<center>Contrat entre l'État du Terdus et l'État du Numancia</center>
[quote]A compter de ce jour, 24 Janvier 2014, le Traité Commercial et Culturel signé entre le Royaume Canoviste de Numancia et le Royaume de Terdus établit les échanges suivants :
Le volet commercial :
- Le Royaume Canoviste de Numancia met à disposition les ports Numanciens de Puerto Abierto et d'Hispalis pour des exportations maritimes en échange de taxes. Ceci pour une durée de trois ans reconductible.
- Le Royaume de Terdus exportera au Royaume Canoviste de Numancia 3 millions de tonnes de fer par an pour un prix de 55 d'$USP la tonne et une somme totale de 165 000 000 $USP, le tout pour une durée indéterminée.
- Le Royaume Canoviste de Numancia exportera au Royaume de Terdus 10 000 tonnes de tabac par an à 10 euros la tonne, 100 kilogrammes d'or par an à raison de 32 euros le gramme et 5 kilogrammes de diamants par an à raison de 46 euros le gramme travaillé. Pour une facture totale de 880 000 euros par an, le tout pour une durée indéterminée.
- Le Royaume Canoviste de Numancia s'engage à construire une centaine de gîtes ruraux avec les voies y permettant l'accès ainsi qu'une centaine de panneaux photovoltaïques et le réseaux électrique qui va avec, le tout pour 100 000 000 d'$USP.
- Le Royaume Canoviste de Numancia s'engage à construire un aéroport international à Lilium pour 1,5 Milliard d'$USP payable en trois ans.
Le volet culturel :
- Ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon entre le Le Royaume Canoviste de Numancia et le Royaume de Terdus[/quote]
Textes fondamentaux et traités internationaux
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República de Chmorod - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République du Shmorod
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 23 février 2014, le Traité Commercial signé avec la République Souveraine du Shmorod établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La formation de personnel médical et d'ingénieurs shmorodim par le Numancia - La formación de plantillas medicales e ingenerios chmorodeses por Numancia
- Le transfert de savoirs et technologies concernant la chirurgie plastique et esthétique; la cardiologie; la neurologie; les chimiothérapies et trithérapies; des vaccins; scanners et imagerie par résonance magnétique en échange de la construction de cinq centres hospitaliers modernes au Shmorod, à la charge exclusive de Numanciens, et de pierres précieuses en moyenne quantité (délais de construction : huit mois) - La transferencia de saberes y tecnologías en lo que se refiere a la cirugía plástica y estética; la cardiología; la neurología; la quimioterapie y la triterapia; unas vacunas; escáneres e imagen por resonancia magnética a cambio de la construcción de cinco centros hospitalarios modernos en Chmorod, a cargo exclusivo de Numancia, y piedras preciosas en media cantidad (plazos de construcción : ocho meses)
- Le transfert de technologies de base pour la hifi, la télévision et la téléphonie mobile pour cinq cent millions d'euros - La transferencia de tecnologías básicas para la alta calidad musical, la televisión, la telefonía móvil por quinientos millones de euros
- L'implantation d'officines de Farmacopea et de boutiques d'Altavista ("Altatiendas") au Shmorod en échange de l'implantation de joailleries Lankhar au Numancia - La implantación de oficinas de Farmacopea y tiendas de Altavista ("Altatiendas") en Chmorod a cambio de la implantación de joyerías Lankhar en Numancia
- La coopération des Brigades de la Contrefaçon et des Stupéfiants entre les deux nations - La cooperación de las Brigadas de la Falsificación y Estupefacientes entre ambas naciones
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République du Shmorod.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 23 février 2014, le Traité Commercial signé avec la République Souveraine du Shmorod établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La formation de personnel médical et d'ingénieurs shmorodim par le Numancia - La formación de plantillas medicales e ingenerios chmorodeses por Numancia
