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Posté : dim. déc. 17, 2017 5:08 pm
par stokolm
Ici, seront récapituler tous les accords internationaux signé par l'Oblakee.

[center][url=http://zupimages.net/viewer.php?id=17/50/d7dr.jpg][img]https://zupimages.net/up/17/50/d7dr.jpg[/img][/url][/center]

Sommaire :

[url=http://www.simpolitique.com/post329643.html#p329643]Traité Oblako-Vonalyan[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post329909.html#p329909]Traité Oblako-Kaiyuannais[/url]

Posté : dim. déc. 17, 2017 5:09 pm
par stokolm
[quote][center]Traité Oblakeeo-Vonalyan[/center]

La République Fédérale d'Oblakee, ci dénommé Oblakee, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Oblakee reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Oblakee s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* L'Oblakee s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Oblakee se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* L'Oblakee s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Oblakee s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* L'Oblakee s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans en Oblakee, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Oblakee.

* Le Vonalya reconnaît l'Oblakee comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur en Oblakee pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Oblakee lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Oblakee.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Oblakee sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Oblakee sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Oblakee et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Oblakee ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Oblakee et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens de l'Oblakee comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.

III. De l'économie.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 10% sur les échanges entre leurs deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

* L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à ce qu'un justiciable de l'autre pays puisse toujours demander un interprète si le procès ne se tient pas dans une langue qu'il maîtrise.

Fait à Sundebard, le 20 Septembre 2034.[/quote]

Posté : mer. déc. 20, 2017 4:19 pm
par stokolm
[quote][center]Traité Oblako-Kaiyuanais[/center]

La République Fédérale d'Oblakee, ci dénommé Oblakee, et l'Empire de Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Oblakee reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Oblakee s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* L'Oblakee s'engage à envoyer un ambassadeur au Kaiyuan pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Oblakee se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* L'Oblakee s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Oblakee s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
* L'Oblakee s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans en Oblakee, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Oblakee.

* Le Kaiyuan reconnaît l'Oblakee comme une nation souveraine et indépendante Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Kaiyuan s'engage à envoyer un ambassadeur en Oblakee pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du Oblakee lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Oblakee.
* Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Oblakee sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Oblakee sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Oblakee et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Oblakee ou à l'étranger.
* Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Oblakee et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens de l'Oblakee comme aux kaiyuanais de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations. La capitale d'Oblakee, Lennon, et la capitale du Kaiyuan, Fuxianji, seront jumelées ensemble.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place des programmes linguistiques. Ces programmes permettront de faciliter l'apprentissage du kaiyuanais en Oblakee et du Britton au Kaiyuan.

III. De l'économie.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays. Une libéralisation du commerce et une ouverture supplémentaire réciproque des marchés pour les échanges de services sera mis en place. Pour cela les deux nations s'engagent à faciliter les formalités applicables au commerce des marchandises et des services connexes.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à appliquer une baisse des frais de douanes pour les produits provenant de la nation partenaire. Pour cela, le Kaiyuan appliquera le statut "Partenaire I" à l'Oblakee. Ce statut pourra être revu à la hausse. En échange, l'Oblakee appliquera une baisse comprise entre 0% et 5% des frais de douane sur les produits provenant du Kaiyuan. Cette baisse se fera en fonction de la rareté du produit en Oblakee. Là aussi, la diminution des tarifs pourrait être plus importante par la suite.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à ouvrir librement leur territoire aux entreprises de la nation partenaire. Dans ce cadre là, ces entreprises pourront répondre aux appel d'offres de la nation où elles seront implantées.

*L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à faciliter l'accès aux visas pour les citoyens de la nation partenaire.

