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[center]Archives Diplomatiques[/center]

Ici seront exposés les traités bilatéraux et multinationaux concernant spécifiquement l'Aleka.

[quote][center]Traité de Dorban entre le Vryheid et l'Algarbe du Sud[/center]

Le présent traité est soumis aux conditions d'entrée en vigueur respectives aux deux pays .
Il s'applique indistinctement sur tout les territoires des deux pays respectifs sauf exclusions très localisées pour des raisons de sécurité nationale d'importance suprême .
Il a été négocié et approuvé par les personnes suivantes :

• Algarbe du Sud = Sandra Ann Baumer
  Vryheid = Andries Wagam

Avec la collaboration de Lizzie Thorensen et Markus de Mesmaeker.

[quote]Article 1 :

La République d'Aleka et ses alliés de la Confédération d'Algarbe du Sud reconnaissent officiellement et publiquement l'indépendance définitive des archipels constitutifs du Vryheid comme étant désormais une véritable nation souveraine et libre séparée de son dominion .
Le Vryheid est reconnu comme un partenaire légitime et à égalité au sein de l'Union Panocéanique et sur la scène internationale diplomatique .[/quote]

[quote]Article 2 :

La République d'Aleka et les bantoustans de la Confédération d'Algarbe du Sud réaffirment en concordance avec leurs constitutions le droit inamovible des individus de race bantoue à sortir et entrer librement du pays par la filière légale sur simple demande de visa à la seule condition de n'être pas cité à comparaître en tant qu'accusé ou témoin par la Justice .[/quote]

[quote]Article 3 :

La République d'Aleka et les bantoustans de la Confédération d'Algarbe du Sud s'engagent par la présente à financer et exécuter les services indispensables à une base militaire britonnique sur le territoire de l'île la plus orientale du Vryheid ce qui inclue l'eau courante et l'électricité avec le ramassage des déchets ainsi qu'une route asphaltée à double sens la reliant à la capitale de l'île en échange de ce que le Vryheid oblige la Britonnie à renoncer à sa présence sur l'île d'Hemelstad .[/quote]

[quote]Article 4 :

Entre les deux pays signataires et dans les deux sens , jusqu'à une valeur de 500 $impodollars il n'y a dorénavant plus aucune obligation déclarative des marchandises transportées lors de passages transfontaliers personnels et par conséquent plus de prélèvements douaniers .
Les deux états des pays signataires se reconnaissent mutuellement le droit d'exclure du désaffranchissement des productions qui soient à la fois locales et stratégiques .
Ils réaffirment ensemble une volonté forte de lutter contre les phénomènes de marché noir.[/quote]

[quote]Article 5 :

Entre les deux pays signataires et dans les deux sens est instaurée la reconnaissance réciproque automatique des diplômes universitaires = Les diplômes issus d'universités agréées par les deux états et de même longueur d'étude sont reconnus comme étant équivalents l'un à l'autre .
Les entreprises peuvent embaucher librement tout comme ne doivent pas discriminer, des individus diplômés par l'autre pays sur cette base et ce en concordance avec le principe d'équité .[/quote]

[quote]Article 6 :

La durée de validité en l'état de ce traité est fixée à deux années complètes .
Les 2 pays agréent de la possibilité de le réviser, en fonction des besoins , après 365 jours .[/quote]

[quote]Article 7 :

Le présent article est secret : il ne peut être connu que des plus hautes autorités diplomatiques respectives aux pays signataires et des commissions parlementaires en politique extérieure .

Le Vryheid accordera une licence sur les marchés dans les domaines des télécommunications au Groupe Townsend Thorensen. Le nombre de licences sera limité à cinq. Le Groupe Townsend Thorensen pourra offrir des services de transport de biens dans les territoires de la République de Vryheid.

