Posté : dim. avr. 12, 2015 6:55 pm
Vassili Patrechenko :
Pour notre part je pense que nous avons fait le tour.
Pour notre part je pense que nous avons fait le tour.
- Échange d'ambassades
- Taux de douanes réciproques à 20%
- Contact s'engage à servir d’intermédiaire dans la constructions de puits de gaz de niveau technologique N1R2 (pour l'équivalent de 2 milliards de $RAK le puits), en échange de 20% des bénéfices de la vente de gaz de ces puits, sur cinq ans, tout en formant le personnel du Sébastov. La durée du contrat initial est de 5 ans, résignè à chaque achats de puits.
- Sébastov achète 5 puits pour l'année 2027
- Est mis en place la possibilité pour le Sébastov d'acheter des poissons Azudéens.
- La capitale du Sebastov accueille une École Politique Technocrate
- L'entreprise Lens finance des écoles d'informatiques en vue de former des ingénieurs informaticiens
- L'entreprise Lens est chargée contractuellement de créer un service internet-national au Sébastov, dans sa conception logicielle
- La Fondation Avant-Garde est chargée contractuellement de fournir ses services de conseil en sciences des organisations à l’État du Sébastov
- Des voyages scolaires de trois semaines maximums peuvent être organisés entre la Culture et le Sébastov, où les élèves (Culturiens) s'engagent à ne pas exprimer de positions politiques sous peine de sanctions. Les Culturiens peuvent rester plus de trois semaines s'ils le désirent, toujours sous la condition précédente.
- Des musées concernant l'art respectif de la Culture et du Sébastov sont crées au sein de chacun des pays.
[quote]Traité de non-agression entre la Fédération et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov :
Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération, et l’État Communautaire Tarriste de Sébastov, ci-après désignée comme Sébastov reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- La Fédération et ses membres reconnaissent le Sébastov comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de La Fédération et de ses membres se soumettront dès lors aux lois de Sébastov lorsqu'ils se rendront sur le territoire de Sébastov.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de Sébastov sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Sébastov sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Fédération et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Sébastov et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération ou à l'étranger.
- La Fédération s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de Sébastov et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération.
- Sébastov reconnaît les Nations membres de la La Fédération comme des nations souveraines et indépendantes. Sébastov s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de Sébastov se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération.
- Sébastov s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération sans l'accord préalable de cette dernière.
- Sébastov s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Sébastov ou à l'étranger.
- Sébastov s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Sébastov, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de Sébastov.
- Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération et de Sébastov.