[Joséphine Mercier, Secrétaire Générale, souriante]
"Nous avons en effet une base de travail que je vais vous transmettre tout de suite! Mais il ne s'agit que d'une base bien entendu. Libre à vous de modifier ce que bon vous chante, nous sommes ici pour en discuter! Et j'ajoute d'ore et déjà les conditions thorvaloises précédemment dites!"
[alb]Joséphine donna un exemple de rédaction des traité type aiglantin après avoir rédigé à la mains les conditions du Royaume.[/alb]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Thorval[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à condition que celui-ci soit scellé sans contrainte par Sa Majesté devant au moins trois témoins, et que les parlements de Thorval ne le dénoncent pas via leur droit de remontrance préalable.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Thorvalois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Thorvalois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Thorvalois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Thorval s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Thorvalois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Thorval s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Thorval.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Thorvalois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Thorval.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Thorvaloise lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
2.1 Le Thorval s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 Le Thorval s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 Le Thorval s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire Thorval.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés Thorvaloises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Thorval.[/quote]
Rencontre Diplomatique Aiglantine-Thorval
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Zaldora
Le vieux professeur replaça correctement ses lunettes et se plongea dans le traité.
[justify]« Oui, c'est un traité général, un accord cadre de très bonne qualité. Il en irait, ensuite, à nos ministères de la culture respectifs de gérer quotidiennement le détail de ces échanges. Il y a cependant deux points, 2.3 et 2.4, qui je pense doivent subir une légère modification.
Concernant la première, les études supérieures sont très sélectives mais entièrement gratuites au Thorval. Des bourses d'études ne sont sans doute pas nécessaires.
La seconde fait mention d'assurances. Or, assurer un objet ou une propriété est un acte entièrement libre chez nous et nul disposition légale n'oblige en cela. Il faudrait donc peut-être relativiser la clause. »[/justify]
[justify]« Oui, c'est un traité général, un accord cadre de très bonne qualité. Il en irait, ensuite, à nos ministères de la culture respectifs de gérer quotidiennement le détail de ces échanges. Il y a cependant deux points, 2.3 et 2.4, qui je pense doivent subir une légère modification.
Concernant la première, les études supérieures sont très sélectives mais entièrement gratuites au Thorval. Des bourses d'études ne sont sans doute pas nécessaires.
La seconde fait mention d'assurances. Or, assurer un objet ou une propriété est un acte entièrement libre chez nous et nul disposition légale n'oblige en cela. Il faudrait donc peut-être relativiser la clause. »[/justify]
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Leraptopes
[Joséphine Mercier, Secrétaire Générale, souriante et sérieuse]
"Très bien, il y a bien entendu moyen de modifier cela! Nous voulons simplement permettre à tout étudiants de pouvoir étudier à l'étranger et ce peut-importe ses moyens financier. Si l'école est gratuite, alors effectivement une bourse d'étude n'est pas nécessaire. En revanche pour l'assurance, que proposez vous si le cas venait à se présenter, c'est à dire si une œuvre venait à être endommagé?"
[Françoise Deschamps, Secrétaire des Affaires Étrangère, souriante]
"Nous partons bien sûr du principe que cela n'arrivera jamais mais le risque zéro n'existe pas! Jusqu'à ce jours, aucune ouvres n'a été endommagé chez nous ou à l'étranger, les conservateurs savent ce qu'ils font!"
"Très bien, il y a bien entendu moyen de modifier cela! Nous voulons simplement permettre à tout étudiants de pouvoir étudier à l'étranger et ce peut-importe ses moyens financier. Si l'école est gratuite, alors effectivement une bourse d'étude n'est pas nécessaire. En revanche pour l'assurance, que proposez vous si le cas venait à se présenter, c'est à dire si une œuvre venait à être endommagé?"
[Françoise Deschamps, Secrétaire des Affaires Étrangère, souriante]
"Nous partons bien sûr du principe que cela n'arrivera jamais mais le risque zéro n'existe pas! Jusqu'à ce jours, aucune ouvres n'a été endommagé chez nous ou à l'étranger, les conservateurs savent ce qu'ils font!"
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Zaldora
[justify]Le vieux professeur réfléchit quelques secondes et répondit.
