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Posté : sam. mars 29, 2014 6:53 pm
par Jeanos
- Ici seront poster les lois (et les débat si possible) ayant été votée.
- [img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/03/31/14033106192017380912112801.jpg[/img]
Président de l'assemblée national : Paul Vaker
[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/06/14040605452017380912127587.jpg[/img]
Posté : mer. avr. 02, 2014 2:11 pm
par Jeanos
Le 3 octobre 2023 Vote à l’Ecclès du Budget du gouvernement (2024):
[quote]Projet de composition du Budget proposé le Gouvernement (en %) :
Budget du gouvernement s'élevant à 40 milliards F€ .
Gestion de l'Etat : 15 %
Ministère de la Défense : 15%
Ministère de la Santé : 11%
Ministère de la Recherche : 10%
Ministère de l'Intérieur : 10%
Ministère de l'Ecologie et de l'Agriculture : 9%
Ministère de l'Education et de la Culture : 7%
Affaires Sociales (prestations) : 2%
Ministère de l'économie : 20% (dont 10% dans l'Investissement dans l’Économie)
Ministère de la Justice : 1%[/quote]
Après vote des députés voici le texte :
[quote]Composition du Budget (en %) :
Budget du gouvernement s'élevant à 40 milliards F€ .
Gestion de l'Etat : 15 %
Ministère de la Défense : 15%
Ministère de la Santé : 11%
Ministère de la Recherche : 10%
Ministère de l'Intérieur : 10%
Ministère de l'Ecologie et de l'Agriculture : 9%
Ministère de l'Education et de la Culture : 7%
Affaires Sociales (prestations) : 2%
Ministère de l'économie : 20% (dont 10% dans l'Investissement dans l’Économie)
Ministère de la Justice : 1%[/quote]
<center>340 voix pour </center>
<center>160 voix contre</center>
Posté : jeu. avr. 03, 2014 7:18 pm
par Jeanos
Le 6 octobre 2023 Vote a l'assemblée nationale de la loi sur le salaire minimum:
[quote]Projet de loi sur le contrôle de la pauvreté et du salaire minimum
La présente loi prévoit un salaire minimum pour tous les travailleurs précaires de 2 franc de l'heure soit 1440 francs par mois (180 $ par mois).[/quote]
Voix pour 380
Voix contre 45
Abstention 75
Avis de la majorité : loi juste qui permet de réguler les salaires.
Avis de l'opposition socialiste : l'opposition est très bouleversé par ce projet de loi dordre sociale. Certains pensent que l'on peut s'en contenter d'autres demande une hausse de ce salaire minimum.
Avis de l'extrême droite : aucun avis. Abstention .
Après votes des députés voici la loi :
[quote]Loi sur le contrôle de la pauvreté et du salaire minimum
La présente loi prévoit un salaire minimum pour tous les travailleurs précaires de 2 franc de l'heure soit 1440 francs par mois, pour les entreprises qui refuserai cette loi une très lourde amende sera à payer de l'ordre de 300 millions de francs.[/quote]
Posté : sam. avr. 05, 2014 2:54 pm
par Jeanos
Le 15 octobre 2023 Débat et vote à l'assemblée nationale pour l'autorisation d'une base militaire de la République de Slavfranie en Espérance :
Début de la séance à 15h00 : Paul Vaker le président de l'assemblée ouvre la séance
Paul Vaker : Messieurs les députés la séance commence. Je vous rappel que nous somme ici pour débattre et voter pour l'autorisation d'une base militaire de la République de Slavfranie en Espérance. La parole en revient donc au ministre des affaires étrangères monsieur Dianos Tance. (des hué parte des bancs l'extrême droite)
Dianos Tance :S'il vous plait (attendant le silence)... Merci. Bien commençons, lors du voyage de notre délégué au affaires étrangères Ernos Gonos de nombreux sujets ont été évoqué comme notamment l'installation d'une base Slavfraniène sur nos terres à une cinquentaine de kilomètre à l'Est d'Emperita comportant environ 500 à 1000 hommes. Tous cela ...
