Archives de Simpolitique

[justify][center][img]http://image.noelshack.com/fichiers/2015/30/1437488810-eone.png[/img]

Traités et Accords Internationaux[/center]

Sommaire :

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Mise en page type :

[quote][center]Nom du pays (secteur géographique)[/center]

Accords commerciaux :

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Accords militaires :

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Accords politiques :

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Autres accords :

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Accords passés :

-

Taux de douane :

Produits privilégiés : Produits non-fabriqués en Éone
Produits concurrentiels : Produits fabriqués en quantité insuffisante Eone
Produits normaux : Produits fabriqués en quantité suffisante en Eone
Produits spéciaux : Produits jugés néfaste pour la société (tabac, produits culturels étrangers, etc...)

[/quote][/justify]

[justify][center]République Prolétarienne Démocratique et Populaire du Kirep[/center]

Accords commerciaux :

- Ouverture d'une ligne aérienne directe Tirkiz-Ophrone.
- L'Éone achète 17 183 barils de pétrole par jour au Kirep, soit un total de 6 271 795 barils par an, au prix de 143 $RAK le baril, soit 896 866 685 $RAK par an. (Accord de 5 ans renouvelable en 2032)
- Le Kirep achète 90 000 tonnes de cuivre par an à l'Éone au prix de 9 162 $RAK la tonne, soit 824 580 000 $RAK par an. (Accord de 5 ans renouvelable en 2032)

Accords militaires :

- Accord relatif au maintien de la base kirépienne "Slobodan Milošević" en Éone.
[spoiler="Accord"]- La République Populaire et Insulaire d'Éone cède à titre de territoire sous souveraineté éonaise mais d'exploitation kirépienne la base kirépienne "Slobodan Milošević" aux forces armées kirépiennes.
- Les effectifs de la base militaire kirépienne ne pourront excéder 25 000 hommes (personnels civils & militaires compris) et 100 appareils aériens.
- Les instructeurs kirépiens de la base "Slobodan Milošević" formeront les forces armées régulières et réservistes de l'armée éonaises.
- Les industries d'armement kirépiennes accorderont un rabais permanent de 15% aux commandes d'armement de l'armée éonaise.
- Les militaires kirépiens obtiennent un visa spécial leur permettant de circuler sur l'île le temps de leur service en Éone.
- Les militaires kirépiens sont soumis aux lois et à la juridiction éonaise pour tous les actes dont ils ont la responsabilité hors de la base kirépienne.
- La République Prolétarienne Démocratique et Populaire du Kirep s'engage à défendre militairement la République Populaire et Insulaire d'Éone en cas d'attaque militaire étrangère sur son sol.[/spoiler]

Accords politiques :

- Néant.

Autres accords :

- Accord de simplification de la procédure d'obtention des visas d'une durée de 6 mois pour les citoyens éonais et kirépiens.
- Accord d'extradition réciproque des criminels recherchés par la Justice kirépienne ou éonaise.

Accords passés :

- Néant.

Taux de douane :

Produits privilégiés : 5%
Produits concurrentiels : 15%
Produits normaux : 20%
Produits spéciaux : 40%[/justify]

[justify][center]République du Mayong[/center]

Accords commerciaux :

- Volet de coopération économique (2027)
[spoiler="Accord"][center]Volet de coopération économique
Mayong & Éone[/center]

1. Harmonisation par un nivellement par le bas des barrières douanières à minima pour les produits non stratégiques ou non-soumis à des régimes particuliers.
2. Ouverture de trois zones franches respectives, et ce aux entrepreneurs de chacun des deux Etats.
3. Maintien de la ligne aérienne directe Tirkiz-Nagwon-city.
4. Simplification et facilitation des procédures d'attribution de visas concernant les nationaux.
5. Importation de cuivre ainsi que de bois éonais :

• - Le Mayong importe 165 tonnes de cuivre par an au prix de 10 180 $RAK la tonne soit 1 679 700 $RAK.
  - Le Mayong importe 10 millions de m3 de bois éonais par an au prix de 350 $RAK la tonne soit 3,5 milliards de $RAK.

6. Collaboration entre les autorités économiques d'Éone et le département outre-mer de la Mayese Investment and Development Agency (MIDA).[/spoiler]

Accords militaires :

- Néant.

Accords politiques :

- Traité de reconnaissance et de non-ingérence
[spoiler="Traité"][center]Traité de reconnaissance et de non-ingérence
Éone & Mayong[/center]

1. Ici la République du Mayong désignée comme le Mayong et la République Populaire et Insulaire d'Éone désignée comme l'Éone.
2. La République du Mayong reconnait l'Éone comme une nation souveraine et indépendante. La République du Mayong s'engage à respecter cette souveraineté.
3. La République du Mayong s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Éone et à leurs biens sur le territoire de la République du Mayong ou à l'étranger.
4. La République du Mayong s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de l'Éone et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Mayong, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la République du Mayong.
5. Le Mayong s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Éone sur son propre territoire.
6. L'Eone reconnait le Mayong comme une nation souveraine et indépendante. L'Éone s'engage à respecter cette souveraineté.
7. L'Éone s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Mayong et à leurs biens sur le territoire de l'Éone ou à l'étranger.
8. L"Éone s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Mayong et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Éone, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Éone.
9. L'Eone s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Mayong sur son propre territoire.

10. Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants du Mayong et de l'Eone.

11. La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.
11.1 Avant cette date, les deux parties signataires sont tenues de respecter chacune des clauses du traité.
11.2 Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé.
11.3 Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.[/spoiler]

Autres accords :

- Volet de coopération culturelle (2027)
[spoiler="Accord"][center]Volet de coopération culturelle
Mayong & Éone[/center]
1. Mise en place de programmes d'échanges étudiants entre les organismes d'enseignement supérieur privés & publics du Mayong et ceux d'Éone.
2. Mise en place d'une coopération judiciaire et sécuritaire entre les différents services publics rattachés à ce domaine de compétence au Mayong et en Éone.
3. Ouverture d'un Institut Austrobeysinois (ouverture culturelle, linguistique, cohésion des expatriés, etc) à Tirkiz.
4. Mise en relation des institutions culturelles éonaises et mayongaises dans le cadre d'un accord d'échange des oeuvres d'art.
5. Connexion des Universités éonaises au réseau universitaire mayongais.[/spoiler]

Accords passés :

- Néant.

Taux de douane :

Produits privilégiés : 5%
Produits concurrentiels : 15%
Produits normaux : 20%
Produits spéciaux : 40%[/justify]

[justify][center]République Fédérale d'Aiglantine[/center]

Accords commerciaux :

- Néant.

Accords militaires :

- Néant.

Accords politiques :

- Traité de reconnaissance, de non-agression et de non-ingérence (2028)
[spoiler="Traité"][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Éone[/center]


La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Populaire Insulaire d’Éone, ci dénommé Éone, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à la condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation et par le peuple éonais par l'intermédiaire du vote du Conseil Éonais.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait l'Éone comme étant une nation souveraine et indépendante. L'aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de l' Éone lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l' Éone.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l' Éone sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Éone ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Éone, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 L'Éone reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. L'Éone s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l' Éone se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 L'Éone s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Éone s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts de l'Éone ne soit pas directement mis en jeux.


II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l' Éone et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Éone et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Éonais au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Éonais répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Éone.

2.1 L'Éone s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Hokkaido ou à l'étranger.
2.2 L'Éone s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Éone, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Éone.
2.3 L'Éone s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Éonais.
2.4 En cas de non-respect du code pénal de l'Éone, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Éonais, basé en Éone, et purgera sa peine s'il y a en Éone à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Tirkiz, en Éone, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Éonaise à Balthazard, en Aiglantine.[/spoiler]

Autres accords :

- Partenariat étudiant (2028)
[spoiler="Accord"][center]PARTENARIAT ÉTUDIANT
Aiglantine-Éone[/center]

La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République Populaire Insulaire d’Éone, ci dénommé Éone, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à la condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation et par le peuple éonais par l'intermédiaire du vote du Conseil Éonais.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci pourra être rompu à la demande de l'un ou l'autre partis.

I. Partenariat étudiants
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Éonais dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Éonais dans le cadre d'échange universitaire ou de stage linguistique;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Éone désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.

2.1 L'Éone s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Éonais accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échange universitaire ou de stage linguistique;
2.3 L'Éone s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Éone.

Font suite à l'article I, la création d'un partenariat étudiants entre les deux pays signataire du traité.[/spoiler]

Accords passés :

- Néant.

Taux de douane :

Produits privilégiés : 5%
Produits concurrentiels : 15%
Produits normaux : 20%
Produits spéciaux : 40%[/justify]

[justify][center]Fédération des Républiques Orthodoxes et Populaires du Thyroptis[/center]

Accords commerciaux :

- - L'Éone achète 5 000 000 de tonnes de fer par an à la FROPT, au prix de 585 $RAK la tonne, soit 2,9 milliards de $RAK par an. (Accord de 5 ans renouvelable en 2034)
- La FROPT achète 100 000 tonnes de cuivre par an à l'Éone, au prix de 6 318 $RAK la tonne, soit 0,631 milliards de $RAK par an. (Accord de 5 ans renouvelable en 2034)
- La FROPT achète 5 000 000 de m3 de bois par an à l'Éone, au prix de 320 $RAK la tonne, soit 1,6 milliards de $RAK par an. (Accord de 5 ans renouvelable en 2034)

Accords militaires :

- Néant.

Accords politiques :

- Néant.

Autres accords :

- Néant.

Accords passés :

- Néant.

Taux de douane :

Produits privilégiés : 5%
Produits concurrentiels : 15%
Produits normaux : 20%
Produits spéciaux : 40%[/justify]

[justify][center]République Communiste de Cubalivie (D6)[/center]

Accords commerciaux :

- L'Éone achète 1 tonnes d'or par an à la Cubalivie, au prix de 40 000 000 $RAK la tonne, soit 0,04 milliards de $RAK par an. (Accord de 5 ans renouvelable en 2034)
- La Cubalivie achète 2 500 tonnes de cuivre par an à l'Éone, au prix de 9 000 $RAK la tonne, soit 0,0225 milliards de $RAK par an. (Accord de 5 ans renouvelable en 2034)
- Mise en place d'une ligne aérienne directe Tirkiz-Evannah. (2029)
- Ouverture du marché éonais aux coopératives cubaliviennes productrices de cigares. (2029)

Accords militaires :

- Néant.

Accords politiques :

- Néant.

Autres accords :

- Les échanges étudiants dans le domaine du supérieur sont fortement encouragés entre les Universités d'Éone et les Universités de Cubalivie, ils sont limités à 4 000 étudiants (cubaliviens et makans confondus) par an. (2029)
- Ouverture d'une Maison de la Révolution Cubalivienne à Tirkiz.
- Ouverture d'une Maison de l'Éone à Evannah.
- Accord d'échanges d'oeuvres d'arts entre les musées cubaliviens et éonais.

Accords passés :

- Néant.

Taux de douane :

Produits privilégiés : 5%
Produits concurrentiels : 15%
Produits normaux : 20%
Produits spéciaux : 40%[/justify]