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Posté : jeu. août 06, 2015 8:44 pm
par Leraptopes
[center]Logo à venir[/center]
[center]Secrétariat National des Affaires Étrangères et de la Culture
Englobe les secrétariats régionaux et municipaux de la Culture[/center]
[center]Présidé par :
[spoiler="Françoise Deschamps, 23 ans"][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=144959Franoisedeschampsmilacunis.png][img]http://img11.hostingpics.net/pics/144959Franoisedeschampsmilacunis.png[/img][/url][/spoiler][/center]
Le secrétariat national de la Culture est chargé de dresser l'inventaire du patrimoine matériel et immatériel aiglantin. Il gère tous les lieux de cultures et de loisirs publiques tel que les musées, les théâtres, les opéras,... mais aussi privé tel que les restaurants, les discothèques, les cinémas,... en encadrant leurs activités. Parallèlement à cela, le Secrétariat National de la Culture s'occupe également des affaires étrangères depuis 2026. Il gère les relations qu'entretient l'Aiglantine avec le reste du monde. C'est ici que sont répertoriés tous les accords passé avec les autres pays.
La réception de missives diplomatiques se fait toujours à la mairie.
Posté : jeu. août 06, 2015 9:21 pm
par Leraptopes
Relations extérieures
La Secrétaire Nationale des Affaires Étrangères et de la Culture, Françoise Deschamps, possède une carte dans son bureau. Celle-ci est "rangée" dans l'un de ses nombreux tiroirs, eux même ensevelis sous une pile monstrueuse de documents, cartes, magazines de la presse Zanyanaise (principalement Litonienne) et d’artéfacts Aiglantins en tout genre. Comme il n'existe pas de plotter (Très grande imprimante, notamment utilisée par les architectes) en Aiglantine, elle doit mettre à jour la grande carte du monde (commandée à une imprimerie fiémançaise) manuellement...de manière très personnelle.
Cette carte est considérée comme secrète. Personne n'ai au courant de son existence à l'exception de Françoise, de la présidente, de quelques autre secrétaires nationaux et de ses deux collègues de bureaux. Il s'agit de l'unique exemplaire et la retrouver dans son bazar relèverait de l’exploit...surtout en présence du personnel de la tour.
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=908369relation4.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/908369relation4.png[/img][/url]
>>>>>[url=http://hpics.li/792cb21]Zoom[/url]
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Violet: Aiglantine
Magenta: Relation Neutre (Contact effectué, transactions commerciale, visité...)
Rouge: Allié ou ami
Gris: Relation ambiguë, inconnu, perdu...
Ambassades étrangères en Aiglantine (20 + 2 Consulats)
Ambassade de
Fiémance, représentée par M.Duthilioz Dzodzé (
Nom puis prénom)
Ambassade d'
Hokkaido, représentée par ?
Ambassade du
Viertenstein, représentée par M.Bernitz Hans
Ambassade du
Lito, représenté par M.Azmer Bandele
Ambassade du
Quantar, représenté par M.Fuchs Gebbert
Ambassade d'
Eone, représenté par ?
Ambassade de
Maok, représenté par Mme Zakara Nali Sanorak
Ambassade de
Sébaldie, représenté par ?
Ambassade d'
Hohenhoff, représenté par ?
Ambassade d'
Oceania, représenté par ?
Ambassade de
Rostovie, représenté par ?
Ambassade de l'
ETHCC, représenté par ?
Ambassade de
Shawiricie, représenté par ?
- Consulat de Shawiricie [Freeway-Dash], représenté par ?
Consulat de Shawiricie [Weißstadt], représenté par ?
Ambassade du
Kaiyuan, représenté par ?
Ambassade du
Wildhorn, représenté par ?
Ambassade du
Thorval, représenté par ?
Ambassade d'
Alamut, représenté par ?
Ambassade du
Gädhland, représenté par ?
