[center]Institutions
Le système judiciaire Oyestarnais (jusqu'en 2035)
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[quote]Le système judiciaire Oyestarnais diffère totalement de celui des autres pays. En 2034, un Ministre de la Justice a été nommé pour le réformer totalement, mais ce n'est pas une mince affaire tant les traditions sont ancrés dans la conscience collective. On peut distinguer trois gros points de divergence, qui nous aidera à comprendre le système.[/quote]
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L'influence du Droit Hindou
Le jugement "de la rue"[/center]
Pour faire
très court, la Justice au sens institutionnel n'existe pas réellement aux Etats-Princiers d'Oyestarna. Il n'y a pas de Code ou de règles autres que celles concernant la fiscalité d'un point de vue publique. Les règles qui régissent les rapports entre individus viennent des traditions et des textes hindous. Il s'agit de principes intégrés par tous, et profondément ancrés dans les moeurs.
Ainsi, en cas de litige, le quartier ou le village se réunit et décide s'il y a ou non une victime. Ils se basent sur ces principes hindous. Les autorités publiques ferment en général les yeux, estimant que la loi de la majorité a - sauf de rares exceptions - raison. Les citoyens souhaitent avoir un bon karma et une bonne réputation auprès de la communauté. Ils ne feront donc pas ouvertement et en publique ce qui est mal et contraire aux principes sacrés.
Cela marche en général correctement mais peut amener trois problèmes :
- Dans le cas où il y a un leader suffisamment charismatique dans un village, il pourra influencer très largement l'issu d'un litige. Ainsi, le jugement peut-être très différent selon le territoire.
- Un village peut être divisé en deux, et créer une situation de chaos générale. C'est très rare, mais cela peut arriver.
- Certains comportements qui diffèrent des traditions religieuses peuvent être fortement réprimandés selon la communauté dans laquelle cela se produit. Par exemple, l'homosexualité n'est pas un crime légalement, mais elle est bien souvent cachée pour ces raisons (voir l'annexe ci-dessous pour d'autres exemples.
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L'absence de Juges
L'absence de séparations des pouvoirs en dernier recours[/center]
Comme dit ci-dessus, dans l'énorme majorité des litiges, c'est le village ou le quartier qui intervient pour dicter sa loi. Le Raja peut intervenir personnellement sur les litiges qui l'intéressent. Rien ne réglemente ce qui le concerne ou non, et il a le dernier mot (et la force) sur les sentences à appliquer. Ce dernier possède donc le pouvoir exécutif et judiciaire à l'échelon local (sur environ 500 000 personnes pour rappel).
Dans de rares cas, des juges sont nommés par le Raja pour faire régner une Justice uniforme sur son territoire. Il s'agit d'une pratique rare car ces juges sont payés sur le compte personnel du Raja.
Ces pratiques sont parfois positives, parfois négatives, selon les directives du souverain et ses ambitions.
Le Maharaja a théoriquement un pouvoir judiciaire sur l'ensemble de son Etat, mais il est très rare que ce dernier se déplace pour régler un litige local. Il n'acceptera quasiment jamais une audience de la part de quelqu'un qui n'est pas un aristocrate, un Représentant, ou un membre du gouvermenent.
La Chambre des Représentants a quand à elle théoriquement le Droit d'aller à l'encontre des décisions exécutives des Maharajas et des Rajas en ce qui concerne le domaine judiciaire, mais ils n'ont pas souvent ni l'envie, ni le temps de répondre aux doléances avant que la sentence ne soit prononcée. C'est le seul organe démocratique qui intervient dans le processus judiciaire.
L'absence de prison
L'amende ou le châtiment corporel
Il n'existe aucune prison aux Etats-Princiers d'Oyestarna. Qui paierait pour loger des criminels ? Que gagnerait la victime à enfermer son agresseur ? Cela ne fait pas partie des coutumes du pays. La peine de mort étant interdite et contraire aux traditions religieuses, il n'existe que deux "punitions" possible pour un coupable : l'amende ou le châtiment corporel.
L'amende est en principe plus pratique et plus juste pour la victime. Elle permet de réparer la majorité des situations, et en tout cas d'améliorer la vie de la victime après que celle-ci ait subit un préjudice. Le montant devrait être décidée par la communauté, qui souhaite en théorie atteindre un équilibre pour ne pas transformer la victime en bourreau. L'idéal traditionnellement est de trouver des compromis.
Néanmoins, vu l'extrême pauvreté d'une partie de la population, l'amende est soit impossible, soit trop longue à rembourser le préjudice initial. La servitude fut un système utilisé il y a quelques siècles, mais il s'agit d'une pratique officiellement totalement révolue.
Le châtiment corporel est donc souvent utilisé. Une fois encore, la peine de mort est interdite, et il n'existe que peu de médecins compétents et abordables pour une communauté. En règle général, la victime a le droit de sectionner une phalange à celui qui lui aurait causé du tord. Il n'est donc pas rare de voir en Oyestarna des hommes à qui il manque une ou plusieurs parties de leurs doigts. Il est très difficile pour ces derniers de trouver un travail après cela, puisqu'il s'agit d'une chose qu'ils ne peuvent pas cacher. Ils ont donc une réputation de voleurs, d'hommes sans valeurs, voir encore pire.
