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M. Naoto Kan, Président du Conseil :

Cela se fera au cours de la session annuelle de vote du budget de la Banque Alimentaire et Agricole Mondiale. Il s’agit là de détails que nous n’avons pas à régler au sein de notre organisation. Les autorités compétentes s’en chargeront le moment voulu et une fois que tout sera effectivement mis en place.
Bien, je pense que nous pouvons refermer le chapitre de la BAAM qui est bien avancé et qui nécessitera plus que l’aval de chacun d’entre vous au moment de sa création. L’initiative étant raksasanne, nos services mettront en place les bases de l’organisation. Chacun de vous pourra ensuite y adhérer en contribuant financièrement à la BAAM.

Pour toutes les autres mesures du précédent Sommet, je ne peux qu’encourager chacun d’entre vous à faire le maximum pour que les mesures issues d’un consensus entre nous puissent voir le jour concrètement dans chacun de nos pays en admettant certaine particularités, cela va de soit.

Bien, je vous propose de passer au chapitre suivant : la politique économique et financière.
Le premier sujet que je souhaite aborder avec vous concerne la politique de lutte contre le marché noir et la contrefaçon. On le sait, chacun de nos pays est victime de la contrefaçon, de manière plus forte chez certains que chez d’autres, mais c’est un phénomène global. Notamment en Alméra ou au nord du Vicaskaran qui recoivent un afflux très importants de produits contrefaits en provenance de pays zanyanais, jeekimois ou bien encore makiran. Le Raksasa ne tolère pas la fabrication de faux sur son sol, c’est pourquoi une législation stricte est en vigueur actuellement dans tout le pays, mais cela ne suffit pas. Nous pensons que l’aide de plusieurs puissances ayant des services spécialisés dans la contrebande pourrait nous aider à améliorer l’efficacité de nos services en la matière. Nous proposons également la création d’un Bureau International de Lutte contre le Marché noir et la Contrefaçon (BILMC). Celui-ci aurait pour rôle de coordonner l’action de nos pays en matière de lutte contre ce fléau. Chaque pays pourrait mettre en commun ses données ainsi que des équipes spécialisées pour permettre à d’autres pays, moins équipés d’avoir une chance ou une opportunité de lutter efficacement contre ces réseaux.

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Ana Griñán Salgado : Le Numancia, de par sa position stratégique entre Est et Ouest, Nord et Sud, Alméra, Zanyane et Vicaskaran, est malheureusement un lieu de passage privilégié des produits contrefaits.
Néanmoins, nos services douaniers et nos Groupes d'Intervention Spéciale luttent activement contre ce fléau et pourraient tout à fait mettre leur savoir en commun avec d'autres pays.</center>

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[quote]Guido Quinsli: Le Quantar n'est pas spécialement un lieu de transite mais les saisies restent tout de même conséquentes. Notre législation est très réprésive en la matière mais un durcissement des sanctions est également à l'oeuvre et prévu pour le Ministère de l'Écomonie. La formation continu de nos douaniers, des Länder comme de la Fédération, leur permet de se mettre à jour en ce qui concerne les nouveaux produits, notamment en matière de nouvelle technologie, et de déceler la moindre contrefaçon. Des dounaiers qui sont activement assistés par des détectives employés par nos conglomérats. Bien loin d'être une concurrence ou preuve d'une incapacité, les deux agences travaillent en étroite collaboration et les résultats sont très satisfaisant. D'autant plus que les détective ne sont pas spécialement restreint par de quelconques directivse dans l'exercice de leur fonction. Ainsi, nous sommes également prêt à partager ce savoir en matière douanière avec les autres pays de cette table et participer en coopération à lutte contre la contre-façon. [/quote]

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Brian Blackburn, Président de la Shawiricie</center>



Brian Blackburn : La Shawiricie est un réel passage pour les trafiquants de drogues qui désirent se rendre rapidement aux États-Unis de Pelabssa. Il s'agit d'un vrai fléau même si nos autorités douanières sont très compétentes en la matière. Peut-être pourrais-je envisager avec les autorités pelabssienne une rencontre où ce sujet serait abordé et qu'un plan commun concret serait trouvé afin de diminuer largement le taux de passation de drogues en Shawiricie afin d'atteindre le Pelabssa...