NNJ (Avec l'accord des mjs compétent):
Ambassade du
Jahipte, représenté par M.Mandigue Naadim
Ambassade de l'
Confédération Nations Chorocrate du Zanyane (ex-Cécopie), représenté par M.Makalo Bwerani
Ambassade aiglanaise à l'étranger (20 + 2 Consulats)
Ambassade d'Aiglantine en
Fiémance, représentée par Mme.Durant Sophie
Ambassade d'Aiglantine en
Hokkaido, représentée par M.Kunsterwald Roger
Ambassade d'Aiglantine au
Viertenstein, représentée par Mme.Renaud Martine
Ambassade d'Aiglantine au
Lito, représenté par Mme.Bertrand Leïsha
Ambassade d'Aiglantine au
Quantar, représenté par Mme.Waldener Stefanie
Ambassade d'Aiglantine en
Eone, représenté par M.Amalaté Herehei
Ambassade d'Aiglantine au
Maok, représenté par Mme.Pferdwalder Claire
Ambassade d'Aiglantine en
Sébaldie, représenté par M.Lahanche Marc
Ambassade d'Aiglantine en
Hohenhoff, représenté par Mme.Malatashé Aiata
Ambassade d'Aiglantine en
Oceania, représenté par M.Metzinger Siegmund
Ambassade d'Aiglantine en
Rostovie, représenté par M.Mélamaté Skergât
Ambassade d'Aiglantine dans l'
ETHCC, représenté par Mme.Bärlocher Jessika
Ambassade d'Aiglantine en
Shawiricie, représenté par M.Hölgeder Franck
- Consulat d'Aiglantine en Shawiricie [Lloydminster], représenté par Mme.Mélématé Lyliâ
Consulat d'Aiglantine en Shawiricie [Washington], représenté par M.Bochaton Robert
Ambassade d'Aiglantine au
Kaiyuan, représenté par Mme.Ashélamé Céleste
Ambassade d'Aiglantine au
Wildhorn, représenté par M.Lancet Gabriel
Ambassade d'Aiglantine au
Thorval, représenté par M.Wiesemann Etienne
Ambassade d'Aiglantine en
Alamut, représenté par Mme.Bayer Roseline
Ambassade d'Aiglantine au
Gädhland, représenté par eprésenté par M.Mamétélé Khâst
NNJ (Avec l'accord des mjs compétent):
Ambassade d'Aiglantine au
Jahipte, représenté par M.Ludwig Thierry
Ambassade d'Aiglantine en
Confédération Nations Chorocrate du Zanyane (ex-Cécopie), représentée par Mme.Mashamété Shâ
Posté : ven. août 07, 2015 3:38 pm
par Leraptopes
Accords de Balthazard, Aiglantine-Fiémance
Novembre 2026
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-fiemance-t11774.html
Allié économique et militaire, bonne entente.
Une Base militaire Fiémançaise à St-Martin
Un complexe universitaire Fiémançais à Balthazard
État rp: Achevé
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Fiémance[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume des Fiémançais, ci dénommé Fiémance, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait la Fiémance et ses territoires extra-nationaux comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de la Fiémance, ou ses territoires extra-nationaux, lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Fiémance, ou ses territoires extra-nationaux.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Fiémance sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Fiémance ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de la Fiémance, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 La Fiémance et ses territoires extra-nationaux reconnaissent l'Aiglantine comme une nations souveraines et indépendantes. La Fiémance et ses territoires extra-nationaux s'engagent à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de la Fiémance et de ses territoires extra-nationaux se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 La Fiémance et ses territoires extra-nationaux s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 La Fiémance s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de la Fiémance ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Fiémance et de ses territoires extra-nationaux et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Fiémance et de ses territoires extra-nationaux et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Fiémançais au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Fiémançais répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade de Fiémance.
2.1 La Fiémance et ses territoires extra-nationaux s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fiémance, dans ses territoires extra-nationaux ou à l'étranger.
