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Archives Diplomatiques



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Ici sont rassemblés les divers traités entre la Confédération Zeederlandaise et d'autres pays.
Sont également rassemblés la liste des ambassades zeederlandaises à l'étranger ainsi que les ambassades étrangères en Zeederland.

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Organisations Internationales:

Liste des traités:

• [url=http://www.simpolitique.com/post329970.html#p329970]Traité avec le Royaume de Vonalya[/url] - 4 octobre 2034
• [url=http://www.simpolitique.com/post330026.html#p330026]Traité avec la République Fédérale du Txile[/url] - 8 octobre 2034
• [url=http://www.simpolitique.com/post328384.html#p328384]Traité avec le Commonwealth des Nations[/url] - 18 octobre 2034
• [url=http://www.simpolitique.com/post329743.html#p329743]Traité avec le Royaume du Thorval[/url] - 27 octobre 2034
• [url=http://www.simpolitique.com/topic15696.html#p330363]Traité avec le Royaume de Hachémanie[/url] - 15 novembre 2034

Liste des ambassades:

• Ambassadeur zeederlandais au Vonalya: Willy Peeters
  Ambassadeur du Vonalya en Zeederland: ?
• Ambassadeur zeederlandais au Txile: Johan Kruyf
  Ambassadeur du Txile en Zeederland: Jokasta Vizcar
• Ambassadeurs zeederlandais au Commonwealth:
  • Joke Van Houte (Britonnie)
  • Albert Wijnen (Aleka)
  • Stijn Niekerk (Nunakya)
  • Annelijn Ribberink (Yanaon)
  • Sofie Volders (Skipper's Rock)
  Ambassadeurs du Commonwealth en Zeederland: ?
• Ambassadeur zeederlandais au Thorval: Niels Beke
  Ambassadeur du Thorval en Zeederland: ?
• Ambassadeur zeederlandais en Hachémanie: Ana Koekelberg
  Ambassadeur de Hachémanie en Zeederland: S.E. Fouad ben Salmane al Khalifa

Traité avec le Commonwealth :

Signé le 18 octobre 2034 par Son Altesse, Stijn van Baarle-Haag, Stadhouder de la Confédération Zeederlandaise et des Villes-Unies de Zeederland.
Validé par le Sénat Confédéral le 19 octobre 2034 et entré en vigueur à cette même date.

[quote][center]Traité Commonwealth - Zeederland[/center]

Le Commonwealth des Nations, ci-dénommé "Commonwealth" incluant :

• - La Britonnie
  - L'Aleka
  - Le Nunakya
  - Yanaon
  - Skipper's Rock

Et la Confédération Zeederlandaise , ci-dénommé "Zeederland" ont conclu les accords suivants .
Ces accords mentionnés ci-dessous s'appliquent sauf en cas d'une mention spécifique sur tout le territoire des deux nations qu'il soit ou non métropolitain.

• I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
  
  • Le Commonwealth reconnaît le Zeederland comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Commonwealth s'engage à respecter cette souveraineté.
  • Le Commonwealth s'engage à envoyer 5 ambassadeurs en Zeederland, un pour chacune de ses composantes, pour assurer au mieux le dialogue entre les deux ensembles, l'ambassadeur de Britonnie représentant aussi l'ensemble du Commonwealth au besoin.
  • Les agents, représentants et ressortissants du Commonwealth se soumettront dès lors aux lois de Zeederland lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Zeederland.
  • Le Commonwealth s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Zeederland sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Zeederland ou dans ses territoires extranationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
  • Le Commonwealth s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Zeederland ou à l'étranger.
  • Le Commonwealth s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Commonwealth, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Commonwealth.
  • Le Zeederland reconnaît le Commonwealth comme un ensemble souverain et indépendant de nations subordonnées à la Britonnie : le Zeederland s'engage à respecter cette souveraineté et cette subordination.
  • Le Zeederland s'engage à envoyer un ambassadeur dans chacune des parties du Commonwealth pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
  • Les agents et représentants et ressortissants du Zeederland se soumettront dès lors aux lois du Commonwealth lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Commonwealth.
  • Le Zeederland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Commonwealth sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Commonwealth sans l'accord préalable de cette dernière.
  • Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Commonwealth et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Commonwealth ou à l'étranger.
  • Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Commonwealth et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Zeederland dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de Zeederland.
• II. De l'économie.
  
