Archives de Simpolitique

[center]Traité Diplomatique


Alliance:
Alliance uniquement défensif:
Protectorat:
Colonie:
État Fantoche:
Garantie l'indépendance de:
Indépendance garantie par:
Non agression:
TNU / Kodomo / Îles-Unies / Caskar
Non ingérence:
Kodomo / Soverorie / Îles-Unies / Caskar
Partage des médias(pas de média privée):

Traité Commerciale
Embargo économique:
Echange Commerciale simple:
TNU / Kodomo / Îles-Unies / Caskar
Echange Commerciale matière stratégique:
TNU / Kodomo / Îles-Unies / Caskar
Droit de mouillage:
TNU /Kodomo / Îles-Unies / Caskar
Espace Aérien ouvert:
TNU / Kodomo / Îles-Unies / Caskar


Traité Militaire
En guerre:
Droit de passage:
Entrainement conjoint:


Liste des traités:
[url=http://www.simpolitique.com/post302742.html#p305058]TNU[/url]/ [url=http://www.simpolitique.com/post302742.html#p305376]Kodomo[/url]/ [url=http://www.simpolitique.com/topic14075.html#p305415]Sorevorie[/url]/[url=http://www.simpolitique.com/topic14075.html#p309803]Îles-Unies[/url] / [url=http://www.simpolitique.com/post309811.html#p309811]Caskar[/url][/center]

[quote="traité du socle pour la sphère de Coprospérité"]-Les états partenaires sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
-Les états partenaires ne pourront pas nationaliser les entreprises d'une autre parti.
- Aucun des états partenaires ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
-Les entreprises des états partenaires seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
-Aucune entreprise des états partenaires faisant travailler des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez les autres états partenaires .
-Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des états partenaires.
-Les états partenaires s'engagent à lutter contre la contrefaçon des produits des états partenaires.
-Les états partenaires s'engagent à une réflexion et une mise en pratique pour atténuer son empreinte sur l'écosystème.
-Les états partenaires ne peuvent pas attribuer des taxes douanières supérieures par rapport à des états non partenaires.
-Les états partenaires consentent à un marché ouvert entre les membres, pour ce qui est des biens communs, aussi bien les matières dites stratégiques.
-Chaque État partenaires se voit attribuer d'un représentant au conseil directionnel de la sphère de Coprospérité. Une voix par état partenaires.
-Le conseil directionnel de la sphère de Coprospérité est l'entité qui a les pleins pouvoir pour ajouter, retoucher, ou dissoudre les résolutions de la sphère de Coprospérité.
-La Sankakkei Corporation garde en tant que fondateur le droit de Veto sur les résolutions prises par le conseil directionnel de la sphère de Coprospérité et sur l'entrée d'un état dans la sphère de Coprospérité.[/quote]

[center]Etats signataire du socle pour la sphère de Coprospérité:[/center]

[center]Îles-Unies[/center]

[quote="protocole 鉄 Tetsu"]protocole 鉄 Tetsu
Les pays signataires peuvent agir sur les terres, les airs et les mers d'un autre pays signataires à condition:

• Les deux parties ont officialisé l'accord avant toute intervention.
• Le cadre de l'opération est fixé lors de l'accord.
• Un conseiller tactique et observateur stratégique sera opérationnel dans le centre de commandement de l'opération en question.
• Le conseiller tactique a toutes les latitudes pour questionner, conseiller, corriger, ou annuler l'opération.
• L'opération militaire peut inclure un nombre indéfini de pays signataires ,qui sont définis pendant l'accord .
• Le pays qui accueille l'opération doit spécifier les autorisations spécifiques liées à la logistique lors de l'accord.
• Le nombre de conseiller tactique minimal est d'un, suivant l'ampleur de l'opération militaire se nombre peut-être augmenter afin de faciliter l'opération entre les pays qui composent l'accord.
• Le non-respect du protocole sera considéré comme de l'ingérence, juger comme tel par le pays qui accueil, pouvant conduire à des dommages et intérêts,les militaires et leur matériels serait alors prisonnier de guerre, ainsi que la radiation du pays au protocole de 鉄 Tetsu.
• Les pays signataires du protocole s'engagent à effectuer à des exercices militaires tous les six mois, les thèmes et détaillent des exercices sont délayer aux instances dirigeantes des forces militaires.