Emma Fletcher :
-La lutte domestique en ce qui concerne le non-respect de la propriété intellectuelle est relativement efficace.
Les tribunaux du commerce traitent annuellement plusieurs dizaines de milliers de cas.
Mais uniquement dans la mesure où l'existance des copies est portée à la connaissance des entreprises propriétaires de l'original, cela va sans dire.
Cela suppose néanmoins un budget pour la recherche de ces copies de la part des entreprises et entraine donc une hausse des prix.
Les copies à petite échelle ou de produits à faible valeur ajouté reçoivent donc relativement peu d'attention.
La lutte à l'étranger est bien plus compliquée, dans la mesure où il est difficile d'échanger des informations avec certains pays.
Le caractère purement national des brevets peut rendre la copie parfaitement légale dans une nation et pas dans une autre.

Nous soutenons la proposition de Monsieur Kan concernant le BILMC.
Afin d'encourager les douanes à traquer les contrefaçons, une portion des amendes infligées pourrait être reversée directement aux douaniers.
Nous offrons aussi la mise en place d'un organisme chargé de la validation des brevets entre nos pays.
Les entreprises auront ainsi l'assurance de la validité de ces brevets devant les tribunaux de chacun des pays du G8.

Sur cette base, en ce qui concerne la lutte contre la contrefaçon dans les pays pauvres, nous privilégions le recours simultané à trois mesures :

• 1) Aides financières aux gouvernements en échange de la reconnaissance de la validité des brevets internationaux.
  Ces aides financières seront procurées en faisant payé d'avantage les entreprises pour le dépot d'un brevet.
  Ainsi que par la revente des saisies (voir point 3).
  
  2) Rachat des saisies par le BILMC directement aux douaniers des pays, à un prix équivalent à 10% de la valeur marchande des copies.
  Les sommes nécessaires seront procurées en faisant payé d'avantage les entreprises pour le dépot d'un brevet.
  Ainsi que par la revente des saisies (voir point 3).
  
  3) Avec accord de l'entreprise disposant du brevet, revente par le BILMC de la marchandise frauduleuse dans des magasins spéciaux.
  Le prix de vente serait légèrement inférieur au prix d'un original et permettrait de couvrir :
  • Une compensation à l'entreprise disposant d'un brevet
  • La prime de rachat aux douaniers
  • Les activités annexes du BILMC

Nous avons bon espoir qu'ainsi, la contrefaçon financera la lutte contre la contrefaçon.
Et qu'à mesure que la contrefaçon diminuera en importance, les moyens alloués à la lutte contre elle diminueront de même.

Verre d'eau...

Emma Fletcher :
-En ce qui concerne la drogue, les arrivages du Ranekika et de la Shawiricie représentent la majorité du transit.
Même les triades du Makara passe aujourd'hui par le Sud-Vicaskaran plutôt que de chercher à passer directement par bâteau.
La lutte contre ce fléau est plus difficile que la contrefaçon car la valeur ajoutée sur le produit est gigantesque.
Et que l'on ne peut revendre le produit pour financer la lutte.

Nous acceptons toutefois l'idée de collaborer avec les autorités de Shawiricie.
Nous mettrons à leur disposition nos moyens de surveillance électronique les plus avancé afin qu'ils sécurisent leur frontière Sud.
Nous attendons en échange des rapports quant aux quantités saisies et aux individus impliqués, ainsi que de possibles extraditions sur demande.

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Brian Blackburn, Président de la Shawiricie</center>



Brian Blackburn : Nous sommes d'accord au sujet des rapports de saisies ainsi que des criminels arrêtés et impliqués dans ces affaires. Cependant, madame Fletcher, vous savez que la Shawiricie ne possède aucun traité d'extradition judiciaire avec aucun pays et que la justice shawiricoise prévaut sur son territoire. Une telle mise en place n'est pas bien vu par mon gouvernement, mais j'imagine que nous pourrons nous rencontrer ailleurs afin d'en discuter pleinement.

Pour les solutions que vous présentez, nous sommes d'accord, à quelques points seulement. Le Groupe des Huit ne doit pas être vu comme le plus grand dealer de drogues. Cette drogue est illégalle et j'ignore les lois qui régissent au Pelabssa, mais seule les drogues certifiées et contrôlées peuvent être vendues aux entreprises spécialisées. En médecine, par exemple. Je n'y adhère donc pas.

Et évidemment, il est impensable de donner compensations aux douaniers pour leurs saisies. Le climat de paranoïa qui règnerait à nos frontières dans le but de se faire du... fric... n'est pas du tout envisageable.