« A la place, nous proposons que les restaurateurs d'art aiglantins viennent prêter main forte aux nôtres pour restaurer l’œuvre endommagée. Si l'opération est impossible ou insatisfaisante, ma foi, nos conservateurs diront tant pris. C'est dommage mais on n'y peut rien. Au fond, l'indemnisation de l'assureur ne ramènera pas l'objet perdu. Il faut se dire qu'un talentueux artiste réalisera une œuvre surement encore plus belle. Il y a quand même le risque que les échanges stagnent, pire, s'arrêtent. »[/justify]
« A la place, nous proposons que les restaurateurs d'art aiglantins viennent prêter main forte aux nôtres pour restaurer l’œuvre endommagée. Si l'opération est impossible ou insatisfaisante, ma foi, nos conservateurs diront tant pris. C'est dommage mais on n'y peut rien. Au fond, l'indemnisation de l'assureur ne ramènera pas l'objet perdu. Il faut se dire qu'un talentueux artiste réalisera une œuvre surement encore plus belle. Il y a quand même le risque que les échanges stagnent, pire, s'arrêtent. »[/justify]
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Leraptopes
[Françoise Deschamps, Secrétaire des Affaires Etrangères, sérieuse et la main posé sur le menton]
"Oui, bien sûr il en va de notre honneur. Nous avons toujours protégé nos œuvres historiques comme la prunelle de nos yeux, nous protégerons les œuvres étrangères avec tout autant d'attention. De toute manière les œuvres thorvaloises seront d'office assurée par notre assurance d'état, en fait, les conservateurs thorvalois n'auront pas besoin d'entamer les démarches administratives qui en résultent, ce sera sur notre initiative. Nous cassons, nous payons, cela nous semble juste. Et au delà de l'aspect financier, il est évident que nous prêterons main forte aux conservateurs thorvalois! Mais comme nous ne sommes jamais à l'abri d'un accident...nous ferions tous pour nous faire pardonner. En ce sens..."
[alb]Elle prit une feuille de papier sur laquelle elle écrivait à la main de nouveaux articles. En juxtaposant le document de Joséphine et sa proposition, on obtenait le résultats suivant:[/alb]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Thorval[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à condition que celui-ci soit scellé sans contrainte par Sa Majesté devant au moins trois témoins, et que les parlements de Thorval ne le dénoncent pas via leur droit de remontrance préalable.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Thorvalois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Thorvalois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Thorvalois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Thorval s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Thorvalois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Thorval s'engage à assurer la gratuité de ses établissements estudiantins à tous les ressortissants aiglantins au même titre que les élèves thorvalois.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Thorvalois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Thorval.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Thorvaloise lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les autorités en charges de la protection de ladite œuvre s'engagent à dédommager les propriétaires de l’œuvre de quelque façon que ce soit à la hauteur de la valeur de l’œuvre.
2.1 Le Thorval s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 Le Thorval s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 Le Thorval s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire Thorval.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les autorités en charges de la protection de ladite œuvre s'engagent à dédommager les propriétaires de l’œuvre de quelque façon que ce soit à la hauteur de la valeur de l’œuvre.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Thorval.[/quote]
[Françoise Deschamps, Secrétaire des Affaires Etrangères, sérieuse et souriante]
"Est-ce mieux ainsi? Nous parlons donc de dédommagement et plus de remboursement, cela permettra aux différentes instances culturelles de se mettre d'accords sur la nature de ces dédommagement, quitte à passer par un médiateur, qu'en pensez-vous?"
"Oui, bien sûr il en va de notre honneur. Nous avons toujours protégé nos œuvres historiques comme la prunelle de nos yeux, nous protégerons les œuvres étrangères avec tout autant d'attention. De toute manière les œuvres thorvaloises seront d'office assurée par notre assurance d'état, en fait, les conservateurs thorvalois n'auront pas besoin d'entamer les démarches administratives qui en résultent, ce sera sur notre initiative. Nous cassons, nous payons, cela nous semble juste. Et au delà de l'aspect financier, il est évident que nous prêterons main forte aux conservateurs thorvalois! Mais comme nous ne sommes jamais à l'abri d'un accident...nous ferions tous pour nous faire pardonner. En ce sens..."
[alb]Elle prit une feuille de papier sur laquelle elle écrivait à la main de nouveaux articles. En juxtaposant le document de Joséphine et sa proposition, on obtenait le résultats suivant:[/alb]
[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Thorval[/center]
La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, ont conclus les accords suivants:
0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Le traité ci-présent entrera en vigueur à condition que celui-ci soit scellé sans contrainte par Sa Majesté devant au moins trois témoins, et que les parlements de Thorval ne le dénoncent pas via leur droit de remontrance préalable.
