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M. Naoto Kan, Président du Conseil :

Il serait de toute manière plus efficace et plus utile pour l’avenir et pour la poursuite de cette discussion de se mettre d’accord tous ensemble sur les drogues qui doivent être légales ou illégales et pour quelle utilisation. Voici une liste assez complète de ce que l’on trouve sur le marché à l’heure actuelle, que ce soit dans un pays peu ou pas développé ou bien dans un pays à la pointe du développement humain et matériel. Il est donc nécessaire de déterminer, ensemble, lesquels de ces produits pourront être produits, distribués et utilisés par des consommateurs. Pour ce qui est du Raksasa, l’ensemble de ces produits seront interdits à la production, à la distribution et à la consommation à l’exception du tabac et de l’alcool. Nous étalbirons une législation spécifique concernant d'éventuels produits utilisés pour la médecine.

Concernant la lutte contre ces produits stupéfiantes, le Raksasa n'ambitionne pas de revendre les éventuelles saisies sur son territoire mais bien de les détruire à chaque fois. Il n'est pas question pour nous de négocier ou discuter avec des revendeurs de drogues. Une répression accrue coûte il est vrai très cher à un Etat mais c'est actuellement la seule solution qui est à notre portée. Une coordination internationale pourra amener un meilleur taux concernant la lutte contre ces réseaux qui transpercent de toute manière nos frontières à tous.

[quote]Liste officielle des psychotropes

• Les dépresseurs qui ralentissent le fonctionnement du système nerveux :
Alcool, Médicaments tranquillisants et somnifères (Barbituriques, Benzodiazépines...), Opiacés (Héroïne, Méthadone, Codéine, Morphine... ).
• Les stimulants qui stimulent le fonctionnement du système nerveux :
Tabac, Cocaïne, Crack, Médicaments stimulants (Amphétamines et autres dopants), Ecstasy, GHB, etc.
• Les perturbateurs ou hallucinogènes qui perturbent le fonctionnement du système nerveux :
Cannabis et produits dérivés, L.S.D., Produits volatils (colles et solvants, anesthésiques volatils, Kétamine, etc.), PCP, champignons.[/quote]

Pour ce qui est de la lutte contre la contrefaçon, nous pensons que la mise en place de ce bureau international pourra solutionner un bon nombre de problème de coordination entre nos Etats. Nous sommes les Etats les plus riche de la planète, la consommation doit être par définition la plus élevé dans nos pays, quelque soit nos moyens de lutte. Nous approuvons le point de vue des Etats-Unis de Pelabssa concernant ce sujet et la proposition de Madame Fletcher.

[quote]Sur cette base, en ce qui concerne la lutte contre la contrefaçon dans les pays pauvres, nous privilégions le recours simultané à trois mesures :

• 1) Aides financières aux gouvernements en échange de la reconnaissance de la validité des brevets internationaux.
  Ces aides financières seront procurées en faisant payé d'avantage les entreprises pour le dépôt d'un brevet.
  
  2) Rachat des saisies par le BILMC directement aux douaniers des pays, à un prix équivalent à 10% de la valeur marchande des copies.
  Les sommes nécessaires seront procurées en faisant payé d'avantage les entreprises pour le dépôt d'un brevet.
  
  3) Avec accord de l'entreprise disposant du brevet, destruction par le BILMC de la marchandise frauduleuse.

[/quote]

<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/52/7/1/3/o-01-26d2c6d.jpg.htm][img]http://img52.xooimage.com/files/7/1/3/o-01-26d2c6d.jpg[/img][/url]


Ana Griñán Salgado : Le Numancia, tout comme le Raksasa, ne reconnaît la légalité que de deux des produits susmentionnés : l'alcool et le tabac. Et encore, nous encourageons nos compatriotes à en consommer avec une grande modération. Nous sommes donc tout à fait prêts à collaborer activement, tant matériellement qu'humainement, dans la lutte contre le trafic des autres substances. Nous refusons dans tous les cas nous aussi de négocier avec les trafiquants de drogue : c'est la répression que nous appliquons systématiquement.

Nous sommes par ailleurs pleinement en accord concernant la marche que suivrait un éventuel bureau international des brevets et contrefaçons.</center>

<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=941106guidowesterwelle11.jpg][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_941106guidowesterwelle11.jpg[/img][/url]</center>

[quote]Guido Quinsli: Je ne pense pas que la revente de contrefaçon soit vraiment idéal. Les objets produits de cette industrie sont connu pour le grande médiocrité que ce soit dans l'électronique ou le textile. Autant dire qu'il est hors de question de revendre du matériel contrefaits et ceci pour des questions de sécurité. La destruction doit être à mon sens privilégiée.

Concernant la drogue, la liste raksasane nous paraît adapter. Tous comme l'ensemble des pays autour de cette table nous tolérons le tabac et l'acool toutefois ces derniers sont soumis à de forte taxe. Pour des raisons médical certains d'entre eux peuvent être utilisés et tout comme le Raksasa, une législation en la matière se devra d'être établit. [/quote]

M. Naoto Kan, Président du Conseil :

Quel est l'avis des pays présent sur ce dernier point ?