  • Le Commonwealth et le Zeederland s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
  • Le Commonwealth et le Zeederland s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
    
    • Est créé un marché commun limité aux 2 pays membres détenant le statut de membre officiel
    • Ce marché commun implique l’uniformisation des tarifs douaniers respectant les barèmes suivants
      • Tous les produits entrants, provenant de l'un des pays-membres et fabriqués en quantité suffisante dans l'autre vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière entre 10 % et 15 %
      • Tous les produits entrants provenant de l'un des pays-membres et fabriqués en quantité insuffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière entre 2 % et 7,5 %
      • Tous les produits non fabriqués localement seront exempts de toute taxation douanière
    • Ce marché commun autorise le boycott de produits extérieurs au susdit marché sous décision unanime des pays-membres
    • Les pays-membres restent malgré tout souverains sur leurs impositions douanières envers tout pays extérieur au susdit marché

[right]Lu et approuvé ce jour, avec signatures des participants[/right]

Fait à Baarstricht, le 18 octobre 2034.[/quote]

Traité avec le Royaume de Thorval:

Signé le 27 octobre 2034 par Son Altesse, Stijn van Baarle-Haag, Stadhouder de la Confédération Zeederlandaise et des Villes-Unies de Zeederland.
[url=http://www.simpolitique.com/post329742.html#p329742]Validé par le Sénat Confédéral le 23 novembre 2034 et entré en vigueur à cette même date.[/url]

[quote][center]Traité Zeederlando-Thorvalois[/center]

La Confédération Zeederlandaise, ci dénommé Zeederland, et le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux nations, qu'il soit ou non métropolitain.


I. De la reconnaissance, du respect mutuel et de l'ouverture des eaux

* Le Zeederland reconnaît le Thorval comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Zeederland s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Zeederland s'engage à envoyer un ambassadeur au Thorval pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Zeederland se soumettront dès lors aux lois du Thorval lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Thorval.
* Le Zeederland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Thorval ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Thorval et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.
* Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Zeederland, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Zeederland.

* Le Thorval reconnaît le Zeederland comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Thorval s'engage à envoyer un ambassadeur au Zeederland pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Thorval se soumettront dès lors aux lois du Zeederland lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Zeederland.
* Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Zeederland sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Zeederland sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Zeederland ou à l'étranger.
* Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Thorval , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Thorval.

* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à ne pas fermer leurs zones maritimes aux navires civils ou commerciaux du pays co-signataire sauf si et uniquement si les deux pays signataires rentrent en guerre l'un contre l'autre.
* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à ne pas fermer leurs zones maritimes aux navires de pêche du pays co-signataire afin qu'ils puissent circuler sauf si et uniquement si les deux pays signataires rentrent en guerre l'un contre l'autre. Les navires de pêche du pays co-signataires ne disposent pas de l'autorisation de pêcher dans les zones maritimes où ils sont autorisés de circuler grâce au présent traité.
* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à ne pas fermer leurs ports aux navires civils, commerciaux ou de pêche du pays co-signataire sauf si et uniquement si les deux pays signataires rentrent en guerre l'un contre l'autre.


II. De la culture, de l'éducation et du tourisme

* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à permettre la mise sur pied de programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à permettre la fondation, dans leur pays, d'un musée ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays

* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à permettre la mise sur pied des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités.
* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à mettre en place des procédures facilitant l'obtention de visas pour les étudiants provenant du pays co-signataire.
* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à mettre en place des bourses d'étude pour les étudiants profitant de ces programmes d'échange.

* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à favoriser la libre circulation des artistes entre les deux pays, notamment par un faible coût de la procédure d'obtention d'un visa aux artistes du pays co-signataire.
* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à mettre en place des procédures facilitant l'obtention de visas pour les touristes provenant du pays co-signataire.


III. De l'économie et de la coopération

* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à faciliter le commerce des produits de l'artisanat entre leurs deux pays.
* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à réduire de 10% les taux de douanes sur les produits artisanaux produits par le pays co-signataire.

* Le Zeederland et le Thorval s'engagent à permettre et soutenir une collaboration active entre la "Société des Cercles Hippocratiques" et le "Confederal Centrum voor Wetenschappelijk Onderzoek" (trad: "Centre confédéral de la recherche scientifique").


