Posté : jeu. mars 03, 2016 5:55 pm
Corpus Iuris Civilis
Le Code Justinian (Corpus Iuris Civilis en latin) est l'ensemble des lois qui définissent la constitution qui permet aux citoyens de l'empire d'exercer un métier, de vivre et d'être en sécurité jusque chez eux. Le Code Justinian fut instauré par l'Empereur Tyrantin Justinian Ier, afin de condenser et de réunir l'ensemble des différents décrets et lois votés et instaurés par les précédents empereurs de façon organisée et d'imposer cette loi à travers l'empire. La tradition justinienne a persisté jusqu'à nos jours et bien que les lois soient désormais votées et instaurées par le Parlement Tyrantin (le Sénat vote les lois proposées par les ministres et l'Assemblée Tyrantine valide et ajoute les lois à la Constitution Impériale).
En fait, il existe quatre types de textes : les édits, qui s'appliquent de façon permanente dans tout l'Empire, les décrets, qui regroupent les jugements rendus par l'empereur dans le cadre d'un conseil dans lequel il est entouré de juristes, les mandats, qui sont des intructions impériales à destination des fonctionnaires impériaux, et les rescrits, qui sont des réponses impériales officielles à la juridiction.
Très nombreuses, elles sont regroupées dans le Code Justinien, et forment la base de la citoyenneté tyrantine.
Ici seront aussi présentés les décrets, les mandats impériaux et les rescrits.
Liste des lois et des décrets vis-à-vis des interdictions et des autorisations
Liberté d'expression : garantie (sauf blasphème ou atteinte spirituelle au clergé ou à l'Empereur)
Liberté de culte : interdite en public, partiellement autorisée en privé (le catholicisme est la religion d'État)
Liberté de rassemblement : garantie
Liberté d'exercer : garantie
Liberté d'association : garantie (mais nécessite l'enregistrement au près de la Couronne Impériale)
Droit de grève : garantie sous condition d'être dans un cas de force
Droit d'entreprendre : partiellement garantie en fonction du métier exercé (existence de guildes ayant le monopole)
Droits des femmes : garantie
Droits des enfants : garantie
Droits des animaux : la zoophilie et la maltraitance animale en public sont interdits et passables de prison à vie
Droit d'héritage : garantie (la loi et l'Empereur sont tenus de respecter le testament du défunt)
Mariage civil : impossible (tout mariage doit être validé par l'Église)
Métissage : autorisé
Divorce : partiellement interdit (sauf cas de force majeur)
Relation sexuelle hors-majorité : interdite
Relation sexuelle hors-mariage : interdite
Relation extra-conjugale : interdite
Relation et mariage consanguin : interdite (l'Église se réserve le droit de faire une demande d'excommunication)
Polygamie : interdite
Contraception : interdite
Avortement : interdit
Euthanasie : interdite
Homosexualité : de jure interdite
Mariage homosexuel : interdit
Adoption homosexuelle : interdite
Transsexualisme : interdit
Exhibitionnisme : interdit
Prostitution : interdite
Pornographie : interdite
Jeux de hasards : autorisé
Sectarisme : interdit
Arme à feu : régulée (mais demande de posséder un permis, longue et restrictive)
Espionnage domestique : interdit (sauf pour le gouvernement et les services secrets tyrantins)
Torture : de jure interdit (le gouvernement peut en faire usage)
Peine capitale : autorisée, bien que peu utilisée sauf en cas de force majeur
Le Code Justinian (Corpus Iuris Civilis en latin) est l'ensemble des lois qui définissent la constitution qui permet aux citoyens de l'empire d'exercer un métier, de vivre et d'être en sécurité jusque chez eux. Le Code Justinian fut instauré par l'Empereur Tyrantin Justinian Ier, afin de condenser et de réunir l'ensemble des différents décrets et lois votés et instaurés par les précédents empereurs de façon organisée et d'imposer cette loi à travers l'empire. La tradition justinienne a persisté jusqu'à nos jours et bien que les lois soient désormais votées et instaurées par le Parlement Tyrantin (le Sénat vote les lois proposées par les ministres et l'Assemblée Tyrantine valide et ajoute les lois à la Constitution Impériale).
En fait, il existe quatre types de textes : les édits, qui s'appliquent de façon permanente dans tout l'Empire, les décrets, qui regroupent les jugements rendus par l'empereur dans le cadre d'un conseil dans lequel il est entouré de juristes, les mandats, qui sont des intructions impériales à destination des fonctionnaires impériaux, et les rescrits, qui sont des réponses impériales officielles à la juridiction.
Très nombreuses, elles sont regroupées dans le Code Justinien, et forment la base de la citoyenneté tyrantine.
Ici seront aussi présentés les décrets, les mandats impériaux et les rescrits.
Liste des lois et des décrets vis-à-vis des interdictions et des autorisations
Liberté d'expression : garantie (sauf blasphème ou atteinte spirituelle au clergé ou à l'Empereur)
Liberté de culte : interdite en public, partiellement autorisée en privé (le catholicisme est la religion d'État)
Liberté de rassemblement : garantie
Liberté d'exercer : garantie
Liberté d'association : garantie (mais nécessite l'enregistrement au près de la Couronne Impériale)
Droit de grève : garantie sous condition d'être dans un cas de force
Droit d'entreprendre : partiellement garantie en fonction du métier exercé (existence de guildes ayant le monopole)
Droits des femmes : garantie
Droits des enfants : garantie
Droits des animaux : la zoophilie et la maltraitance animale en public sont interdits et passables de prison à vie
Droit d'héritage : garantie (la loi et l'Empereur sont tenus de respecter le testament du défunt)
Mariage civil : impossible (tout mariage doit être validé par l'Église)
Métissage : autorisé
Divorce : partiellement interdit (sauf cas de force majeur)
Relation sexuelle hors-majorité : interdite
Relation sexuelle hors-mariage : interdite
Relation extra-conjugale : interdite
Relation et mariage consanguin : interdite (l'Église se réserve le droit de faire une demande d'excommunication)
Polygamie : interdite
Contraception : interdite
Avortement : interdit
Euthanasie : interdite
Homosexualité : de jure interdite
Mariage homosexuel : interdit
Adoption homosexuelle : interdite
Transsexualisme : interdit
Exhibitionnisme : interdit
Prostitution : interdite
Pornographie : interdite
Jeux de hasards : autorisé
Sectarisme : interdit
Arme à feu : régulée (mais demande de posséder un permis, longue et restrictive)
Espionnage domestique : interdit (sauf pour le gouvernement et les services secrets tyrantins)
Torture : de jure interdit (le gouvernement peut en faire usage)
Peine capitale : autorisée, bien que peu utilisée sauf en cas de force majeur