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[center]Encyclopédie de Yanaon

Sommaire[/center]

I. Informations générales

• Données essentielles
  Symboles de la Nation

II. Institutions politiques

• Le Gouverneur
  L'Assemblée Populaire
  Justice générale

III. Textes fondateurs

• Le droit commun
  L'actuelle constitution

IV. Géographie

• Géographie Générale
  Subdivisions administratives

V. Histoire

• Les temps obscurs
  Du XVIème siècle au XIXème siècle
  Du XIXème siècle à nos jours

VI. Économie et Transports

• Économie
  Transports

VII. Santé et Éducation

• Santé
  Éducation

VIII. Culture

• Architecture
  Littérature et Peinture
  Musique
  Cuisine
  Jours fériés

IX. Défense

• Armée de Terre
  Marine
  Armée de l'Air
  Police

Design pompé sur Laszlo, merci à lui !

[center]Volume 1 : Informations essentielles[/center]

Chapitre 1 : Aperçu Général

[img]https://s21.postimg.org/bdyxuy5cn/index_15.png[/img]

Nom officiel complet : Territoire Autonome d'Outremer de Yanaon
Nom usuel courant : Le Yanaon

Sinogrammes officiels : 哈卡
Interprétation officielle : Splendeur du Paon

Gentilé : Yanéen[(ne)s]

Langues officielles : L'anglais et l'uhmalien

Capitale et plus grande ville : Yanaon

Autres villes importantes : Aucune

Souverain actuel : Sa Majesté Clarkson III
Dirigeant en fonction : Gouverneur Zakaria Sinclair
Forme d'état : République présidentielle intégrée à une monarchie parlementaire
Idéologies dominantes : Démocratie libérale
Système économique : Économie libre de marché

Monnaie : le Dollar de Yanaon
PIB global : - Milliards dollars au 1^er Janvier 2031
PIB net par habitant : -'--- dollars RAK par an au 1^er Janvier 2031

Superficie : 152 km²

Population : ~3,5 Millions d'habitants au 1^er Janvier 2031

Composition raciale de la population :

• Britons = 40 %
• Uhmanéens = 48 %
• Métis = 12 %

• Autres : Traces infimes

Densité de population : Ultraforte

Chapitre 2 : Les symboles de la nation

Le drapeau du TAO :

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La fleur représentée est une Bauhinia blakeana qui est endémique à la région de Yanaon .
Les cinq pétales représentent les 5 grandes classes de la société :

• - les ouvriers
  - les paysans
  - les soldats
  - les managers
  - les intellectuels

De plus les pétales tournent dans le sens des aiguilles d'une montre pour suggérer le progrès .

Le drapeau de l'ile Viktoria :

[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/49/1481322925-nouveau-hokkaido-alta-3.png[/img][/center]

Le disque rouge central symbolise le Yuzhou Fanying pour l'Uhmanéen et Dieu pour le Briton .
Le cercle rouge qui l'entoure est la lumière de sa sagesse et la connaissance en général .
Les quatre pétales bleus symbolisent la sécurité , la paix , l'abondance et la félicité .
Néanmoins ils peuvent aussi être interprétés comme une représentation stylistique d'un typhon !
La bande bleue foncées du haut représente le ciel et celle du bas la mer .
Enfin le blanc qui baigne le drapeau est symbole de pureté morale et de sincérité .

Notre hymne national : God Save Our King

[quote]God save our gracious King
Long live our noble King
God save our King !
Send him victorious
Happy and glorious
Long to be reignin' over us
God save our King !

Thy choicest gifts in store
On him be pleased to pour.
Long may she reign
May she defend our laws
And ever give us cause
To sing with heart and voice :
God save our King ![/quote]

[center]Volume 2 : Institutions Politiques[/center]

Chapitre 1 : Le Gouverneur

Le Gouverneur est intronisé par décret du Souverain de Britonnie en ses fonctions après avoir été élu par le peuple via ses représentants siégeant au sein de l'organe législatif.
Son rôle est de proposer des lois à celui-ci tout en faisant appliquer ses décisions en faits .
Il peut le dissoudre une fois durant son mandat dont la durée est fixée à 7 ans renouvelable une seule et unique fois soit deux mandats au maximum selon l'actuelle constitution en vigueur.
Dans les faits c'est souvent la famille des Sinclair qui détient le poste de par l'immense richesse qu'elle a accumulée et son influence en réseau à travers la communauté britonne locale .
=> Le poste ne leur a échappé qu'une seule fois dans toute l'histoire du TAO, depuis sa création et
c'était durant la première moitié du 20^ème siècle entre 1931 et 1952 en raison de la Grande Guerre .

L'actuel Gouverneur en poste est Zakaria Sinclair, élu en Juin 2030, âgé de 35 ans :

[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/49/1481325125-74826171.jpg[/img][/center]
Il est entre autres le grand-frère du Comte George Owen Sinclair, grand philosophe et militaire .

[center]Volume 2 : Institutions Politiques[/center]

Chapitre 2 : L'Assemblée Territoriale

L'Assemblée Territoriale est détentrice du pouvoir législatif en tant que représentation du peuple .
Elle est unique à ce rôle car le Parlement du territoire a toujours été monocaméral .
Les 2'008 députés ont un mandat de 7 ans renouvelable à volonté tant que les élections législatives leurs sont favorables mais à savoir que ce mandat n'est pas national car le député travaille pour la Nation mais ne représente et défend que sa circonscription !
Le rôle de défendre et représenter la Nation ne lui incombe pas , il incombe à l'Assemblée entière . Celle-ci siège tout les jours y compris les jours fériés à l'exception de la Fête Nationale .
La présence de chaque député au moins la moitié de la session parlementaire y est obligatoire et le cumul du mandat de député avec une autre fonction (qu'elle soit politique ou économique) est interdit .
Le Parlement est à Viktoria-City, dans le grand Palais des Congrès de la ville :

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/49/1481380884-sapporo-hall-c.png[/img]
[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/49/1481380884-sapporo-hall.png[/img]
[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/49/1481380898-sapporo-hall-b.png[/img]

___________________________________________________________________________________

Le système actuel découle directement des règles fixées par la Charte Fondamentale .