2.2 La Fiémance et ses territoires extra-nationaux s'engagent à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fiémance ou dans ses territoires extra-nationaux, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Fiémance et de ses territoires extra-nationaux.
2.3 La Fiémance s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Fiémançais.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de la Fiémance, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Fiémançais, basé en Fiémance ou l'un de ses territoires extra-national, et purgera sa peine s'il y a en Fiémance, ou l'un de ses territoire extra-national, à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Opemont, en Fiémance, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Fiémançaise à Balthazard, en Aiglantine.
Fait à Balthazard, en Novembre 2026[/quote]
[quote][center]CONTRAT LIANT L'AIGLANTINE ET LA FIEMANCE
Aiglantine-Fiémance[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume des Fiémançais, ci dénommé Fiémance, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
0.1 Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
0.2 Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel des représentants de l'Aiglantine et de la Fiémance.
0.3 La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.
0.4 Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé.
0.5 Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.
I. Ouverture des territoires aux échanges commerciaux et à la libre circulation des personnes.
1.1 L'Aiglantine s'engage à respecter la libre circulation des ressortissants fiémançais sur son territoire, sous réserve que ceux-ci ne représentent pas un danger pour la sécurité nationale, ne soit recherchés ni par les autorités d'Aiglantine, ni par les autorités fiémançaise, et ne soit pas interdit de séjour sur le territoire.
1.2 L'Aiglantine s'engage à garantir le droit de résidence des ressortissants fiémançais sur son territoire. Les ressortissants seront par conséquent soumis à la même législation qu'un résident Aiglantin en Aiglantine.
1.3 L'aiglantine autorise tout échanges commerciaux entre la Fiémance, ses territoires extra-nationaux et l'Aiglantine, sous conditions que ceux-ci respectent les législations en vigueur de l'Aiglantine et de la Fiémance.
2.1 La Fiémance s'engage à respecter la libre circulation des ressortissants Aiglantins sur son territoire, sous réserve que ceux-ci ne représentent pas un danger pour la sécurité nationale, ne soit recherchés ni par les autorités de Fiémance, ni par les autorités Aiglanaise, et ne soit pas interdit de séjour sur le territoire.
2.2 La Fiémance s'engage à garantir le droit de résidence des ressortissants aiglantins sur son territoire. Les ressortissants seront par conséquent soumis à la même législation qu'un résident Fiémançais en Fiémance ou dans l'un de ses territoires extra-nationaux.
2.3 La Fiémance autorise tout échanges commerciaux entre l'Aiglantine, la Fiémance et ses territoires extra-nationaux, sous conditions que ceux-ci respectent les législations en vigueur de la Fiémance et de l'Aiglantine.
Font suite à l'article I, la création d'une ligne aérienne assuré par les compagnies aérienne mandatés par les deux pays signataire du traité entre l'Aiglantine, la Fiémance et ses territoires extra-nationaux; et l'intégration de l'Aiglantine à la route commerciale Khaldidan-Aiglantine-Kweku-Putambé ou à toute autres routes commerciales permettant le commerce entre l'Aiglantine, la Fiémance et ses territoires extra-nationaux, tout en respectant l'égalité de traitement entre l'Aiglantine, le Khadildan, le Kweku et Putambé.
II. Partenariats et recherches
0.1 L'Aiglantine et la Fiémance s'engagent à financer et réaliser des projets de recherches communs dans le domaine des technologies civils par le biais de leurs établissements estudiantins et centres de recherches, projets de recherches communs respectant les législations en vigueur en Aiglantine et en Fiémance.
0.2 L'Aiglantine et la Fiémance s'engagent à faciliter les échanges étudiants et professionnels dans le cadre du sous-point IV.0.1
1.1 L'Aiglantine s'engage à réserver dans son cursus scolaire supérieur et dans son personnel de recherche scientifique la moitié des places disponibles pour tout étudiants à la foi ressortissants de Fiémance, de ses territoires extra-nationaux; ainsi que de tout autre pays en fonction des places restantes; et à la foi répondant aux critères d'admissions propre aux établissements.