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Annabelle II : Le Thorval se trouve dans la même situation et ne tolère que l'alcool et le tabac. Deux produits qui font, toutefois, l'objet d'une politique accrue de prévention des risques liés à leur consommation, ainsi que d'une taxation assez lourde. Nous sommes complètement disposé à collaborer dans la lutte contre les autres substances. Face à un tel problème, nous estimons que seul l'éducation et la répression sont en mesures d'apporter des résultats probants. En outre, nous apportons un avis positif concernant un éventuel bureau international des brevets et contrefaçons.

Emma Fletcher :
-Je ne prétend pas être une experte en pharmacologie ou toxicologie.
Je me fierai donc à la liste de Son Excellence Kan, sachant qu'il sera toujours possible de l'amender si besoin.

En ce qui concerne les magasins spécialisés pour la revente de contrefaçon, nous maintenons notre position.
Les produits clairement défectueux ou dangereux seront simplement détruits.
Mais les autres... le consommateur saura qu'il achète une mauvaise imitation. Il ne s'attendra pas au même niveau de qualité.

En soit, cela fera de la publicité aux entreprises concernées :
"Acheter les originaux qui fonctionnent. Ne payer pas pour de la camelotte contrefaite."
Il va de soit que la revente ne sera permise qu'avec l'autorisation des entreprises possédant les brevets originaux.
Elles toucheront un pourcentage des ventes, comme prévu.
Et que chaque gouvernement sera libre de revendre la contrefaçon dans les magasins ou de la revendre "en gros" aux autres gouvernements.

Mais j'ajouterais que si nous voulons avoir les moyens de mener cette lutte, il va falloir les trouver quelque part.
Voulons-nous faire payer à tous nos citoyens le prix de cette lutte ?
Ou seulement aux inconscients qui achèteront de la contrefaçon ?

<center>[img]http://img835.imageshack.us/img835/3817/georgepq.jpg[/img]</center>
Daeng Do Sun : Pour notre part nous appliquons une politique plus stricte. Toutes les drogues sont interdites, inclu le tabac et dans une certaine mesure l'alcool étant donné que ces choses n'ont pas de place dans notre société. C'est une question sociale et nous ne pensons pas lâcher laise dans ce domaine.

Maintenant concernant les brévets...pourquoi pas mais il faudrait alors que ceci soit organisé de manière juste et aussi évitant que ceci profite les plus puissants et riches. Pour les autres mesures proposés par Monsieur Kan, nous les pensons judicieux et les soutenons.

M. Naoto Kan, Président du Conseil :

Il est évident qu’il n’est pas question d’imposer quoi que ce soit à l’un ou l’autre des pays qui assistent à cette réunion. Il s’agit aussi pour nous tous d’essayer d’uniformiser et de coordonner nos efforts dans ce secteur de la lutte contre la contrefaçon. Un accord a été trouvé concernant les drogues, je ne doute pas qu’il en sera de même pour l’épineux sujet de la contrefaçon. Le Raksasa comme d’autres détruira l’ensemble des saisies de faux, il n’est pas question de laisser un commerce au noir se développer dans notre pays ou pire encore pour nous, de l’encadrer au risque de prédire la chute de nos industries textiles. Les Etats-Unis de Pelabssa sont donc totalement libre Madame Fletcher de mettre en place une politique différente d’une partie des pays membres du groupe. Cependant, imaginez bien que si les contrefaçons sont détruites dans l’ensemble des pays du groupe à l’exception des USP, un appel d’air va se crée et tout ce qui n’aura pas pu entrer sur nos territoires se dirigera inévitablement vers Hellington étant donné que le marché de la contrefaçon sera autorisé. Votre administration est donc libre de revendre cette contrefaçon.

Pour ce qui est des moyens pour mener cette lutte, il me semble que chacun de nous possède déjà une organisation pour lutter contre le marché des noirs avec des effectifs et des budgets conséquents. Il suffira de demander une participation de l’ordre de 15% par exemple du budget total dédié à cette lutte à envoyé directement au BILMC. Le Raksasa pour sa part y participera si cette option était retenue.

<center>[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/52/7/1/3/o-01-26d2c6d.jpg.htm][img]http://img52.xooimage.com/files/7/1/3/o-01-26d2c6d.jpg[/img][/url]


Ana Griñán Salgado : Le Numancia serait ravi de contribuer auprès du BILMC à hauteur de 15% du budget qu'il consacre à la lutte contre la contrefaçon chaque année, mais je rejoins pleinement les paroles de Naoto Kan : nous détruisons systématiquement toutes les copies saisies et voyons d'un très mauvais œil l'appel d'air que créerait le Pelabssa en n'agissant pas de la sorte. Bien entendu, comme l'a rappelé mon homologue raksasan, nous n'imposerons rien, mais nous désapprouvons ces pratiques.</center>

M. Naoto Kan, Président du Conseil :

Qu’en pensent les autres pays présent ? Nous espérons conclure ce sujet sur cet accord, nous attendons la réponse des autres membres du Groupe sur les propositions raksasannes en réponse aux débats que nous venons de connaître.