[center]Ici seront listés et conservés les différents traités signés par la République du Tlaloctlitlal.[/center]
[spoiler="Carte du monde des Tlaloctlictecs"][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2018/30/2/1532445777-carte-des-noms-2036-petit.jpg[/img]
[url=http://image.noelshack.com/fichiers/2018/30/2/1532445625-carte-des-noms-2036.jpg]Cliquez ici pour agrandir.[/url][/spoiler]
[spoiler="Carte des relations diplomatiques"][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2018/09/7/1520176073-carte-des-relations-copie.jpg[/img]
[url=http://image.noelshack.com/fichiers/2018/09/7/1520176076-carte-des-relations.jpg]Cliquez ici pour agrandir.[/url]
Alliés - Amicales - Sympathie - Neutralité - Désapprobation - Hostilité - Guerre[/spoiler]
Registre diplomatique de la République du Tlaloctlitlal
-
Tiunterof
Signature de la convention sur l'interdiction des armes de destruction massive.
[center][img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/170729064148596674.png[/img][/center]
[quote][center]Préambule[/center]
Les États parties à la présente Convention,
Résolus à agir en vue de réaliser des progrès effectifs vers l'interdiction et l'élimination des armes de destruction massive,
Désireux de contribuer à la réalisation de la paix mondiale,
Résolus, dans l'intérêt de l'humanité tout entière, à exclure complètement la possibilité de l'emploi des armes de destruction massive, grâce à l'application des dispositions de la présente Convention,
Reconnaissant l'interdiction de l'emploi des armes nucléaires, radiologiques, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance en tant que moyens de guerre,
Considérant que les progrès techniques devraient être utilisés exclusivement au profit de l'humanité,
Convaincus que l'interdiction complète et efficace de la mise au point, de la fabrication, de l'acquisition, du stockage, de la conservation, du transfert et de l'emploi des armes de destruction massive et leur destruction représentent une étape nécessaire vers la réalisation de ces objectifs communs,
Sont convenus de ce qui suit :
[center]Article I : Définition[/center]
Aux fins de la présente Convention :
1. On entend par « arme de destruction massive » : les armes nucléaires, radiologiques, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques et thermobariques de forte puissance.
A. Les produits chimiques, biologiques, radioactifs et leurs précurseurs, à l’exception de ceux qui sont destinés à des fins non interdites par la présente Convention.
2. Tout matériel spécifiquement conçu pour être utilisé en liaison directe avec l'emploi des munitions et dispositifs définit dans l'Article I,1.
[center]Article II : Obligations générales[/center]
1. Chaque État partie à la présente Convention s'engage à ne jamais, en aucune circonstance :
A. Mettre au point, fabriquer, acquérir d'une autre manière, stocker ou conserver d'armes de destruction massive, ou transférer, directement ou indirectement, d'armes de destruction massive à qui que ce soit ;
B. Employer d'armes de destruction massive ;
C. Entreprendre des préparatifs militaires quels qu'ils soient en vue d'un emploi d'armes de destruction massive ;
D. Aider, encourager ou inciter quiconque, de quelque manière que ce soit, à entreprendre quelque activité que ce soit qui est interdite à un État partie en vertu de la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à détruire les armes de destruction massive dont il est le propriétaire ou le détenteur, ou qui se trouvent en des lieux placés sous sa juridiction ou son contrôle, conformément aux dispositions de la présente Convention.
3. Chaque État partie s'engage à détruire toutes les armes de destruction massive qu'il a abandonnées sur le territoire d'un autre État partie, conformément aux dispositions de la présente Convention.
4. Chaque État partie s'engage à détruire toute installation de fabrication d'armes de destruction massive dont il est le propriétaire ou le détenteur, ou qui se trouve en un lieu placé sous sa juridiction ou son contrôle, conformément aux dispositions de la présente Convention.
[center]Article III : Déclarations[/center]
1. Chaque État partie doit déclarer s'il a sur son territoire des armes de destruction massive, des composants entrant dans le processus de fabrication de celles-ci, ou des installations permettant de fabriquer ces composants.
2. Toutes les installations de fabrication visé par l'Article III,1 sont soumises à une vérification systématique par les inspecteurs de l'Organisation.