[/quote]

[center]Etats signataire du protocole 鉄 Tetsu:[/center]

[center]Îles-Unies / Caskar[/center]

Traité Sankakkei Corporation et Territoire Nordiste Unis


[quote]La Sankakkei Corporation, ci dénommé Sankakkei , et les Territoire Nordiste Unis, ci dénommé TNU, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux états , qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L Sanakakkei reconnaît le TNU comme étant une nation souveraine et indépendante. La Sankakkei s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Sankakkei s'engage à envoyer un ambassadeur au TNU pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de Sankakkei se soumettront dès lors aux lois du TNU lorsqu'ils se rendront sur le territoire du TNU.

* Le TNU reconnaît la Sankakkei comme une nation souveraine et indépendante. Le TNU s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le TNU s'engage à envoyer un ambassadeur à Sankakkei pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du TNU se soumettront dès lors aux lois du Sankakkei lorsqu'ils se rendront sur le territoire du TNU.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Sankakkei et le TNU s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

III. De l'économie.

*Le TNU et la Sankakkei s'engage à ouvrir librement le commerce aux marchands des deux nations .

*Le TNU et la Sankakkei s'engage à autoriser le commerce de bien de consommation de produit commun.

*Le TNU et la Sankakkei s'engage à autoriser le commerce de matière stratégique .

*Le TNU s'engage à encourager ses entreprises à entrer en bourse , et employer la devise de la Sankakkei Corporation dans le cadre d'échange ingernationaux.

*Le Sankakkei s'engage à la création d'un marché économique commun sur la même devise . Dans l'optique de la formation du sphère de coprospérité.

IV.De la question de la défense.

* La Sankakkei et le TNU s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays en cas d'avarie et uniquement dans le cadre de réparation .

*Le Sankakkei et le TNU s'engagent à ne pas ouvrir d'hostilités , et déployer une solution diplomatique le cas échéant .[/quote]

[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Sankakkei

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=727245banireKodomoSankakkei.png][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_727245banireKodomoSankakkei.png[/img][/url][/center]

[justify]0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation. Et l'acceptation de la Voûte Céleste de la Sankakkei Corporation .

Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Sankakkei comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Sankakkei lorsqu'ils se rendront sur le territoire du San.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sankakkei sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sankakkei ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Sankakkei, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Sankakkei reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Sankakkei s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Sankakkei se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 Le Sankakkei s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Sankakkei s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant
1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:

• Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
• Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Le Kodomo facilitera l'obtention des visas estudiantins aux ressortissants Sans. Les ressortissants Kodomos sont soumis au visas estudiantin Sans.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Sankakkei, au Sankakkei, ainsi que l'ouverture d'ambassades Sans à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces le visant.
1.3 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.4 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.5 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.6 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.7 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.8.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):

• Les lanceurs d'alertes.
• Les opposants politiques.
• Les membres d'ONG et d'associations.
• Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
• Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
• Les prisonniers politique et de guerre de l'autre partis, y compris évadés.

1.8.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Sankakkei pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis contraire à son recours légal:

• Les lanceurs d'alertes.
• Les opposants politiques.
• Les membres d'ONG et d'associations.
• Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
• Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
• Les prisonniers politique et de guerre de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et la Sankakkei; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.


V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis et leur contrôle.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et la Sankakkei.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:

• Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
• Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti faisant travailler des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières

• Le Kodomo fournit du gaz au Sankakkei.
• Le Sankakkei fournit du pétrole au Kodomo.
• Le Sankakkei fournit du fer au Kodomo.
• Le Sankakkei fournit du zinc au Kodomo.
• Le Sankakkei fournit du lithium au Kodomo.

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et la Sankakkei.


IX. Dispositions particulières liés aux interactions économiques
1.1 La drogue dure est illégale au Kodomo.
1.2 La drogue dure est légal au Sankakkei.
1.3 Les drogues Sankakkei ne pourront être vendu au Kodomo sous peine de poursuite judiciaires.
1.4 Les drogues Sans auront l'autorisation exceptionnel d'être débarqué au port de Matang-Dollstein, au Liduan, Sitolie sous ces conditions:

• La drogue devra être transporter dans un container. Ce container ne pourra transporter que de la drogue.
• Les dits containers devront être déclarés aux autorités douanières Kodomo avant débarquement.
• Les dits containers seront étiquetés et suivit tout au long de leurs voyage par le biais de document officiel, signé de la Sankakkei, du Kodomo et du pays client de la Sankkakei.
• Tout documents non valide entrainera l'interdiction de débarquement du dit container ou entrainera sa destruction si celui-ci est déjà à quai.
• Les dits containers ne pourront être entreposé au port que durant trois jours et trois nuits au maximum.
• Les dits containers seront sous la surveillance de la police douanière Kodomo une fois à quai.
• Tout containers non déclaré et contenant de la drogue sera détruit et les propriétaires seront poursuivi pour trafic de stupéfiants.