Dans ce monde du parlementarisme , tout est policé et agencé de manière à éviter tout débordement verbal ou physique car il n'est pas toujours simple de tenir calmes plus de deux mille personnes ...
D'abord il y a le hall d'entrée , où chaque personne qui entre ou sort est scannée et fouillée pour des raisons de sécurité directe d'abord et de secret professionnel ensuite .
Puis il y a les bureaux des innombrables offices ministériels ainsi que le logement de fonction et les bureaux de travail pour chaque parlementaire en plus des salles de réunions pour les partis .
Ensuite il y a l'hémicycle lui-même , conçu pour héberger le congrès au grand complet , que les députés appellent eux-mêmes " La Cage Aux Folles " tant l'ambiance peut y être atroce !
Les conditions de confort , sans être rudes y sont quand même plutôt sommaires : il n'y a ainsi même pas de plan de travail devant le banc qui en réalité n'est pas franchement confortable ni de dispositif encastré directement dans les bureaux pour les votes électroniques : ils se font avec un beeper personnel que les députés sont tenus d'acheter à leurs frais et d'avoir toujours avec soi ...
Cet hémicycle ne sert bien entendu que pour les votes en séance plénière : l'immense majorité du travail parlementaire se joue en réalité à l'abri des regards , dans de petites salles de réunions où les députés se réunissent en petit comité pour discuter, calculer et se renseigner, de sorte que quand le projet de loi arrive enfin à l'hémicycle pour le grand débat final et le vote en séance plénière les jeux sont en réalité déjà joués et l'on peut déjà prédire quel en sera l'issue .

Les débats sont surveillés par le Chancelier de l’Échiquier, qui est un ex-député élu par ses pairs pour ses capacités exceptionnelles à rester calme , ferme et ouvert d'esprit tout à la fois .
Ce poste n'a que peu de pouvoirs concrets , mais selon la personne qui l'occupe ce peut être une fantastique rampe d'accès en terme de réputation acquise , vers le pouvoir suprême .
Il est constitutionnellement obligé de rencontrer les délégués des groupes partisans de l'Assemblée chacun leur tour, au moins une fois chaque semaine ainsi que le Représentant de la Royauté mandaté par la métropole et le Gouverneur au moins trois fois dans la semaine .

À noter : le poste de Chancelier de l’Échiquier est d'autant plus critique à la bonne tenue des débats qu'une vieille loi de règlement interne au Landrost et jamais abolie datant de 1879, stipule expressément dans la même phrase que les armes à feu y sont interdites mais qu'il est au contraire garanti de pouvoir y amener des épées et des couteaux ! Les députés n'hésitent donc jamais à se saisir de cette vieille loi pour apporter des armes blanches dans l'enceinte du Parlement ...
C'est pourquoi fut passé en 1887, soit 8 ans plus tard , une autre loi précisant que seul le président des débats est autorisé à faire usage de la violence et ce dans l'unique but bien spécifique de faire taire celui ou celle qui perturberait les débats parlementaires , et que pour appliquer cette disposition réglementaire il serait pourvu d'un mace cérémonial en métal avec lequel il aura le droit de tabasser tout perturbateur, et ce jusqu'à ce que le silence s'en suive !
C'est en raison du choc entre ces deux lois que les débats dans les organes législatifs successifs du pays ont toujours été fort animés et ils le sont à plus forte raison d'autant plus animés aujourd'hui que le Chancelier de l’Échiquier actuel est très enclin à s'en servir, du mace cérémonial ...

Au sein même de l'hémicycle , les députés sont répartis entre trois termes :

• Les frontbenchers sont les principaux députés du pouvoir.
• Les backbenchers qui sont les députés membres d'aucune commission
• Les crossbenchers sont les députés sans sièges fixes - souvent des [cap]électrons-libres[/cap]

Comme les noms l'indiquent les députés ont en général une position géographique dans l'hémicycle qui correspond à la célébrité et à l'influence dont ils disposent .
Les plus célèbres et ceux qui sont des Présidents de commissions siègent à l'avant et sont ainsi plus souvent aperçus à la télévision tandis que les moins connus et/ou non-membres d'une quelconque commission doivent siéger à l'arrière de l'hémicycle où ils sont donc encore moins visibles ...
Pour finir, il faut prendre en compte les crossbenchers : ceux-ci sont tout les députés qui ont refusé d'avoir un siège attitré et qui du coup vont et viennent de législature en législature ...

Pour le moment la répartition des 2'008 députés entre les 7 partis représentés est ainsi :

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/49/1481404411-parlement-de-yanaon.png[/img]

Dont voici le plan en vue du dessus des blocs de sièges :

[center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/49/1481404369-sapporo-hall-plan.png[/img][/center]

Le Parlement se divise en deux grands fronts : la coalition gouvernementale et celle d'opposition .

La première est centrée sur le parti arrivée en tête des élections législatives qui gagne ainsi le droit de nommer le chef du gouvernement et donc de l'exécutif. Afin qu'il puisse gouverner, il a besoin que chaque loi qu'il veut implémenter doit pouvoir être adoptée à la majorité absolue : parfois le parti en question a obtenu plus de 50 % des voix aux législatives et peut donc se passer du reste de l'assemblée mais souvent il doit convaincre d'autres partis de le soutenir, en l'échange de l'inclusion d'une poignée de mesures issues du programme des susdits partis alliés .