Législations, moeurs etc ...
Basé sur l'encyclopédie de l'Amarantie pour les thèmes
Légende :
Vert : autorisé par la loi et tolérée par la tradition
Orange : autorisé par la loi mais très mal vu par la tradition (donc quasiment interdit selon les régions)
Jaune : flou (lire la remarque)
Rouge : interdit par la loi et mal vu par la tradition
Majorité civile : Au mariage
Liberté d’expression : Garantie
Liberté de culte : Garantie (seuls les musulmans sont mal vus. Néanmoins, ils vivent en communautés entre-eux et sont donc rarement victimes de jugements hindous.
Liberté de rassemblement : Garantie (les rassemblements assis sont tolérés, mais rien n'empêche théoriquement le Maharaja ou le Raja de lever les manifestations à l'aide de la force)
Liberté d’association : Garantie
Droit de grève : Garanti (Garantie mais ne fait pas partie des coutumes. Celui qui fait grève se fera licencié, puisqu'il ne respecte pas son contrat de travail. Il est donc très rare que quelqu'un fasse grève)
Droit d’entreprendre : Garanti
Droits des femmes : Limités (les femmes ont légalement les mêmes droits que les hommes. Néanmoins, une femme qui travaille sera mal vu, et traditionnellement, elles auront souvent tords si un litige les confronte à un homme)
Droits des enfants : Limités (les enfants sont la propriétés des parents jusqu'à leurs 14 ans. Ils ont le droit de travailler avant sur autorisation des parents, puisque l'école est rare pour la majorité de la population)
Droits des animaux : Garanti (les animaux ont souvent plus de Droits traditionnellement que les femmes et les enfants)
Esclavagisme : Interdit (Interdit par le gouvernement, mais peut s'appliquer en pratique, à l'issu d'un litige, où pour le cas d'anciens coupables qui n'ont plus de familles ni de travail. Ils sont parfois recueillis par des personnes qui les logent mais les exploitent).
Législation sur les mœurs :
Mariage civil : Non reconnu (Pour le moment non reconnu faute de moyens administratifs. En pratique néanmoins, les femmes sont associés à leurs maris dans la vie fiscale.
Mariage religieux : Autorisé et encouragé (le mariage est un passage quasiment obligatoire. Les familles s'arrangent aux 18 ans de leurs enfants)
Divorce : Autorisé (mais très mal vu, notamment pour la femme, qui se retrouverait sans foyer et avec une quasi-impossibilité de travailler. C'est donc très rare).
- Le mariage n’étant pas reconnu, le divorce ne l’est donc pas non plus.
Majorité sexuelle : 18 ans Officiellement, la majorité sexuelle intervient en même temps que la majorité civile (donc que le mariage, qui devrait être arrangé aux 18 ans). Il s'agit d'un principe ancien, et qui est différent selon les régions et le niveau social.
Consanguinité : Autorisée Vu la surpopulation du pays, et le fait que les mariages soient arrangés, il est rare que la consanguinité existe.
Polygamie : Autorisée, mais très mal vue en dehors des Maharajas et des musulmans.
Homosexualité : Autorisée, mais en pratique interdite par la communauté.
Mariage homosexuel : Non reconnu
Adoption homosexuelle : Autorisée, mais personne ne s'y est encore risqué.
Procréation médicalement assistée : Autorisée, mais des oyestarnais meurent de "petites maladies", il est donc rare que les hôpitaux aient les compétences, et que les gens aient l'argent pour faire cela.
Gestation pour autrui : Autorisée, mais très mal vu par les communauté.
Homophobie : Interdite, mais le Raja fermera quasiment toujours les yeux sur le jugement d'un homosexuel par la communauté.
Transsexualisme : Aucune législation Il s'agit d'une question qui n'a même pas effleuré un homme politique oyestarnais. La priorité est de se loger convenablement et d'essayer d'offrir une meilleure vie à ses enfants en Oyestarna. Ces questions d'identité ne sont donc pas encore venus sur la table, même si cela doit exister dans certains cercles privés et aisés.
Exhibitionnisme : Aucune législation Une fois encore, un comportement jugé intolérable par la communauté sera réprimandé par cette dernière. Mais tout le monde se met nu dans les lacs sacrés, et pour se laver dans la rue. La pudeur n'a donc que peu sa place aux Etats-Princiers.
Prostitution : Legal, mais mieux vaut travailler dans une maison-close protégée, au risque de se faire tabasser par des oyestarnais.
Pornographie : Légale, mais difficilement accessible et plutôt mal vue. Après comme partout, cela se développe et se cache.
Pédophilie : Illégale, même si le mariage signe la "majorité sexuelle" par défaut en Oyestarna, il s'agit d'une pratique qui est très mal vue.
Zoophilie : Interdite, si quelqu'un viole une vache, même le Maharana ne pourra rien pour sauver sa peau.
Avortement : Autorisé, mais pas par la communauté, et puis hors d'accès pour l'oyestarnaise moyenne. En pratique, la femme se fait souvent rejetée par son mari, la victime, et se retrouve à la rue.
Euthanasie : Légal, mais très mal vu, et assez onéreux.
Jeux de hasard : Légaux