Posté : dim. août 20, 2017 7:01 pm
Ici seront listé les traités ratifié par l'Empire d'Atzum
[quote][center]Traité de Kurskaw
Traité de Paix entre l'État du Tötternland et l'Empire d'Atzum
30 novembre 2033[/center]
L'État du Tötternland, ci dénommées Tötternland, et l'Empire d'Atzum, ci dénommé Atzum, ont conclus le traité de paix suivant, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux nations, qu'il soit ou non métropolitain.
Art. 1
Le Tötternland et l'Atzum annoncent mettre fin au conflit les opposant.
Art.2
Le Tötternland et l'Atzum s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du pays co-signataire sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes sur le sol du pays co-signataire ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
Art.3
Le Tötternland et l'Atzum s'engagent à instaurer et à respecter une zone démilitarisée au sein de leur territoire. Cette zone démilitarisée sera d'une largeur de 10km à partir de leur frontière commune et d'une longueur équivalente à la longueur de leur frontière commune.
Art.4
L'Atzum s'engage à renoncer à toute expédition de quelque nature que ce soit à destination du pôle nord.
Art.5
L'Atzum s'engage à renoncer à toute opération clandestine destinée à nuire ou à déstabiliser un régime étranger.
Art.6
Le Tötternland s'engage à présenter des excuses publiques et officielles pour son offensive militaire ayant provoqué le conflit, désormais terminé.
Art.7
Le Tötternland s'engage à participer économiquement à la reconstruction des territoires occupés par ses armées lors du conflit, désormais terminé.
Art.8
Le Tötternland et l'Atzum s'engagent à construire un mémorial commun à leur frontière commune, destiné à honorer les hommes et femmes tombés durant le conflit, désormais terminé.
Art.9
En cas de conflit entre les deux pays co-signataires, le Tötternland et l'Atzum s'engagent à privilégier la voie diplomatique à la voie martiale. Si une solution diplomatique à leur conflit n'est pas trouvé, les deux pays co-signataires s'engagent à faire appel aux Principautés-Unies de Soverovie, garante du présent traité, en tant que médiatrice lors d'une rencontre diplomatique destinée à résoudre pacifiquement le conflit les opposant.
Le présent traité entre en application dès sa signature par les deux parties.
Dès le début d'application du présent traité, les troupes des pays co-signataires se trouvant sur le sol de l'autre pays co-signataire disposent d'un délai de 72 heures pour rejoindre leur territoire.
Les Principautés-Unies de Soverovie, médiatrice de la conférence de paix ayant abouti à ce traité, s'engagent à le garantir.
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