Section 2 : Coalition Gouvernementale

[quote]La première est centrée sur le parti arrivée en tête des élections législatives qui gagne ainsi le droit de nommer le chef du gouvernement et donc de l'exécutif. Afin qu'il puisse gouverner, il a besoin que chaque loi qu'il veut implémenter doit pouvoir être adoptée à la majorité absolue : parfois le parti en question a obtenu plus de 50 % des voix aux législatives et peut donc se passer du reste de l'assemblée mais souvent il doit convaincre d'autres partis de le soutenir, en l'échange de l'inclusion d'une poignée de mesures issues du programme des susdits partis alliés .
Théoriquement parti indépendant , le Parti Majoritaire est en fait l'instrument de la puissance de l'état . Son rôle est de faire passer les lois du Gouvernement , proposer des lois lui-même , et soutenir le gouvernement de par son rôle de base idéologique . C'est-à-dire que c'est le Parti Majoritaire qui définit la politique intérieure du pays et dicte la doctrine , l’âme , la raison de vivre de l'état .[/quote]

Parti Libéral-Démocrate

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2014/17/1398524576-640px-flag-of-wakayama-wakayama-svg.png[/img]

Initiales usitées : LDP
Date de fondation : 14 Avril 1946
Place sur l'échiquier politique : Droite , Centre-Droit

Idéologies : Libéralisme économique assumé , pondération des moeurs

Le Parti Libéral-Démocrate est en quelque sorte l'avatar local du Parti Conservateur, en Britonnie .
Il a été fondé en 1942 soit deux ans après la fin de la première phase de la Grande Guerre pour montrer à la métropole que le territoire a les compétences de s'autogérer, et de ne pas sombrer dans le collectivisme ni dans le traditionnalisme réactionnaire anticapitaliste alors en vogue .
Une fois la gouvernance locale rétablie par les autorités de Britonnie avec la création des toutes premières élections législatives au suffrage universel direct pour les blancs , le parti arriva en tête et prit les rênes du territoire puis gagna toutes les élections jusqu'à nos jours .
C'est un parti de droite conventionnelle militant pour la liberté totale d'entreprendre et un gouvernement minimal centré sur les fonctions régaliennes n'intervenant pas ou peu dans le reste de la société et surtout pas en économie où son rôle doit se cantonner strictement à sauver le système bancaire et les grandes mégacorporations en cas de difficultés .
Il insiste aussi beaucoup sur la nécessité de défendre le statusquo envers la Roumalie et d'intervenir le moins possible dans les affaires intérieures du grand voisin pour éviter tout incident .
Il laisse un voile pudique sur la prostitution , légale mais cachée , tout en refusant l'avortement .
Il est favorable au port d'armes libre et à la peine de mort .

Il détient 42 % des places au Parlement , soit 844 députés .

Renouveau National

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2014/17/1398529133-320px-flag-of-biratori-hokkaido-svg.png[/img]

Initiales usitées : NR
Date de fondation : 21 Avril 1990
Place sur l'échiquier politique : Droite radicale , Extrême-droite

Idéologies : Conservatisme politique et sociétal , ultra-libéralisme économique

Ce parti a été initialement fondé par des dissidents du Parti Libéral-Démocrate n'étant pas satisfait de son ouverture à la population locale car ils considéraient et c'est encore l'opinion générale des membres du parti aujourd'hui que les locaux sont intrinsèquement tarés dans tout les sens du terme et donc totalement incompétents à gérer le territoire et ses enjeux stratégiques et tactiques .
Il a décidé de s'allier directement avec le Britonnia Folk Party de métropole , qui le finance et le soutient dans son combat contre la gauche locale et l'influence de l'Uhmali .
Il prône tout comme le Parti Libéral-Démocrate la non-intervention de l'état dans l'économie par l'abaissement général des impôts en même temps que la suppression de toute aide sociale et une libéralisation économique totale qui ne laisse aucun frein à la liberté d'entreprendre .
Il lui colle à la peau une image sulfureuse , qu'il se complait à savamment entretenir :
Les fondateurs du mouvement , au début des années 60 étaient des nostalgiques et admirateurs fervents du régime dictatorial militariste dytolien de la première moitié du XXème siècle .
Et même plus d'une quinzaine d'années après la mort du leader historique , l'esprit raciste et anticommuniste demeure férocement ancré dans l'idéologie du parti .
Ultraviolent , ses membres n'hésitent pas à se battre physiquement avec des députés adverses et particulièrement ceux de la Fraternité Rouge dans l'enceinte même du Parlement !
Bien qu'allié au Parti Libéral dans sa vision économique il en critique très vigoureusement ce qui s'apparente pour eux à du " laxisme " en matière sociétale . Son électorat est soit très jeune soit très âgé , fortement masculin , surtout de classe moyenne et moyenne-inférieure .
Le parti nie d'être " extrême-droite " et préfère se dire comme étant de la " droite alternative " .
Ses membres se revendiquent souvent comme étant " patriotes " mais ont une position éclectique par rapport à ce qui se passe pendant ce temps sur le continent car d'un coté ils veulent rassembler tout les blancs en une seule nation mais de l'autre coté ils ne veulent pas payer pour eux ...

Il détient un dixième des places au Parlement , soit 201 députés .

