S.M.S Hsu Ier :
Oui, c'est bien ce que nous affirmons, il faut un siège fixe à la Ligue Makarane. Mais peut être voulez vous dire que les réunions entre Chefs d'Etat devront toujours se dérouler dans ce siège et non dans les pays hôtes de ces réunions, c'est bien cela ?
Rencontre Diplomatique Sionving / Eran
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Président Ortanov
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Siman
S.M.S Hsu Ier :
Enfin, pour conclure, définissons où siègera le Conseil Exécutif et ou siègeront les députés, donc où sera situé le Parlement de la Ligue ?
Je me permet de poser l'idée que le Sionving, et sa capitale royale, Jiyuan puisse accueillir cette institution, nous allons actée le futur Traité ici, l'idée ne me semble pas mauvaise. Naturellement, le Parlement sera laissé à la Répubique d'Eran. Sauf si vous souhaitez que l'on discute sur un probable autre lieu susceptible d'accueillir le siège de l'organisation.
Enfin, pour conclure, définissons où siègera le Conseil Exécutif et ou siègeront les députés, donc où sera situé le Parlement de la Ligue ?
Je me permet de poser l'idée que le Sionving, et sa capitale royale, Jiyuan puisse accueillir cette institution, nous allons actée le futur Traité ici, l'idée ne me semble pas mauvaise. Naturellement, le Parlement sera laissé à la Répubique d'Eran. Sauf si vous souhaitez que l'on discute sur un probable autre lieu susceptible d'accueillir le siège de l'organisation.
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Président Ortanov
Camarade Ne Yon:
Le conseil executif et les commission au Siongving, et le parlement en Eran, écoutez cela nous va, de toute façon nous n'allons pas commencer a nous quereller sur des détails pareil.
Quand au traité, avant de signer au nom de mon pays j'attends d'avoir tout de même eut l'aval du parti cela est plus raisonnable, mais je ne crois pas qu'il y ait de souci a se faire.
Le conseil executif et les commission au Siongving, et le parlement en Eran, écoutez cela nous va, de toute façon nous n'allons pas commencer a nous quereller sur des détails pareil.
Quand au traité, avant de signer au nom de mon pays j'attends d'avoir tout de même eut l'aval du parti cela est plus raisonnable, mais je ne crois pas qu'il y ait de souci a se faire.
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Siman
S.M.S Hsu Ier :
Je vais vous transmettre une copie finale du Traité de Jiyuan portant création de la Ligue Makarane. A partir de ce moment là, il est tout à fait normal que l'Eran se concerte et nous donne l'ensemble de ces critiques à l'encontre du texte que nous vous proposerons. Toute modification sera la bienvenue Camarade Ne Yon.
Je vais vous transmettre une copie finale du Traité de Jiyuan portant création de la Ligue Makarane. A partir de ce moment là, il est tout à fait normal que l'Eran se concerte et nous donne l'ensemble de ces critiques à l'encontre du texte que nous vous proposerons. Toute modification sera la bienvenue Camarade Ne Yon.
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Président Ortanov
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Siman
[quote]Traité de Jiyuan sur la création de la Ligue Makarane
Préambule :
La Ligue Makarane se déclare antilibérale et anti-impérialiste. Elle a pour charge de défendre les valeurs et normes culturelles des pays du continent Makaran.
Tout en défendant ses valeurs et ses intérêts dans le monde, la Ligue Makarane se positionne en tant que partenaire commercial à vocation internationale. Elle tend préserver la sécurité et la prospérité à l’intérieur de ses pays membres, mais également d’exporter toutes ces valeurs sur la scène internationale afin de faire de transformer ce continent en puissance géopolitique.
La Ligue Makarane est constituée par les États du continent Makaran et/ou de culture makarane qui signent et ratifient le présent traité.
Titre 1 – Les Membres
Article 1 : Les membres fondateurs de la Ligue Makarane sont la République Démocratique d’Eran et le Royaume du Sionving.
Article 2 : Il n’y aucune préférence quelconque, ni aucune hiérarchie des Nations au sein de la Ligue Makarane. Les membres fondateurs ont les mêmes droits et devoirs que les pays qui intégreront par la suite la Ligue Makarane
Article 3 : Si une Nation désire rejoindre la Ligue Makarane, celle-ci doit transmettre un dossier de candidature officiel complet sur l’Etat économique, politique, social et militaire de son pays ainsi qu’une lettre de motivation qui explique les raisons de cette candidature. Avant de présenter officiellement sa candidature, le pays candidat apportera à la Ligue Panlatine un document officiel prouvant la ratification dans son intégralité de ce présent traité.
Article 4 : La candidature sera débattue par l’ensemble des pays membres, un vote s’en suivra. Un pays ne pourra intégrer la Ligue Makarane que s’il obtient l’unanimité en sa faveur lors de la session de vote.