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Daeng Do Sun : La Fédération, pour être franc, n'a pas de législation au sujet des contre-façon étant donné que notre pays n'est pas vraiment concerné par le phénomène des marques. Bien évidemment ceci ne signifie pas que la contre-façon peut avoir lieu à toute puissance vu que le pouvoir judiciaire prend en compte les plaintes à ce sujet mais c'est surtout la préservation des droits d'auteur qui sont au centre de l'intérêt politique. Ceci s'explique probablement par le simple fait que le secteur de luxe et de haute technologie est encore très jeune et que les rares marques tarnoises jouissent d'un soutien étatique assez important et fort pour dissuader de "tenter le diable". Comme déjà souligné, ceci est bien évidemment en raison de notre situation nationale et donc une adaptation de la législation aux besoins internationaux n'est pas à exclure. Jusqu'à maintenant nous n'avons pas été confronté à une vision plus international de la question mais ce qui heureusement a été fait par le Raksasa et donc permettra à notre pays d'adapter sa législation.

Au sujet de la drogue, comme avec la contre-façon, c'est surtout la situation nationale qui a marqué la législation et donc vous pouvez bien vous doutez que celle-ci n'a jusqu'à aujourd'hui pas pris en compte les intérêts d'autres pays. Par conséquence la vente de drogue dans la Fédération est totallement interdit et les punitions pour la vente de drogue aboutissent le plus souvent à ce que nous pouvons nommer la "situation d'Emmental" donc l'execution par balle. En contre-parti la production et l'exportation de drogue est autorisée ainsi que le transport par notre territoire sans écoulement sur notre marché. Cette politique devait au fond canaliser le fléau vers d'autres pays. Nous avouons, cette politique n'est pas des plus galantes mais étant donné que le trafique se dirigeait surtout vers le Ranekika et par là vers les USP, les gouvernements de notre pays n'ont jamais été motivés à changer la législation. Nous rappelons que c'est uniquement aujourd'hui, grâce au Raksasa, qu'une approche plus internationale se pose enfin ce qui bien évidemment devra permettre de créer une politique de lutte contre la drogue nationale plus concordé avec les autres pays.

Nous savons que ceci peut choquer mais nous mettons les cartes sur la table à fin de trouver des compromis permettant d'adapter la situation actuelle de notre pays aux exigences internationales ce qui est le but de notre honorable reunion.

Emma eut l'air confuse par les propose de Blackburn concernant la drogue à revendre.

Emma Fletcher :
-... Je parlais bien évidemment de revendre la contrefaçon, Monsieur le Président.
Pas la drogue.

C'est la raison même pour laquelle j'ai précisé que la lutte contre les stupéfiants serait plus difficile et plus coûteuse :
Nous ne pouvons revendre les produits confisqués.
Et la marge des trafiquants sur ces produits est si large qu'il serait vain de vouloir offrir une "prime à la saisie" aux douaniers.
Les cartels et triades pourraient bien plus facilement les inciter à fermer les yeux que nous ne pourrions les inciter à les ouvrir.

Elle se tourna vers Daeng Do Sun.

Emma Fletcher :
-Votre Altesse, vos propos sont en effet une surprise mais pas complète :
Le Wapong pratique lui aussi ouvertement les exportations de drogue.
Nous lui avons clairement signifier que cela n'était pas tolérable vers le Pelabssa.
Des aides financières et la menace de les couper en cas d'absence de résultat ont fait des merveilles.
La carotte et le bâton...
Une politique applicable à petite échelle mais inadéquate pour un pays comme le Tarnosia : le coût de la carotte serait trop élevé.
Et vous avez déjà eu votre lot de bâton.
Envisageriez-vous donc, dans le cadre des accords avec le Ranekika, de faire stopper cette production de drogue domestique ?
Vous semblez avoir les outils nécessaires à la répression.

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Brian Blackburn, Président de la Shawiricie</center>



Évidemment, Brian Blackburn n'était pas le plus grand ami du Pelabssa. Et vice-versa. Cela prouvait sans doute la politique qu'il avait mené contre ce pays. Cela expliquait donc sans doute le fait que Blackburn n'ai pas écouté la moitié des mots de la pelabssienne. Pour détendre l'atmosphère, Blackburn dit quelques mots, avant de redonner la barre à sa ministre...

Brian Blackburn : Pardonnez mon erreur, chère. Je n'ai pas eu ma dose ce matin. Je divague donc de temps en temps...

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Daeng Do Sun : Ah oui....le bâton...le revers de la monnaie quand on abuse du bâton c'est qu'après un moment il se brise. Au sujet de la répression, je pense que parler de répression n'est pas très adequat. Nous savons comment faire respecter la loi. Après, notre pays est connu pour avoir un système administrative très efficace au point qu'on parla pendant la Grande Guerre que ce seraient les soldats qui gagnaient les batailles mais les fonctionnaires qui conquirent les territoires. Ils n'avaient pas tort. Pour l'arrêt de la production de drogue domestique, tout est une question ce que vous proposez en échange.