[center]Article IV : Mesures d’application nationales[/center]
1. Chaque État partie adopte, conformément aux procédures prévues par sa Constitution, les mesures nécessaires pour s'acquitter des obligations qu'il a contractées en vertu de la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à coopérer avec l'Organisation dans l'accomplissement de toutes ses fonctions.
[center]Article V : L’Organisation[/center]
1. Les États parties créent par les présentes l'Organisation pour l'interdiction des armes de destruction massive afin de réaliser l'objet et le but de la présente Convention, de veiller à l'application de ses dispositions, y compris celles qui ont trait à la vérification internationale du respect de l'instrument, et de ménager un cadre dans lequel ils puissent se consulter et coopérer entre eux.
2. Tous les États parties à la présente Convention sont membres de l'Organisation. Aucun État partie ne peut être privé de sa qualité de membre de l'Organisation.
3. L’Organisation a son siège à Anaa (République de Mari).
4. L'Organisation exécute les activités de vérification prévues par la présente Convention de sorte que leurs objectifs soient atteints de la manière la moins intrusive possible dans les délais et avec l'efficacité voulus. Elle ne demande que les informations et données qui lui sont nécessaires pour s'acquitter des responsabilités qui lui sont confiées par la Convention.
5. Les coûts des activités de l'Organisation sont couverts par les États parties selon le barème indexé sur les capacités financière de chaque Membre.
6. Un Membre de l'Organisation en retard dans le paiement de sa contribution aux dépenses de l'Organisation sera automatiquement exclu.
7. Les Membres prennent les décisions relatives aux questions de procédure et de fonctionnement à la majorité simple des Membres présents et votants.
8. L’Organisation peut effectuer des inspections sans préavis, sur n’importe quel lieu ou territoire placé sous la juridiction ou le contrôle d'un État partie.
9. Les inspections mené par l’Organisation sont effectuées par des inspecteurs originaires de tous les États parties.
10. L'Organisation et son personnel jouit, sur le territoire et en tout autre lieu placé sous la juridiction ou le contrôle d'un État partie, de la capacité juridique et des privilèges et immunités qui lui sont nécessaires pour exercer ses fonctions.
[center]Article VI : Assistance et protection[/center]
1. Aucune disposition de la présente Convention ne doit être interprétée comme portant atteinte au droit de tout État partie de se livrer à des recherches sur des moyens de protection contre les armes de destruction massive et de mettre au point, de fabriquer, d'acquérir, de transférer ou d'utiliser de tels moyens à des fins non interdites par la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à faciliter l'échange le plus complet possible de matériel, de matières et d'informations scientifiques et techniques concernant les moyens de protection contre les armes de destruction massive, et a le droit de participer à un tel échange.
[center]Article VII : Signature et ratification[/center]
1. La présente Convention est ouverte à la signature de tous les États.
2. La présente Convention sera ratifiée par les États parties, conformément à leurs règles constitutionnelles respectives.
3. Le rejet d'une partie du contenu de l'Article I,1 par un État signataire n'invalide en rien la ratification de la présente Convention.
4. Les ratifications seront déposées auprès du Secrétariat général avant la prise effective de fonction au sein de l’Organisation.
5. La présente Convention, dont les textes français, thorvalois, marathi, briton olgarien et espéranto font également foi, est déposée auprès du Secrétaire général de l'Organisation.
En foi de quoi les soussignés, dûment habilités à cet effet, ont signé la présente Convention.
Fait à Anaa, les vingt septièmes jours du mois de septembre deux mille trente-trois.