2.1. La Fiémance s'engage à réserver un nombre de siège dans ses universités supérieur à 1% des places totales disponibles aux étudiants ressortissants de l'Aiglantine.
Font suite à l’article II, la création d'un pôle universitaire Fiémançais à Balthazard et financé par la Fiémance et l'Aiglantine dont la moitié du nombre de sièges totaux serait destiné aux étudiants ressortissant d'Aiglantine, et dont l'autre moitié serait destiné aux étudiants ressortissants de Fiémance, de ses territoires extra-nationals; et de tout autre pays sous réserve des places restantes.
III.Coopération militaire
1.1 L'Aiglantine autorise la construction d'une base militaire maritime Fiémançaise sur l'une de ses îles choisi en accord avec les autorités de l'Aiglantine, ainsi que la présence de 10 000 militaires Fiémançais dans la dite base.
1.2 La dite île reste la propriété intégrante de l'Aiglantine et est donc toujours soumit à sa législation.
1.3 Les militaires de la base sont soumit à l'article II du traité de Reconnaissance, de non-agression et de non-ingérence sous réserve que celui-ci soit accepté au même titre que tous les ressortissants civils de la Fiémance et de ses territoire extra-nationaux.
2.1 La dite base militaire s'engage à ne jamais porter préjudice à la sécurité des habitants de l'Aiglantine de n'importe quelle manière que ce soit.
2.2 La dite base militaire s'engage à toujours coopérer avec les autorités de l'Aiglantine.
2.3 La dite base militaire s'engage à avertir les autorités de l'Aiglantine de tout mouvements, opérations militaires ou livraisons militaire quels 2.4 La Fiémance s'engage à ne pas dépasser la limite de 10 000 hommes dans la dite base, sauf en cas d'accord des autorités Aiglanaise.
2.5 La dite base militaire s'engage à ne pas dégrader ni l'environnement, ni le patrimoine culturel de l'Aiglantine et à respecter la vie animale sur l'ensemble du territoire Aiglantin.
Font suite à l'article III, la création d'une base militaire propriété de la Fiémance à l'emplacement convenu entre les deux partis; et d'une coopération sur les projets de recherches militaires développés dans la dite base.
Fait à Balthazard, en Novembre 2026
[/quote]
Posté : ven. août 07, 2015 3:46 pm
par Leraptopes
Visite diplomatique en Osmanistan, Meeting de Tayyip Feruh
12 Janvier 2027
http://www.simpolitique.com/rassemblement-meeting-tayyip-feruh-t11807.html
Relation diplomatique neutre, entente cordiale.
État rp: Achevé
Posté : ven. août 07, 2015 3:48 pm
par Leraptopes
Rencontre Aiglantine-Lito
15 Janvier 2027
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-lito-t11811.html
Relation diplomatique neutre, entente cordiale.
[alb](Cohérence rp: Allié et ami proche depuis l'intervention du Lito dans l'ex-Anakréon devenu aujourd'hui l'Aiglantine)[/alb]
État rp: Inachevé
Posté : ven. août 07, 2015 3:53 pm
par Leraptopes
Rencontre Aiglantine-Quantar
1er Mars 2027
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-quantar-t11864.html
Relation diplomatique neutre, entente cordiale.
État rp: Inachevé
Posté : ven. août 07, 2015 3:59 pm
par Leraptopes
Accords de Balthazard, Aiglantine-Hokkaido
Août 2027
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-hokkaido-t12012.html
Allié économique, bonne entente.
Très bonne entente dans le domaine privé
État rp: En cours
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Hokkaido[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'Empire d'Hokkaido, ci dénommé Hokkaido, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait l'Hokkaido comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l'Hokkaido lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Hokkaido.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Hokkaido sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Hokkaido ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Hokkaido, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 L'Hokkaiso reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Hokkaido s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Hokkaido se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Hokkaido s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Hokkaido s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de l'Hokkaido ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Hokkaido et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Hokkaidiens au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Hokkaidien répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Hokkaido.