Font suite à l'article IX, l'entente du Kodomo et de la Sankakkei sur les conditions de transit de la drogue légale de la Sankkakei. [/justify][/quote]

[quote][center]Traité Sovero-San[/center]

Les Principautés-Unies de Soverovie, ci dénommées Soverovie, et la Sankakkei Corporation, ci dénommé Sankakkei, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel

* La Soverovie reconnaît le Sankakkei comme étant une nation souveraine et indépendante. La Soverovie s'engage à respecter cette souveraineté.
* La Soverovie s'engage à envoyer un ambassadeur au Sankakkei pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de la Soverovie se soumettront dès lors aux lois du Sankakkei lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Sankakkei.
* La Soverovie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sankakkei sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sankakkei ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* La Soverovie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Sankakkei et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Sankakkei ou à l'étranger.
* La Soverovie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Sankakkei et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Soverovie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Soverovie.

* Le Sankakkei reconnaît la Soverovie comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Sankakkei s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Sankakkei s'engage à envoyer un ambassadeur au Soverovie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Sankakkei se soumettront dès lors aux lois de la Soverovie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Soverovie.
* Le Sankakkei s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Soverovie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Soverovie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Sankakkei s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Soverovie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Soverovie ou à l'étranger.
* Le Sankakkei s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de la Soverovie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Sankakkei, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Sankakkei.

Fait à Kaïta, le 20 juillet 2032.[/quote]

[quote][center]TRAITE DIPLOMATIQUE
FÎU-Sankakkei[/center]

[justify]0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple FÎU lors d'une votation. Et l'acceptation de la Voûte Céleste de la Sankakkei Corporation .

Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le FÎU reconnaît le Sankakkei comme étant une nation souveraine et indépendante. Le FÎU s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du FÎU se soumettront dès lors aux lois du Sankakkei lorsqu'ils se rendront sur le territoire du San.
1.3 Le FÎU s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sankakkei sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sankakkei ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le FÎU s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Sankakkei, sous réserve que les intérêts du FÎU ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Sankakkei reconnaît le FÎU comme une nation souveraine et indépendante. Le Sankakkei s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Sankakkei se soumettront dès lors aux lois du territoire du FÎU lorsqu'ils se rendront sur le territoire du FÎU.
2.3 Le Sankakkei s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du FÎU sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au FÎU sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Sankakkei s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du FÎU , sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant
1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:

• Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
• Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Le FÎU facilitera l'obtention des visas estudiantins aux ressortissants Sans. Les ressortissants FÎU sont soumis au visas estudiantin Sans.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Îliliennes à Sankakkei, au Sankakkei, ainsi que l'ouverture d'ambassades Sans à Hotonto dans la fédération de Jukai.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces le visant.
1.3 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.4 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.5 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.6 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.7 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.8.1 Ne sont pas considéré comme criminel au FÎU pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):

• Les lanceurs d'alertes.
• Les opposants politiques.
• Les membres d'ONG et d'associations.
• Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
• Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
• Les prisonniers politique et de guerre de l'autre partis, y compris évadés.

1.8.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Sankakkei pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis contraire à son recours légal:

• Les lanceurs d'alertes.
• Les opposants politiques.
• Les membres d'ONG et d'associations.
• Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
• Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
• Les prisonniers politique et de guerre de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le FÎU et la Sankakkei; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.

V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis et leur contrôle.
1.6 L'élaboration d'une étude scientifique de coopération scientifique entre l'entreprise Interbus et la NISA dans le domaine spatiale.
1.7 La FÎU rejoint [url=http://www.simpolitique.com/topic-t14218.html#p305066]Institut internationale des énergies et des Technologie[/url].


VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le FÎU et la Sankakkei.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:

• Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
• Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti faisant travailler des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.
1.9 Couverture conjointe des systèmes de communication et satellitaire.
1.10 Le FÎU s'engage à favoriser l'entreprise Interbus en tant que Lanceur en temps que partenaire de la NISA et de son site de lancement dans le cadre de la spatiale.
1.11 l'entreprise Amaterasu investira pour établir des centrales solaires thermodynamiques au FÎU.
1.12 La Sankakkei Corporation et le FÎU s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
1.13 La FÎU rejoint les accords de la Sphère de Coprospérité.


VIII.Dispositions particulière sur les matières premières

• La FÎU fournit du cuivre au Sankakkei.
• Le Sankakkei fournit du pétrole au FÎU.
• Le Sankakkei fournit du fer au FÎU.
• Le Sankakkei fournit du zinc au FÎU.
• Le Sankakkei fournit du lithium au FÎU.

IX.Accords Militaires
1.1 Autorisation bipolaire d'amarrages en cas d'avarie pour la flotte militaire ainsi que de circuler dans un cadre pacifique et de séjourner dans les ports. Un accord préalable et une copie du carnet de route doit être fournis au préalable.
1.2 la mise en place du protocole 鉄 Tetsu (fer)
Les pays signataires peuvent agir sur les terres, les airs et les mers d'un autre pays signataires à condition:

• Les deux parties ont officialisé l'accord avant toute intervention.
• Le cadre de l'opération est fixé lors de l'accord.
• Un conseiller tactique et observateur stratégique sera opérationnel dans le centre de commandement de l'opération en question.
• Le conseiller tactique a toutes les latitudes pour questionner, conseiller, corriger, ou annuler l'opération.
• L'opération militaire peut inclure un nombre indéfini de pays signataires ,qui sont définis pendant l'accord .
• Le pays qui accueille l'opération doit spécifier les autorisations spécifiques liées à la logistique lors de l'accord.
• Le nombre de conseiller tactique minimal est d'un, suivant l'ampleur de l'opération militaire se nombre peut-être augmenter afin de faciliter l'opération entre les pays qui composent l'accord.
• Le non-respect du protocole sera considéré comme de l'ingérence, juger comme tel par le pays qui accueil, pouvant conduire à des dommages et intérêts,les militaires et leur matériels serait alors prisonnier de guerre, ainsi que la radiation du pays au protocole de 鉄 Tetsu.
• Les pays signataires du protocole s'engagent à effectuer à des exercices militaires tous les six mois, les thèmes et détaillent des exercices sont délayer aux instances dirigeantes des forces militaires.

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[quote][center]TRAITE DIPLOMATIQUE
Caskar-Sankakkei[/center]

[justify]0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté par la Grande Duchesse de Caskar . Et l'acceptation de la Voûte Céleste de la Sankakkei Corporation .

Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Caskar reconnaît le Sankakkei comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Caskar s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Caskar se soumettront dès lors aux lois du Sankakkei lorsqu'ils se rendront sur le territoire du San.
1.3 Le Caskar s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sankakkei sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sankakkei ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Caskar s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Sankakkei, sous réserve que les intérêts du Caskar ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Sankakkei reconnaît le Caskar comme une nation souveraine et indépendante. Le Sankakkei s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Sankakkei se soumettront dès lors aux lois du territoire du Caskar lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Caskar.
2.3 Le Sankakkei s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Caskar sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Caskar sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Sankakkei s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Caskar, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant
1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:

• Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
• Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.

1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Le Caskar facilitera l'obtention des visas estudiantins aux ressortissants Sans. Les ressortissants Caskar sont soumis au visas estudiantin Sans.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Caskarienne à Sankakkei, au Sankakkei, ainsi que l'ouverture d'ambassades Sans à Setan au Caskar.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces le visant.
1.3 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.4 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.5 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.6 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.7 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.8.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Caskar pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):

• Les lanceurs d'alertes.
• Les opposants politiques.
• Les membres d'ONG et d'associations.
• Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
• Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
• Les prisonniers politique et de guerre de l'autre partis, y compris évadés.

1.8.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Sankakkei pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis contraire à son recours légal:

• Les lanceurs d'alertes.
• Les opposants politiques.
• Les membres d'ONG et d'associations.
• Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
• Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
• Les prisonniers politique et de guerre de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Caskar et la Sankakkei; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.