- Le transfert de savoirs et technologies concernant la chirurgie plastique et esthétique; la cardiologie; la neurologie; les chimiothérapies et trithérapies; des vaccins; scanners et imagerie par résonance magnétique en échange de la construction de cinq centres hospitaliers modernes au Shmorod, à la charge exclusive de Numanciens, et de pierres précieuses en moyenne quantité (délais de construction : huit mois) - La transferencia de saberes y tecnologías en lo que se refiere a la cirugía plástica y estética; la cardiología; la neurología; la quimioterapie y la triterapia; unas vacunas; escáneres e imagen por resonancia magnética a cambio de la construcción de cinco centros hospitalarios modernos en Chmorod, a cargo exclusivo de Numancia, y piedras preciosas en media cantidad (plazos de construcción : ocho meses)
- Le transfert de technologies de base pour la hifi, la télévision et la téléphonie mobile pour cinq cent millions d'euros - La transferencia de tecnologías básicas para la alta calidad musical, la televisión, la telefonía móvil por quinientos millones de euros
- L'implantation d'officines de Farmacopea et de boutiques d'Altavista ("Altatiendas") au Shmorod en échange de l'implantation de joailleries Lankhar au Numancia - La implantación de oficinas de Farmacopea y tiendas de Altavista ("Altatiendas") en Chmorod a cambio de la implantación de joyerías Lankhar en Numancia
- La coopération des Brigades de la Contrefaçon et des Stupéfiants entre les deux nations - La cooperación de las Brigadas de la Falsificación y Estupefacientes entre ambas naciones
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République du Shmorod.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
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Ramiro de Maeztu
<center>Contrat entre l'État du Terdus et l'État du Numancia</center>
[quote]A compter de ce jour, 6 Mars 2014, le Traité Commercial signé entre le Royaume Canoviste de Numancia et le Royaume de Terdus établit les échanges suivants :
- Le Royaume Canoviste de Numancia envoie au Terdus une équipe de spécialiste agricole suivant un contrat de transfert de technologie de 50 millions d'euros.
- Le Royaume Canoviste de Numancia construit au Terdus une usine de biocarburants pour cent millions d'euros.[/quote]
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Reino de Aosta - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume d'Aoste
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 9 mars 2014, le Traité Commercial signé avec le Royaume d'Aoste, établit les échanges suivants :
Importations vers le Numancia - Importaciones hacia Numancia :
- Deux mille tonnes de zinc pour deux millions d'euros - Dos mil toneladas de cinc por dos millones de euros
Exportations depuis le Numancia - Exportaciones desde Numancia :
- Dix kilogrammes par an d'or pur pour 320 000€ - Diez kilógramos de oro puro por 320 000€
- Cinq mille tonnes de tabac pour 50 000€ - Cincuenta mil toneladas de tabaco por 50 000€
- Huit cents SNAT Hispalis pour 8 984 000€ - Ochocientos SNAT Hispalis por 8 984 000€
- Trois cents SNAT Nicolasol pour 3 750 000€ - Trescientos SNAT Nicolasol por 3 750 000€
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction par REPSOL d'une autoroute à trois voies et d'un chemin de fer classique entre Torrinza et Palos de Nogal pour trente-cinq millions d'euros (payables en cinq ans) en échange de l'exclusivité des droits de péage pour le Numancia durant cinq ans - La construcción por REPSOL de una autopista de tres vías y un ferrocarril clásico entre Torrinza y Palos de Nogal por treinta y cinco millones de euros (pagables en cinco años) a cambio de la exclusividad de los derechos de peaje para Numancia durante cinco años
- L'implantation de toutes les entreprises numanciennes (sauf Correos et Hispalojuegos) en Aoste - La implantación de todas las empresas numánticas (salvo Correos e Hispalojuegos) en Aosta
- La création d'un Institut Saavedra à Torrinza - La creación de un Instituto Saavedra en Torrinza
- La création de couloirs aériens entre Torrinza d'un côté et Hispalis, Emerita Augusta, Filipina, Nicolasol, Vadeable, Olite, Puerto Real et Las Palmas d'autre part - La creación de corredores aéreos entre Torrinza por un lado e Hispalis, Emerita Augusta, Filipina, Nicolasol, Vadeable, Olite, Puerto Real y Las palmas por otra parte
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La signature d'un traité de non agression - La firma de un tratado de no agresión
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume d'Aoste.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 9 mars 2014, le Traité Commercial signé avec le Royaume d'Aoste, établit les échanges suivants :
Importations vers le Numancia - Importaciones hacia Numancia :
