Posté : jeu. mai 29, 2014 3:56 pm
[quote]<center>Traité de Reconnaissance mutuel</center>
Article 1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît la République d'Espérance comme un État souverain.
Article 1-1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Régime actuel de la République d'Espérance comme légitime.
Article 1-2 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Gouvernement actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 1-3 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît les Frontières actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 2 - La République d'Espérance reconnaît L'Empire du Hohensteinhart comme un État souverain.
Article 2-1 - La République d'Espérance reconnaît le Régime actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-2 - La République d'Espérance reconnaît le Gouvernement actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-3 - La République d'Espérance reconnaît les Frontières actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime
Signatures des représentants de la République d'Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de Non Agression</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La République d’Espérance s'engage à ne pas nuire à L'Empire du Hohensteinhart et à ses intérêts sans casus belli valable.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de non ingérence</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de L'Empire du Hohensteinhart.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de relation diplomatique</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de L'Empire du Hohensteinhart .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité commerciale</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 17% sur les produits de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 7,5% sur les produits de L'Empire du Hohensteinhart .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de soutien militaire</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à venir en aide militairement à la République d'Espérance si et seulement si elle est victime d'une déclaration de guerre.
- La République d'Espérance s'engage à venir en aide militairement à L'Empire du Hohensteinhart si et seulement si il est victime d'une déclaration de guerre.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
[/quote]
Nous sommes en effet satisfait de cet accord.
Article 1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît la République d'Espérance comme un État souverain.
Article 1-1 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Régime actuel de la République d'Espérance comme légitime.
Article 1-2 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît le Gouvernement actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 1-3 - L'Empire du Hohensteinhart reconnaît les Frontières actuel de la République d'Espérance comme légitime
Article 2 - La République d'Espérance reconnaît L'Empire du Hohensteinhart comme un État souverain.
Article 2-1 - La République d'Espérance reconnaît le Régime actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-2 - La République d'Espérance reconnaît le Gouvernement actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime.
Article 2-3 - La République d'Espérance reconnaît les Frontières actuel de L'Empire du Hohensteinhart comme légitime
Signatures des représentants de la République d'Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de Non Agression</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas nuire à la République d’Espérance et à ses intérêts sans casus belli valable.
- La République d’Espérance s'engage à ne pas nuire à L'Empire du Hohensteinhart et à ses intérêts sans casus belli valable.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de non ingérence</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de la République d’Espérance.
- la République d’Espérance s'engage à ne pas ingérer dans la politique intérieur de L'Empire du Hohensteinhart.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de relation diplomatique</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à fournir un bâtiment dans sa capitale afin d'en faire une ambassade de L'Empire du Hohensteinhart .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité commerciale</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 17% sur les produits de la République d’Espérance.
- La République d’Espérance s'engage à abaisser de moitié ses taux de taxe de douane, soit à 7,5% sur les produits de L'Empire du Hohensteinhart .
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
<center>Traité de soutien militaire</center>
- L'Empire du Hohensteinhart s'engage à venir en aide militairement à la République d'Espérance si et seulement si elle est victime d'une déclaration de guerre.
- La République d'Espérance s'engage à venir en aide militairement à L'Empire du Hohensteinhart si et seulement si il est victime d'une déclaration de guerre.
Signatures des représentants de la République d’Espérance et de L'Empire du Hohensteinhart :
Lu et approuvé par Hector Kloubet, Premier ministre de la République d'Espérance
Lu et Approuvé par Eugen, Empereur du Grand-Empire d'Hohensteinhart
[/quote]
Nous sommes en effet satisfait de cet accord.