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<center>ROYAUME DE COORLAND



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[quote]<center>TRAITE DE COOPERATION (1)
ENTRE
LE ROYAUME DE COORLAND ET LE SAINT EMPIRE DU SCHLESSIEN


Accords géostratégiques

- Le Saint Empire du Schlessien et le Royaume de Coorland procède à un échange d'ambassadeurs et de services diplomatiques consulaires
Reconnaissance mutuelle et ouverture d’ambassades bilatérales.
- Le Royaume du Coorland et le Saint Empire du Schlessien s’engagent à se venir mutuellement en aide, à la demande des autorités locales, en mettant en œuvre tous les moyens nécessaires et disponibles visant la préservation de leur intégrité territoriale.
- Le Royaume du Coorland et le Saint Empire du Schlessien s’engagent à se venir mutuellement en aide, à la demande des autorités locales, en cas de catastrophe naturelle ou humaine.
- Le Royaume du Coorland et le Saint Empire du Schlessien s’engagent à ne jamais chercher à se nuire ou à nuire à leurs partenaires, que ce soit sur le plan diplomatique, économique ou militaire.
-Les officiers coors pourront bénéficier d’une formation complémentaire auprès des écoles militaires schlessoises.

Accords économiques

- Les distilleries coors apporteront leur savoir faire dans le développement de distilleries schlessoises spécialisées dans la distillation du whisky de grain et de bière blonde.
- L’entreprise schlessoise RWE npower participera financièrement au programme de recherche sur les énergies marines du Millenium Institute, qui partagera les résultats de ses recherches avec ladite entreprise et partagera les brevets qui en découleront.
- Le Royaume du Coorland s’engage à faire appel à l’entreprise schlessoise RWE npower pour la construction et le développement de parcs éoliens et solaires sur son territoire.
- Les entreprises Valvo, Königs, Leopard, sont autorisées à ouvrir des concessions sur le territoire coors dont la main d’œuvre sera issue de la population locale.
- Les entreprises schlessoises s’engagent à créer des partenariats avec les PME coors, en contrepartie, le marché coor sera ouvert en priorité aux produits schlessois issus de ces partenariats.
- Le Royaume du Coorland s’approvisionnera auprès de l’entreprise Medicenter concernant les produits pharmaceutiques, et des partenariats seront créés entre l’entreprise Medicenter et les centres de recherche coors dans le domaine de la recherche médicale et pharmaceutique.
- Le Saint Empire du Schlessien et le Royaume du Coorland fixent des droits de douane entre leurs nations à hauteur de 12%.
- Le Royaume du Coorland exportera vers le Saint Empire du Schlessien ses alcools, dont les quantités exportées seront sous contrôle des douanes schlessoises qui fixeront les limites.
- Le Saint Empire du Schlessien exportera vers le Royaume du Coorland pour 21 400 barils de pétrole par jour dont les tarifs seront indexés au cours du pétrole.

Accords éducatifs et culturels

- Mise en place de programmes d’échanges universitaires concernant les étudiants et les enseignants dans les limites des places disponibles.
- Les coors et les schlessois pourront se déplacer d’un pays à l’autre sans visa pour des durées de séjour inférieures ou égales à six mois maximum. Une autorisation de séjour sera requise pour des durées de séjour supérieures.
- Ouverture de centres culturels au Schlessien et au Coorland visant à promouvoir les cultures respectives des deux nations.
- Organisation d’un festival « Highlands Games » au Schlessien une fois par an sur une durée de trois jours. [/quote]

<center>Royaume de Kibotu


[quote]<center>ACCORD DE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT
ENTRE
LE SAINT EMPIRE DU SCHLESSIEN
ET
LE ROYAUME DE KIBOTU</center>


Conclu le 20 décembre 2019
Approuvé par le Parlement le 14 août 2020
Entré en vigueur le 05 septembre 2020

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Le Saint-Empire du Schlessien
ci-après dénommé « le Schlessien », et

Le Royaume de Kibotu,
ci-après dénommé « le Kibotu »,

ci-après dénommé « les Parties »

résolues à éliminer progressivement les obstacles au développement régional du Kibotu en conformité avec les dispositions contenues dans les textes législatifs nationaux instituant un cadre légal au développement et à la lutte contre les actes de pirateries

considérant que les Partie se sont déclarées prêtes à favoriser, dans le respect de leurs politiques maritimes et de commerce, les politiques de développement de la coopération schlesso-kibotu auxquelles ne s’appliquerait pas cet accord

Article 1
1.- Le présent Accord a pour but de renforcer les relations entre les Parties par une amélioration de l’accès à une zone de commerce et de développement sure.
2.- Par « zone de développement sure » on entend l’espace géographique correspondant au territoire national sur lequel s’applique la souveraineté kibotu ainsi que l’ensemble des eaux, nationales et internationales, proche des côtés kibotu où s’effectue le commerce à destination du Kibotu.