I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants Thorvalois dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants Thorvalois dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant Thorvalois désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
2.1 Le Thorval s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires Thorvalois accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Thorval s'engage à assurer la gratuité de ses établissements estudiantins à tous les ressortissants aiglantins au même titre que les élèves thorvalois.
II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Thorvalois sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Thorval.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques Thorvaloise lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les autorités en charges de la protection de ladite œuvre s'engagent à dédommager les propriétaires de l’œuvre de quelque façon que ce soit à la hauteur de la valeur de l’œuvre.
2.1 Le Thorval s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 Le Thorval s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 Le Thorval s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire Thorval.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les autorités en charges de la protection de ladite œuvre s'engagent à dédommager les propriétaires de l’œuvre de quelque façon que ce soit à la hauteur de la valeur de l’œuvre.
Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Thorval.[/quote]
[Françoise Deschamps, Secrétaire des Affaires Etrangères, sérieuse et souriante]
"Est-ce mieux ainsi? Nous parlons donc de dédommagement et plus de remboursement, cela permettra aux différentes instances culturelles de se mettre d'accords sur la nature de ces dédommagement, quitte à passer par un médiateur, qu'en pensez-vous?"
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Zaldora
[justify]Le ministre Mygdal posa à nouveau les yeux sur le traité refait et parut satisfait.
« C'est parfait en ce qui nous concerne, cet accord peut être signé/scellé. Terminons maintenant avec le commerce. Selon nous, la meilleure chose serait d'autoriser le principe du commerce bilatéral, proclamer la possibilité des échanges, selon les lois en vigueur et les taxes douanières, sans chercher à les exacerber ni à fixer les produits à la virgule prêt. Cela se fera selon la fluctuation des besoins réels de nos peuples respectifs. »[/justify]
« C'est parfait en ce qui nous concerne, cet accord peut être signé/scellé. Terminons maintenant avec le commerce. Selon nous, la meilleure chose serait d'autoriser le principe du commerce bilatéral, proclamer la possibilité des échanges, selon les lois en vigueur et les taxes douanières, sans chercher à les exacerber ni à fixer les produits à la virgule prêt. Cela se fera selon la fluctuation des besoins réels de nos peuples respectifs. »[/justify]
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Leraptopes
[Françoise Deschamps, Secrétaire des Affaires Etrangères, souriante et satisfaite]
"Parfait! Je m'en vais taper au propre cette version pour signature! Je ne peux que difficilement cacher ma joie à l'idée de pouvoir permettre à nos musée d'exposer des pièces thorvaloise! La culture de votre pays parait si riche, si vaste! L'Histoire est ma passion et je suis à chaque fois ému de pouvoir accéder à l'un de ses nombreux chapitre! Je vous remercie infiniment! Et je m'en vais comme précédemment dit...
[alb]Elle armait avec minutie sa Populaire (marque de sa machine à écrire) avec une feuille totalement vierge.[/alb]
...taper à la machine."
[Joséphine Mercier, Secrétaire Générale, souriante]
"Si tout cela est réglé, nous pourrons continuer! Nous allons laisser à Mme.Deschamps le temps de taper la version finale."
[alb]Elle se tourna vers Françoise et lui dit discrètement:[/alb]
"Au passage, je peux prendre le relais si jamais."
[Adelheid Friedburg, Présidente, souriante et sérieuse]
"Nous avons abordé les grands sujets que nous pouvions aborder! Il en reste cependant un dernier, facultatif bien sûr, mais qui peut avoir toute son importance. Aussi vertueuse soit une nation, il arrive toujours qu'un de ses éléments agisse contre le bien malheureusement...Ainsi, Madame, Monsieur, souhaitez vous que traitions du sujet de la justice et de la sécurité intérieur? Souhaitez-vous mettre en place une coopération policière ou encore un système d'extradition entre nos deux pays? Si tel est le cas, nous pouvons vous fournir une proposition, le choix vous appartient."