Article 5 : En cas d’avis favorable de l’ensemble des pays membres de la Ligue Makarane, le pays accepté obtiendra un délai de 3 mois pour se mettre à jour des réglementations en vigueur au sein de la Ligue Makarane. A l’issu de cette période de 3 mois, une Commission Officielle se réunira est donnera son accord final. Le pays candidat deviendra officiellement membre de la Ligue Makarane au 1er du mois prochain.
Article 6 : Chaque pays de la Ligue Makarane, pourra, a tout moment, et de son propre chef, quitté la Ligue, sans aucune contrepartie demandé, les liens et privilèges accordées par la Ligue Makarane seront cependant annulés.
Article 7 : En cas de violation de ce traité, un ou plusieurs pays peuvent faire une demande de radiation du pays membre concerné. La radiation sera prononcée à l’unanimité des pays votant.
Article 8 : Ce traité peut être modifié à la demande d’un des pays membre. La modification doit être adoptée à l’unanimité des pays votant.
Titre 2 – Fonctionnement et Institutions de la Ligue Makarane
1) Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane
Article 9 : Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane siège à Jiyuan, Sionving.
Article 10 : Attributions du Conseil Exécutif de la Ligue Makarane :
- Il définit la législation Makarane dans les domaines prévus (économie, politique, militaire et culturel)
- Il coordonne les grandes orientations des politiques économiques et sociales des Etats membres.
- Il conclut des accords internationaux entre la Ligue Makarane et un ou plusieurs pays tiers à travers son Haut représentant.
- Il définit les orientations de la politique étrangère de la Ligue Makarane.
Article 11 : Le Conseil Exécutif est composé de l’ensemble des Chefs d’Etat des pays membre.
Article 12 : Le Conseil Exécutif nomme à l’unanimité pour une période de 12 mois parmi une liste de candidature déposé par les pays membres, le Haut représentant de la Ligue Makarane. Le mandat de Haut représentant de la Ligue n’est pas renouvelable. La nationalité du Haut représentant doit changer chaque année afin de maintenir l’égalité entre les membres de la Ligue Makarane.
Article 13 : L’ensemble des membres de la Ligue Makarane disposent d’un droit de veto sur les décisions prises par le Conseil Exécutif. Il est utilisable 1 fois par an uniquement.
Article 14 : Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane se réunit 1 fois par mois dans son siège. L’organisation de la réunion est laissée aux mains d’un pays qui est déterminé à l’avance. Un ou plusieurs Ministres des Affaires Etrangères peuvent également demander au Conseil Exécutif de la Ligue Makarane de se réunir pour des sessions extraordinaires
Article 15 : Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane dispose de trois Commissions :
- Commission aux Affaires politiques et diplomatiques
- Commission aux Affaires Economiques et Sociales
- Commission aux Affaires Culturelles et militaires
Article 16 : Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane nomme à l’unanimité des membres présent un Commissaire pour chacune des Commissions de la Ligue.
Article 17 : Ces Commissions élaborent des propositions de lois qu’ils soumettent au Parlement de la Ligue Makarane.
2) Le Parlement de la Ligue Makarane
Article 18 : Le Parlement de la Ligue Makarane se situe à In Tao, Eran.
Article 19 : Le Parlement exerce le pouvoir législatif. Il exerce un contrôle transparent sur toutes les Commissions de la Ligue Makarane.
Article 20 : Un pays membre dispose d’un député pour un million d’habitants. Un député est élu pour 5 ans. Le Parlement de la Ligue Makarane doit élire un Président qui aura pour but de diriger les débats et de veiller au respect du temps de paroles accordés aux députés. Il est élu par l’ensemble des députés Makarans présent lors du vote. En cas d’égalité, c’est le candidat le plus jeune qui l’emporte.
Fait à Jiyuan, Royaume du Sionving.
Le dix sept mars deux mille douze.
Par,
Sa Majesté Sérénissime Hsu Ier, Souverain du Royaume du Sionving.[/quote]
Préambule :
La Ligue Makarane se déclare antilibérale et anti-impérialiste. Elle a pour charge de défendre les valeurs et normes culturelles des pays du continent Makaran.
Tout en défendant ses valeurs et ses intérêts dans le monde, la Ligue Makarane se positionne en tant que partenaire commercial à vocation internationale. Elle tend préserver la sécurité et la prospérité à l’intérieur de ses pays membres, mais également d’exporter toutes ces valeurs sur la scène internationale afin de faire de transformer ce continent en puissance géopolitique.
La Ligue Makarane est constituée par les États du continent Makaran et/ou de culture makarane qui signent et ratifient le présent traité.
Titre 1 – Les Membres
Article 1 : Les membres fondateurs de la Ligue Makarane sont la République Démocratique d’Eran et le Royaume du Sionving.