État ayant signé et ratifié la Convention :
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/1707290653513364.png[/img] République de Mari
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/170729065454662053.png[/img] Royaume de Thorval
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/170729065414443113.png[/img] Empire d'Eashatri
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/07/29/170729065515872549.png[/img] République du Deseret
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/170729065542893127.png[/img] Ligue Amarantine
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/07/31/170731085110113214.png[/img] Archipels unis du Vanuaha, du Maïa et du Hipolulu
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/07/31/170731113143794874.png[/img] République du Lianwa
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/02/170802094240943320.png[/img] Union du Kodomo
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/02/170802105149730455.png[/img] Empire de Kaiyuan
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/03/170803112940662997.png[/img] Royaume d’Uhmali
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/04/170804125716911743.png[/img] République de Kvorquénie
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/04/17080404181745686.png[/img] République Sérénissime de Siracuzzia
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/05/170805112345523290.png[/img] République du Tlaloctlitlal
État ayant signé et ratifié une partie de la Convention :
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/31/170731123728400221.png[/img] Royaume de Vonalya (armes nucléaires, radiologiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/07/31/170731111721309041.png[/img] Royaume des Deux-Lucagnes (armes biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/03/170803024943110937.png[/img] République de Vryheid (armes nucléaires, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)[/quote]
[favicon]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/17072906410116102.png[/favicon]
[center][img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/170729064148596674.png[/img][/center]
[quote][center]Préambule[/center]
Les États parties à la présente Convention,
Résolus à agir en vue de réaliser des progrès effectifs vers l'interdiction et l'élimination des armes de destruction massive,
Désireux de contribuer à la réalisation de la paix mondiale,
Résolus, dans l'intérêt de l'humanité tout entière, à exclure complètement la possibilité de l'emploi des armes de destruction massive, grâce à l'application des dispositions de la présente Convention,
Reconnaissant l'interdiction de l'emploi des armes nucléaires, radiologiques, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance en tant que moyens de guerre,
Considérant que les progrès techniques devraient être utilisés exclusivement au profit de l'humanité,
Convaincus que l'interdiction complète et efficace de la mise au point, de la fabrication, de l'acquisition, du stockage, de la conservation, du transfert et de l'emploi des armes de destruction massive et leur destruction représentent une étape nécessaire vers la réalisation de ces objectifs communs,
Sont convenus de ce qui suit :
[center]Article I : Définition[/center]
Aux fins de la présente Convention :
1. On entend par « arme de destruction massive » : les armes nucléaires, radiologiques, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques et thermobariques de forte puissance.
A. Les produits chimiques, biologiques, radioactifs et leurs précurseurs, à l’exception de ceux qui sont destinés à des fins non interdites par la présente Convention.
2. Tout matériel spécifiquement conçu pour être utilisé en liaison directe avec l'emploi des munitions et dispositifs définit dans l'Article I,1.
[center]Article II : Obligations générales[/center]
1. Chaque État partie à la présente Convention s'engage à ne jamais, en aucune circonstance :
A. Mettre au point, fabriquer, acquérir d'une autre manière, stocker ou conserver d'armes de destruction massive, ou transférer, directement ou indirectement, d'armes de destruction massive à qui que ce soit ;
B. Employer d'armes de destruction massive ;
C. Entreprendre des préparatifs militaires quels qu'ils soient en vue d'un emploi d'armes de destruction massive ;
D. Aider, encourager ou inciter quiconque, de quelque manière que ce soit, à entreprendre quelque activité que ce soit qui est interdite à un État partie en vertu de la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à détruire les armes de destruction massive dont il est le propriétaire ou le détenteur, ou qui se trouvent en des lieux placés sous sa juridiction ou son contrôle, conformément aux dispositions de la présente Convention.
3. Chaque État partie s'engage à détruire toutes les armes de destruction massive qu'il a abandonnées sur le territoire d'un autre État partie, conformément aux dispositions de la présente Convention.
4. Chaque État partie s'engage à détruire toute installation de fabrication d'armes de destruction massive dont il est le propriétaire ou le détenteur, ou qui se trouve en un lieu placé sous sa juridiction ou son contrôle, conformément aux dispositions de la présente Convention.
[center]Article III : Déclarations[/center]
1. Chaque État partie doit déclarer s'il a sur son territoire des armes de destruction massive, des composants entrant dans le processus de fabrication de celles-ci, ou des installations permettant de fabriquer ces composants.
2. Toutes les installations de fabrication visé par l'Article III,1 sont soumises à une vérification systématique par les inspecteurs de l'Organisation.
[center]Article IV : Mesures d’application nationales[/center]
1. Chaque État partie adopte, conformément aux procédures prévues par sa Constitution, les mesures nécessaires pour s'acquitter des obligations qu'il a contractées en vertu de la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à coopérer avec l'Organisation dans l'accomplissement de toutes ses fonctions.
