Archives de Simpolitique

[center]Le Conseil de la Couronne
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Le Conseil est le gouvernement des Principautés-Unies. Il est composé des Princes (à l'exception du Roi), des 6 Archevêques et de 3 membres mandatés par le Sejm.
Le Conseil est mené par le Premier Conseiller, mandaté par le Roi à vie parmi les Archevêques. Le Premier Conseiller conduit la politique intérieure du pays au nom du Roi et est nommé régent si ce dernier se trouve dans l'incapacité de régner.
Le Palais de Sowoski est le lieu où siège le Conseil.

Le Conseil peut être divisé en deux: Le Conseil étendu et le Conseil restreint.

• Le Conseil étendu est le gouvernement et dispose du pouvoir exécutif dans la politique intérieure. Le Roi leur transmet ses directives qu'ils sont chargés d'appliquer de la façon la plus adéquate et correspondante à la vision du Roi.
• Le Conseil restreint n'est composé que des Princes et des Archevêques. Il n'a pour fonction que d'élire le Roi lorsque le trône est vacant.
  Seul un Prince peut se porter candidat. Pour pouvoir se porter candidat, le Prince doit répondre à 7 critères:
  • Être âgé de plus de 16ans
  • Être marié selon le culte chrétien ou être veuf
  • Être baptisé de l'Église catholique, apostolique et romaine
  • Ne pas être frappé d'excommunication
  • Ne pas être frappé d'exil
  • Ne pas être frappé de bannissement
  • Ne jamais avoir trahi la Charte des Princes

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[center]Palais de Sowoski[/center]

[center]Composition Actuelle du Conseil de la Couronne[/center]

[center]Premier Conseiller[/center]
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[center]Son Eminence Dominicus II, Archevêque de Kurskaw et Electeur de la Couronne[/center]

[spoiler="Princes"][center]Conseiller aux Affaires de Police
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Son Altesse Sérénissime, Karol V, Prince de Gansk et Electeur de la Couronne
[/center]
[center]Conseiller aux Affaires de l'Armée
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Son Altesse Sérénissime, Alexander X, Prince de Ariev et Electeur de la Couronne
[/center]
[center]Conseiller aux Affaires Economiques
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Son Altesse Sérénissime, Sergeï XI, Prince de Restov et Electeur de la Couronne[/center]
[center]Conseiller aux Affaires des Soins
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Son Altesse Sérénissime, Kazimierz I, Prince de Dovorod et Electeur de la Couronne
[/center][/spoiler]

[spoiler="Archevêques"][center]Conseiller aux Affaires de l'Education
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[center]Son Eminence Basilius IV, Archevêque de Kverie et Electeur de la Couronne[/center]

[center]Conseiller aux Affaires des Sports
[img]http://diocesemontreal.org/tl_files/Eglise-Montreal/Eveques-auxiliaires/dowd_fond_blanc.jpg[/img][/center]
[center]Son Eminence Fredericus V, Archevêque de Agodiev-Gansk et Electeur de la Couronne[/center]

[center]Conseiller aux Affaires de la Culture
[img]http://vaticaninsider.lastampa.it/en/world-news/detail/articolo/11613/typo3temp/pics/119c4ba06c.jpg[/img][/center]
[center]Son Eminence Petrus XX, Archevêque de Dovorodie et Electeur de la Couronne[/center]

[center]Conseiller aux Affaires de la Foi
[img]http://nsa39.casimages.com/img/2017/08/29/17082902490021701.png[/img][/center]
[center]Son Eminence Nicolaus III, Archevêque de Ariev-Krokow et Electeur de la Couronne[/center]

[center]Conseiller aux Affaires des Bâtiments
[img]http://vaticaninsider.lastampa.it/typo3temp/pics/07d434f337.jpg[/img][/center]
[center]Son Eminence Pius II, Archevêque de Restovie et Electeur de la Couronne[/center][/spoiler]