2.1 L'hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
2.2 L'Hokkaido s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Hokkaido, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Hokkaido.
2.3 L'Hokkaido s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Hokkaidiens.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de l'Hokkaido, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Hokkaidien, basé en Hokkaido, et purgera sa peine s'il y a en Hokkaido à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Nakano, en Hokkaido, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Hokkaidienne à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]
[quote][center]ACCORD DE LIBRE-ECHANGE
Aiglantine-Hokkaido[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et l'empire d'Hokkaido, ci dénommé Hokkaido, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I.Ouverture des marchés
1.1 L'aiglantine autorise la vente de biens hokkaidiens, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.2 L'Aiglantine autorise la création et l'implantation d'entreprises hokkaidiennes sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
1.3 Afin de ne pas pénaliser le marché aiglantin et provoquer un déséquilibre, toutes entreprises hokkaidiennes désireuses de vendre des biens de consommation d'une technologie supérieur aux biens Aiglantins devra s'allier à une entreprise aiglanaise produisant le même type de biens.
1.4 Tout bien de consommation hokkaidien n'ayant aucun équivalent en aiglantine pourra être vendu sans aucune restriction sur le territoire aiglantin.
1.5 Le rachat d'entreprise aiglanaise par des acteurs publiques ou privés hokkaidien devra se faire avec l'approbation de la Bourse Fédérale d'Aiglantine (BFA).
2.1 L'Hokkaido autorise la vente de biens aiglantins, tous types confondus, sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.2 L'Hokkaido autorise la création et l'implantation d'entreprises aiglanaises sur son territoire et ce dans le respect de la réglementation en vigueur.
2.3 Le rachat d'entreprise hokkaidiennes par des acteurs publiques ou privés aiglantins devra se faire avec l'approbation de la Hokkaido International Stock-Exchange (HISE) et du ministère de l'économie.
II.Taxes et douane.
0.1 Il est convenu entre les deux parties que les taxes douanières s'élèvent à:
- 0% pour tous les produits manufacturé fabriqué au niveau national
- 5% pour tous les biens culturels (art, littérature, cinématographie, sculpture,...)
- 8% pour les produits alimentaires transformés
- 20% pour les produits alimentaires non transformé.
- 20% pour les autres produits
0.2 L'Aiglantine taxera à 5% au lieu de 20% tout produits hokkaidien n'ayant aucun équivalent dans le pays.
0.3 L'Hokkaido taxera à 5% au lieu de 20% tout produits aiglantins n'ayant aucun équivalent dans le pays.
Font suite à l’article I et II, l'ouverture des marchés hokkaidiens et aiglantins aux acteurs privés et publiques hokkaidiens et aiglantins.[/quote]
Posté : ven. août 07, 2015 4:18 pm
par Leraptopes
Accords de Balthazard, Aiglantine-Union Shulu
Août 2027
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-union-shulu-t12011.html
Bonne entente diplomatique.
Etat rp: Achevé
[quote]Traité de reconnaissance mutuel
La République Fédérale d'Aiglantine (RFA) reconnaît de FACTO, l'existence et la légitimité de l'Union Shulu, de son gouvernement et sa souveraineté sur les populations Shulu et le territoire qu'elles occupent.
La République Fédérale d'Aiglantine (RFA) reconnaît de JURE, l'existence et la légitimité de l'Union Shulu en tant que Nation indépendante et lui reconnaît la souveraineté sur les populations Shulu et les territoires qu'elles occupent.
L'Union Shulu ; Union Stratocratique des Peuples Shulu ; (US) reconnaît de FACTO, l'existence et la légitimité de la République Fédérale d'Aiglantine et de son gouvernement ; reconnaît en outre la souveraineté de cet État sur ses citoyens et les territoires qu'elle occupe.