- Deux mille tonnes de zinc pour deux millions d'euros - Dos mil toneladas de cinc por dos millones de euros
Exportations depuis le Numancia - Exportaciones desde Numancia :
- Dix kilogrammes par an d'or pur pour 320 000€ - Diez kilógramos de oro puro por 320 000€
- Cinq mille tonnes de tabac pour 50 000€ - Cincuenta mil toneladas de tabaco por 50 000€
- Huit cents SNAT Hispalis pour 8 984 000€ - Ochocientos SNAT Hispalis por 8 984 000€
- Trois cents SNAT Nicolasol pour 3 750 000€ - Trescientos SNAT Nicolasol por 3 750 000€
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction par REPSOL d'une autoroute à trois voies et d'un chemin de fer classique entre Torrinza et Palos de Nogal pour trente-cinq millions d'euros (payables en cinq ans) en échange de l'exclusivité des droits de péage pour le Numancia durant cinq ans - La construcción por REPSOL de una autopista de tres vías y un ferrocarril clásico entre Torrinza y Palos de Nogal por treinta y cinco millones de euros (pagables en cinco años) a cambio de la exclusividad de los derechos de peaje para Numancia durante cinco años
- L'implantation de toutes les entreprises numanciennes (sauf Correos et Hispalojuegos) en Aoste - La implantación de todas las empresas numánticas (salvo Correos e Hispalojuegos) en Aosta
- La création d'un Institut Saavedra à Torrinza - La creación de un Instituto Saavedra en Torrinza
- La création de couloirs aériens entre Torrinza d'un côté et Hispalis, Emerita Augusta, Filipina, Nicolasol, Vadeable, Olite, Puerto Real et Las Palmas d'autre part - La creación de corredores aéreos entre Torrinza por un lado e Hispalis, Emerita Augusta, Filipina, Nicolasol, Vadeable, Olite, Puerto Real y Las palmas por otra parte
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La signature d'un traité de non agression - La firma de un tratado de no agresión
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume d'Aoste.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Reino de Dressy - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume de Dressy
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 15 mars 2014, le Traité Commercial signé avec le Royaume de Dressy, établit les échanges suivants :
- La création d'un Institut Saavedra en Dressy - La creación de un Instituto Saavedra en Dressy
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La signature d'un traité de non agression - La firma de un tratado de no agresión
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume de Dressy.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 15 mars 2014, le Traité Commercial signé avec le Royaume de Dressy, établit les échanges suivants :
- La création d'un Institut Saavedra en Dressy - La creación de un Instituto Saavedra en Dressy
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La signature d'un traité de non agression - La firma de un tratado de no agresión
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume de Dressy.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Popular de Varlovia - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Populaire de Varlovie
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 29 mars 2014, le Traité Commercial signé avec la République de Varlovie, établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La création d'un Institut Saavedra en Varlovie - La creación de un Instituto Saavedra en Varlovia
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- L'ouverture d'une Maison de la Varlovie à Hispalis - La apertura de una Casa de Varlovia en Hispalis
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Populaire de Varlovie.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 29 mars 2014, le Traité Commercial signé avec la République de Varlovie, établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La création d'un Institut Saavedra en Varlovie - La creación de un Instituto Saavedra en Varlovia
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- L'ouverture d'une Maison de la Varlovie à Hispalis - La apertura de una Casa de Varlovia en Hispalis
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Populaire de Varlovie.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
-
Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Imperio de Kislevio - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec l'Empire du Kislev
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 15 mai 2014, le Traité Commercial signé avec l'Empire du Kislev, établit les échanges suivants :