La République de Vryheid contractera en priorité les groupes miniers alekans pour l'approvisionnement en charbon et en phosphates du pays si la production intérieure au Vryheid venait à ne plus suffire et demander des fournisseurs étrangers. Cela à condition que les dits groupes miniers proposent des prix compétitifs.[/quote][/quote]

[center]Traité de Houndstad[/center]

Convenu entre Steve et moi grâce à Amaski et posté ici avec leur approbation

[quote]Préambule : La République du Deseret et l’Union Panocéanique affirment leurs regrets de l’escalade verbale ayant eu lieu entre les deux partis. Soucieux de coopérer ensemble pour la stabilité mondiale et le progrès du genre humain, le Deseret et l’Union Panocéanique se sont réunis pour établir un traité devant résoudre les principales sources de dissensions existantes entre eux. [/quote]

[quote]Article 1 : La Confédération de l’Algarbe du Sud permettra la mise en place d’un programme d’émigration en faveur des populations bantoues en direction de la République du Deseret.
Ce programme portera le nom « New Hope ». Celui-ci ne pourra pas être entravé par des mesures légales, exécutives ou juridiques de la part des autorités de la Confédération. [/quote]

[quote]Article 2 : La République du Deseret pourra envoyer des inspecteurs une fois par an dans la Confédération de l’Algarbe du Sud pour s'assurer que le Programme New Hope ne soit pas entravé. [/quote]

[quote]Article 3 : La République du Deseret et l’Union Panocéanique créeront un institut situé dans la capitale de la Confédération de l’Algarbe du Sud. Celle-ci aura pour rôle de surveiller et de dénoncer toute potentielle exaction et violation des droits humains dans la région.
L’Institut sera financé à 70% par le Deseret et à 30% par l’Union Panocéanique.[/quote]

[quote]Article 4 : La Confédération de l’Algarbe du Sud créera un Ministère de la Réconciliation qui aura pour objectif de favoriser les bonnes relations entre les Noirs et Blancs.
La République du Deseret et l’Union Panocéanique pourront envoyer un observateur à toutes les séances de travail du Ministère.[/quote]

[quote]Article 5 : La Confédération de l’Algarbe du Sud s’engage à favoriser la mise en place d’une égalité réelle entre les Noirs et Blancs dans son territoire au fil des huit années à venir.
En cas d’échec de la tentative, la République du Deseret sera en droit de demander la relance d’un programme devant résoudre les problèmes restants dans l’espace de quatre ans. [/quote]

[quote]Article 6 : Les membres de l’Union Panocéanique n’équiperont pas leurs vaisseaux commerciaux et civils avec des armes lourdes.
Les bateaux commerciaux et civils ne pourront pas servir de base ou de support pour des actions militaires. [/quote]

[quote]Article 7 : La République du Deseret lèvera toutes les restrictions d’accès à ses ports imposées aux pays de l’Union Panocéanique, une fois le désarmement des navires commerciaux et civils confirmé. [/quote]

[quote]Article 8 : Le traité entrera en vigueur après signature par les représentants de l’Union Panocéanique et de la République du Deseret. [/quote]

[center]Traité Bilatéral de Grünalia[/center]

Le présent traité concerne la République d'Aleka d'une part et la Confédération des Etats du Kempy.

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Protocole de Reconnaissance Mutuelle

[quote]Les deux pays signataires de ce traité bilatéral se reconnaissent mutuellement comme des états doués de souveraineté populaire et d'une indépendance totale traitant exactement d'égal à égal .
Les deux pays signataires de ce traité bilatéral s'engagent mutuellement à se soutenir, dans le respect des frontières internationales et intranationales sans interférer dans leurs affaires internes .[/quote]

Protocole de Défense Mutuelle

[quote]Chaque pays signataire s'engage solennellement auprès de l'autre pays signataire que si l'un d'entre eux venait à être engagé dans un conflit pour lequel il se situe en position de défenseur et après avoir été frappé en premier par l'adversaire ALORS l'autre pays se rangerait militairement et politiquement sans aucune ambiguïté et de toutes ses forces à ses côtés .[/quote]