Section 3 : Coalition d'opposition

[quote]La Coalition d'opposition se doit d’être une alternative crédible à la majorité , en proposant autant d'amendements que possible aux lois demandées par le gouvernement afin de représenter à leur justes valeurs les citoyens opposés à la politique de ce-dernier et Il ne doit pas hésiter à déposer une motion de censure si l’exécutif se montre trop envahissant ... De par sa position et son rôle , il est l'un des garants majeurs de la démocratie et du bon fonctionnement de la république , et dispose d'un droit de protection vis-à-vis de l'exécutif qui ne peut en aucun cas procéder à une réorganisation du territoire qui réduirait sa représentation à l'Assemblée Nationale .
Il peut aussi arriver, parfois , que l'opposition soit trop désunie pour former une coalition et dans ce cas-là c'est le parti comptant le plus de sièges qui confisque tout le titre à son avantage .[/quote]


Fraternité Rouge

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2014/17/1398524458-640px-flag-of-nemuro-hokkaido-svg.png[/img]

Initiales usitées : D/T-L
Date de fondation : 23 Mars 1982
Place sur l'échiquier politique : Extrême-Gauche

Idéologies : Marxisme-léninisme , socialisme conservateur

Il défend une vision sociale-collectiviste de l'économie : son principal sujet d’inquiétude est la place de plus en plus grande que prennent les entreprises privées dans la politique étrangère et économique intérieure du gouvernement et la lutte contre la corruption . Bien que globalement il vote la plupart des lois sociales que propose l'état , il voit d'un très mauvais œil que ce soit les entreprises qui s'en chargent et sa ligne politique tend à l'heure actuelle vers une dissociation vis-à-vis du BD .
Die Links voudrait nationaliser entièrement l'économie , en accentuer la planification et organiser des aménagements du temps de travail (ce qui est le gros point noir qui l'oppose au BD) et investir plus d'argent dans l'armée , là encore en rupture vis-à-vis du BD qui lui tend plutôt en faveur de la Police .
C'est un parti né dans la violence des années de plomb durant l'Apartlewen et qui a toujours gardé dans ses gènes un discours à tendance très musclée , notamment quand il s'agit de contrecarrer les ultraconservateurs du Renouveau National et malgré ses points de désaccord avec le parti majoritaire il le soutient afin de tirer au plus possible la ligne politique gouvernementale vers la gauche .
La démarcation entre la Ligne Rouge et l'aile gauche du BD est ténue et mouvante : beaucoup de membres clefs d'un des deux a commencé sa carrière chez l'autre et réciproquement ...

Sa devise est : " Le monde ne sera vraiment meilleur que si l'on s’en donne les moyens " .
Il détient 4 % des places au Parlement , soit 80 députés .

Parti Travailliste

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/49/1481408469-labour-party-of-hong-kong.png[/img]

Initiales usitées : LP
Date de fondation : 20 Mars 2026
Place sur l'échiquier politique : Gauche , Centre-Gauche

Idéologies : Sociale-démocratie , socialisme réformé , libéralisme sociétal

A l'heure actuelle et ce depuis l'élection de 2030 c'est le Parti Travailliste qui tient fermement la minorité d'opposition au sein de l'honorable Assemblée Territoriale . Le BD s'inscrit résolument au centre gauche du spectre politique national et défend l'inclusion des minorités ethniques dans une démocratie libérale à économie sociale de marché pour une société équitable et solidaire .
Le parti est comme d'autres divisé en 2 ailes principales : l'aile gauche socialiste est majoritaire au sein du parti depuis 2016 et elle est ouvertement alliée à la Ligne Rouge au point que la limite entre les deux est d'ailleurs souvent floue ... Et l'aile droite plus libérale sur l'économie et plus prude sur les questions sociétale consistant surtout en les plus tempérés du LDP qui ont changé de bord .

Sa devise est : " Le bonheur de tous passe par le sacrifice de chacun " .
Il détient 15 % des places au Parlement , soit 301 députés .

Droit Devant !

[img]https://s26.postimg.org/uso2dutxl/Straightforward_new_logo.png[/img]

Initiales usitées : SF
Date de fondation : 30 Janvier 1991
Place sur l'échiquier politique : Gauche écologiste

Idéologies : Environnementalisme moderniste , socialisme réformé , libéralisme sociétal

Le parti prône un environnementalisme moderne , pondéré et intégré à la mondialisation .
Il reconnait que l'écologie oblige à des sacrifices et se bat à ses cotés pour l'abandon de pratiques inutiles et fastueuses trop couteuses en énergie et ressources naturelles mais il souhaite rester dans le cadre du capitalisme social-démocrate tel qu'édicté par le Parti Travailliste et désire une forte implication de l'état dans l'économie afin justement d'organiser de manière cohérente la transition énergétique et culturelle . Son électorat est essentiellement composé de jeunes anglophones urbains à forts revenus ayant une vision politiquement libérale et économiquement sociale de la société .
Sa branche installée au Nunakya y est maitre du Congrès Provincial sous le titre inuit de " Siumut " .

Sa devise est : " La Nature est le berceau de l'humanité " .
Il détient 3 % des places au Parlement , soit 60 députés .

Parti Pirate

[img]https://s24.postimg.org/b8eyslq1h/Piraten_Parti.png[/img]

Initiales usitées : PP
Date de fondation : 15 Février 2006
Place sur l'échiquier politique : Gauche , Extrême-Gauche

Idéologies : Environnementalisme moderniste , ultralibéralisme sociétal , démocratie directe

Ce parti ouvertement marqué à gauche et partisan de la démocratie directe s'est constitué au début de la période de pouvoir néolibéral à une époque où Internet était encore en plein boom d'éclosion il est aussi très laïcard et se bat contre tout ceux qui veulent diminuer les droits collectifs et individuels du peuple avec une nette préférence à taper sur les partis de la droite radicale populiste .
Le Parti Pirate milite pour la protection des données personnelles , la liberté sur Internet ainsi que l'investissement dans l’éducation technologique et la culture populaire . C'est la branche la plus moderne du néospartakysme et la plus écoutée parmi les jeunes jusqu’à 35 ans environ .
Parce que le Parti Travailliste autorise ces membres a s'inscrire aussi a certains partis souvent alliés à lui la majorité des moins de 35 ans du PT sont aussi inscrits au Parti Pirate et c'est pourquoi malgré des résultats électoraux faibles le PP dispose d'une audience interne et externe considérable .
La clef de son programme est la numérisation maximale de toute la vie quotidienne .