Exportations depuis le Numancia - Exportaciones desde Numancia :
- Des vêtements des marques de prêt-à-porter Zara, Bershka, Desigual et El Corte Torvalio - Prendas de vestir de las marcas de prêt-à-porter Zara, Bershka, Desigual y El Corte Torvalio
- Dix mille barils de pétrole raffiné par semaine pour 530 millions de dollars pelabssiens par an - Diez mil barriles de petróleo refinado a la semana por 530 millones de dólares pelabsianos anuales
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction de tours d'habitation de dix étages à vingt millions d'euros l'unité - La construcción de torres de vivienda de diez pisos por veinte millones de euros cada una
- La création d'un Institut Saavedra en Kislev - La creación de un Instituto Saavedra en Kislevio
- La création d'une Maison du Kislev à Hispalis - La creación de una Casa de Kislevio en Hispalis
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La tenue d'un match amical de football et de rugby - La celebración de un partido amistoso de fútbol y rugby
- La collaboration des services de police en matière de lutte contre le terrorisme, les contrefaçons, les faux monnayeurs et le trafic de drogue - La colaboración de los servicios de policía en el ámbito de la lucha contra el terrorismo, las imitaciones, los falsificadores y el narcotráfico
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec l'Empire de Kislev.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 15 mai 2014, le Traité Commercial signé avec l'Empire du Kislev, établit les échanges suivants :
Exportations depuis le Numancia - Exportaciones desde Numancia :
- Des vêtements des marques de prêt-à-porter Zara, Bershka, Desigual et El Corte Torvalio - Prendas de vestir de las marcas de prêt-à-porter Zara, Bershka, Desigual y El Corte Torvalio
- Dix mille barils de pétrole raffiné par semaine pour 530 millions de dollars pelabssiens par an - Diez mil barriles de petróleo refinado a la semana por 530 millones de dólares pelabsianos anuales
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction de tours d'habitation de dix étages à vingt millions d'euros l'unité - La construcción de torres de vivienda de diez pisos por veinte millones de euros cada una
- La création d'un Institut Saavedra en Kislev - La creación de un Instituto Saavedra en Kislevio
- La création d'une Maison du Kislev à Hispalis - La creación de una Casa de Kislevio en Hispalis
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La tenue d'un match amical de football et de rugby - La celebración de un partido amistoso de fútbol y rugby
- La collaboration des services de police en matière de lutte contre le terrorisme, les contrefaçons, les faux monnayeurs et le trafic de drogue - La colaboración de los servicios de policía en el ámbito de la lucha contra el terrorismo, las imitaciones, los falsificadores y el narcotráfico
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec l'Empire de Kislev.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con los Estados Unidos de Pelabsa - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec les États-Unis de Pelabssa
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 20 mai 2014, le Traité Commercial signé avec les États-Unis de Pelabssa, établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'installation de certaines marques numanciennes (la SNAT, Altavista, Zara, Bershka, Desigual et le Corte Torvalio) au Pelabssa - La instalación de algunas marcas numánticas (la SNAT, Altavista, Zara, Bershka, Desigual y El Corte Torvalio) en Pelabsa
- La collaboration entre Altavista et Afasoft dans le domaine informatique et électronique - La colaboración entre Altavista y Afasoft en el ámbito informático y electrónico
- La création d'une pinacothèque numancienne sur la côte occidentale pelabssienne - La creación de una pinacoteca numántica en la costa occidental pelabsiana
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La tenue d'un match amical de rugby au Stade de la Monarchie - La celebración de un partido amistoso de rugby en el Estadio de la Monarquía
- La réduction des démarches douanières pour l'entrée de touristes pelabssiens au Numancia - La reducción de los trámites arancelarios para la entrada de turistas pelabsianos en Numancia
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec les Etats-Unis de Pelabssa.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 20 mai 2014, le Traité Commercial signé avec les États-Unis de Pelabssa, établit les échanges suivants :