Article 2 : Il n’y aucune préférence quelconque, ni aucune hiérarchie des Nations au sein de la Ligue Makarane. Les membres fondateurs ont les mêmes droits et devoirs que les pays qui intégreront par la suite la Ligue Makarane
Article 3 : Si une Nation désire rejoindre la Ligue Makarane, celle-ci doit transmettre un dossier de candidature officiel complet sur l’Etat économique, politique, social et militaire de son pays ainsi qu’une lettre de motivation qui explique les raisons de cette candidature. Avant de présenter officiellement sa candidature, le pays candidat apportera à la Ligue Panlatine un document officiel prouvant la ratification dans son intégralité de ce présent traité.
Article 4 : La candidature sera débattue par l’ensemble des pays membres, un vote s’en suivra. Un pays ne pourra intégrer la Ligue Makarane que s’il obtient l’unanimité en sa faveur lors de la session de vote.
Article 5 : En cas d’avis favorable de l’ensemble des pays membres de la Ligue Makarane, le pays accepté obtiendra un délai de 3 mois pour se mettre à jour des réglementations en vigueur au sein de la Ligue Makarane. A l’issu de cette période de 3 mois, une Commission Officielle se réunira est donnera son accord final. Le pays candidat deviendra officiellement membre de la Ligue Makarane au 1er du mois prochain.
Article 6 : Chaque pays de la Ligue Makarane, pourra, a tout moment, et de son propre chef, quitté la Ligue, sans aucune contrepartie demandé, les liens et privilèges accordées par la Ligue Makarane seront cependant annulés.
Article 7 : En cas de violation de ce traité, un ou plusieurs pays peuvent faire une demande de radiation du pays membre concerné. La radiation sera prononcée à l’unanimité des pays votant.
Article 8 : Ce traité peut être modifié à la demande d’un des pays membre. La modification doit être adoptée à l’unanimité des pays votant.
Titre 2 – Fonctionnement et Institutions de la Ligue Makarane
1) Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane
Article 9 : Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane siège à Jiyuan, Sionving.
Article 10 : Attributions du Conseil Exécutif de la Ligue Makarane :
- Il définit la législation Makarane dans les domaines prévus (économie, politique, militaire et culturel)
- Il coordonne les grandes orientations des politiques économiques et sociales des Etats membres.
- Il conclut des accords internationaux entre la Ligue Makarane et un ou plusieurs pays tiers à travers son Haut représentant.
- Il définit les orientations de la politique étrangère de la Ligue Makarane.
Article 11 : Le Conseil Exécutif est composé de l’ensemble des Chefs d’Etat des pays membre.
Article 12 : Le Conseil Exécutif nomme à l’unanimité pour une période de 12 mois parmi une liste de candidature déposé par les pays membres, le Haut représentant de la Ligue Makarane. Le mandat de Haut représentant de la Ligue n’est pas renouvelable. La nationalité du Haut représentant doit changer chaque année afin de maintenir l’égalité entre les membres de la Ligue Makarane.
Article 13 : L’ensemble des membres de la Ligue Makarane disposent d’un droit de veto sur les décisions prises par le Conseil Exécutif. Il est utilisable 1 fois par an uniquement.
Article 14 : Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane se réunit 1 fois par mois dans son siège. L’organisation de la réunion est laissée aux mains d’un pays qui est déterminé à l’avance. Un ou plusieurs Ministres des Affaires Etrangères peuvent également demander au Conseil Exécutif de la Ligue Makarane de se réunir pour des sessions extraordinaires
Article 15 : Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane dispose de trois Commissions :
- Commission aux Affaires politiques et diplomatiques
- Commission aux Affaires Economiques et Sociales
- Commission aux Affaires Culturelles et militaires
Article 16 : Le Conseil Exécutif de la Ligue Makarane nomme à l’unanimité des membres présent un Commissaire pour chacune des Commissions de la Ligue.
Article 17 : Ces Commissions élaborent des propositions de lois qu’ils soumettent au Parlement de la Ligue Makarane.
2) Le Parlement de la Ligue Makarane
Article 18 : Le Parlement de la Ligue Makarane se situe à In Tao, Eran.
Article 19 : Le Parlement exerce le pouvoir législatif. Il exerce un contrôle transparent sur toutes les Commissions de la Ligue Makarane.
Article 20 : Un pays membre dispose d’un député pour un million d’habitants. Un député est élu pour 5 ans. Le Parlement de la Ligue Makarane doit élire un Président qui aura pour but de diriger les débats et de veiller au respect du temps de paroles accordés aux députés. Il est élu par l’ensemble des députés Makarans présent lors du vote. En cas d’égalité, c’est le candidat le plus jeune qui l’emporte.
Fait à Jiyuan, Royaume du Sionving.
Le dix sept mars deux mille douze.
Par,
Sa Majesté Sérénissime Hsu Ier, Souverain du Royaume du Sionving.[/quote]
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Président Ortanov