L'Union Shulu ; Union Stratocratique des Peuples Shulu ; (US) reconnaît de JURE, l’existence et la légitimité de la République Fédérale d'Aiglantine et de son gouvernement ; reconnaît en outre la souveraineté de cet État sur ses citoyens et les territoires qu'elle occuppe.
L'US et la RFA se reconnaissent comme des États égaux en droits et en privilèges et reconnaissent la souveraineté et l'équité de leur deux gouvernements en y interdisant tout rapport hiérarchique.
Les deux gouvernements anéantissent toute possibilité de rapport de clientèle ou de vassalité entre leur État et accepte de ne pas faire d'ingérence dans l'administration intérieur de l'autre sans un appel direct du gouvernement légitime concerner.
Capt. Administration, Namara Mossé, État-Major du Département Diplomatique[/quote]
[quote]Traité de non-ingérence ou de non-implication
L'Union Shulu et la République Fédérale d'Aiglantine reconnaisse que d'effectuer une opération ou de maintenir un cadre d'agent opérationnelle ou dormant des services de renseignement ou l'autre de manière anonyme et clandestine au seins du territoire de l'une ou l'autre des nations concernées par ce traité consiste en un sérieux caseus belli et donnerait un avantage morale à la nation lésé contre tout recours officiel ou officieux.
Ce traité interdis à l'un ou l'autre des signataires de/d' :
– S'ingéré dans les affaires de la politique intérieur de l'autre
– Donnée sont appuis à des agents provocateurs ou perturbateur au seins de la nation de l'autre
– Engager une quelconque action diplomatique ou économique entravante contre l'autre sur la base de sa politique intérieur.
– Financer un parti ou une faction politique légitime ou non au seins de l'État de l'autre
– Effectuer des actions de subversion ou de sabotage au seins de l'État de l'autre
– Effectuer des actions de subversion ou de sabotages à l'égard des intérêts ou de la politique extérieure de l'autre sans au préalable avoir tenter de réglé la situation par la voie de la diplomatie.[/quote]
Posté : dim. déc. 06, 2015 5:40 pm
par Leraptopes
Accords de Balthazard, Aiglantine-Eone
Novembre 2027
Entendu en HRP
Bonne entente diplomatique
Etat rp: Terminé, HRP.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Éone[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Populaire Insulaire d’Éone, ci dénommé Éone, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à la condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation et par le peuple éonais par l'intermédiaire du vote du Conseil Éonais.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait l'Éone comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l' Éone lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l' Éone.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l' Éone sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Éone ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Éone, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 L'Éone reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Éone s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l' Éone se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Éone s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Éone s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de l'Éone ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l' Éone et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Éone et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Éonais au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Éonais répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Éone.
2.1 L'Éone s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
2.2 L'Éone s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Éone, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Éone.
2.3 L'Éone s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Éonais.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de l'Éone, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Éonais, basé en Éone, et purgera sa peine s'il y a en Éone à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Tirkiz, en Éone, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Éonaise à Balthazard, en Aiglantine.[/quote]
[quote][center]PARTENARIAT ÉTUDIANT
Aiglantine-Éone[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Populaire Insulaire d’Éone, ci dénommé Éone, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à la condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation et par le peuple éonais par l'intermédiaire du vote du Conseil Éonais.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci pourra être rompu à la demande de l'un ou l'autre partis.
I. Partenariat étudiants
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Éonais dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Éonais dans le cadre d'échange universitaire ou de stage linguistique;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Éone désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 L'Éone s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Éonais accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échange universitaire ou de stage linguistique;
2.3 L'Éone s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Éone.
Font suite à l'article I, la création d'un partenariat étudiants entre les deux pays signataire du traité.[/quote]
Posté : dim. déc. 06, 2015 5:41 pm
par Leraptopes
Accords de Balthazard, Aiglantine-Maok
Décembre 2027
http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-maok-t12133.html
Très bonne entente diplomatique
Etat rp: Achevée.
[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.