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'installation de certaines marques numanciennes (la SNAT, Altavista, Zara, Bershka, Desigual et le Corte Torvalio) au Pelabssa - La instalación de algunas marcas numánticas (la SNAT, Altavista, Zara, Bershka, Desigual y El Corte Torvalio) en Pelabsa
- La collaboration entre Altavista et Afasoft dans le domaine informatique et électronique - La colaboración entre Altavista y Afasoft en el ámbito informático y electrónico
- La création d'une pinacothèque numancienne sur la côte occidentale pelabssienne - La creación de una pinacoteca numántica en la costa occidental pelabsiana
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La tenue d'un match amical de rugby au Stade de la Monarchie - La celebración de un partido amistoso de rugby en el Estadio de la Monarquía
- La réduction des démarches douanières pour l'entrée de touristes pelabssiens au Numancia - La reducción de los trámites arancelarios para la entrada de turistas pelabsianos en Numancia
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec les Etats-Unis de Pelabssa.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
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Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Popular de Kasovia - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Populaire de Kasovie
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 28 juin 2014, le Traité Commercial signé avec la République Populaire de Kasovie, établit les échanges suivants :
[quote]Traité de non-agression mutuelle entre la République Populaire de Kasovie et le Royaume Canoviste de Numancia
Par le présent traité, les nations de la République Populaire de Kasovie et du Royaume Canoviste de Numancia, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
Lu et signé ce 27/04/2014 par
Svetlana Shulski, Ambassadrice du Peuple de la République Populaire de Kasovie,
Mariana Fernández, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Numancia,[/quote]
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Populaire de Kasovie et le Royaume Canoviste de Numancia
Par la présente, les nations de la République Populaire de Kasovie et du Royaume Canoviste de Numancia acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
Lu et signé ce 27/04/2014 par
Svetlana Shulski, Ambassadrice du Peuple de la République Populaire de Kasovie,
Mariana Fernández, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Numancia,[/quote]
[quote]Traité Culturel entre la République Populaire de Kasovie et le Royaume Canoviste de Numancia
Par la présente, les nations de la République Populaire de Kasovie et du Royaume Canoviste de Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
Lu et signé ce 27/04/2014 par
Svetlana Shulski, Ambassadrice du Peuple de la République Populaire de Kasovie,
Mariana Fernández, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Numancia,[/quote]
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Populaire de Kasovie.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 28 juin 2014, le Traité Commercial signé avec la République Populaire de Kasovie, établit les échanges suivants :
[quote]Traité de non-agression mutuelle entre la République Populaire de Kasovie et le Royaume Canoviste de Numancia
Par le présent traité, les nations de la République Populaire de Kasovie et du Royaume Canoviste de Numancia, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- Les Nations Signataires se reconnaissent mutuellement comme des nations souveraines et indépendantes. Les Nations Signataires s'engagent à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants des Nations Signataires se soumettront dès lors aux lois de chaque Nation Signataire lorsqu'ils se rendront sur le territoire de celle-ci.
- Les Nations Signataires s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité des Nations Signataires sur leur territoire et à ne pas envoyer de troupes sur le territoire des Nations Signataires sans l'accord préalable de ces dernières.
- Les Nations Signataires s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants des Nations Signataires et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Kasovie, au Numancia ou à l'étranger.
- Les Nations Signataires s'engagent à ne pas s'en prendre aux ressortissants des Nations Signataires et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent sur leur territoire, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois locales.