[right]Fait à Leeuwstad, le 27 octobre 2034.[/right][/quote]

Traité avec le Royaume de Vonalya:

Signé le 4 octobre 2034 par Son Altesse, Stijn van Baarle-Haag, Stadhouder de la Confédération Zeederlandaise et des Villes-Unies de Zeederland.
[url=http://www.simpolitique.com/post329969.html#p329969]Validé par le Sénat Confédéral le 30 novembre 2034 et entré en vigueur à cette même date.[/url]

[quote][center]Traité Zeederlando-Vonalyan[/center]

La Confédération Zeederlandaise, ci dénommé Zeederland, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Zeederland reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Zeederland s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Zeederland s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Zeederland se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Zeederland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Zeederland, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Zeederland.

* Le Vonalya reconnaît le Zeederland comme une nation souveraine et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Zeederland pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Zeederland lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Zeederland.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Zeederland sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Zeederland sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Zeederland ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Zeederland comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à mettre en place des cours de langue pour apprendre la ou les langues nationales de chaque partie dans l'autre nation.

III. De l'économie.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à mettre en place un abattement de taxes de 15% sur les échanges entre leurs deux pays.

*Le Zeederland accorde à la Société Vonalyanne du Gaz l'exclusivité d'exploitation des ressources gazières sur son territoire, à la condition que le gaz extrait serve d'abord au Zeederland, ensuite chez ses partenaires et enfin seulement en cas de surplus à l'extérieur.

*Le Zeederland s'engage à faire construire par des sociétés vonalyannes des usines et unités énergétiques faisant appel à l'énergie solaire, à l'énergie éoliennes, à l'énergie marémotrice et au gaz. Celles-ci seront exploitées par les entreprises vonalyannes mais emploieront des citoyens du Zeederland chaque fois que ce sera possible.

*Le Zeederland s'engage à autoriser la Société Vonalyanne du Gaz à reprendre ses parcs solaires et éoliens.

IV.De la question judiciaire.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second, à l'exception des réfugiés politiques et religieux.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Zeederland et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront.

* Dans le cas de criminels condamnés à mort ou risquant la peine de mort au Vonalya, les Îles Guillaume extraderont normalement, tandis que la région du Zeederland et le Regenland n'extraderont qu'en échange de la commutation automatique d'une peine de mort éventuelle en peine à perpétuité.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, ou dans le cas de la mort d'un condamné pendant sa peine de prison, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la technologie.

*Le Vonalya s'engage à transférer au Zeederland la technologie des hôpitaux modernes, au nom de l'amitié entre les deux pays.

V.De la question de la défense.

*Le Zeederland et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.

* Le Zeederland et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

Fait à Baarstricht, le 4 Octobre 2034.[/quote]

Traité avec la République Fédérale du Txile:

Signé le 8 octobre 2034 par Son Altesse, Stijn van Baarle-Haag, Stadhouder de la Confédération Zeederlandaise et des Villes-Unies de Zeederland.
[url=http://www.simpolitique.com/confederale-senaat-t15651.html#p330025]Validé par le Sénat Confédéral le 3 décembre 2034 et entré en vigueur à cette même date.[/url]

[quote][center]TRAITÉ
Traité txiléo-zeederlandais de Nieuwhaven
8 octobre 2034[/center]

La République Fédérale du Txile, ci dénommé Txile, et la Confédération du Zeederland, ci dénommé Zeederland, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL

• Le Txile reconnaît le Zeederland comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Txile s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
• Le Txile s'engage à envoyer un ambassadeur au Zeederland pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
• Les agents, représentants et ressortissants du Txile se soumettront dès lors aux lois du Zeederland lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Zeederland.
• Le Txile s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Zeederland sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Zeederland ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Zeederland ou à l'étranger.
• Le Txile s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Zeederland et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Txile, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Txile.
• Le Zeederland reconnaît le Txile comme une nation souveraine et indépendante le Zeederland s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
• Le Zeederland s'engage à envoyer un ambassadeur au Txile pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
• Les agents et représentants et ressortissants du Zeederland se soumettront dès lors aux lois du Txile lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Txile.
• Le Zeederland s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Txile sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Txile sans l'accord préalable de cette dernière.
• Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Txile et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Txile ou à l'étranger.
• Le Zeederland s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Txile et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Zeederland, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Zeederland.