Il dispose de 6 % des sièges à l'Assemblée Territoriale soit 120 députés .

Autres partis

[quote]Sont ici présentés les partis importants à l'échelle nationale et pourvus d'une forte présence locale mais qui ne participe pas à une des deux coalitions majeures à l'Assemblée Nationale .[/quote]

Nouvelle Conscience

[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2015/50/1449859794-4p-2.png[/img]

Initiales usitées : NC
Date de fondation : 15 Février 1997
Place sur l'échiquier politique : Inclassable

Idéologies : Environnementalisme radical , chorocratie , conservatisme sociétal

Le parti s'est formé en 1987, à l'époque où se constituait la transition vers un nouveau modèle de société pour le territoire à l'initiative d'une poignée d'uhmanéens souhaitant agir pour la défense de l'environnement et contre les valeurs occidentales modernistes diffusées par les britonniques .
Le parti milite activement dans les rues de la métropole , dans le respect de l'ordre public , pour faire mieux connaître aux ouvriers uhmanéens leurs droits face au patronat dytolien , pour sensibiliser les jeunes et en particulier les écoliers sur la pollution et le danger, permanent et toxique , qu'elle représente mais aussi pour organiser des séances de méditation wenleienne traditionnelle gratuites dans les quelques rares parcs publics et en particulier, depuis dix ans , à Central Park .
Sur le plus long terme , il milite aussi pour "travailler" les esprits uhmanéens à penser l'éventualité d'une action future pour obtenir à ce que le rocher et le cap formant l'actuel territoire reviennent enfin à la mère-patrie en obligeant les britonniques à renoncer à leurs concessions à perpétuité .

Il dispose d'un cinquième des sièges à l'Assemblée Territoriale soit 402 députés .

[center]Volume 2 : Institutions Politiques[/center]

Chapitre 3 : La Justice Générale

La justice générale désigne tout l'appareil judiciaire à part la Cour Suprême et ses filiales .

Dans le Territoire Autonome d'Outremer de Yanaon comme dans presque toutes les démocraties libérales la Justice est à trois niveaux de juridiction en trois catégories déterminées ainsi :

• Le droit administratif , qui gère les différents au sein de l'état , en Tribunal Administratif
  Le droit civil , qui gère la délinquance commune , en Tribunal Correctionnel
  Et le droit pénal , qui gère les crimes de sang , en Tribunal de Haute-Instance

En sachant qu'en Yanaon est entendu comme crime de sang :

• L'assassinat
  Le viol
  Les coups et blessures entrainant la mort
  Et l'empoisonnement

Caractéristiques majeures de la Justice

Alors que la Justice structurée en trois branches est inspiré du droit ponantin contrairement au système traditionnel briton qui fonctionne en niveau le droit fondamental est lui au contraire fondamentalement basé la common law britone qui insiste d'abord et surtout sur l'idée de contrat et ses conséquences que sur l'idée de loi générale absolue .

Ici la justice n'instruit qu'à charge , ce qui signifie qu'elle n’enquête que pour l'accusation et que la défense doit se débrouiller seule pour apporter des preuves en jugement , ce qui explique l'importance d'avoir un bon avocat dans le système pénal yaonais . De plus le Yanaon pratique également le cumul des peines et ce surtout en droit civil ce qui veut dire que si vous êtes jugé par exemple pour corruption ou détournement de fond , vous ferez la peine de corruption + la peine pour le détournement de fond et ainsi de suite pour tout les chefs d'accusation .
D'où du coup la seconde grande caractéristique du système judiciaire yaonais qu'est l'acharnement de l'accusation à obtenir que le plus de chefs d'accusation possible soit portés à l'encontre de l'accusé .
En Yanaon une part considérable est aussi accordée à la jurisprudence .
Les peines furent fixées par fourchettes de possibilités et les lois sont délibérément laissées floues .
L'essentiel du droit repose sur des principes fondamentaux dont notamment le libre consentement et l'équité entre les parties et pas vraiment sur une loi en particulier.
De fait , vu que le corpus législatif et constitutionnel yaonais est très court , il arrive régulièrement dans des affaires qu'il n'y ait tout bonnement pas de loi sur la question !
Dans ces cas-là , on s'en réfère aux jugements déjà passés et on s'y colle au plus possible .
Les juges ont pour obligation de considérer les arguments des deux parties et de faire en sorte que le moins de personnes soient lésées et ce au moins possible .
La loi importe peu : on part du principe que si les deux parties en sont venues à demander l'avis de l'état c'est qu'il y a eu de la casse et que l'objectif est dés lors de limiter la casse au minimum .
C'est la réalité qui dicte la Justice et pas la loi .

Si c'est tendancieux , c'est à la Cour Suprême de trancher, et tout jugement approuvé par celle-ci fait force de loi au niveau national jusqu'à une éventuelle nouvelle décision de la Cour Suprême .
Il faut noter que seule la Cour Suprême a le droit de renverser ses propres précédents : tout les autres organes de justice à travers le pays sont tenus de s'en tenir à la jurisprudence .
C'est aussi pour cela que la loi de Yanaon est très souple du fait de son imprécision => Elle laisse une grande part à l'improvisation et aux principes d'équité et d'adaptation de la loi à chaque cas , ce qui est aussi permis par le fait que la population du pays est peu nombreuse et permet un traitement véritablement individuel de chaque affaire de justice .

