[center]
Roumalie[/center]
[url=http://www.simpolitique.com/colloque-entre-roumalie-hokkaido-t10201.html?hilit=Hokkaido]Sommet diplomatique entre la Roumalie et l'Hokkaido[/url]
[quote][quote][center]
Traité de Reconnaissance mutuelle[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait la République d'Hokkaido comme un État souverain.
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait le régime actuel de la République d'Hokkaido comme légitime.
- Le Grand Royaume de Roumalie reconnait le Gouvernement actuel de la République d'Hokkaido comme légitime
- La République d'Hokkaido reconnait le Grand Royaume de Roumalie comme un État souverain.
- La République d'Hokkaido reconnait le régime actuel du Grand Royaume de Roumalie comme légitime.
- La République d'Hokkaido reconnait le Gouvernement actuel du Grand Royaume de Roumalie comme légitime.
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img]
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[quote][center]
Traité de Non Agression[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à ne pas nuire à la République d'Hokkaido et à ses intérêts.
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas nuire au Grand Royaume de Roumalie et à ses intérêts.
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img] [/quote]
[quote][center]
Traité de non ingérence[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure de la République d'Hokkaido
- La République d'Hokkaido s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieure du Grand Royaume de Roumalie .
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote]
[quote][center]
Traité de coopération militaire[/center]
- Le Grand Royaume de Roumalie s'engage à entrainer les militaires de la FAAD d'Hokkaido , et les deux pays procèderont en commun à des exercices interarmées et de simulation géotactiques .
Signatures des représentants du Grand Royaume de Roumalie et de la République d'Hokkaido :
[img]http://www.mylivesignature.com/signatures/54491/395/06722363CB6722CF9D976C7F48D437D0.png[/img][/quote][/quote]
[quote][f25][center]
Accords commerciaux de Rouziwu[/center]
L'Empire d'Hokkaido et le Grand-Royaume de Roumalie conviennent des points
suivants dans le cadre des grands chantiers de modernisation technologique du Jiyi .
Le premier étant la conséquence du second .[/f25]
[f25][center]
Article Premier[/center]
[quote]Le
Grand-Royaume de Roumalie autorise ses artisans et ses manufactures à vendre
leurs productions à des entreprises ou des citoyens d'
Hokkaïdo , sans aucune restriction financière ou administrative .
Les brevets de fabrication ne sont pas concernés par cet édit et ne sont pas commercialisables .[/f25][/quote]
[f25][center]
Article Second[/center]
[quote]Des ingénieurs hokkaidiens spécialisés dans la réduction de la pollution induise par les produits
et constructions modernes enseigneront à des apprentis roumaliens la maitrise de leurs art .
En attendant que ceux-ci soient prêts à devenir à leur tour des enseignants pour d'autres apprentis
roumaliens , l'
Hokkaïdo fournira des équipements de réduction de pollution et équipera les
infrastructures roumaliennes de ces équipements .[/f25]
[/quote]
[f25]
Signé:
Son Altesse royale
Han Yue, Second-Prince.
Sa Majesté impériale,
Naotokan V, empereur d'
Hokkaïdo.[/f25][/quote]
[quote][f25][center]
Traité d'entendement de Buong[/center]
En cette année deux-mille-vingt-huit du cinquième mois et vingt-septième jour, le
Grand-Royaume de Roumalie
et l'
Empire d'Hokkaïdo entérinent et s'appliquent aux bons usages des accords contractuels et diplomatiques ci-joints :
-L'
Hokkaïdo s'engage, en vertu de ce traité, à transmettre ses savoirs par le biais d'instructeurs/instituteurs dans les arts de l'électricité, de l'ingénierie (
dont génie civile), de l’océanologie, l'informatique, la mécanique, l'archéologie, l’anthropologie, la médecine, l'astronomie, l'agronomie ainsi que les apprentissages à la conceptualisation et le maniement de contre-mesures face à la pollution manufacturière (
industrielle).
- La Roumalie s'engage à ne pas échanger ni revendre les technologies qu'elles reçût par le présent traité de la part de l'Hokkaido pour une durée de 6 ans .
-La
Roumalie s'engage formellement à fournir à l'État hokkaïdien, par [url=http://www.simpolitique.com/post128498.html#p128498]Xianzhu[/url] , l'armement nécessaire à l'exercice des brigades policières de l'
Hokkaïdo et à produire les sabres traditionnels (
katanas) roumaliens à l'intention de l'
Armée impériale hokkaïdienne avec une réduction de 5 pourcents des prix des articles catalogués.
-La
Roumalie et l'
Hokkaïdo s'engagent mutuellement à établir, par l'intermédiaire de la
Compagnie orientale du Makara roumalien, les taxes douanières fixes
en concordance avec la législation des deux pays signataires (
protectionnisme d'État/Roumalie). En l'occurrence, selon les réglementations rigoureuses des signataires, les droits de douane entre la
Roumalie et l'
Hokkaïdo s'élèvent, dans le cas spécifique des deux pays, à hauteur spécifique: Les pays signataires choisissent d'adopter un régime de taxation douanière commun concernant leurs échanges commerciaux réciproques.
- a.Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée suffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 12%.
b.Tous les produits entrants, provenant de l'un des deux pays signataires de ce traité et fabriqués en quantité jugée insuffisante dans le pays vers lesquels ils sont exportés, seront désormais soumis à un régime de taxation douanière à hauteur de 3%.
c.Tous les produits non fabriqués localement seront exempts de toute taxation douanière.
d.L'Empire d'Hokkaido reconnait et respecte le Grand-Royaume de Roumalie comme n'étant pas une société de consommation .
-Les engagements ci-dessus entrent en vigueur dès signature et n'intègrent que
Jiyi et l'
Hokkaido dans les procédures et ententes applicables.
-Des tries et limitations sont à prendre en compte dans les échanges commerciaux valables au niveau technologique.
Signé:
S.S.C.M.
Cheng Bu-Jian, roi de
Roumalie
S.E. Qiang Yi-An, gouverneur-général de
Jiyi
S.M.I.
Naotokan V, empereur d'
Hokkaïdo.[/f25][/quote]