Coopération des Services de Sécurité

[quote]Par défaut et sauf mention contraire émanant directement de la plus haute autorité exécutive d'un pays signataire donné tout les fichiers compilés par les Services de Sécurité suivants :

• Les Douanes
• La Police
• La Gendarmerie
• La Justice Militaire
• Les Services Secrets

Sont librement accessibles à l'autre pays signataire du présent traité bilatéral sous le serment de travailler dans le respect des niveaux nécessaires de confidentialité et des zones de compétences réciproques .[/quote]

Abolition des Tarifs Douaniers

[quote]Tout les tarifs douaniers dans tout les sens , sur tout les produits et ce de toutes valeurs sont totalement et définitivement fixés à 15 % entre les deux pays signataires du présent traité bilatéral .[/quote]

Réciprocité des Monnaies

[quote]Les deux pays signataires reconnaissent le droit fondamental de chaque citoyen et de chaque entreprise de pouvoir librement payer, être payé et échanger, en la monnaie de son choix entre les deux monnaies des deux pays signataires .[/quote]

Gratuité et Liberté des Visas

[quote]Tout les visas émis par un des deux états signataires donné vers l'autre pays signataire dans tout les sens et pour tout motifs seront dorénavant totalement gratuits et pour toujours .
De plus une personne d'un état-membre voulant se rendre dans un autre état-membre ne peut être empêchée de voyager que sur la base de son casier judiciaire et/ou si elle est appelée à comparaître comme témoin ou accusé dans une affaire de justice dûment enregistrée .
Il en est dans le même ordre d'idée pour une marchandise , qui serait illégale dans le pays de destination ou bien constituant une preuve matérielle dans un procès .
Une clause supplémentaire prévoit également un refus de voyager, pour une personne ou des marchandises si celles-ci présentent un risque avéré ou immédiatement soupçonnable d'être un danger biologique ou bien d'être une espèce animale ou végétale invasive pour le pays de destination .

En dehors de ces trois facteurs tout refus ou facturation à la demande d'une personne ou d'une marchandise de voyager d'un état-membre à l'autre est illégale .[/quote]

Liabilité des Assurances

[quote]Un individu ou une entreprise ne peut pas se voir refuser une couverture médicale ou compensatoire générale par son assurance en raison de ses déplacements sur les territoires des deux pays signataires .
Chaque état et système de santé est également tenu d'accepter la police d'assurance de la personne à couvrir, quelles que soient les conditions pourvus que la facture soit remboursée pour ce qu'elle est et ce sans aucune surfacturation imposée par l'assureur.[/quote]

Universalité Automatique des Diplômes

[quote]Entre les deux pays signataires et dans tout les deux sens est instaurée la reconnaissance réciproque automatique des diplômes universitaires = Les diplômes issus d'universités privées ou publiques agréées par chaque état membre de même longueur d'étude et à contenu similaire sont reconnus comme étant équivalents l'un à l'autre et ainsi comme étant valables partout et pour tout dans l'autre pays .
Les entreprises peuvent embaucher librement tout comme ne doivent pas discriminer, des individus diplômés par l'autre pays sur cette base et ce en concordance avec le principe d'équité .[/quote]

Accord d'échange Mutuel de Technologies

[quote]Le Kempy transfère à l'Aleka :

• le radar planaire
• le radar tridimensionnel à balayage électronique

L'Aleka transfère au Kempy :

• (Une technologie orange que tu veux - tirée de mon catalogue)
• (Une technologie rose que tu veux - tirée de mon catalogue)

L'Aleka confère au Kempy le titre de co-auteur du Bouclier de Fer, et annonce qu'une fois que celui-ci aura été mis en service en Aleka la technologie sera alors aussitôt rétrotransférée gratuitement au Kempy.[/quote]