IV.De la question judiciaire et sécuritaire.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à ce qu'un justiciable de l'autre pays puisse toujours demander un interprète si le procès ne se tient pas dans une langue qu'il maîtrise.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place des canaux d'échanges d'informations entre nos marines, armées, forces de polices et services de renseignements respectifs concernant la sécurité du transport maritime au sein de l'océan Néchinésien, les activités terroristes internationaux, les activités du crime organisé transnational et la piraterie.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent à mettre en place une plate forme commune pour mieux communiquer sur nos activité militaire en Néchinésie. Notamment en ce qui concerne les entraînements et les manœuvres militaires.

* L'Oblakee et le Kaiyuan s'engagent s'aider mutuellement en cas de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire.

Fait à Lennon, le 03 Septembre 2034.[/quote]

Posté : sam. nov. 17, 2018 2:10 pm
par stokolm
[quote][center]Traité Oblakeeo-Teiko[/center]

La République Fédérale d'Oblakee, ci dénommé Oblakee, et la République du Teikoku, ci dénommé Teikoku, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Oblakee reconnaît le Teikoku comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Oblakee s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* L'Oblakee s'engage à envoyer un ambassadeur au Teikoku pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Oblakee se soumettront dès lors aux lois du Teikoku lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Teikoku.
* L'Oblakee s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Teikoku sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Teikoku ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Oblakee s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Teikoku et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Teikoku ou à l'étranger.
* L'Oblakee s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Teikoku et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans en Oblakee, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Oblakee.

* Le Teikoku reconnaît l'Oblakee comme une nation souveraine et indépendante Le Teikoku s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Teikoku s'engage à envoyer un ambassadeur en Oblakee pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Teikoku se soumettront dès lors aux lois du Oblakee lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Oblakee.
* Le Teikoku s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Oblakee sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Oblakee sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Teikoku s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Oblakee et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Oblakee ou à l'étranger.
* Le Teikoku s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Oblakee et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Teikoku, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Teikoku.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux oblakiens comme aux teiko de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.
*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
*L'Oblakee et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à jumeler une série de villes et de villages des deux pays entre eux, dans le but notamment de favoriser les échanges culturels et à faciliter les voyages scolaires entre les deux nations.

III. De l'économie.

*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à abolir les droits de douane sur l'ensemble des bien, matériel dématérialisé et les services, circulant entre les deux pays et à mettre en place un libre-marché total entre les deux pays.
*L'Oblakee s'engage à accueillir une filiale de Gyôkai sur son territoire. Elle sera recensé comme une entreprise oblakienne. Cette initiative est reproduisible pour toute entreprise teiko souhaitant s'implanter en Oblakee.
*Le Teikoku s'engage à accueillir une filiale de Parker and Schaffer Inc sur son territoire. Elle sera recensé comme une entreprise teiko. Cette initiative est reproduisible pour toute entreprise oblakienne souhaitant s'implanter au Teikoku.

IV.De la défense.

*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à ouvrir une route maritime partant du Teikoku, suivant les archipels vers le sud-est, traversant l'Océan Néchinésien, remontant le long de l'archipel à l'Ouest du Caeturia, contourne l'île d'Attaha, au nord du Caeturia, par le Nord, avant de redescendre dans la Mer Intérieure Olgarienne puis l'Oblakee. L'objectif de cette mesure est d'avoir une route protégé entre les deux pays qui évite d'avoir à payer les droits de douane caeturiens.
*L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à défendre cette route contre toutes les menaces pour les utilisateurs.

V.De la technologie.

*L'Oblakee à transférer au Teikoku la technologie suivante : Centrale électrique solaire ▮
*Le Teikoku à transférer à l'Oblakee les technologies suivantes : Avion de combat multirôle ▮▮ , Navire (Frégate) ▮▮

VI.De la question judiciaire.

* L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Oblakee et le Teikoku s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
* L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
* L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
* L'Oblakee et le Teikoku s'engagent à ce qu'un justiciable de l'autre pays puisse toujours demander un interprète si le procès ne se tient pas dans une langue qu'il maîtrise.

Fait à Lennon, le 24 Mars 2037.[/quote]