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME

• Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre en place une coopération éducative sur l'enseignement des langues officielles dans leur système éducatif respectif.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Txile comme aux zeederlandaiss de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.

III. ÉCONOMIE

• Le Txile et le Zeederland s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

IV. JUSTICE

• Le Txile et le Zeederland s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
• Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Txile et le Zeederland s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V. DÉFENSE

• Le Txile et le Zeederland s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
• Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
• Le Txile et le Zeederland s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

VI. TECHNOLOGIE

• Le Zeederland s'engage à transférer au Txile les technologies suivantes : Sous-marin ▮▮ et Télescope
• Le Txile s'engage à transférer au Zeederland les technologies suivantes : Drone ▮ et Hôpitaux ▮▮▮

Fait à Nieuwhaven, le 8 octobre 2034, cosigné par :

• Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
• Son Excellence Stijn van Baarle-Haag, Grote Stadhouder de la Confédération zeederlandaise

[/quote]

Traité avec le Royaume de Hachémanie:

Signé le 15 novembre 2034 par Son Altesse, Stijn van Baarle-Haag, Stadhouder de la Confédération Zeederlandaise et des Villes-Unies de Zeederland.
[url=http://www.simpolitique.com/post330358.html#p330358]Validé par le Sénat Confédéral le 18 décembre 2034 et entré en vigueur à cette même date.[/url]

[quote][center]Traité bilatéral
entre
la Confédération Zeederlandaise et le Royaume de Hachémanie[/center]

[justify]La Confédération Zeederlandaise, ci-dénommé Zeederland, et le Royaume de Hachémanie, ci-dénommé Hachémanie, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.

I - LA DIPLOMATIE

- Les deux Etats se reconnaissent comme des nations souveraines et indépendantes et s’engager à respecter cette souveraineté.
- Les deux Etats s’engagent à assurer au mieux le dialogue par l’établissement d’une ambassade.
- Les agents, représentants et ressortissants d’un Etat se soumettent aux lois de l’autre Etat quand ils s’y rendent.
- Chaque Etat s’engage à ne pas contribuer à l’affaiblissement de l’autorité de l’autre Etat sur son territoire et à ne pas y envoyer de troupes sans l’accord préalable de ce dernier.
- Chaque Etat s’engage à ne pas s’en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l’autre Etat à leurs biens.
- Les ressortissants zeederlandais séjournant en Hachémanie sont dispensés de visa si leur séjour est inférieur ou égal à 60 jours, ou 90 jours munis d'un passeport biométrique. Et les ressortissants hachémaniens séjournant au Zeederland le sont pour 48 heures.

II - LA CULTURE ET L'EDUCATION

- Les deux états s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
- Les deux états s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens respectifs de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
- Les deux états s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
- Les deux états s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
- Les deux états s'engagent à mettre en place des cours de langue pour apprendre la ou les langues nationales de chaque partie dans l'autre nation.

III - L'ECONOMIE

- Les deux états s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
- Les deux états s'engagent à un abaissement des taux de douanes de 10%, sauf si ce même taux est égal ou inférieur à 5%.
- Le Zeederland s'engage, par le biais de sa société Schelp, à fournir du phosphate à la Hachémanie, dans la limite des commandes et des stocks disponibles.

IV - LA JUSTICE

- Les deux états s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
- Les deux états s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second, à l'exception des réfugiés politiques et religieux.
- Dans le cas de criminels condamnés à mort ou risquant la peine de mort en Hachémanie, seules les Îles Guillaume les extraderont.

V - AIDE TECHNOLOGIQUE

- Le Zeederland s’engage à aider la Hachémanie dans son programme de recherche et développement de la technologie suivante : Avion de combat multirôle ▮▮
- La Hachémanie s’engager à aider le Zeederland dans son programme de recherche et développement de la technologie suivante : Charge bactériologique ▮▮▮

VI - LA DEFENSE

- Les deux états s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
- Les deux états s'engagent à mettre en place une collaboration accrue entre les services secrets respectifs dans le domaine de la lutte anti-terroriste.

Fait à Rahdya, le 15 novembre 2034.[/justify][/quote]