Enfin , très important : comme en droit traditionnel briton , l'accusé à la possibilité de plaider sa culpabilité ou son innocence devant le jury.
Il faut toutefois en user habilement car ça peut avoir un impact notable sur la décision finale du jury populaire dans le sens où si l'on plaide coupable ça réduit le montant de sa peine et si l'on plaide l'innocence et que le jury vous déclare finalement coupable cela augmente le montant de la peine !
De plus , nier un crime ou un délit dont l'existence a été prouvée par la Justice jusqu'au sommet donc jusqu'à la Cour Suprême est punissable d'une peine pouvant aller jusqu'à 5 ans de prison avec sursis pour négationnisme bien que la négation ou la promotion de l'Apartlewen demeurent légales .

[right]La lutte contre l'abstention[/right]

Tout comme en Aleka le citoyen de Yanaon est tenu de participer à au moins quatre élections :

• - Les élections législatives nationales pour élire l'Assemblée Populaire
  - Les élections gouvernatoriales pour élire le Gouverneur
  - Les élections municipales pour élire les Congrès des Districts

Si l'individu rate une élection il perd un quart de ses aides sociales sur 5 ans
Si l'individu rate deux élections d'affilée il perd les deux tiers de ses aides sociales sur 12 ans
Et si l'individu rate trois élections au total dans sa vie il est alors inscrit automatiquement au FNA

Le FNA c'est le Fichier National des Abstentionnistes où sont répertoriés tout ceux qui au cours de leurs vies ont raté trois élections au total sans forcément être d'affilée .
Une inscription au FNA est éternelle , administrative et sans aucun appel possible .
Elle inclut notablement les peines suivantes :

• - Interdiction d'exercer un métier au sein de l'état
  - Interdiction de concourir à un concours publique
  - Bannissement à vie de toutes les aides sociales
  - Interdiction d'accès aux médias publiques et privés
  - Perte des droits de garde sur ses enfants
  - Perte des droits sur tout type d'héritage
  - Retrait à vie du permis de conduire
  - Interdiction d'accès aux transports publiques
  - Tatouage indélébile sur la peau du front de son N° de FNA

Pour le moment ce fichier instauré en 1999 soit après la restitution des Nouveaux Territoires à l'Uhmali inclut en tout et pour tout aucune personne inscrite : la peur de la sanction ultime et les deux premiers niveaux de punition ont jusqu'à présent été suffisants pour éliminer tout risque d'insistance ...
C'est grâce à ce bâton , et à la carotte du fait que tout jour de vote pour ces 4 élections-là sont des jours non-travaillés mais rémunérés que le taux d'abstention y est toujours d'un millième !

[center]Volume 3 : Textes fondateurs[/center]

Chapitre 1 : Le droit commun

Au 24 Mai 2031,

Majorité citoyenne : 21 ans
Droit de vote : 21 ans
Service militaire : AUCUN
Age minimal de conduite : dés 18 ans en conduite accompagnée , 21 ans avec le permis
Age minimal de la retraite : 62 ans
Age maximal de la retraite : 75 ans

Droits fondamentaux

Liberté d'expression : garantie
Liberté de culte : garantie
Liberté de rassemblement : garantie
Liberté d'association : garantie
Droit de grève : encadré
Droit d'entreprendre : garantie
Droits des femmes : garantie
Droits des enfants : garantie
Droits des animaux : garantie

Législation sur les mœurs

Divorce : Autorisé
Relation sexuelle hors-majorité : Autorisée à partir de 15 ans
Relation sexuelle hors-mariage : Autorisée
Relation extra-conjugale : Autorisée mais le blâme de la société est fort et tenace
Relation et mariage consanguin : Autorisé
Polygamie : interdite
Contraception : Autorisée

• Précision : Gratuite pour tout les jeunes des deux sexes âgés de moins de 21 ans

Avortement : Autorisé

• Précision : Gratuit pour tout les femmes âgées de moins de 21 ans et obligatoire en cas de viol

Euthanasie : interdite sauf pour les animaux
Homosexualité : Autorisée

Mariage homosexuel : Autorisé

Adoption homosexuelle : Autorisée
Transsexualisme : Légal
Exhibitionnisme de toutes formes : Légal

Prostitution : Légale si la travailleuse et le client ont plus de 16 ans

Pornographie : Autorisée si les concernés de tout bord ont plus de 16 ans

Jeux de hasards : Autorisés

Sectarisme : interdit

Législation sécuritaire

Armes à feu : Autorisées

Espionnage industriel : Sévèrement puni
Torture : interdite (sauf aux services de renseignements)
Offense au Souverain : Autorisée mais jamais faite en réalité au nom de la décence et par respect
Offense à la nation : Autorisée
Peine capitale : Abolie

Autres législations

Métissage : Autorisé
Clonage : Autorisé pour l'agriculture et l'élevage
Recherche génétique : Autorisée
Organisme génétiquement modifié :Autorisés
Engrais et pesticides non-biologiques : Autorisés
Additifs alimentaires : Autorisés

Darwinisme (évolution) : Obligatoire , toute négation du Darwinisme sera sanctionnée , les professeurs/instituteurs qui la nierait devant leurs élèves encourt la radiation à vie de l’Éducation Nationale

Société secrète : interdite
Organisation non gouvernementale : Autorisée
Consommation d'alcool : autorisée

Consommation de tabac : Autorisée
Consommation de drogue : Autorisée

[center]Volume 2 : Textes fondateurs[/center]

Chapitre 2 : La Charte Fondamentale

[right]En constante amélioration : revenez régulièrement pour suivre son développement ![/right]

Précisions de formulation

• TAO = Territoire Autonome d'Outremer
  AT = Assemblée Territoriale
  CA = Comité Administratif
  AC = Administrateur en Chef

Clauses essentielles de la nation

[quote]Afin d'accompagner le règne des justes sur la Terre , pour que le fort jamais ne brutalise le faible .[/quote]