Lu et signé ce 27/04/2014 par
Svetlana Shulski, Ambassadrice du Peuple de la République Populaire de Kasovie,
Mariana Fernández, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Numancia,[/quote]
[quote]Traité de coopération commerciale entre la République Populaire de Kasovie et le Royaume Canoviste de Numancia
Par la présente, les nations de la République Populaire de Kasovie et du Royaume Canoviste de Numancia acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
- La République Populaire de Kasovie s'engage à exporter vers le Royaume Canoviste de Numancia, 5 tonnes de mercure par an à 10 euros le kg, pour un total de 50 000 euros par an.
- Le Royaume Canoviste de Numancia s'engage à exporter vers la République Populaire de Kasovie, 1 tonne d'or par an à 32 000 euros le kg, pour un total de 32 000 000 d'euros par an.
- Le Royaume Canoviste de Numancia s'engage à effectuer la construction de trente plateformes pétrolières et gazières, (dont quinze sont de types fixes pour les zones peu profondes ne dépassant pas les 300 mètres de profondeur et les quinze autres sont de types FPSO pour les zones profondes dépassant les 300 mètres de profondeur), de dix raffineries complexes (permettant notamment le traitement du pétrole et du gaz) et de 500 000 kilomètres de pipelines (gazoducs et oléoducs dont une partie immergée) pour la République Populaire de Kasovie.
Le projet coûte à la République Populaire de Kasovie, 6 000 000 000 d'euros, payable sur cinq ans avec une avance de 30%, soit 1 600 000 000 d'euros payable au Royaume Canoviste de Numancia dès le début des travaux.
L'entreprise Repsol du Royaume Canoviste de Numancia est chargée de la réalisation du projet (dont le transfert de la technologie concernée) avec la collaboration de l'entreprise Watika de la République Populaire de Kasovie pour une durée de 18 mois. - Le Royaume Canoviste de Numancia s'engage à effectuer la rénovation et la modernisation de 100 000 kilomètres de réseaux routiers (routes nationales et autoroutes) et 10 000 kilomètres de chemins de fer pour la République Populaire de Kasovie.
Le projet coûte à la République Populaire de Kasovie, 100 000 000 d'euros, payable au Royaume Canoviste de Numancia dès le début des travaux.
L'entreprise Repsol du Royaume Canoviste de Numancia est chargée de la réalisation du projet (dont le transfert de la technologie concernée) avec la collaboration de l'entreprise Lévistrina de la République Populaire de Kasovie pour une durée de 24 mois. - Le Royaume Canoviste de Numancia s'engage à effectuer la rénovation et la modernisation de 250 000 kilomètres de lignes de télécommunication, à construire 200 000 cabines téléphoniques et un centre de télécommunication complexe pour la République Populaire de Kasovie.
Le projet coûte à la République Populaire de Kasovie, 300 000 000 d'euros, payable au Royaume Canoviste de Numancia dès le début des travaux.
L'entreprise Repsol et Téléfonica du Royaume Canoviste de Numancia sont chargées de la réalisation du projet (dont le transfert de la technologie concernée) avec la collaboration de l'entreprise Télékatra de la République Populaire de Kasovie pour une durée de 12 mois.
Lu et signé ce 27/04/2014 par
Svetlana Shulski, Ambassadrice du Peuple de la République Populaire de Kasovie,
Mariana Fernández, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Numancia,[/quote]
[quote]Traité Culturel entre la République Populaire de Kasovie et le Royaume Canoviste de Numancia
Par la présente, les nations de la République Populaire de Kasovie et du Royaume Canoviste de Numancia, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :
- La République Populaire de Kasovie et le Royaume Canoviste de Numancia s'engage dans l'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon et Novisix.
- La République Populaire de Kasovie et le Royaume Canoviste de Numancia s'engage dans l'ouverture d'un programme d'échange culturel Ruslana.
- La République Populaire de Kasovie autorise le Royaume Canoviste de Numancia à ouvrir sur le sol Kasovar, un Institut Saveedra dans l'un des bâtiments mis en location par la République Populaire de Kasovie.