[spoiler="Représentants du Sejm"][center]Législature 2033-2038
Conseiller aux Affaires des Transports[/center]
[center][img]http://www.web-libre.org/medias/img/articles/0c8ce55163055c4da50a81e0a273468c-2.jpg[/img]
Andreï Napowski - LIGUE[/center]

[center]Conseiller aux Affaires de l'Energie[/center]
[center][img]https://pbs.twimg.com/profile_images/813748940147490817/q5OELBpp.jpg[/img]
Anastasy Koltchak - LIGUE[/center]

[center]Conseiller aux Affaires de Commerce[/center]
[center][img]http://insight.jbs.cam.ac.uk/assets/Senator-Yves-Leterme.jpg[/img]
Alexey Grigorowski - UC[/center][/spoiler]

[center]19ème Elections Royales de Soverovie

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Prince-Candidats:

• S.A.S. Anastasia II, Princesse de Kver et Electeur de la Couronne
• S.A.S. Sergeï XI, Prince de Restov
• S.A.S. Boris V, Prince de Dovorod (A retiré sa candidature avant l'ouverture du vote)

Résultats du vote:

• Son Eminence Augustus XXV, Archevêque de Kurskaw et Electeur de la Couronne: Kver
• Son Altesse Sérénissime, Anastasia II, Princesse de Kver et Electeur de la Couronne: Kver
• Son Altesse Sérénissime, Boris V, Prince de Dovorod et Electeur de la Couronne: Kver
• Son Altesse Sérénissime, Sergeï XI, Prince de Restov et Electeur de la Couronne: Restov
• Son Altesse Sérénissime, Alexander X, Prince de Ariev et Electeur de la Couronne: Restov
• Son Altesse Sérénissime, Karol V, Prince de Gansk et Electeur de la Couronne: Restov
• Son Eminence Gregorius XIV, Archevêque de Kverie et Electeur de la Couronne: Kver
• Son Eminence Fredericus V, Archevêque de Agodiev-Gansk et Electeur de la Couronne: Kver
• Son Eminence Petrus XX, Archevêque de Dovorodie et Electeur de la Couronne: Kver
• Son Eminence Paulus IV, Archevêque de Ariev-Krokow et Electeur de la Couronne: Kver
• Son Eminence Pius II, Archevêque de Restovie et Electeur de la Couronne: Restov

Conclusion:
Son Altesse Sérénissime, Anastasia II, Princesse de Kver et Electeur de la Couronne est déclarée Prince-élu par le Conseil restreint de la Couronne par 7 voix contre 4.
Le Prince-élu sera reçu par le Sejm afin que le vote de validation tel que prévu par la Réforme de 2026 puisse avoir lieu. En cas de validation par le Sejm, le Prince-élu sera déclaré Roi des Principautés-Unies de Soverovie.

Deus Vult

[center]Approbation de modification constitutionnelle du 6 juillet 2032

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Demande de modification constitutionnelle à approuver:
[quote]

• Réaffirmer que les Principautés-Unies sont un pays catholique.
• Toutes les Principautés de Soverovie sont catholiques et uniquement catholiques.
• Ne peut être citoyen soverov que les chrétiens.
• Être citoyen donne droit à tous les droits garantis par les Principautés-Unies.
• Ne pas être citoyen ne garantit que le droit à la vie.
• Réaffirmer que la liberté de culte ne concerne que le domaine privé. La seule religion autorisée en public est la religion catholique.

Par le Décret de Son Auguste Altesse Royale du 1er juillet 2032, intitulé 'De la Foi'
[/quote]
Résultats du vote:

• Son Altesse Sérénissime, Kazimierz I, Prince de Dovorod et Electeur de la Couronne: OUI
• Son Altesse Sérénissime, Sergeï XI, Prince de Restov et Electeur de la Couronne: Abstention
• Son Altesse Sérénissime, Alexander X, Prince de Ariev et Electeur de la Couronne: OUI
• Son Altesse Sérénissime, Karol V, Prince de Gansk et Electeur de la Couronne: OUI

Conclusion:
Les Princes de Soverovie acceptent les modifications constitutionnelles proposées par Son Auguste Altesse Royale, Anastasia I, Reine des Principautés-Unies, Princesse de Kver et Protectrice de la Foi.