[center]Article V : L’Organisation[/center]
1. Les États parties créent par les présentes l'Organisation pour l'interdiction des armes de destruction massive afin de réaliser l'objet et le but de la présente Convention, de veiller à l'application de ses dispositions, y compris celles qui ont trait à la vérification internationale du respect de l'instrument, et de ménager un cadre dans lequel ils puissent se consulter et coopérer entre eux.
2. Tous les États parties à la présente Convention sont membres de l'Organisation. Aucun État partie ne peut être privé de sa qualité de membre de l'Organisation.
3. L’Organisation a son siège à Anaa (République de Mari).
4. L'Organisation exécute les activités de vérification prévues par la présente Convention de sorte que leurs objectifs soient atteints de la manière la moins intrusive possible dans les délais et avec l'efficacité voulus. Elle ne demande que les informations et données qui lui sont nécessaires pour s'acquitter des responsabilités qui lui sont confiées par la Convention.
5. Les coûts des activités de l'Organisation sont couverts par les États parties selon le barème indexé sur les capacités financière de chaque Membre.
6. Un Membre de l'Organisation en retard dans le paiement de sa contribution aux dépenses de l'Organisation sera automatiquement exclu.
7. Les Membres prennent les décisions relatives aux questions de procédure et de fonctionnement à la majorité simple des Membres présents et votants.
8. L’Organisation peut effectuer des inspections sans préavis, sur n’importe quel lieu ou territoire placé sous la juridiction ou le contrôle d'un État partie.
9. Les inspections mené par l’Organisation sont effectuées par des inspecteurs originaires de tous les États parties.
10. L'Organisation et son personnel jouit, sur le territoire et en tout autre lieu placé sous la juridiction ou le contrôle d'un État partie, de la capacité juridique et des privilèges et immunités qui lui sont nécessaires pour exercer ses fonctions.
[center]Article VI : Assistance et protection[/center]
1. Aucune disposition de la présente Convention ne doit être interprétée comme portant atteinte au droit de tout État partie de se livrer à des recherches sur des moyens de protection contre les armes de destruction massive et de mettre au point, de fabriquer, d'acquérir, de transférer ou d'utiliser de tels moyens à des fins non interdites par la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à faciliter l'échange le plus complet possible de matériel, de matières et d'informations scientifiques et techniques concernant les moyens de protection contre les armes de destruction massive, et a le droit de participer à un tel échange.
[center]Article VII : Signature et ratification[/center]
1. La présente Convention est ouverte à la signature de tous les États.
2. La présente Convention sera ratifiée par les États parties, conformément à leurs règles constitutionnelles respectives.
3. Le rejet d'une partie du contenu de l'Article I,1 par un État signataire n'invalide en rien la ratification de la présente Convention.
4. Les ratifications seront déposées auprès du Secrétariat général avant la prise effective de fonction au sein de l’Organisation.
5. La présente Convention, dont les textes français, thorvalois, marathi, briton olgarien et espéranto font également foi, est déposée auprès du Secrétaire général de l'Organisation.
En foi de quoi les soussignés, dûment habilités à cet effet, ont signé la présente Convention.
Fait à Anaa, les vingt septièmes jours du mois de septembre deux mille trente-trois.