[quote]Le présent texte est une Loi Fondamentale née de la volonté du peuple de Yanaon de s'autogouverner, qui l'a proposée au Parlement de Westminster, et celui-ci l'a accepté par un vote à la majorité absolue pour lui donner la valeur et les effets d'une constitution .
Cette constitution existe car elle est la volonté du peuple de Yanaon uni dans la diversité .
Sa Majesté le Roi de Britonnie lui a dans son infinie sagesse accordée force de loi suprême .[/quote]

[quote]Le Territoire Autonome d'Outremer de Yanaon est une nation unie et indivisible .
Elle est fondée sur les principes élémentaires suivants :

• - La dignité de l'humanité
  - Le refus de toute discrimination
  - La suprématie de l'état de droit
  - La démocratie globale et éternelle

[/quote]

[quote]La présente constitution constitue la loi finale et totale de tout ce qui se fait à Yanaon .
Elle consacre les principes sacrés de l'humanisme et les nécessités fondamentales de la société .
C'est pourquoi toute loi ou tout acte qui serait contraire à ses principes est nul et non avenu .
Les droits et les devoirs accordés par ce texte sont intangibles et éternels .
Même quand les définitions ne sont marquées qu'au masculin dans le présent texte elles s'entendent comme s'étendant à exacte égalité aux femmes .[/quote]


[quote]La présente constitution n'est pas éternelle ni immuable . Elle peut et doit être adaptée à la réalité spatiale et temporelle de la nation et être interprétable si ceux qui l'ont conçue sont décédés .
L'organe législatif de Yanaon est habilité à l'améliorer, par le vote d'une proposition d'amendement .
Celle-ci nécessite obligatoirement une majorité absolue pour pouvoir être adoptée et implémentée .
Le Premier Ministre de Britonnie se réserve le droit d'y apposer son véto, temporaire ou définitif.
Le Parlement de Westminster peut modifier cette Loi Fondamentale par le vote à la majorité absolue d'une loi correctrice ou la suspendre selon son bon plaisir par un vote à la majorité des 2 Tiers .[/quote]

[quote]Le peuple de Yanaon aura donc le devoir de se révolter si cela venait à se produire , pour remplacer cette Constitution par une autre pour rétablir la plénitude de ses droits .[/quote]

[quote]Le TAO de Yanaon est un état unitaire décentralisé . Il est séquencé et séquençable à souhait pour représenter au mieux la nation auprès du peuple et répondre à ses attentes .[/quote]

[quote]Les symboles sacrés de la patrie sont son hymne national , sa devise et son drapeau .
L'hymne national est le God Save Our King mis en musique selon l'arrangement Willcocks .
Le drapeau est l'étendard rouge , blanc et bleu .
Sa devise est " Liberté Avec Fierté ", symbole d'unité et de partage .[/quote]

[quote]Le TAO de Yanaon reconnait 3 langues comme ses langues officielles principales :

• - L'Uhmalien
  - Le Briton
  - L'ISL (Langue des Signes Internationale)

Elle reconnait aussi comme langues secondaires les suivantes :

• - L'Alekâns
  - Le Gallois
  - Le Hakka

Les langues officielles principales doivent être présentes et accessibles partout à Yanaon .
Les langues secondaires reconnues doivent être présentes et accessibles dans les districts où une fraction supérieure à un vingtième de la population locale parle la susdite langue .
L'administration territoriale doit obligatoirement fournir, sur commande , une traduction si besoin est .
Le droit d'enseigner, d'en publier des médias et de parler l'une ou les 6 langues de la nation ne seront jamais amenuisés de quelconque manière que ce soit .[/quote]

Traité avec l'Uhmali

[quote]Le Grand-Royaume d'Uhmali et toutes ses incarnations futures confirment renoncer solennellement pour l'éternité et sans aucune autre condition que celles précisées dans ce traité aux zones qui ont été acquises par le Royaume-Uni de Britonnie avec les traités diplomatiques bilatéraux de 1850 et 1877, et lui accorde une souveraineté totale et éternelle sur celles-ci .[/quote]

[quote]Le Royaume-Uni de Britonnie et toutes ses incarnations futures renoncent solennellement pour l'éternité et sans aucune autre condition que celles précisées dans ce traité aux zones qu'il a acquit avec le traité diplomatique bilatéral de 1898 correspondant aux Nouveaux Territoires et rend immédiatement au Grand-Royaume d'Uhmali une souveraineté totale et éternelle sur celles-ci .[/quote]

[quote]Le Royaume-Uni de Britonnie offre à tout les uhmanéens pouvant prouver avoir vécu plus d'une trentaine d'années consécutives à Yanaon y compris les Nouveaux Territoires la citoyenneté territoriale de la future entité couvrant l'ile et le cap de Yanaon tel que fixée par la nouvelle frontière .[/quote]

[quote]Le Royaume-Uni de Britonnie s'engage auprès du Grand-Royaume d'Uhmali que les nouveaux citoyens du TAO d'origine uhmanéenne auront tout les droits et devoirs associés à la citoyenneté territoriale à égalité parfaite avec les citoyens d'origine britonnique , ni plus ni moins .[/quote]

[quote]Le Royaume-Uni de Britonnie reconnait le droit à l'existence et à la représentation au sein de l'organe législatif du TAO d'un parti à tendance chorocratique ainsi que son droit à organiser, dans le respect des règles sur l'ordre public et en avertissant au préalable l'administration des actions militantes visant à fortifier les croyances traditionnelles uhmanéennes et la préservation de l'environnement .[/quote]

[quote]Le Royaume-Uni de Britonnie s'engage à faire aménager, dans la décennie à venir, un parc public d'espace naturalisé plus grand que tout les parcs construits jusqu'à présent et dont l'accès sera toujours gratuit et ouvert à tous quelque soient les conditions politiques et climatiques .[/quote]