I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnaît le Maok comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois du Maok lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Maok.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Maok sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Maok ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire , sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.
2.1 Le Maok reconnaît l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Maok s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Maok se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Maok s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Maok s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.
II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants maokoriens et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Maok et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Maokoriens au même titre que les citoyens Aiglantins.
2.1 Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Maok ou à l'étranger.
2.2 Le Maok s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Maok, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois .
2.3 Le Maok s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Maokoriens.
Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Lokaroum, au Maok, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Maokorienne à Balthazard, en Aiglantine.
III. Coopération et entraide policière
1.1 Les autorités Aiglanaises s'engagent à coopérer avec les autorités maokoriennes à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les autorités Aiglanaises s'engagent à prévenir les autorités Maokoriennes de toutes menaces visant le Maok.
1.3 Les autorités Aiglanaises s'engagent à inclure dans leurs services des agents des autorités maokoriennes dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
2.1 Les autorités Maokoriennes s'engagent à coopérer avec les autorités aiglanaises à chaque fois que ces derniers le demanderont.
2.2 Les autorités Maokoriennes s'engagent à prévenir les autorités Aiglanaises de toutes menaces visant l'Aiglantine.
2.3 Les autorités Maokoriennes s'engagent à inclure dans leurs services des agents des autorités aiglanaises dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
Font suite à l'article III, la création d'une base de données commune entre l'Aiglantine et le Maok; ainsi que la création d'un partenariat étroit entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.[/quote]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants maokoriens dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants maokoriens dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant maokorien désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Maok s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires maokoriens accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Maok s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Maok.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Maokoriens sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Maok.
1.2 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques maokoriennes lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.1 Le Maok s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.1 Le Maok s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.2 Le Maok s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire maokoriens.
2.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Maokoriennes rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
III. Musées anthropologiques
1.1 La Aiglantine s'engage à construire un musée dédié à la culture maokorienne et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
2.1 Le Maok s'engage à construire un musée dédié à la culture aiglanaine et à son histoire dans l'une ou l'autre ville de son territoire.
IV. Jumelage
0.1 Les deux partis s'entendent sur le jumelage de leurs villes dans le cadres de l'article I et II afin de privilégier les échanges scolaires, culturels et touristiques. Les villes jumelée sont les suivantes:
Balthazard = Lokaroum
Weißstadt = Saravo
Freeway-Dash = Mojaro
Oberbach = Algardburg
Schlammingen = Nalakar
Neu-Ecelle = Bogark
St-Martin = Mosoaï
St-Laurent = Galaoï
Colibri = Nasor
Vertchamps = Fabork
Rive-sur-Bois = Kakora
Mashga = Bosok
Grishka = Nelarek
Taïgha = Nabaok
Rochard = Salbalek
Sablanset = Ovarok
Henderson = Nivalar
Font suites aux articles I, II, III et IV, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Maok, ainsi que la construction d'un musée sur le territoire de chacun des signataires selon l'article III.
V. Clergé Maokorien en Aiglantine
1.1 L'Aiglantine accepte d’accueillir et de permettre aux prêtres du clergé Maokorien d'officier en Aiglantine.
2.1 Les membres du clergé maokorien s'engagent à ne pas porter atteintes aux valeurs de la République Fédérale d'Aiglantine ni aux valeurs Särkäny.
Font suite à l'article V, la création d'un diocèse maokorien en Aiglantine.[/quote]
[quote][center]COOPÉRATION MILITAIRE
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Coopération contre la piraterie
1.1 L'armée d'Aiglantine s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée du Maok.
1.2 L'armée d'Aiglantine s'engage à coopérer avec l'armée du Maok à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
1.3 L'armée d'Aiglantine s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée du Maok chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
2.1 L'armée du Maok s'engage à partager ses informations sur les pirates et les divers dangers présents en mer avec l'armée d'Aiglantine.
