Posté : mar. mai 20, 2014 4:14 pm
Traités commerciaux actuellement en cours:
Le 13 Octobre 2023
Traité signé avec la République d'Espérance:
Etat du traité:Pacte de non-agression toujours en vigueur mais les clauses commerciales sont actuellement suspendus.
Voici le présent traité :
[quote]
Traité de non-agression
-Entre nos deux nations aucun des deux pays ne pourra engagé des hostilités.
-Le présent traité est dit caduc par l'un des deux pays sur un motif valable comme le non respect d'une des clause par l'un des deux signataires.
-Les deux nations s'engagent à ne pas signifier de traités avec les autres puissances extérieurs dans le but de nuire dans les intérêts d'une des deux nations signataires de ce traité.
Traité commercial
-Aide commune à la frontière des douanes respectives de nos deux pays.
-Collaboration contre la criminalité qui s'exprimera par une extradition vers Hélénos de tous les sujets du royaume d'Hélénos qui sont venus s'installer au sein de la république d'Espérance sans autorisations expresses de Sa Majesté et donc qui sont en violation de loi des frontières du royaume d'Hélénos.
-En contrepartie le royaume d'Hélénos s'engage à extrader tous les citoyens du royaume d'Espérance vers cette dernière, venus s'installer au sein du royaume d'Hélénos si elle en fait la demande.
-Un embargo commercial entre les deux nations ne pourra avoir lieu d'être et serait contraire aux intérêts de ce présent traité.
-Taxe des produit exporté vers les pays signataire: 10%.
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106071217380912115149.jpg[/img][/quote]
-Signature de sa Majesté Philippe IV Spartacus.
Le 13 Octobre 2023
Traité signé avec la République d'Espérance:
Etat du traité:Pacte de non-agression toujours en vigueur mais les clauses commerciales sont actuellement suspendus.
Voici le présent traité :
[quote]
Traité de non-agression
-Entre nos deux nations aucun des deux pays ne pourra engagé des hostilités.
-Le présent traité est dit caduc par l'un des deux pays sur un motif valable comme le non respect d'une des clause par l'un des deux signataires.
-Les deux nations s'engagent à ne pas signifier de traités avec les autres puissances extérieurs dans le but de nuire dans les intérêts d'une des deux nations signataires de ce traité.
Traité commercial
-Aide commune à la frontière des douanes respectives de nos deux pays.
-Collaboration contre la criminalité qui s'exprimera par une extradition vers Hélénos de tous les sujets du royaume d'Hélénos qui sont venus s'installer au sein de la république d'Espérance sans autorisations expresses de Sa Majesté et donc qui sont en violation de loi des frontières du royaume d'Hélénos.
-En contrepartie le royaume d'Hélénos s'engage à extrader tous les citoyens du royaume d'Espérance vers cette dernière, venus s'installer au sein du royaume d'Hélénos si elle en fait la demande.
-Un embargo commercial entre les deux nations ne pourra avoir lieu d'être et serait contraire aux intérêts de ce présent traité.
-Taxe des produit exporté vers les pays signataire: 10%.
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/01/14040106071217380912115149.jpg[/img][/quote]
-Signature de sa Majesté Philippe IV Spartacus.