Calios Terze (chef de file de l'extrême de droite) : (le coupant) C'est une honte pour notre pays de se faire rabaissé par un pays à peine aussi pauvre que nous !
De nombreux crie mêlée de l'extrême droite empêche le ministre de continuer
Paul Vaker : S'il vous plait silence ! (L'extrême droite continue).
Paul Vaker : (en grec la langue sacré du pays) BON SA SUFFIT !! Nous ne sommes pas dans une cour de récréation, même des primaires seraient plus discipliné que vous. Si vous continuez je vous fous de hors, et vos votes ne pourront être compté !
D'un coup le silence se fit
Paul Vaker : Continuez s'il vous plait monsieur le ministre.
Dianos Tance :Merci monsieur le président de l'assemblée. Bien je reprend, lors du voyage de notre délégué au affaires étrangères Ernos Gonos de nombreux sujets ont été évoqué comme notamment l'installation d'une base Slavfraniène sur nos terres à une cinquentaine de kilomètre à l'Est d'Emperita comportant environ 500 à 1000 hommes. Tous cela à pour but de confirmer l’amitié naissante entre la Slavfranie et notre pays. Je vous fais remarqué que l’installation d'une telle base ne sera d'aucun danger pour notre armée qui n'en ferai qu'une bouchée si un cas de guerre contre la Slavfranie se formerait. L'avantage serai qu'en cas de guerre contre un autre pays ou un cas de guerre interne contre des groupes armée en quête de renversement de la république l'armée slavfraniène sera opérationnel et pourra aidé notre armée. Même si ce n'est qu'une faible réserve, quelques hommes peuvent tout changer dans une guerre. Bien évidement la base militaire sera aux frais de la Slavfranie. Bien merci de votre compréhension et de votre écoute.
Paul Vaker : Bien, il y a t-il des questions sur ce sujet ?
Une main se lève.
Paul Vaker : La poarole est à Manuel Kilos, parlementaire socialiste.
Manuel Kilos (chef du groupe socialiste): Monsieur le président. Monsieur le ministre es-ce que le matériel relatif à la construction de la base sera à nos frais ou à la skavfranie ? Et autre question ; en avons nous vraiment besoin ?
Débat bruyant dans la majorité bruyant qui est elle même pas sur de l'utilité de cette base
Paul Vaker : La parole en revient au ministre des affaires étrangères.
Dianos Tance : Comme je vous l'ai déjà dit la base militaire sera aux frais de la Slavfranie, totalement mais pour des moyen de rapidité et de simplicité nous construirons la base en collaboration avec la Slavfranie. Le but de cette base militaire est de confirmer l’amitié naissante entre la Slavfranie et notre pays, ainsi à long terme nous pourrons envisager d'autre chose avec ce pays.
Calios Terze (chef de file de l'extrême de droite) : (Prenant la parole sans la demander) Je ne comprend pas que les républicains comme vous ne comprenne pas qu'ils sont en train de trahir leur parole et de trahir les morts du aux communismes durant la guerre.
Dianos Tance : (répondant pris au vif)Je pense que votre propos est inutile et sans intérêt, mais je vais quand même répondre pour garder l'honneur des républicains et des libéraux que je représente. Les morts auraient bien compris que notre pays à besoin de s'ouvrir pour redevenir ce que nous étions avant c'est à dire une nation riche et prospère.
Le silence se fit directement
Paul Vaker :D'autre questions ?
Silence totale dans l'hémicycle
Paul Vaker :Bien procédons aux vote du texte proposé par le ministre des affaires étrangère :
[quote]La présente assemblée accorde le droit de construire une base à l'Etat de Slavfranie sur nos terres à une cinquentaine de kilomètre à l'Est d'Emperita comportant 1000 soldats armées maximums. Mais toutefois la base devra être construite en coopération entre les deux pays.[/quote]
Paul Vaker : A vos télécommande s'il vous plait... vous pouvez voter.