Deus Vult

NB: Conformément à la Charte des Princes, seuls les Princes sont aptes à valider une modification constitutionnelle parmi le Conseil de la Couronne. Après cette approbation, ce sera au tour du Sejm de valider. Si cela se fait, alors la modification constitutionnelle sera effective.

[center]Approbation de modification constitutionnelle du 27 juillet 2032

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Demande de modification constitutionnelle à approuver:
[quote]

• Pour ce qui est de la Constitution:
  • Rappeler et affirmer la reconnaissance de trois statuts, conformément au droit soverov: citoyen, étranger, non-citoyen.
  • Abroger la modalité suivante: "Ne pas être citoyen ne garantit que le droit à la vie."
  • Ajouter la modalité suivante: "Être non-citoyen garantit le droit à la vie, le droit à un traitement digne, le droit de vivre dignement et le droit à la propriété dans les limites de la loi."
  • Ajouter la modalité suivante: "Les étrangers bénéficient de tous les droits garantis par les Principautés-Unies et le droit à la liberté de culte."

Par le Décret de Son Auguste Altesse Royale du 26 juillet 2032, intitulé 'Des Précisions sur le Décret "De la Foi"'
[/quote]
Résultats du vote:

• Son Altesse Sérénissime, Kazimierz I, Prince de Dovorod et Electeur de la Couronne: OUI
• Son Altesse Sérénissime, Sergeï XI, Prince de Restov et Electeur de la Couronne: OUI
• Son Altesse Sérénissime, Alexander X, Prince de Ariev et Electeur de la Couronne: OUI
• Son Altesse Sérénissime, Karol V, Prince de Gansk et Electeur de la Couronne: OUI

Conclusion:
Les Princes de Soverovie acceptent les modifications constitutionnelles proposées par Son Auguste Altesse Royale, Anastasia I, Reine des Principautés-Unies, Princesse de Kver et Protectrice de la Foi.

Deus Vult

NB: Conformément à la Charte des Princes, seuls les Princes sont aptes à valider une modification constitutionnelle parmi le Conseil de la Couronne. Après cette approbation, ce sera au tour du Sejm de valider. Si cela se fait, alors la modification constitutionnelle sera effective.

[center]Arrêté du Conseil
"Transition énergétique"
30 septembre 2032

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Déposé par: Natacha Belokopytov, Conseiller aux Affaires de l'Energie

Contenu de l'Arrêté:

• Demande d'une étude concernant la possibilité de réduire la participation des centrales à pétrole et à charbon, au profit de centrales nucléaires.
• Demande d'une étude concernant les emplacements idéaux à la construction de centrales nucléaires.
• Si l'étude est favorable, mise en place d'une politique de démantèlement progressif - sur une durée qui sera définie par l'étude - visant à réduire de 50% (environ), la participation des centrales au pétrole dans la production énergétique soverov, et de 30% (environ), la participation des centrales à charbon dans la production énergétique soverove.
• Mise en place d'une politique de construction de centrales nucléaires destinées à remplacer les centrales à pétrole et à charbon qui seront démantelées.

Objectifs de l'Arrêté:

• Réduire la consommation nationale en pétrole et en charbon afin d'en favoriser l'export.
• Doter à la technologie nucléaire civile soverove, une image favorable visant à encourager l'énergie nucléaire à l'étranger.
• Améliorer l'expérience soverove dans le domaine nucléaire.
• Créer de l'emploi dans le domaine nucléaire et dans la construction de centrales.
• Réduire les coûts de l'énergie.
• Augmenter la production énergétique soverove en tenant compte d'une population croissante et de l'implantation prochaine d'entreprises soveroves et étrangères.