Article 2
1.- Les Parties veilleront à mettre en place un cadre juridique à la lutte contre les actes de piraterie par l’établissement de textes législatifs appropriés permettant la mise en place d’un programme de coopération pour la sécurisation des détroits entre le Zanyane et le Thyrioptis.
2.- Le Schlessien met à disposition sa Marine impériale pour soutenir l’effort du Kibotu à sécuriser les routes commerciales maritimes alentours. Le commandement de cette flotte sera assuré par l’état-major du Schlessien.
3.- Pour garantir une efficacité accrue, les Parties s’engagent à mettre en place les dispositifs nécessaires à la coordination de l’action contre la piraterie. Ainsi, pour garantir l’approvisionnement ainsi que le stationnement des navires schlessois, le Kibotu tient à disposition des installations portuaires militaires sur l’Ile du Régent Philippe (petite île à l’est)
4.- Le présent Accord prévoit le déploiement d’un bataillon de fusillers-marins du Schlessien (entre 300 et 1.000 soldats). Le dispositif militaire schlessois se limitera à une base établie sur l’Ile du Régent Philippe. Il sera possible à l’état-major schlessois, si la situation l’exige, de porter assistance aux populations civiles locales. La zone d’intervention ne pourra excéder le périmètre réglementaire des îles du Régent Philippe.
5.- Sur formulation d’une demande le contingent militaire du Schlessien sera autorisé à porter assistance aux troupes réglementaires du Kibotu. L’intervention des fusilers-marins devra se limiter à des missions de maintiens de l’ordre public et de sécurité publique. Une mission spéciale d’assistance face aux catastrophes naturelles est jointe aux objectifs du contingent.

Article 3
1.- Les Parties s’accordent sur la création d’un programme permettant la formation d’éléments juridiques modernes pour le Kibotu.
2.- L’objectif est d’obtenir des procès et des conditions de détention jugées comme justes dans des centres régionaux. L’un de ces centres devra être construit sur les îles du Régent Philippe. Les frais découlant de l’article 3 alinéa 2 seront supportés par le Schlessien qui assurera la gestion de ce premier centre régional.

Article 4
1.- Le partenariat de coopération pour le développement et contre les actes de piraterie soutient les professionnels de la justice pénale travaillant dans le domaine de la piraterie.
2.- Le Schlessien délivre des formations aux professionnels de la police, de la justice et de l’administration pénitentiaire, des équipements et une assistance logistique dans chacune des étapes du processus afin de s’assurer que le Kibotu réussit à atteindre ses objectifs en termes de justice et d'efficacité.

Article 5
Les Parties s’accordent que les actes de piraterie ne sauraient cesser par la seule action régionale représsive.

Article 6
1.- Les interventions dans le cadre fixé par l’Accord dans le domaine de la prévention des crises et du relèvement aident les pays à éviter les conflits armés, à atténuer les effets des catastrophes naturelles et à reconstruire en mieux et en plus durable au lendemain des crises.
2.- L’Accord intègre les activités de consolidation de la paix dans les programmes de lutte contre la pauvreté et de gouvernance appropriée.
3.- Dans le contexte de partenariat, l’Accord prévoit de faire contribuer le Schlessien à apporter des améliorations réelles dans la vie des gens, leurs choix et leurs possibilités. Les îles du Régent Philippe constitueront pour une durée de trois ans un « laboratoire d’essai » pour l’application concrète de cet accord sur la lutte contre la pauvreté.
4.- Les entreprises schlessois telles qu’Allianz seront impliqués dans le processus en finançant à titre d’exemple le microcrédit et des initiatives locales à fort potentiel de développement. Des objectifs clairs et raisonnables sont fixés en annexe quant aux résultats à obtenir d’ici 2023.

Article 7
1.- L’accès à l’énergie et le respect de l’environnement sont les piliers du développement durable. Le Kibotu est affecté de manière disproportionnée par la dégradation environnementale et a un accès limité aux services énergétiques non polluants et d’un coût abordable.
2.- Le Schlessien aide le Kibotu à renforcer ses capacités pour faire face aux défis environnementaux et énergétiques au niveau national et régional, en identifiant et en partageant les meilleures pratiques, en fournissant des conseils de politiques novatrices et en reliant les partenaires par le biais de projets aidant les populations à s’assurer des moyens d’existence durables.
3.- Pour atteindre cet objectif, le Schlessien s’engage à :

• soutenir la mobilisation des finances en vue d’améliorer la gestion environnementale et d’aider les économies « vertes » en développement ;
• contribuer à traiter des menaces croissantes causées par les changements climatiques ;
• aider à renforcer des capacités locales en vue de mieux gérer l’environnement dans l’élaboration de tout plan de développement

Article 8
1.- La réduction de la pauvreté et la résistance aux chocs mondiaux passe par un développement qui puisse alimenter et renforcer les capacités des pays en développement à planifier à long terme tout en agissant instantanément en période de crise. Il s’agit de disposer pour cela de capacités de réponse et d’action.
2.- Guidée par les priorités et demandes du Kibotu, l’action des Parties visera à s’inspirer d’un processus de renforcement des capacités en cinq étapes en vue d’aider à analyser les capacités existantes et celles qui ont lieu d’être améliorées.

• Obtenir l’engagement des partenaires en matière de renforcement des capacités
• Évaluer les capacités et les besoins
• Formuler les stratégies de renforcement des capacités
• Appliquer les stratégies de renforcement des capacités
• Évaluer les stratégies de renforcement des capacités

Les plénipotentiaires
du Saint-Empire du Schlessien
et
du Royaume de Kibotu

réunis le vingt décembre de l'an deux milles dix neuf à Princetonia pour la signature de l'accord entre le Saint-Empire du Schlessien et le Royaume de Kibotu relatif à l' mise en place d'un partenariat pour le développement ont adoptés les dispositions de l'acte final.

Fait à Princetonia, le vingt décembre de l'an deux mille dix neuf.

Pour le Saint-Empire du Schlessien
Natalia von Gründig
Ministre d'Etat, ministre des Affaires étrangères

Pour le Royaume de Kibotu
Leon Traoré
Premier ministre, chef du gouvernement[/quote]