État ayant signé et ratifié la Convention :
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/1707290653513364.png[/img] République de Mari
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/170729065454662053.png[/img] Royaume de Thorval
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/170729065414443113.png[/img] Empire d'Eashatri
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/07/29/170729065515872549.png[/img] République du Deseret
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/29/170729065542893127.png[/img] Ligue Amarantine
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/07/31/170731085110113214.png[/img] Archipels unis du Vanuaha, du Maïa et du Hipolulu
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/07/31/170731113143794874.png[/img] République du Lianwa
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/02/170802094240943320.png[/img] Union du Kodomo
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/02/170802105149730455.png[/img] Empire de Kaiyuan
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/03/170803112940662997.png[/img] Royaume d’Uhmali
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/04/170804125716911743.png[/img] République de Kvorquénie
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/04/17080404181745686.png[/img] République Sérénissime de Siracuzzia
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/05/170805112345523290.png[/img] République du Tlaloctlitlal
État ayant signé et ratifié une partie de la Convention :
[img]http://nsa37.casimages.com/img/2017/07/31/170731123728400221.png[/img] Royaume de Vonalya (armes nucléaires, radiologiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/07/31/170731111721309041.png[/img] Royaume des Deux-Lucagnes (armes biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)
[img]http://nsa38.casimages.com/img/2017/08/03/170803024943110937.png[/img] République de Vryheid (armes nucléaires, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)[/quote]
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Tiunterof
Traité avec le Royaume du Vonalya :
Signé le 18 Février 2033 par le Tlalteuctli Paltezcoy Cahuittlacl et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité Tlaloctlitlalo-Wonaltec[/center]
La Tlaloctlitlal Mochictlacanemiliztli, ci dénommée Tlaloctlitlal, et le Wonalia Tlahtocayotl, ci dénommé Wonalia, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Tlaloctlitlal reconnaît le Wonalia comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Tlaloctlitlal s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à envoyer un ambassadeur au Wonalia pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Tlaloctlitlal se soumettront dès lors aux lois du Wonalia lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Wonalia.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wonalia sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Wonalia ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Wonalia et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Wonalia ou à l'étranger.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Wonalia et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Tlaloctlitlal.
* Le Wonalia reconnaît le Tlaloctlitlal comme une nation souveraine et indépendante. Le Wonalia s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Wonalia s'engage à envoyer un ambassadeur au Tlaloctlitlal pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Wonalia se soumettront dès lors aux lois du Tlaloctlitlal lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Tlaloctlitlal.
* Le Wonalia s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Tlaloctlitlal sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Tlaloctlitlal sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Wonalia s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal ou à l'étranger.
* Le Wonalia s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Wonalia, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Wonalia.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens du Tlaloctlitlal comme aux Wonaltec de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à assurer la gratuité des visas étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
III. De l'économie.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 7% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays.
*Le Tlaloctlitlal s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur le poisson et le gaz importé depuis le Wonalia.
*Le Wonalia s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur les denrées agricoles importées depuis le Tlaloctlitlal.
*Le Tlaloctlitlal s'engage à faciliter l'implantation d'entreprises Wonaltecs sur son sol.
IV.De la question judiciaire.
* Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Le Tlaloctlitlal et le Wonalia consacrent entre eux le principe du jugement du criminel dans son pays d'origine. Un wonaltec ayant commis un crime au Tlaloctlitlal sera jugé au Wonalia en fonction des preuves apportées par les forces de polices du Tlaloctlitlal, et inversement. Le cas échéant, la peine sera aussi purgée dans le pays d'origine.
* Une exception sera admise pour les délits mineurs. Pour juger ceux-ci, chaque pays fera installer dans son ambassade dans l'autre pays une autorité judiciaire qui aura pour but de juger les délits mineurs sans nécessité un retour au pays d'origine.
Fait à Altepetl, le 18 février 2033.[/quote]
Signé le 18 Février 2033 par le Tlalteuctli Paltezcoy Cahuittlacl et entré en vigueur à cette même date.
[quote][center]Traité Tlaloctlitlalo-Wonaltec[/center]
La Tlaloctlitlal Mochictlacanemiliztli, ci dénommée Tlaloctlitlal, et le Wonalia Tlahtocayotl, ci dénommé Wonalia, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Tlaloctlitlal reconnaît le Wonalia comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Tlaloctlitlal s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à envoyer un ambassadeur au Wonalia pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Tlaloctlitlal se soumettront dès lors aux lois du Wonalia lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Wonalia.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wonalia sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Wonalia ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Wonalia et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Wonalia ou à l'étranger.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Wonalia et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Tlaloctlitlal.
* Le Wonalia reconnaît le Tlaloctlitlal comme une nation souveraine et indépendante. Le Wonalia s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Wonalia s'engage à envoyer un ambassadeur au Tlaloctlitlal pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Wonalia se soumettront dès lors aux lois du Tlaloctlitlal lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Tlaloctlitlal.
* Le Wonalia s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Tlaloctlitlal sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Tlaloctlitlal sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Wonalia s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal ou à l'étranger.