2.2 L'armée du Maok s'engage à coopérer avec l'armée d'Aiglantine à chaque fois que possible pour affronter, poursuivre ou châtier les pirates, ainsi que pour protéger les vaisseaux marchands menacés par des actions de piraterie.
2.3 L'armée du Maok s'engage à mettre ses moyens en commun avec l'armée d'Aiglantine chaque fois que la lutte contre la piraterie le demandera.
II. Entraînements communs
1.1 L'armée d'Aiglantine s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée du Maok chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
1.2 L'armée d'Aiglantine s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers du Maok dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
2.1 L'armée du Maok s'engage à programmer et à mener des entraînements et manœuvres communes avec l'armée d'Aiglantine chaque fois que cela semblera nécessaire, dans le but d'améliorer leurs performances respectives ainsi leur coordination lors de futures actions communes.
2.2 L'armée du Maok s'engage à mettre sur place un programme permettant la venue d'officiers d'Aiglantine dans ses rangs pour s'entraîner et apprendre comment elle fonctionne.
III. Droits de relâche
1.1 La Aiglantine s'engage à permettre aux bâtiments maokoriens de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
2.1 Le Maok s'engage à permettre aux bâtiments aiglantins de faire relâche dans ses ports lorsque cela s'avère nécessaire dans des missions de lutte contre la piraterie ou d'escorte de navires civils.
Font suite à ce traité la création d'une base de donnée commune sur la piraterie et d'un système voué à l'échange d'informations sur les sujets militaires.[/quote]
[quote][center]ACCORDS ÉCONOMIQUES
Aiglantine-Maok[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume du Maok, ci dénommé Maok, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
I. Ouverture commerciale
1.1 L' Aiglantine s'engage à permettre les exportations de produits aiglantins vers le Maok, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
1.2 L' Aiglantine s'engage à permettre les importations de produits maokoriens vers l'Aiglantine, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
2.1 Le Maok s'engage à permettre les exportations de produits maokoriens vers l'Aiglantine, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
2.2 Le Maok s'engage à permettre les importations de produits aiglantins vers le Maok, en respectant l'ensemble des législations en vigueur dans les deux pays.
II. Taxes
1.1 L'Aiglantine s'engage à appliquer une taxation pondérée sur les produits de consommation en provenance du Maok.
1.2 L'Aiglantine pondérera ces taxes en fonction des prix pratiqués sur son marché intérieur, de façon à équilibrer les prix pour les marchandises existants dans les deux pays.
2.1 Le Maok s'engage à appliquer une taxation pondérée sur les produits de consommation en provenance du l'Aiglantine.
2.2 Le Maok pondérera ces taxes en fonction des prix pratiqués sur son marché intérieur, de façon à équilibrer les prix pour les marchandises existants dans les deux pays.
III. Guildes et entreprises
1.1 L'Aiglantine s'engage à permettre aux guildes et entreprises maokoriennes de s'implanter sur son territoire, pourvu que celles-ci obtiennent une autorisation officielle.
1.2 L'Aiglantine s'engage à autoriser les activités des guides et entreprises maokoriennes ainsi autorisées sur leur sol tant que celles-ci respecteront les lois et usages de l'Aiglantine.
2.1 Le Maok s'engage à permettre aux entreprises venues d'Aiglantine de s'implanter sur son territoire, pourvu que celles-ci obtiennent une autorisation officielle.
2.2 Le Maok s'engage à autoriser les activités des entreprises venues d'Aiglantine ainsi autorisées sur leur sol tant que celles-ci respecteront les lois et usages du Maok .[/quote]
[quote][center]TRAITE SUR L'EXTRADITION DE CRIMINELS
Aiglantine-Maok[/center]
0. Validité du traité
0.1 Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
0.2 Dans tous les cas, les dispositions suivantes devront être validé par l'autorité compétente du pays pour fonctionner et ne seront jamais des liens absolus pour celui-ci.
I. Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Fait suite à l'article I, la coopération sur l'extradition de criminel entre l'Aiglantine et le Maok.[/quote]