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Posté : mer. août 09, 2017 9:15 am
par stokolm
[center][cen][url=https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=484477drapeau.png][img]https://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_484477drapeau.png[/img][/url][/cen][/center]
[url=http://www.simpolitique.com/post318954.html#p318954]Traité Peoso-Caskaris[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post318953.html#p318953]Traité Peoso-Vonalyan[/url]
[url=http://www.simpolitique.com/post323898.html#p323898]Traité Peoso-Lucanien[/url]
Posté : mer. août 09, 2017 9:15 am
par stokolm
[quote][center]Traité Peoso-Vonalyan[/center]
Le Royaume de Peos, ci dénommé Peos, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Peos reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Peos s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Peos s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Peos se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Peos s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Peos s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Peos s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Peos, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Peos.
* Le Vonalya reconnaît le Peos comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Peos pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Peos lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Peos.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Peos sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Peos sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Peos et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Peos ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Peos et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Peos comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre en place un programme d'échange de professeurs universitaires basé sur le volontariat de ceux-ci, de façon à permettre aux enseignants de forger de nouvelles expériences et aux universités de profiter du savoir de l'autre nation.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
III. De l'économie.
*Le Peos et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.
*Le Vonalya s'engage à fournir, via ses diverses entreprises, les usines fonctionnant aux énergies renouvelables que commandera le Peos, selon des modalités à définir ultérieurement.
IV.De la question judiciaire.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Peos et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.
V.De la question de la défense.
*Le Peos et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
* Le Peos et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
Fait à Vihreanil, le 21 Avril 2033.[/quote]
Posté : mer. août 09, 2017 9:19 am
par stokolm
[quote]
[cen]Traité Peoso-Caskaris[/cen]
Le Royaume de Peos, ci dénommé Peos, et le Grand Duché Caskar, ci dénommé Caskar, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Peos reconnaît le Caskar comme étant une nation souveraine et indépendante. Peos s'engage à respecter cette souveraineté.
* Peos s'engage à envoyer un ambassadeur au Caskar pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de Peos se soumettront dès lors aux lois du Caskar lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Caskar.
* Peos s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Caskar sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Caskar ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Peos s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Caskar et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Caskar ou à l'étranger.
* Peos s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Caskar et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent à Peos, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de Peos.
* Le Caskar reconnaît Peos comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Caskar s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Caskar s'engage à envoyer un ambassadeur à Peos pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Caskar se soumettront dès lors aux lois de Peos lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Peos.
* Le Caskar s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Peos sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes à Peos sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Caskar s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Peos et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent à Peos ou à l'étranger.
* Le Caskar s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de Peos et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Caskar, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Caskar.
II. De l'économie.
* Peos et le Caskar s'engagent à faciliter le commerce entre les deux pays en prenant des mesures pour cela.
* Peos et le Caskar s'engagent à baisser les tarifs douaniers pour les marchandises venant de l'autre pays. Les tarifs douaniers seront, pour le même produit, les même dans les deux pays.
* Peos et le Caskar s'engagent à faciliter l'accès aux ports nationaux, pour les navires battant au pavillons de l'autre.
* Le Caskar s'engage à acheter de l'or et de l'argent à Peos, en contrepartie, Peos accepte de baisser les prix d'or et d'argent en partance pour le Caskar.
III. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
* Le Caskar s'engage à installer un Poseïchas à Peos, dans l'optique de développer l’artisanat internationale et de promouvoir la culture peosienne dans le monde.
* Peos et le Caskar s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
* Peos et le Caskar s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
* Peos et le Caskar s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.
* Peos et le Caskar s'engagent à mettre sur pied un programme de collaboration pour des recherches historiques, archéologiques ou autres entre les universités des deux pays.
* Peos et Caskar s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états.
[/quote]
Posté : sam. sept. 23, 2017 3:13 pm
par stokolm
[center]Traité diplomatique entre les Deux-Lucagnes et le Peos
12 novembre 2033[/center]
[quote][center]Traité Peoso-Lucanien[/center]
Le Royaume de Peos, ci dénommé Peos, et le Royaume des Deux-Lucagnes, ci dénommé Deux-Lucagnes, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états, qu'il soit ou non métropolitain.
I. De la reconnaissance et du respect mutuel.
* Le Peos reconnaît les Deux-Lucagnes comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Peos s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Peos s'engage à envoyer un ambassadeur aux Deux-Lucagnes pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Peos se soumettront dès lors aux lois des Deux-Lucagnes lorsqu'ils se rendront sur le territoire des Deux-Lucagnes.
* Le Peos s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité des Deux-Lucagnes sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes aux Deux-Lucagnes ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Peos s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants des Deux-Lucagnes et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent aux Deux-Lucagnes ou à l'étranger.
* Le Peos s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants des Deux-Lucagnes et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Peos, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Peos.
* Les Deux-Lucagnes reconnaîssent le Peos comme un ensemble de nations souverain et indépendante. Les Deux-Lucagnes s'engagent à respecter cette souveraineté.
* Les Deux-Lucagnes s'engagent à envoyer un ambassadeur au Peos pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants des Deux-Lucagnes se soumettront dès lors aux lois du Peos lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Peos.
* Les Deux-Lucagnes s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Peos sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Peos sans l'accord préalable de cette dernière.
* Les Deux-Lucagnes s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Peos et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Peos ou à l'étranger.
* Les Deux-Lucagnes s'engagent à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Peos et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent aux Deux-Lucagnes, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois des Deux-Lucagnes.
II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.
* Le Peos et les Deux-Luucagnes s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
* Le Peos et les Deux-Lucagnes s'engagent à baisser à zéro les taxes douanières pour les artefacts faisant partie intégrante de leurs patrimoines respectifs.
* Le Peos et les Deux-Lucagnes s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités.
III. De l'économie.
* Le Peos et les Deux-Lucagnes s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.
* Le Peos et les Deux-Lucagnes s'engagent à mettre en place un abaissement des taux de douanes de 10%.
* Le Peos s'engage à exploiter les gisements de pétroles des Deux-Lucagnes. En échange, les Deux-Lucagnes toucheront une somme supérieure à celle qu'ils auraient touché avec leur propre technologie.
IV.De la question judiciaire.
* Les Deux-Lucagnes et le Peos s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
* Les Deux-Lucagnes et le Peos s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime reconnu par leur législation dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.
* Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, les Deux-Lucagnes et le Peos s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.
* Les Deux-Lucagnes et le Peos s'engagent à reconnaître mutuellement les jugements de leurs tribunaux.
* Les Deux-Lucagnes et le Peos s'engagent à créer une base de données commune qui permettra aux forces de police des deux pays de collaborer plus efficacement.
* Les Deux-Lucagnes et le Peos s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.[/list]
V.De la question de la défense.
* Le Peos et les Deux-Lucagnes se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure à la Cérulée Dytolienne.
* Le Peos et les Deux-Lucagnes s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.
* Le Peos et les Deux-Lucagnes s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.
Fait à Paleopoli, le 12 Novembre 2033.[/quote]