V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis et leur contrôle.
1.6 L'élaboration d'une étude scientifique de coopération scientifique et militaire afin d'harmoniser les porte-avions du Caskar et les avions multirôle Sankakkei est à son développement.
1.7 Le Caskar dans le cadre de la construction et la rénovation de l'ensemble des gisements pétroliers de la Sankakkei Corporation s'engage à la formation des techniciens de la Sankakkei Corporation dans le domaine pétrolier.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.4 Le Caskar et la sankakkei s'engagent à la promotion culturelle de l'un envers l'autre à travers différentes campagnes promouvant le culturel parallèle
1.5 Le Caskar et la sankakkei s'engagent à l'organisation de voyage scolaire.
1.6 Le Caskar et la sankakkei s'engagent à la culture entre les deux nations à travers l'utilisation dans les manuels scolaires de référence culturelle de l'autre pays, ainsi cas une étude plus approfondie dans le cadre de la géographie et de l'histoire
1.7 Le Caskar et la sankakkei s'engagent dans le cadre du Cursus Scolaire à promouvoir l'apprentissage de leurs langues respectives.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Caskar et la Sankakkei.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:

• Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
• Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.

1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti faisant travailler des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.
1.9 L'entreprise d'Ics du Caskar pourra s'implanter sur le sol de la Sankakkei Corporation .
1.10 L'entreprise d'Ics du Caskar est autorisé fabriqué des satellites qui seront la propriété du Caskar.
1.11 Couverture conjointe des systèmes de communication et satellitaire.
1.12 Le Caskar s'engage à favoriser l'entreprise Interbus en tant que Lanceur.
1.13 Une réduction sur le prix de vos porte-aéronefs du Caskar contre une réduction équivalente sur nos avions multirôles de la Sankakkei.La mise en place sur le marché mondial d'une offre conjointe.
1.14 l'entreprise Amaterasu investira pour établir des centrales solaires thermodynamiques au Caskar.
1.15 Construction et rénovation des différents gisements pétrolier mentionné lors du traité.
1.16 Le Caskar à titre de compensation à un bail d'utilisation sur les deux puits équivalents à la durée des travaux cumulée et la remise à niveaux cinq autres puits.
1.17 La Sankakkei Corporation et le Caskar s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.
1.18 L'entreprise "Poseïchas" du Caskar est soumise à une réglementation qui la voie exonérer de toute taxe douanière sur les produits dits : spécialités culinaires ou artistiques.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières

• Le Caskar fournit du pétrole au Sankakkei.
• Le Sankakkei fournit du pétrole au Caskar.
• Le Sankakkei fournit du fer au Caskar.
• Le Sankakkei fournit du zinc au Caskar.
• Le Sankakkei fournit du lithium au Caskar.

IX.Accords Militaires
1.1 Autorisation bipolaire d'amarrages en cas d'avarie pour la flotte militaire ainsi que de circuler dans un cadre pacifique et de séjourner dans les ports. Un accord préalable et une copie du carnet de route doit être fournis au préalable.
1.2 la mise en place du protocole 鉄 Tetsu (fer)
Les pays signataires peuvent agir sur les terres, les airs et les mers d'un autre pays signataires à condition:

• Les deux parties ont officialisé l'accord avant toute intervention.
• Le cadre de l'opération est fixé lors de l'accord.
• Un conseiller tactique et observateur stratégique sera opérationnel dans le centre de commandement de l'opération en question.
• Le conseiller tactique a toutes les latitudes pour questionner, conseiller, corriger, ou annuler l'opération.
• L'opération militaire peut inclure un nombre indéfini de pays signataires ,qui sont définis pendant l'accord .
• Le pays qui accueille l'opération doit spécifier les autorisations spécifiques liées à la logistique lors de l'accord.
• Le nombre de conseiller tactique minimal est d'un, suivant l'ampleur de l'opération militaire se nombre peut-être augmenter afin de faciliter l'opération entre les pays qui composent l'accord.
• Le non-respect du protocole sera considéré comme de l'ingérence, juger comme tel par le pays qui accueil, pouvant conduire à des dommages et intérêts,les militaires et leur matériels serait alors prisonnier de guerre, ainsi que la radiation du pays au protocole de 鉄 Tetsu.
• Les pays signataires du protocole s'engagent à effectuer à des exercices militaires tous les six mois, les thèmes et détaillent des exercices sont délayer aux instances dirigeantes des forces militaires.

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