Posté : sam. janv. 14, 2017 9:33 pm
[center]Le Parlement de Noraïa[/center]
Bien qu'en théorie l'autorité et la souveraineté sur Noraïa reviennent au Duc, le Parlement du Duché de Noraïa (communément appelé Parlement de Noraïa ou, tout simplement, le Parlement) est, dans la pratique, le seul détenteur de la souveraineté du Duché. Il peut donc statuer sur n'importe quel sujet.
Le Parlement exerce un contrôle total sur le Premier Ministre et le Gouvernement de son Altesse Ducale, ainsi que sur les instances Judiciaires. Ses sessions sont permanentes et les débats parlementaires ont lieu en son sein.
Il est composé de trois organes :
- La Chambre aux Noraïens, dite "chambre basse",
- La Chambre aux Nobles, dite "chambre haute",
- Le Duc de Noraïa.
La Chambre aux Noraïens, dont les membres sont élus, a la compétence pour voter les Projets du Parlement. Il peut ainsi voter l'adoption ou la dissolution des Lois et la dissolution des Traités Internationaux. Il peut aussi, tout comme le Premier Ministre, adopter des Lois à caractère personnel (qui correspondent en fait à des Décrets personnels dont l'initiative est au Parlement) ainsi que des Mandats Ducaux.
La Chambre aux Nobles, dont les membres sont nommés à vie par le Duc de Noraïa, peut se saisir d'un Projet du Parlement voté par la Chambre aux Noraïens dans un délai de deux semaines à partir de son adoption en vue de son examen. À la suite de quoi, elle peut demander le réexamen motivé dudit Projet à la Chambre basse dans un délai maximal de trois mois auquel elle peut ajouter ses recommandations. A défaut de quoi, le Projet est directement soumis au Duc.
Ses membres peuvent aussi proposer l'examen d'un Projet à la chambre basse.
La Chambre aux Nobles dispose, de plus, d'un pouvoir de cassation des décisions de justice qui lui sont soumises.
Le Duc de Noraïa publie les Projet de Parlement au Journal Officiel du Duc de Noraïa, ce qui leur donne leur force obligatoire et les fait devenir Actes de Parlement. Bien qu'il n'y soit pas obligé, on n'a plus vu un Duc ou une Duchesse refuser de publier un Projet depuis plus de quatre siècles.
Bien qu'en théorie l'autorité et la souveraineté sur Noraïa reviennent au Duc, le Parlement du Duché de Noraïa (communément appelé Parlement de Noraïa ou, tout simplement, le Parlement) est, dans la pratique, le seul détenteur de la souveraineté du Duché. Il peut donc statuer sur n'importe quel sujet.
Le Parlement exerce un contrôle total sur le Premier Ministre et le Gouvernement de son Altesse Ducale, ainsi que sur les instances Judiciaires. Ses sessions sont permanentes et les débats parlementaires ont lieu en son sein.
Il est composé de trois organes :
- La Chambre aux Noraïens, dite "chambre basse",
- La Chambre aux Nobles, dite "chambre haute",
- Le Duc de Noraïa.
La Chambre aux Noraïens, dont les membres sont élus, a la compétence pour voter les Projets du Parlement. Il peut ainsi voter l'adoption ou la dissolution des Lois et la dissolution des Traités Internationaux. Il peut aussi, tout comme le Premier Ministre, adopter des Lois à caractère personnel (qui correspondent en fait à des Décrets personnels dont l'initiative est au Parlement) ainsi que des Mandats Ducaux.
La Chambre aux Nobles, dont les membres sont nommés à vie par le Duc de Noraïa, peut se saisir d'un Projet du Parlement voté par la Chambre aux Noraïens dans un délai de deux semaines à partir de son adoption en vue de son examen. À la suite de quoi, elle peut demander le réexamen motivé dudit Projet à la Chambre basse dans un délai maximal de trois mois auquel elle peut ajouter ses recommandations. A défaut de quoi, le Projet est directement soumis au Duc.
Ses membres peuvent aussi proposer l'examen d'un Projet à la chambre basse.
La Chambre aux Nobles dispose, de plus, d'un pouvoir de cassation des décisions de justice qui lui sont soumises.
Le Duc de Noraïa publie les Projet de Parlement au Journal Officiel du Duc de Noraïa, ce qui leur donne leur force obligatoire et les fait devenir Actes de Parlement. Bien qu'il n'y soit pas obligé, on n'a plus vu un Duc ou une Duchesse refuser de publier un Projet depuis plus de quatre siècles.