"Parfait! Je m'en vais taper au propre cette version pour signature! Je ne peux que difficilement cacher ma joie à l'idée de pouvoir permettre à nos musée d'exposer des pièces thorvaloise! La culture de votre pays parait si riche, si vaste! L'Histoire est ma passion et je suis à chaque fois ému de pouvoir accéder à l'un de ses nombreux chapitre! Je vous remercie infiniment! Et je m'en vais comme précédemment dit...
[alb]Elle armait avec minutie sa Populaire (marque de sa machine à écrire) avec une feuille totalement vierge.[/alb]
...taper à la machine."
[Joséphine Mercier, Secrétaire Générale, souriante]
"Si tout cela est réglé, nous pourrons continuer! Nous allons laisser à Mme.Deschamps le temps de taper la version finale."
[alb]Elle se tourna vers Françoise et lui dit discrètement:[/alb]
"Au passage, je peux prendre le relais si jamais."
[Adelheid Friedburg, Présidente, souriante et sérieuse]
"Nous avons abordé les grands sujets que nous pouvions aborder! Il en reste cependant un dernier, facultatif bien sûr, mais qui peut avoir toute son importance. Aussi vertueuse soit une nation, il arrive toujours qu'un de ses éléments agisse contre le bien malheureusement...Ainsi, Madame, Monsieur, souhaitez vous que traitions du sujet de la justice et de la sécurité intérieur? Souhaitez-vous mettre en place une coopération policière ou encore un système d'extradition entre nos deux pays? Si tel est le cas, nous pouvons vous fournir une proposition, le choix vous appartient."
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Zaldora
[justify]Annabelle et son vénérable ministre regardèrent comment la dame François tapait le document à la machine... et n'en furent ni choqués, ni surpris. Au Thorval, cet objet était absolument contemporains et disposait de toute sa place dans le milieu de la presse par exemple. En revanche, les ordinateurs étaient une véritable rareté... C'est alors que les pourparlers reprirent avec la Présidente.
« Oui, personne n'échappe aux moutons noirs ! Toutes vos suggestions peuvent être mise en place. Concernant la coopération entre la justice aiglanaise et la justice de Sa Majesté, je puis vous présenter notre politique relative à l'extradition. Pour commencer, sachez que la coutume tient une place prépondérante, notre système est de droit coutumier. Les lois codifiées sont de fait moins importantes. La coutume donc, interdit d'extrader un individu quand l'accusation présente un caractère politique ou quand l'accusation est inconnue du droit thorvalois. Par contre, le principe de non-extradition des sujets de Sa Majesté n'est pas appliqué. Ces derniers seront extradé avec facilité si les conditions susnommées sont respectées et en l'absence de gros doutes sur le système judiciaire de l'État demandeur. »[/justify]
« Oui, personne n'échappe aux moutons noirs ! Toutes vos suggestions peuvent être mise en place. Concernant la coopération entre la justice aiglanaise et la justice de Sa Majesté, je puis vous présenter notre politique relative à l'extradition. Pour commencer, sachez que la coutume tient une place prépondérante, notre système est de droit coutumier. Les lois codifiées sont de fait moins importantes. La coutume donc, interdit d'extrader un individu quand l'accusation présente un caractère politique ou quand l'accusation est inconnue du droit thorvalois. Par contre, le principe de non-extradition des sujets de Sa Majesté n'est pas appliqué. Ces derniers seront extradé avec facilité si les conditions susnommées sont respectées et en l'absence de gros doutes sur le système judiciaire de l'État demandeur. »[/justify]
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Leraptopes
[alb]C'était donc sur font de machine à écrire que la présidente et la Secrétaire Générale s'exprimaient à leur tour.[/alb]
[Adelheid Friedburg, Présidente, sérieuse]
"Je le comprends totalement. Nous réagirions de la même manière. Nous avons codifié un certain nombre de chose mais nous essayons toujours de remettre une infraction dans son contexte. En soi nous n'appliquons pas la justice aveuglément sur la simple base d'un livre de code."
[Joséphine Mercier, Secrétaire Générale, souriante]
"Nous traitons tous les accusés au cas par cas. Nous pourrions vous proposer ceci, peut-être ce texte nécessitera-t-il des modification - et elles sont les bienvenues - mais je pense que c'est une bonne base de travail. Je vous laisse en prendre connaissance!"