Le présent arrêté est contreseing par Son Auguste Altesse Royale, Anastasia I, Reine des Principautés-Unies de Soverovie, Princesse de Kver et Protectrice de la Foi ainsi que par Son Eminence Augustus XXV, Premier Conseiller, Archevêque de Kurskaw et Electeur de la Couronne. Il entrera en application dans 7 jours à compter du 30 septembre 2032. Durant ce délai, le Sejm peut consulter le Conseiller, auteur de cet arrêté, afin de lui poser ses questions. Passé ce délai, cette consultation n'est plus possible. Durant un délai de 14 jours à compter du 30 septembre 2032, le Sejm peut s'opposer à ce décret par un vote à majorité simple, si et seulement si, il a précédemment consulté le Conseiller, auteur de ce décret.

Deus Vult

[center]Arrêté du Conseil
"Achats militaires"
24 septembre 2033

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Déposé par: Son Altesse Sérénissime, Alexander X, Prince de Ariev et Electeur de la Couronne

Contenu de l'Arrêté:

• Le budget disponible pour ces achats s'élève à 2 175 604 032 $
• Un dépassement du budget, inférieur à 10 000 000 $, est autorisé avec l'approbation du Conseiller aux Affaires de l'Armée.
• Un dépassement du budget, supérieur à 10 000 000 $, est autorisé si et seulement si le Conseiller aux Affaires de l'Armée et l'Etat-major des Forces Armées Royales de Soverovie approuvent ce dépassement.
• Il ne peut y avoir un dépassement supérieur à 500 000 000 $
• Ce budget servira à exécuter les achats suivants:
  • Pour les forces armées terrestres:
    • Entre 100 et 200 Missiles balistiques Courts
    • Entre 100 et 300 Antiaériens mobiles de qualité moderne
    • Entre 50 et 150 Artilleries de qualité moderne
  • Pour les forces armées navales:
    • Entre 10 et 20 Croiseurs de qualité moderne
    • Entre 15 et 30 Frégates de qualité moderne
    • Entre 40 et 75 Sous-marins de qualité moderne
    • Entre 1 et 2 Porte-avions de qualité moderne
  • Pour les forces armées aériennes:
    • Entre 40 et 60 Avions Multirôles de qualité moderne
    • Entre 40 et 75 Hélicoptères d'assaut de qualité moderne
• Si le budget et les dispositions de dépassement ne permettent pas l'acquisition du matériel demandé, l'Etat-major des Forces Armées Royales de Soverovie pourra ordonner des ordres d'achats ne respectant pas les demandes minimales faîtes dans le présent arrêté. Ces modifications devront être approuvés par le Conseiller aux Affaires de l'Armée.
• Les achats devront être exécutés en priorité par l'entreprise nationale d'armement, Topor. Si Topor ne peut satisfaire l'entièreté de la commande présente, les achats pourront être effectués auprès d'entreprises d'armement étrangères.

Objectifs de l'Arrêté:

• Augmenter le potentiel militaire général de la Soverovie
• Augmenter le potentiel de la flotte militaire et de l'aviation militaire soverove
• Doter à la nation soverove, une armée plus en accord avec la scène internationale et les objectifs diplomatiques royaux
• Doter la nation soverove, de moyens efficaces et modernes pour défendre son sol et tenir ses engagements internationaux

Le présent arrêté est contreseing par Son Auguste Altesse Royale, Anastasia I, Reine des Principautés-Unies de Soverovie, Princesse de Kver et Protectrice de la Foi ainsi que par Son Eminence Augustus XXV, Premier Conseiller, Archevêque de Kurskaw et Electeur de la Couronne. Il entrera en application dans 7 jours à compter du 24 septembre 2033. Durant ce délai, le Sejm peut consulter le Conseiller, auteur de cet arrêté, afin de lui poser ses questions. Passé ce délai, cette consultation n'est plus possible. Durant un délai de 14 jours à compter du 24 septembre 2033, le Sejm peut s'opposer à ce décret par un vote à majorité simple, si et seulement si, il a précédemment consulté le Conseiller, auteur de ce décret.

Deus Vult