Après deux minutes.
Paul Vaker : Bien voici les résultat pour le présent texte :
[quote]La présente assemblée accorde le droit de construire une base à l'Etat de Slavfranie sur nos terres à une cinquentaine de kilomètre à l'Est d'Emperita comportant 1000 soldats armées maximums. Mais toutefois la base devra être construite en coopération entre les deux pays.[/quote]
<center>290 voix pour </center>
<center>110 voix contre </center>
<center>100 voix abstenu </center>
Le texte est adopté. Messieurs la séance et close.
Posté : dim. avr. 06, 2014 6:53 pm
par Jeanos
Le 18 octobre 2023 Vote sur la loi scolaire : coopération scolaire avec la Slavfranie
Texte proposé :
[quote]Le present texte autorise le partage scolaire entre la République Espérançaise et la Slavfranie[/quote]
<center>232 voix pour </center>
<center>250 voix contre</center>
<center>28 voix abstenu </center>
Texte après le vote non ratifié donc rejeté.
Posté : mer. avr. 16, 2014 7:28 am
par Jeanos
Le 2 Novembre 2023 Vote sur la réforme économique permettant à l'Etat d'avoir un controle total sur la monnaie
Texte proposé :
[quote]Le present texte permet à l'Etat d’exercer un pouvoir infini sur la monnaie sans ayant besoin de l'approbation de l'assemblée nationale.[/quote]
<center>300 voix pour </center>
<center>200 voix contre</center>
<center>0 voix abstenu </center>
Loi acceptée :
[quote]Le present texte permet à l'Etat d’exercer un pouvoir infini sur la monnaie sans ayant besoin de l'approbation de l'assemblée nationale ceux-ci dans le but d’être plus réactif aux demande extérieur.[/quote]
Posté : sam. avr. 19, 2014 7:08 pm
par Jeanos
Le 25 Novembre 2023 Vote sur le programme d'échange d'étudiant avec le Danube :
[quote]<center>
Programme d’Échange d’Étudiants et d'Enseignants (P3E)
~ République d’Espérance & République de Danube ~</center>
Préambule Les deux républiques signataire s'engagent à respecter les articles suivants afin d'établir la base d'une collaboration universitaire qui permettra de former des étudiants dans un cadre internationalisé.
L'échange, le partage et l'ouverture sont les maîtres mots du P3E.
Article 1er - La République d’Espérance et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel de professeurs universitaires.
- Article 1-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de décembre à mars dés 2024.
Article 1-2 Ces échanges comprennent respectivement 10 professeurs de langues (dont 5 spécialisés dans l'histoire) et 4 professeurs de géopolitique.
Ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d’accueil.
Article 1-3 Les cours assurées par ces professeurs sont soumis aux contraintes suivantes :
- -Ne pas porter atteinte aux deux pays signataires du P3E.
-Ne pas faire l’apologie de régime non démocratique.
-Ne pas aborder d'une manière politisée les sujets sociétaux.
Article 1-4 Les professeurs sont payés par leur pays d'origine, ils se logent et se nourrissent par leur propres moyens.
Article 1-5 Les chiffres et dates des l'articles 1-1 et 1-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.
Article 1-6 Seul les professeurs compétant et volontaires peuvent faire partie du programme P3E.
- Article 1-6-1 Aucune pression hiérarchique, financière ou d'autres natures ne peut-être utilisés pour forcer la participation d'un professeur au programme.
Article 2ème - La République d’Espérance et la République de Danube s'accordent à l'envoie mutuel d'étudiants en cycle universitaire.
- Article 2-1 Ces échanges s'effectuent chaque années de septembre à début juin dés 2026.
Article 2-2 Ces échanges comprennent 500 étudiants, ils sont répartis dans les régions choisie par le pays d'accueil.