Lu et signé ce 27/04/2014 par
Svetlana Shulski, Ambassadrice du Peuple de la République Populaire de Kasovie,
Mariana Fernández, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Numancia,[/quote]
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Populaire de Kasovie.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
-
Ramiro de Maeztu
Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Estado Federal de Lietuvisqua - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec l'État fédéral du Liethuviska
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 28 juin 2014, le Traité Commercial signé avec l'État Fédéral du Liethuviska, établit les échanges suivants :
Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia
- 10 000 barils de pétrole par semaine à raison de 150 dollars pelabssiens le baril - 10 000 barriles de petróleo semanales a razón de 150 dólares pelabsianos el barril
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction par Repsol de sept centrales thermiques de trigénération au gaz pour deux milliards sept cent millions d'euros, dont le paiement sera échelonné sur trois ans, avec transfert de technologie - La construcción por Repsol de siete plantas térmicas de trigeneración de gas por dos mil setecientos millones de euros, cuyo pago se escalonará sobre tres años, con la transferencia de la tecnología
- La constitution de la marque automobile Ladius (Liethuviska) comme filiale de la SNAT, en échange de 25% des bénéfices de Ladius pour la SNAT et un transfert de technologie (automobile de base) pour Ladius - La constitución de la marca automóvil Ladius (Lietuvisqua) como filial de la SNAT, a cambio de un 25% de los beneficios de Ladius para la SNAT y una transferencia de tecnología (autómovil básico) para Ladius
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La création d'un Institut Saavedra en Liethuviska - La creación de un Instituto Saavedra en Lietuviska
- Un allégement des formalités douanières et administratives pour les touristes du Liethuviska désirant se rendre au Numancia et vice-versa - Un aligeramiento de los trámites arancelarios y administrativos para los turistas de Lietuvisqua que deseen acudir a Numancia y viceversa
- L'ouverture d'un pont aérien entre les aéroports internationaux numanciens et la capitale du Liethuviska - La apertura de un puente aéreo entre los aeropuertos internacionales numánticos y la capital de Lietuvisqua
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec l'État fédéral du Liethuviska.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle
[quote]A compter de ce jour, 28 juin 2014, le Traité Commercial signé avec l'État Fédéral du Liethuviska, établit les échanges suivants :
Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia
- 10 000 barils de pétrole par semaine à raison de 150 dollars pelabssiens le baril - 10 000 barriles de petróleo semanales a razón de 150 dólares pelabsianos el barril
Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction par Repsol de sept centrales thermiques de trigénération au gaz pour deux milliards sept cent millions d'euros, dont le paiement sera échelonné sur trois ans, avec transfert de technologie - La construcción por Repsol de siete plantas térmicas de trigeneración de gas por dos mil setecientos millones de euros, cuyo pago se escalonará sobre tres años, con la transferencia de la tecnología
- La constitution de la marque automobile Ladius (Liethuviska) comme filiale de la SNAT, en échange de 25% des bénéfices de Ladius pour la SNAT et un transfert de technologie (automobile de base) pour Ladius - La constitución de la marca automóvil Ladius (Lietuvisqua) como filial de la SNAT, a cambio de un 25% de los beneficios de Ladius para la SNAT y una transferencia de tecnología (autómovil básico) para Ladius
- L'ouverture d'un programme d'échange universitaire Platon - La apertura de un programa de intercambio universitario Platón
- La création d'un Institut Saavedra en Liethuviska - La creación de un Instituto Saavedra en Lietuviska
- Un allégement des formalités douanières et administratives pour les touristes du Liethuviska désirant se rendre au Numancia et vice-versa - Un aligeramiento de los trámites arancelarios y administrativos para los turistas de Lietuvisqua que deseen acudir a Numancia y viceversa
- L'ouverture d'un pont aérien entre les aéroports internationaux numanciens et la capitale du Liethuviska - La apertura de un puente aéreo entre los aeropuertos internacionales numánticos y la capital de Lietuvisqua
Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec l'État fédéral du Liethuviska.[/quote]
La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz