Archives de Simpolitique

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Despote | Dubuté Salam'nga (pour 10 ans)[/center]

Parti au Pouvoir
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Parti Militariste
Chef de Gouvernement | Mawa N'Kata
Chef de Parti | Mawa N'Kata[/quote]

Parti Autorisé
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Parti Militairiste
Parti Socialiste
Parti Communiste
Parti pour la Justice Sociale
Parti Libéral
Parti Conservateur
Parti Sécuritaire
Parti Capitaliste
Bloc Anarchiste
Parti Pan-Saâwâaliyens
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[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Parti Militairiste - 52 %
Parti Socialiste - 18 %
Parti Communiste - 1 %
Parti pour la Justice Sociale - 8%
Parti Libéral - 8%
Parti Conservateur - 1%
Parti Sécuritaire - 8%
Parti Capitaliste - 3.5%
Bloc Anarchiste - 0.5%
Parti Pan-Saâwâaliyens - 3% [/center][/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Projet M-010
Adoption de corps de loi nouveaux rédiger par le Parti Militariste incluant des mesures de protection de la patrie et de renforcement des devoirs citoyens. Le corps de loi dans son entier sera déposer immédiatement devant le Tribunal Supérieur pour étude et annotation dès qu'il aura été voter. Sont inclus dans le projet ces mesures :
- Le Service Militaire obligatoire dès la majorité et ce durant trois ans.
- Les associations de jeunesses patriotiques obligatoire pour les garçons.
- Suspension des intérêts économique nuisible au bon développement d'une armée d'active forte.
- Réduire l'âge minimale de conscription a seize ans et l'âge maximale à 50 ans.
- Droit de possession d'arme a feu pour tout les citoyens
- Obligation de l’entraînement au tir deux fois par mois.
- Service militaire rotatif pour tout les hommes n'ayant aucune expérience militaire et ayant dépassé dix-huit ans. (Par groupe de 1 000)
[center]Pour : 50%
Contre : 40%
Neutre : 10%[/center][/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Projet M-102
Mise en examen du Parti Communiste Ayarayii pour définir si oui ou non il collabore avec le régime de l'État Populaire de Madhiya et son dictateur autoproclamé Mieke Gotojo. En cas de collusion entre les deux organismes, il sera demander dissolution du PC Ayarayiii. L'arrestation de ses membres, la confiscation de leur bien par l'État et la redistribution de la caisse du parti. Cela mettrait aussi fin à l'immunité sénatoriale de ses députés et leur mise sous enquêtes.
Déposé par le Parti Sécuritaire

[center]Pour : 23%
Contre : 20%
Neutre : 57%[/center][/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Projet M-003
Les industries militaires, d'armements, de productions de matérielles à usager guerriers sont mit sous la tutelle de l'État Despotique et de son gouvernement qui sont les seuls responsables légaux de l'armée et de ses domaines liés. Ainsi toutes productions, tout commerce, tout développement, toutes la recherches et toutes les commandes ainsi que le transports du matérielles militaires sont des prérogatives de l'État et du Despotes. Eux seuls sont en mesure de gouverner, de budgéter et de légiféré en matière pratique d'Armement. Le Desposte fixe les salaires des ouvriers d'armements et des soldats, ils décident des courants commerciaux (importations et exportations) de l'armement et la provenance des matières premières. Le développement de l'industrie militaire peu se faire d'une initiative privé, mais doit ce faire en collaboration étroite avec l'État. Celui-ci conserves le contrôle de l'établissement et décide des exportations de marchandises. Il est spécifié que les besoins de la République Despotique d'Ayara doivent être remplis en premier avant exportation de produit. Les capitaux investie seront rembourser aux étrangers par une remise de 100 % des profits après déductions des coups de productions. Peu importe les subventions de l'État investie dans l'État, celui-ci ne conserves aucune part des profits en échange du contrôle de la production. Un minimum légale de production dédié à l'exportation peu être imposé lors de la signature du contrat.

[center]Pour : 70%
Contre : 23%
Neutre : 7%[/center][/quote]

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Projet M-005 - Législations sur les entreprises internationales, les comptes à l’étranger et les fiducies
Par la présente, il est légiféré que tout possesseur d'une entreprise en sol de la République Despotique d'Ayara, doit posséder une maison d'une valeurs minimale de 2 % des profits estimés de l'entreprise. Il doit pouvoir fournir la preuve qu'il réside dans la dite maison au moins six mois de l'année. Les dépenses relatives au fonctionnement de l'usine, paiement des salaires, des commandes et réceptions des profits doivent se faire via un compte dans une banque résidentes du Saâwâaliya et un compte enregistré dans le registre national (et donc sous autorités du gouvernement de la RDA). Les investissements fait par une compagnie déjà existante en sol national doivent se faire eux aussi via un compte enregistré dans une banque présence sur le territoire de la RDA. Les paiements ou investissement relatifs à l'installation d'une entreprise ou à son expansion sont sujet aux mêmes règlements. Le transfert de fond vers l'étranger est soumis à une taxes de contrôle de la fuite des capitaux de 2 % afin de ne pas décourager les investissements de nos citoyens à l'étranger. Les fiducies de la RDA sont considéré comme des personnes à part entière, la création d'une fiducie correspond au fait de remettre ses fonds à une personne virtuellement différentes de soi, afin d'éviter les abus, les fiducies créer par un citoyen de la RDA sont soumise à une taxe de 20 % pour tout transfert des fonds à l'étranger. La fiducie de la RDA est soumises à l'imposition du revenu (nouvelle personne légale, nouveau revenu). Cet impôt, en prenant compte de la nature de la fiducie, possède sont propre système de d'imposition à palier, allant de 1 % à 25 %. En cas de faillite l'argent sur la fiducie ne peu pas être saisie, cependant dans le cas d'une fiducie d'entreprise le compte sera geler et dans le cas de la fiducie personnelle, sa liquidation sera soumise à une limitation des retraits et transferts. Une fiducie de plus d'un million de dollar lorsque liquider est considéré comme un revenu et est soumis à une taxe sur le revenue de 2 %.
Toutes les transactions financières de la RDA doivent se faire via une banque ''citoyenne'' ou accrédité par le Sénat (dans le cas d'une banque étrangère).

[center]Pour : 78%
Contre : 22%
Neutre : 0%[/center][/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Projet M-006 – Structuration des finances de l'État – Motion déposé par le Despote en place Dubuté Salam'Nga

Par la présente proposition, le Despote en place durant l'année légal 2026 Dubuté Salam'Nga, demande que le décret Despotique concernant la création et la mise en place des Questeurs de la république soit ratifié par l'assemblée sénatoriale afin que l'institution et l'organisation financière qu'ils représentent prennent forme et corps dans la constituante de la république. Par la ratification de l'acte de fondation de la charge de Questeur, le Sénat encre l'institution dans la tradition républicaine et sénatoriale et s'autorise le droit de nomination des Questeurs d'Ayara et desse campagne attachées à la capitale sous la supervision des Inquisiteurs Civils. Les Questeurs Provinciaux sont au choix du Despote en place. Quant aux Questeurs des autres cité avec assemblée, ils seront à charge nominative de ces dites assemblées par nomination via les Inquisiteurs Civils de la dite cité. La présente Motion présente aussi le châtiment en cas de tentative de corruption du fonctionnaire qu'est le Questeur. Ce châtiment est d'avoir le nez tranchés et d'être lié et enfermer dans un grand sac de jute pour ensuite être lancer depuis la falaise dans la mer. Tout Questeur condamné pour détournement de fond sera mit en crucifixion sur la place centrale de la plus grande agglomération à sa charge. Le Questeur d'État sera quant à lui tué par le pal.

[center]Pour : 80%
Contre : 10%
Neutre : 10%[/center][/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara - 2027

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Par mesure extraordinaire, le Sénat se reforme au début de la nouvelle année 2027 afin de commencer durant une année pleine son mandat.

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Parti Militairiste - 50 %
Parti Socialiste - 14 %
Parti Communiste - 3 %
Parti pour la Justice Sociale - 10%
Parti Libéral - 10%
Parti Conservateur - 1%
Parti Sécuritaire - 8%
Parti Capitaliste - 3.5%
Bloc Anarchiste - 0.5%
Parti Pan-Saâwâaliyens - 3% [/center][/quote][/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Projet M-007 – Stabilisation de l'agriculture – Motion déposé par le Parti Communiste en coalition avec la gauche

Par le présent billet, le Sénat de la République Despotique d'Ayara souhaite débloquer des fonds exceptionnel afin de relancer l'économie sur tout son territoire. Nous demandons que soit dégelé la somme de 1 510 00 000 Enor afin d'aider la petite propriété agricole à prospéré. Cet argent sera remis entre les mains des Questeurs de la République afin que ceux-ci la distribue aux communautés les plus nécessiteuses d'un investissement massif de l'État. Les demandes de subventions acceptées associés à ce programme seront liés à l'achat d'outils, de bétails ou de semences mais non pas à l'acquisition de nouvelle terre cultivable. Par cette mesure le PC-RDA veut empêcher la prédation des grands propriétaire à l'encontre des petits exploitants via des fonds directement issue de l'État et des impôts payer par tous. De plus nous demandons que le Sénat suspendent les impôts des agriculteurs produisant du grain ou des céréales et exploitant une surface inférieur à cinquante arpent d'impôts pour la durée de la prochaine année. Nous demandons que soit allégées le service militaire en milieux rural pour cette même période afin que la campagne puisse se relevé de l'administration Massadiste et le désastre que fut la République Fédérative du Saâwâaliya et sa réforme agraire de 2023.

[center]Pour : 60%
Contre : 20%
Neutre : 20%[/center][/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Projet M-008 – Stabilisation de l'économie – Motion déposé par le Despote en place Dubuté Salam'Nga

Le Despote Dubuté Salam'Nga demande que le Sénat autorise la culture du stupéfiant léger qu'est la Marijuana afin de combattre la production clandestine et son empiétement sur les cultures essentiels à la vitalité de la République Despotique. De plus le Despote souhaite que soit entériné la nationalisation de la grande et moyenne production de la Marijuana afin de constitué un revenu d'État acceptable et pouvant être réinvestit dans la société afin d'influer des capitaux plus important dans l'économie et de rétablir la santé fiscale de l'État. À des fins de compétitions le Despote demande que la petite production soit autorisé aux individus et non aux entreprises concurrentes afin que ceux-ci puissent se créer un revenu supplémentaire, et ainsi améliorer leur sort, en revendant leur production de cannabis à l'État. La restauration d'une entreprise comme le fut Cannabismale n'est pas sans problème du point de vue de la diplomatie et du commerce internationale, mais l'État à confiance que si les navires associés aux transports de marijuanna ne peuvent se rendent partout, la vente en ligne fera en douceur ce que ne peuvent faire les commerçant en grandeur.
L'entreprise ainsi créer se nommera Dagga Bangi Isandu dans le registre commerciale, soit trois fois le mot cannabis dans les trois principaux dialectes du pays (Prechen, Saâwâalii et Shulu).

[center]Pour : 55%
Contre : 30%
Neutre : 15%[/center][/quote]