[alb]Joséphine extirpait un document de sa pochette et la présentait à la délégation Thorvaloise.[/alb]
[quote]Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Font suite à l'article, la coopération judiciaire et des services de renseignements entre l'Aiglantine et le Thorval.[/quote]
[Adelheid Friedburg, Présidente, sérieuse]
"Je le comprends totalement. Nous réagirions de la même manière. Nous avons codifié un certain nombre de chose mais nous essayons toujours de remettre une infraction dans son contexte. En soi nous n'appliquons pas la justice aveuglément sur la simple base d'un livre de code."
[Joséphine Mercier, Secrétaire Générale, souriante]
"Nous traitons tous les accusés au cas par cas. Nous pourrions vous proposer ceci, peut-être ce texte nécessitera-t-il des modification - et elles sont les bienvenues - mais je pense que c'est une bonne base de travail. Je vous laisse en prendre connaissance!"
[alb]Joséphine extirpait un document de sa pochette et la présentait à la délégation Thorvaloise.[/alb]
[quote]Extradition
1.1 Si un criminel commet un crime quelconque dans l'un des deux pays et prend la fuite vers l'autre, il pourra, sur décision du pays où il se trouve, être extradé vers le pays où il a commis le crime, si la demande en est faite. Ceci soit pour y purger sa peine s'il a déjà été jugé, soit pour y être jugé pour ses crimes.
1.2 Si un mandat d'arrêt grave est lancé contre un individu par l'un des deux pays alors qu'il se trouve dans l'autre, le pays où l'individu se trouvera devra, dans toute la mesure du possible, le renvoyer dans le pays où le mandat d'arrêt a été délivré.
1.3 Si un criminel commet un crime quelconque dans les deux pays et est ensuite arrêté par l'un des deux, il pourra être jugé régulièrement sur place puis, une fois qu'il aura été condamné, et éventuellement purgé sa peine, ou aura été reconnu innocent, renvoyé dans l'autre pays pour y être également jugé et, le cas échéant, y purger sa peine.
1.4 Si un citoyen d'un des deux pays est arrêté et condamné dans l'autre pays, il pourra demander à purger sa peine dans son pays d'origine, mais sans garantie de voir sa demande être validée positivement.
1.5 Dans le cas où un citoyen d'un des deux pays serait exécuté de façon régulière par l'autre pays, la famille pourra demander, si elle le souhaite, à ce que le corps ou à défaut les cendres restantes de celui-ci, ou encore une plaque-souvenir faisant mémoire du corps du défunt, lui soit rendu et soit ramené dans son pays d'origine pour y être inhumé.
Font suite à l'article, la coopération judiciaire et des services de renseignements entre l'Aiglantine et le Thorval.[/quote]
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Zaldora
[justify]Henning Mygdal se replongea dans le traité, quelques minutes, avant de revenir vers son interlocutrice.
« En fait, non, ce texte n'aura pas besoin de retouches, il est, me semble, assez souple pour ne pas entrer en contradiction avec nos coutumes – diverses et variées. La clause 1.5 est très noble et du peu que nous avons appris de l'Aiglantine, nous n'en sommes pas surpris ! Cet aspect, relatif à la dépouille d'un condamné, est hélas souvent oublié. Comme dans votre pays, la peine de mort est en vigueur dans le royaume et l'abolir n'est pas à l'ordre du jour. Nous ne l'appliquons toutefois qu'épisodiquement : de 2019 à aujourd'hui, une décennie, la justice n'a procédé qu'à deux exécutions. Nous pensons que si la peine de mort existe, elle doit demeurer rare, le bras séculier ne peut l'utiliser en masse, au risque de lui faire perdre son sens. »[/justify]
« En fait, non, ce texte n'aura pas besoin de retouches, il est, me semble, assez souple pour ne pas entrer en contradiction avec nos coutumes – diverses et variées. La clause 1.5 est très noble et du peu que nous avons appris de l'Aiglantine, nous n'en sommes pas surpris ! Cet aspect, relatif à la dépouille d'un condamné, est hélas souvent oublié. Comme dans votre pays, la peine de mort est en vigueur dans le royaume et l'abolir n'est pas à l'ordre du jour. Nous ne l'appliquons toutefois qu'épisodiquement : de 2019 à aujourd'hui, une décennie, la justice n'a procédé qu'à deux exécutions. Nous pensons que si la peine de mort existe, elle doit demeurer rare, le bras séculier ne peut l'utiliser en masse, au risque de lui faire perdre son sens. »[/justify]