Posté : ven. mars 02, 2018 5:58 pm
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Conseil de l'agenda[/center]
Le conseil de l’agenda reçoit les pétitions citoyennes et établit l'ordre des priorités et les thèmes sur lesquels légiférer. Constitué de 120 volontaires tirés au sort selon une méthode garantissant la représentativité de ce conseil, travaillant à plein temps, il est renouvelé au tiers chaque année. Le mandat des conseillers est non renouvelable.
Ici seront indiqués les sujets mis à l'ordre du jour par le conseil de l'agenda.
[quote]Sujet en cours de validation : [/quote]
[quote]Sujet validés :
[quote]Sujet terminés :
Conseil de l'agenda[/center]
Le conseil de l’agenda reçoit les pétitions citoyennes et établit l'ordre des priorités et les thèmes sur lesquels légiférer. Constitué de 120 volontaires tirés au sort selon une méthode garantissant la représentativité de ce conseil, travaillant à plein temps, il est renouvelé au tiers chaque année. Le mandat des conseillers est non renouvelable.
Ici seront indiqués les sujets mis à l'ordre du jour par le conseil de l'agenda.
[quote]Sujet en cours de validation : [/quote]
[quote]Sujet validés :
- Création d'un plan de limitation de la pollution de l'environnement par les fibres plastiques
- Sujet examiné sur réception d'une pétition nationale
- Priorité : basse
- Criticité : haute
- Statut : en cours d'étude par les panels d'intérêts
- Création d'un plan de lutte contre la pollution lumineuse
- Sujet examiné sur réception d'une pétition nationale
- Priorité : basse
- Criticité : moyenne
- Statut : en cours d'étude par les panels d'intérêts
- Création d'une interdiction d'exploitation des animaux sauvages
- Sujet examiné sur réception d'une pétition nationale
- Priorité : basse
- Criticité : moyenne
- Statut : en cours d'étude par les panels d'intérêts
- Création d'une objection de conscience aux campagnes de vaccination obligatoire
- Sujet examiné sur réception d'une pétition nationale
- Priorité : basse
- Criticité : haute
- Statut : en cours d'étude par les panels d'intérêts
- Création d'une stratégie de défense du territoire d'Enaake
- Sujet examiné sur demande du conseil présidentiel
- Priorité : haute
- Criticité : haute
- Statut : en cours d'étude par les panels d'intérêts
[quote]Sujet terminés :
- Création d'un statut spécial d'entité vivante pour la nature
- Sujet examiné sur réception d'une pétition nationale
- Priorité : basse
- Criticité : moyenne
- Statut : adopté