Archives de Simpolitique

[quote]<center>Traité d'Alliance Hohensteinhart - Viertenstein</center>

De la reconnaissance mutuelle

• Le Viertenstein reconnaît le gouvernement impérial comme l'unique gouvernement légitime de l'Hohensteinhart et les frontières de l'Empire pré-révolutionnaire comme seules légitimes.
• L'Hohensteinhart reconnaît le gouvernement princier et la dynastie des Von und Zu Viertenstein-Hochburg comme l'unique légitime du Viertenstein.

De la coopération diplomatique

• L'Hohensteinhart et le Viertenstein se déclarent alliés
• Les deux pays s'engagent dans un échange d'ambassades

De la coopération militaire

• Par leur alliance, les deux pays s'engage a se soutenir en cas de conflit armé

De la coopération économique

• Les deux pays se reconnaissent comme partenaires économiques et à se favoriser mutuellement
• Le Viertenstein s'engage à soutenir économiquement la reconstruction de l'Hohensteinhart; l'Hohensteinhart s'engage à soutenir le Viertenstein si celui-ci se trouvait en état de crise
• Les deux pays s'engagent à instaurer des tarifs préférentiels sur les taxes touchant aux produits manufacturé dans leurs frontières. Ces tarifs doivent toutefois favoriser la production nationale
• Les deux pays s'engagent à instaurer des tarifs préférentiels sur les impôts aux entreprises installées dans leurs frontières. Ces tarifs doivent toutefois favoriser les entreprises nationales

Des échanges estudiantins

• Les deux pays s'engagent à ouvrir leurs facultés aux étudiants des deux nationalités et à réduire les formalités administratives pour les étudiants

Signature :

"lu et approuvé"

Empereur Eugen

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/876412Eugensignature.jpg[/img]


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<center>Traité d'échange d'étudiant et culturel</center>

Les deux pays signataire, ici l'Empire du Hohensteinhart et la République d'Espérance s'engage à :

- établir un échange d'étudiant agé de 18 à 29 ans,
- d'enseigner l'histoire du pays cosignataire, aux élèves de collège, afin de mettre en relations les histoires des deux nations sigantaire
- effectuer des voyages, pour les classes de lycée et de collège.
- créer un musée pour le pays cosignataire.

Signatures des représentants de la République d’Espérance et de l'Empire du Hohensteinhart :

Lu et approuvé par Derek Lanbusi, Président de la République d'Espérance.

Lu et Approuvé par l'empereur Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart.

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Avec la République d'Espérance

[quote]<center>Traité de Reconnaissance mutuel</center>

Article 1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît la République d'Espérance comme un État souverain.
Article 1-1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Régime actuel de la République d'Espérance comme légitime.
Article 1-2 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Gouvernement actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 1-3 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît les Frontières actuel de la République d'Espérance comme légitime

Article 2 - La République d'Espérance reconnaît L'Empire du Hohensteinhart comme un État souverain.
Article 2-1 - La République d'Espérance reconnaît le Régime actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-2 - La République d'Espérance reconnaît le Gouvernement actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-3 - La République d'Espérance reconnaît les Frontières actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime

Signatures des représentants de la République d'Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :

Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance

Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart


<center>Traité de Non Agression</center>


- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La République d’Espérance s'engage à ne pas nuire à L'Empire du Hohensteinhart et à ses intérêts sans casus belli valable.

Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :

Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance

Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart


<center>Traité de non ingérence</center>

- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de L'Empire du Hohensteinhart.

Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :

Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance

Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart


<center>Traité de relation diplomatique</center>

- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de L'Empire du Hohensteinhart .

Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :

Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance

Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart

<center>Traité commerciale</center>

- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 17% sur les produits de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 7,5% sur les produits de L'Empire du Hohensteinhart .

Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :

Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance

Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart


<center>Traité de soutien militaire</center>

- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à venir en aide militairement à la République d'Espérance si et seulement si elle est victime d'une déclaration de guerre.
- La République d'Espérance s'engage à venir en aide militairement à L'Empire du Hohensteinhart si et seulement si il est victime d'une déclaration de guerre.

Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :

Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance

Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart

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[quote]Traité de Coopération de Recherche Hohensteinhart - Espérance :

- Le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à soutenir la République d'Espérance dans ses recherches civils importantes.

- La république d'Espérance s'engage à soutenir le Grand-Empire d'Hohensteinhart dans ses recherches importantes.

- Toutes recherches communes sera fera uniquement après concertation et acceptation des deux parties.

- En cas de Coopération le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à verser 50% des fonds de recherche.

- En cas de Coopération la République d'Espérance s'engage à verser 50% des fonds de recherche.

- En cas de Coopération le Grand-Empire d'Hohensteinhart s'engage à fournir 50% des effectifs de recherche.

- En cas de Coopération la République d'Espérance s'engage à fournir 50% des effectifs de recherche.

- En cas de Coopération le lieu des recherches sera défini au préalable par les deux parties de façon judicieuse suivant la recherche effectuée.

- En cas de Coopération de recherche militaire les deux parties s'engagent à divulguer toutes les informations concernant l'avancement de la recherche.

- En cas de Coopération de recherche militaire les deux parties s'engagent à ne pas vendre le brevet ou le produit fini sans consultation de l'autre nation.

- En cas de Coopération de recherche militaire les deux nations s'engagent à ne pas modifier le produit fini sans consultation de l'autre nation.

- En cas de Coopération de recherche civil les deux nations s'engagent à ne pas vendre le brevet ou le produit fini sans consultation de l'autre nation.

- Si une nation décide de ne pas fournir 50% des fonds ou 50% des effectifs, cette nation renonce à tout droit sur la vente de cette technologie.[/quote]

Avec le Royaume du Perlian :

[quote]<center>Traité de Reconnaissance mutuel</center>

Article 1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît la Royaume du Perlian comme un État souverain.
Article 1-1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Régime actuel du Royaume du Perlian comme légitime.
Article 1-2 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Gouvernement actuel du Royaume du Perlian comme légitime
Article 1-3 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît les Frontières actuel du Royaume du Perlian comme légitime

Article 2 - Le Royaume du Perlian reconnaît L'Empire du Hohensteinhart comme un État souverain.
Article 2-1 - Le Royaume du Perlian reconnaît le Régime actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-2 - Le Royaume du Perlian reconnaît le Gouvernement actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-3 - Le Royaume du Perlian reconnaît les Frontières actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime

Signatures des représentants du Royaume du Perlian et de L'Empire du Hohensteinhart :

Lu et approuvé par l'empereur Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
Lu et Approuvé par Laurana, Princesse du Royaume de Perlian


<center>Traité de Non Agression</center>


- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas nuire au Royaume du Perlian et à ses intérêts sans casus belli valable.
- Le Royaume du Perlian s'engage à ne pas nuire à L'Empire du Hohensteinhart et à ses intérêts sans casus belli valable.

Signatures des représentants du Royaume du Perlian et de L'Empire du Hohensteinhart :


Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
Lu et Approuvé par Laurana, Princesse du Royaume de Perlian


<center>Traité de non ingérence</center>

- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur du Royaume du Perlian.
- Le Royaume du Perlian s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de L'Empire du Hohensteinhart.

Signatures des représentants du Royaume du Perlian et de L'Empire du Hohensteinhart :


Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
Lu et Approuvé par Laurana, Princesse du Royaume de Perlian


<center>Traité de relation diplomatique</center>

- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade du Royaume du Perlian.
- Le Royaume du Perlian s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de L'Empire du Hohensteinhart .

Signatures des représentants du Royaume du Perlian et de L'Empire du Hohensteinhart :

Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
Lu et Approuvé par Laurana, Princesse du Royaume de Perlian
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