Posté : mar. oct. 11, 2016 3:52 pm
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Constitution of the 16th January 2027[/center]
Constitution of the 16th January 2027[/center]
- Préambule
[justify]Au nom de Dieu,
Le peuple et les États fédérés, résolus à renforcer leur alliance et de promouvoir la liberté, la démocratie, leur indépendance et la paix dans un esprit de solidarité, déterminés à unir leurs diversités dans le respect de l'autre et l'équité, conscients des acquis communs et de leur devoir d'assumer leurs responsabilités devant les générations futures, sachant que seul est libre qui use de sa liberté et que la force de la communauté se mesure au bien-être du plus faible de ses membres, arrêtent la Constitution suivante :[/justify]
Article I : Dispositions générales
[justify]Le peuple et les États de Yankee, de Pennington, de Mohawkee, de Grant, de Ibowe, de Huron, de Gotham, de Oldenland, de Plateau, de Creek Island, de Sumter, de Bayou, de Antietam, de Jackson, de North Moyave, de South Moyave, de Kennedy, de l'Ouest, de Teneha, de Navajo, de Habanera, de San Andreas et du district fédéral de Lewson forment les États-Fédérés d'Olgarie.
La langue nationale des États-Fédérés d'Olgarie est le briton. Les États-Fédérés d'Olgarie reconnaissent l'usage du riodéen, du posnanais ainsi que des dialectes indigènes dans la sphère privée.[/justify]
Article II : Citoyenneté
[justify]L'adjectif désignant tout citoyen des États-Fédérés d'Olgarie est olgarien.
Sont citoyens des États-Fédérés d'Olgarie tous les individus nés sur le sol national, ou à l'extérieur, de parents possédant la nationalité olgarienne.
La citoyenneté olgarienne ne donne pas la citoyenneté de l'un des États fédérés. Celle-ci s'obtient de façon séparée et indépendante.
La citoyenneté ne peut en aucun cas être autorisée aux immigrants, quelque soit leur origine.[/justify]
Article III : Droits fondamentaux
[justify]Tous les citoyens sont libres et égaux en droit et en devoir face à la Loi et la Constitution.
Tous les citoyens sont libres de posséder et disposer de biens, dans le cadre et le respect de la Loi fédérale.
Tous les citoyens sont libres d'entreprendre et de toucher les recettes de leurs entreprises, dans le cadre et le respect de la Loi fédérale.
Tous les citoyens sont libres de penser, d'écrire, de parler, et ne peuvent être menacés pour leurs opinions.
Tous les citoyens sont libres de posséder et de disposer d'une arme à feu de petit calibre, dans le cadre et le respect de la Loi fédérale.[/justify]
Article IV : Culte
[justify]Les États-Fédérés d'Olgarie reconnaissent la liberté de culte et ne soutiennent ni subventionnent aucun culte.
Les États-Fédérés d'Olgarie reconnaissent cependant l'empreinte culturelle et historique du christianisme.[/justify]
Article V : Drapeau
[justify]Le drapeau des États-Fédérés d'Olgarie se compose de sept bandes rouges, de six bandes blanches et d'un rectangle bleu placé au milieu du drapeau. Au sein du rectangle bleu est disposée une grande étoile blanche, représentant l'unité du peuple.[/justify]
Article VI : Hymne national
[justify]L'hymne national des États-Fédérés d'Olgarie est le premier mouvement du morceau March of Eagles du compositeur olgarien John Battroom.[/justify]
Article VII : Pouvoir
[justify]Les États-Fédérés d'Olgarie dispose d’institutions fédérales. Tous les citoyens majeurs de vingt-et-un ans et plus disposent du droit de vote au niveau fédéral.
Les États-Fédérés d'Olgarie reconnaissent la séparation des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.[/justify]
Article VIII : Institutions
[justify]Le pouvoir exécutif est entre les mains du Président des États-Fédérés d'Olgarie et de son cabinet. Le Président est élu au scrutin universel majoritaire à un tour pour un mandat de quatre ans renouvelable une fois.
Le pouvoir législatif est entre les mains du Congrès fédéral. Le Congrès fédéral est composé de l'Assemblée et du Sénat. L'Assemblée est composée de 400 sièges et est élue au scrutin universel proportionnel plurinominal à un tour pour un mandat de quatre ans renouvelable trois fois. Le Sénat est composé de 46 sièges et est élu au scrutin universel majoritaire uninominal à un tour pour un mandat de huit ans renouvelable une fois.
Le pouvoir judiciaire est entre les mains de la Cour suprême de justice fédérale. Les juges de la Cour suprême de justice sont élu à vie par le Parlement.[/justify]
Article IX : Défense
[justify]Les États-Fédérés d'Olgarie sont défendus par l'Armée fédérale, dont le chef suprême est le chef d'État.
La mission de l'Armée fédérale est de protéger le pays contre les menaces extérieures mais aussi de protéger les intérêts des États-Fédérés d'Olgarie et de ses alliés.[/justify]