Article 2-3 Les étudiants sont loger par le pays d'accueil, qui ne prend pas en charge les dépenses alimentaires.
- Article 2-3-1 Les étudiants sont loger dans le respect des règles sanitaires d'hygiène.
Article 2-4 Les chiffres et dates des articles 2-1 et 2-2 peuvent être révisés par décision mutuel sans re-signature globale de cet accord.
Article 3 La République de Danube s'engage à construire ou à céder un bâtiment à la République d’Espérance afin d'en faire un musée sur la culture espérançaise. La République de Danube entretient le bâtiment en lui même et la République d'Espérance organise et finance les expositions s'y trouvant.
L'article est réciproque pour un musée Danubois à Espérance
[/quote]
<center>311 voix pour
100 voix contre
89 voix abstenu</center>
Programme accepté et donc ratifié
Posté : lun. avr. 21, 2014 11:37 am
par Jeanos
Le 1 Décembre 2023 Vote sur la réforme scolaire général :
[quote] <center> Loi sur la réforme scolaire général</center>
Préambule : La présente loi si elle est voté sera appliqué à l'ensemble de la Nation Espérançaise. Elle sera ajouté à la constitution de la République donc aucune région, ni aucune ville ne pourra si soustraire.
Article 1er : L'école est obligatoire jusqu'à un âge minimum de 16 ans.
Article 2 : L'école est gratuite, et entièrement pris en charge par l’État. Les enseignants ont payés par l’État et seront évaluer par ce dernier.
Article 3 : L’État autorise les différentes religions à créer leur propre écoles de la primaire au lycée si elle le souhaite. Mais ces dernières ne seront pas sous l'autorité de l’État mais les élèves seront soumis au même programmes. Et les professeurs aux même évaluations.
Article 4 : L'école publique est laïque mais celle diriger par un ordre religieux ne l'est pas.
Article 5: L’État se réserve le droit de sévir à l'encontre des parents qui refuserai de respecter l'article 1.
Article 6 : L’État octroiera des bourses aux étudiant voulant poursuivre leur cursus en Université ou dans de grandes école.
[/quote]
<center>405 voix pour
95 voix contre
0 voix abstenu</center>
Loi voté est ajouté à la constitution.
Posté : mer. avr. 23, 2014 12:26 pm
par Jeanos
<center> Suite à l'élection présidentiel au Sudaé les parti politique en Espérance se déchire
</center>
Suite au élection en sudaé un grand changement entre les partis politique à l'Ecclès se sont organiser :
-Réunion du PRE et d'une partie du PLR, formant de ce fait l'UPR (l'Union pour la république), le parti de la majorité
-Scissions des plus libéraux du PLR pour former le PLC (Parti Libéral-Centriste)
-Scission de la gauche dans l'USD, l'USD existe toujour mais il est réduit par les députés les plus à gauche qui forme le Front Social de Gauche (FSG)
Voici la nouvelle assemblée :
<center>[img]http://nsm08.casimages.com/img/2014/04/23/14042302063217380912171073.png[/img]</center>
Posté : mar. avr. 29, 2014 5:39 pm
par Jeanos
Le 27 décembre 2023
[quote]<center>Réforme de l'économie </center>
Article 1 : création d'une taxe énergie sur tous les matière première lié aux secteurs de l'énergie, a hauteur de 5% du prix de l'énergie.
Article 2 : réévaluation de la monnaie. Le franc espérançais (F€) passe de 8 dollars à 4 dollars l'unité. Les salaires garde leurs niveaux ainsi la salaire minimum est toujours à 1440 F€ par mois, soit 360 $ par mois.
Article 3 : augmentation de la TVA de 1% passant de se fait de 9 à 10%.
Article 4 : non revalorisation du point d'indice des salaires pour les fonctionnaires excepté l'armée.
[/quote]
<center>310 voix pour
100 voix contre
90 voix abstenu</center>
Réforme accepté