[quote]Le Territoire Autonome d'Outremer de Yanaon n'est pas indépendant ni un dominion .
Il demeure sous l'autorité finale du Souverain de Britonnie et du Parlement de Westminster.
Le Souverain de Britonnie peut sur commande du Premier Ministre révoquer une ou plusieurs lois en partie ou en intégralité par édit royal après avertissement auprès du Gouverneur.[/quote]

[quote]Son droit inclut toute la common law britone et nunakyane à la seule exception de si elle enfreint per se ou en conséquences les règles d'harmonie entre Yanaon et l'Uhmali .
La décision finale en justice pour le TAO de Yanaon est la Chambre des Lords de Britonnie .[/quote]

L'exécutif

[quote]Le chef de l'état du TAO est le Gouverneur, élu par les députés à l'Assemblée Territoriale pour un mandat renouvelable une fois d'une durée de sept années qui est confirmé ou vétoé par édit royal .[/quote]

[quote]Une fois élu son mandat lui donne la responsabilité de former un gouvernement représentatif des forces en présence à l'AT, et qui porte le titre officiel de Comité Administratif, dont les membres portent tous le titre officiel d'Administrateur. Les Administrateurs élisent ensuite entre eux l'Administrateur en Chef qui a pour fonction d'être chef du gouvernement du TAO.[/quote]

[quote]Le Gouverneur a la responsabilité de proposer des lois au vote à l'organe législatif, et de faire appliquer en actes et paroles les lois approuvées par celui-ci dans les plus brefs délais .
Il est chef suprême de la Sûreté Territoriale sous l'autorité du Ministre de la Défense de Britonnie .
Il nomme et destitue à volonté les juges à la Cour Suprême, les membres de son Comité Administratif et les Procureurs d'état par simple décret gouvernatorial .
Il peut dissoudre l'Assemblée Territoriale en cas de majorité relative après une élection législative .[/quote]

[quote]Le Gouverneur se doit d'avoir en permanence la confiance d'une majorité absolue au sein de l'organe législatif et peut être démis de ses fonctions à tout moment par le vote d'une motion de censure votée à la majorité des trois quarts de l'ensemble des députés .[/quote]

[quote]L'Administrateur en Chef se doit d'avoir en permanence la confiance à la fois de l'organe législatif et de son gouvernement qui peuvent tout les deux le démettre de ses fonctions à tout moment par le vote d'une motion de censure votée à la majorité absolue des membres de l'un ou l'autre .[/quote]

Du Législatif

[quote]L'Assemblée Territoriale du Territoire Autonome d'Outremer de Yanaon est son organe législatif.
Le Parlement du TAO a toujours été monocaméral et devra toujours l'être .
Sa composition est fixée par la présente à 2008 membres permanents dont le speaker.
Elle devra toujours se réunir au Royal Talk Hall sauf cas de force majeure .
Si celui-ci venait à être détruit il devra être reconstruit à l'identique au même endroit et réutilisé .
En attendant la remise en service de celui-ci il devra se réunir, là où c'est possible .[/quote]

[quote]Les membres de l'AT, réunis par la grâce de Dieu et de l'Harmonisateur Cosmique , doivent jurer honneur et fidélité éternelle au Roi de Britonnie et au Gouverneur.
Ils portent le titre officiel de députés . Ils sont élus par le peuple de Yanaon au suffrage universel direct à la proportionnelle absolue en un tour, par bulletin secret .[/quote]

[quote]Conformément à la section Traité avec l'Uhmali de cette Charte Fondamentale à valeur constitutionnelle les uhmaliens ont un droit inaliénable à disposer en permanence d'un parti politique de défense ethnicosociale et environnementale intitulé Nouvelle Conscience .
Ce parti disposera toujours d'au moins un siège à l'Assemblée Territoriale , indépendamment de ses résultats électoraux aux élections législatives .[/quote]

[center]Volume 4 : Géographie[/center]

Chapitre 2 : Géographie Générale

[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/792126path255042.png[/img]

HD : [url]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/52/1483049236-yanaon-definitive.png[/url][/center]

L’icône du territoire c'est la Viktoria Harbour, située au centre où un ex-fjord glaciaire coupe le continent d'avec l'Ile Viktoria offrant une vue spectaculaire de buildings gigantesques au pied des collines face à la mer, qui concentrent l'essentiel de l'activité financière et touristique .
Le Gouverneur, quand il est en fonctions , vit et travaille dans la Governor's House, un palais gigantesque construit au début du XIXème siècle qui a toujours servie de résidence officielle .

La maison des Sinclair, en revanche , la plus riche et influente famille du comptoir, est une demeure certes luxueuse mais plus petite et moins tape-à-l’œil bâtie sur le flanc du Kowlin Peak .

Juste en face du Nouveau Port de la Baie de Viktoria se situe le revers de la médaille que les gens indifférents ne veulent généralement pas voir, c'est-à-dire les zones résidentielles populaires où se concentre en véritables clapiers à humains les millions de petites mains qui s'activent le jour.

Les tunnels qui relie l'ile au continent sont constamment saturés au point que les temps de trajet peuvent augmenter jusqu'à tripler, lorsque la circulation est totalement bloquée le soir.

[center]Volume 4 : Géographie[/center]

Chapitre 2 : Subdivisions administratives

Yanaon est officiellement un Territoire Autonome d'Outremer, et couvre une superficie très limitée mais avec l'augmentation exponentielle de la population il a été décidé en 1997, lorsque le TAO se sépara de ce qui était les Nouveaux Territoires une nouvelle organisation administrative plus adaptée .

Le TAO est donc divisé en 5 municipalités :

• - Up-North
  - Viktoria
  - Shinfein
  - Midlands
  - South-West

Qui elles-mêmes sont subdivisés en Districts . Les terres non-urbanisées sont elles rassemblées en une seule et unique entité sous statut protection environnementale appelée l'Unorganised Borough .