Archives de Simpolitique

[quote][center]Accords du Sommet d'Halek-Ma
Novembre 2024[/center]

Section 1 : Issues relatives à la coopération économique
• Passage de 10 à 5 ans de la propriété privée vers la propriété public des brevets uniquement au sein du Réseau
• Zone de libre-échange
• Zone de libre-circulation
• Union Douanière (Pas Sébaldie ni Liethuviska)
• Principe de Développement Coopératif
• Abaissement spécial de la taxation domestique pour les entreprises/corporations des pays-membres

Section 2 : Issues relatives à la coopération diplomatique, politique et juridique
• Harmonisation des installations diplomatiques et coopération entre les établissements diplomatiques
• [url=http://www.simpolitique.com/post243691.html#p243691]Convention Collective Multi-Territoriale des Principes Fondamentaux[/url]
• Accords d'extradition et de coopération judiciaire (Pas Tel-Erib)
• Coopération des services de renseignements

Section 3 : Issues relatives à la recherche et au développement
• Intégration à l'Espace Scientifique Fédéral

Section 4 : Issues relatives à la coopération stratégique et militaire
• Pacte de non-agression
• Pacte de défense mutuelle
• Établissement d'une force commune d'intervention chirurgicale et humanitaire
• Établissement d'une ou plusieurs bases militaires, exercices communs
• Harmonisation des normes radios, radars et de codages militaires entre les pays

Membres du Réseau :

Azude
Culture
Menovie
Liethuviska
Sebaldie
Tel-Erib
Franconie
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