* Le Wonalia s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Wonalia, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Wonalia.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens du Tlaloctlitlal comme aux Wonaltec de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à assurer la gratuité des visas étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
III. De l'économie.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 7% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays.
*Le Tlaloctlitlal s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur le poisson et le gaz importé depuis le Wonalia.
*Le Wonalia s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur les denrées agricoles importées depuis le Tlaloctlitlal.
*Le Tlaloctlitlal s'engage à faciliter l'implantation d'entreprises Wonaltecs sur son sol.
IV.De la question judiciaire.
* Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Le Tlaloctlitlal et le Wonalia consacrent entre eux le principe du jugement du criminel dans son pays d'origine. Un wonaltec ayant commis un crime au Tlaloctlitlal sera jugé au Wonalia en fonction des preuves apportées par les forces de polices du Tlaloctlitlal, et inversement. Le cas échéant, la peine sera aussi purgée dans le pays d'origine.
* Une exception sera admise pour les délits mineurs. Pour juger ceux-ci, chaque pays fera installer dans son ambassade dans l'autre pays une autorité judiciaire qui aura pour but de juger les délits mineurs sans nécessité un retour au pays d'origine.
Fait à Altepetl, le 18 février 2033.[/quote]
-
Tiunterof
[quote][center]TRAITÉ
Traité Xilteco-Tlaloctlictec de Tlapcopa
27 décembre 2035[/center]
La République Fédérale du Txile, ci dénommé Xil, et la République du Tlaloctlitlal, ci dénommé Tlaloctlitlal, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
III. ÉCONOMIE
IV. JUSTICE
V. DÉFENSE
VI. TECHNOLOGIE
Fait à Tlapcopa, le 27 décembre 2035, cosigné par :
Traité Xilteco-Tlaloctlictec de Tlapcopa
27 décembre 2035[/center]
La République Fédérale du Txile, ci dénommé Xil, et la République du Tlaloctlitlal, ci dénommé Tlaloctlitlal, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
- Le Xil reconnaît le Tlaloctlitlal comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Xil s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
- Le Xil s'engage à envoyer un ambassadeur au Tlaloctlitlal pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
- Les agents, représentants et ressortissants du Xil se soumettront dès lors aux lois du Tlaloctlitlal lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Tlaloctlitlal.
- Le Xil s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Tlaloctlitlal sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Tlaloctlitlal ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Xil s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal ou à l'étranger.
- Le Xil s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Xil, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Xil.
- Le Tlaloctlitlal reconnaît le Xil comme une nation souveraine et indépendante le Tlaloctlitlal s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
- Le Tlaloctlitlal s'engage à envoyer un ambassadeur au Xil pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
- Les agents et représentants et ressortissants du Tlaloctlitlal se soumettront dès lors aux lois du Xil lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Xil.
- Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Xil sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Xil sans l'accord préalable de cette dernière.
- Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Xil et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Xil ou à l'étranger.
- Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Xil et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Tlaloctlitlal.
II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Xil comme aux tlaloctlictecs de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
III. ÉCONOMIE
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre en place un accord de libre-échange entre eux.
IV. JUSTICE
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
- Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V. DÉFENSE
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
- Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
- Le Xil et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
VI. TECHNOLOGIE
- Le Tlaloctlitlal s'engage à transférer au Xil la technologie suivante : Porte-Aéronef ▮▮
- Le Xil s'engage à transférer au Tlaloctlitlal la technologie suivante : Navire (Frégate) ▮▮
Fait à Tlapcopa, le 27 décembre 2035, cosigné par :
- Son Excellence Bartolome Landabarri, Ministre des Affaires Étrangères de la République txiléenne
- Son Excellence Xochitla Xopan, Tlacatl des Affaires Étrangères de la République tlaloctlictec
-
Tiunterof
[quote][center]TRAITÉ
Traité Teiko-Tlaloctlictec de Tlapcopa
06 Février 2036[/center]
La République du Teikoku, ci dénommée Teikoku, et la République du Tlaloctlitlal, ci dénommée Tlaloctlitlal, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
III. ÉCONOMIE
IV. JUSTICE
V. DÉFENSE
VI. TECHNOLOGIE
Fait à Altepetl, le 06 Février 2036, cosigné par :
Traité Teiko-Tlaloctlictec de Tlapcopa
06 Février 2036[/center]
La République du Teikoku, ci dénommée Teikoku, et la République du Tlaloctlitlal, ci dénommée Tlaloctlitlal, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
- Le Teikoku reconnaît le Tlaloctlitlal comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Xil s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
- Le Teikoku s'engage à envoyer un ambassadeur au Tlaloctlitlal pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
- Les agents, représentants et ressortissants du Teikoku se soumettront dès lors aux lois du Tlaloctlitlal lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Tlaloctlitlal.
- Le Teikoku s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Tlaloctlitlal sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Tlaloctlitlal ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
- Le Teikoku s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal ou à l'étranger.
- Le Teikoku s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Teikoku, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Teikoku.
- Le Tlaloctlitlal reconnaît le Teikoku comme une nation souveraine et indépendante le Tlaloctlitlal s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
- Le Tlaloctlitlal s'engage à envoyer un ambassadeur au Teikoku pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
- Les agents et représentants et ressortissants du Tlaloctlitlal se soumettront dès lors aux lois du Teikoku lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Teikoku.
- Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Teikoku sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Teikoku sans l'accord préalable de cette dernière.
- Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Teikoku et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Teikoku ou à l'étranger.
- Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Teikoku et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Tlaloctlitlal.
II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Teikoku comme aux tlaloctlictecs de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
III. ÉCONOMIE
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre en place un accord de libre-échange entre eux.
IV. JUSTICE
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
- Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V. DÉFENSE
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
- Les signataires se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'un des signataires du traité subirait une agression extérieure chacun intervenant alors pour assurer sa défense.
- Le Teikoku et le Tlaloctlitlal s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
VI. TECHNOLOGIE
- Le Tlaloctlitlal s'engage à transférer au Teikoku la technologie suivante : Centrale électrique solaire▮
- Le Teikoku s'engage à transférer au Tlaloctlitlal la technologie suivante : Drone▮
Fait à Altepetl, le 06 Février 2036, cosigné par :
- Son Excellence Takahiro Fujino, Ministre des Affaires Étrangères de la République du Teikoku
- Son Excellence Xochitla Xopan, Tlacatl des Affaires Étrangères de la République tlaloctlictec
-
Tiunterof
[quote][center]Traité Tlaloctliltec-Enixtec d'Altepetl
25 Septembre 2038[/center]
- Dispositions Diplomatiques
25 Septembre 2038[/center]
- Dispositions Diplomatiques
- Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires
- Reconnaissance de souveraineté mutuelle
- Pacte de non-agression bilatéral
- Les pays partenaires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
- Les pays partenaires ouvrent respectivement leur marchés à leurs acteurs
- Les compagnies aériennes civiles des deux parties peuvent désormais procéder librement aux transports de voyageurs entre les territoires
- Le Tlaloctlitlal s'engage à transférer à Enixtl la technologie suivante : Antiaérien mobile ▮▮
- Enixtl s'engage à transférer au Tlaloctlitlal la technologie suivante : Ordinateur ▮▮ (Intermédiaire)
- Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
- Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques.
- Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples. Les visas étudiants dans le cadre de ces programmes sont gratuits pour les étudiants participant.
- Mise en place de cours d'apprentissage du Gaeilge na hIniseann (gaélique irlandais) en Tlaloctlitlal et du Tlaloctlictec à Enixtl.
- Le Tlaloctlitlal et Enixtl s'engagent à faire coopérer leurs services de police et de renseignements dans les cas le demandant.
- Les services de renseignements des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
- Le Tlaloctlitlal et Enixtl s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second. Le présent traité donne le droit à Enixtl de refuser l'extradition si l'individu risque la peine de mort en Tlaloctlitlal .
- Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Tlaloctlitlal et Enixtl s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort attribuée en Tlaloctlitlal sur un ressortissant enixtec, l'enfermement à perpétuité sera préféré.
- Dans le cas d'une enquête impliquant des développements sur pluri-nationaux, les services de police s'engagent à coopérer avec notamment des échanges de documents concernant les personnes poursuivies par chacun des systèmes judiciaires concernés.