Posté : mar. juin 17, 2014 2:48 pm
Eugen : J'ai peur que ligue refroidisse les ardeurs d'autres nations mais qu'il en soit ainsi si vous êtes d'accord.
[quote]<center> (Logo de la ligue) </center>
Charte de la Ligue de l'Alméra Indépendante
Introduction :
Dans un monde perpétuellement en lutte et en guerre afin qu'une nation domine les autres trois nations ont décidés de se lever afin de lutter contre cet ordre mondial. Cette ligue est une garantie d'indépendance face aux grandes puissances afin que chacune des nations d'Alméra puissent vivre de façon indépendantes sans avoir peur que leur politique ou leur économique ne dépendent des grandes puissances du continent et du monde.
I - Structure
Article 1. Chaque état membre de la Ligue se doit de créer un bâtiment réunissant les ambassadeurs provenant des autres états membres.
Article 2. Un conseil se réunira afin de prendre les décisions importantes comme l'adhésion ou la radiation d'un membre. Ce conseil sera formé de 3 membres permanents qui seront le Grand-Empire du Hohensteinhart, la Principauté du Viertenstein et la République d'Espérance. Il sera également composé de deux membres tournants qui siégerons au conseil pour une durée de un an. Le Conseil se réunira dans l'un pays fondateurs de manière tournante afin qu'aucune des nations soient supérieur aux autres.
Article 3. Afin de couvrir les frais de fonctionnement de la Ligue chaque état membre a l'obligation de verser à la Ligue une somme équivalente à 1 % de son Produit Intérieur Brut annuel. En cas de non-paiement de cette somme le Conseil peut décider des sanctions allant jusqu'à un renvoi après une sommation valable un mois.
Article 4. Sur proposition des états membres devant l'Assemblée Permanente une partie du budget de l'Organisation peut être alloué à des organismes internes.
Article 5. Toute demande d'adhésion à la Ligue d'un pays non-membre doit se faire au Conseil. Les représentants ont un maximum de deux mois pour se prononcer sur l'entrée ou non d'un candidat. Les représentants qui ne se prononcent pas ne comptent pas dans le décompte du vote, de même pour les votes blancs. Un état candidat a besoin d'une approbation à l'unanimité des votants, hors abstentions et votes blancs.
Article 6. La Ligue peut se doter d'organismes internes sur l'initiative des états membres et ce dans tous les domaines qu'ils soient politiques, économiques ou militaires. Afin d'exister un organisme interne doit être approuvé par le Conseil.
Article 7. La participation des états membres aux organismes internes relève du volontariat.
Article 8. Dans le cas d'organismes à vocation militaire ceux-ci seront uniquement à but défensif et non offensif. En cas d'action offensive d'un état membre le Conseil peut soit décider d'intervenir car le conflit et jugé légitime et a un but de protection soit ne rien faire soit radier l'état membre sans sommation. Les cas 1 et 3 se feront sur vote du Conseil. Le choix devra être adopté à l'unanimité des votants sans compter les votes blancs ou les abstentions.
Article 9. En cas de crise politique ou militaire majeure le Conseil peut être investi en tant que médiateur. Se rôle est utilisable uniquement en cas de crise entre deux nations de la Ligue.
Article 10. Un état-membre peut être exclu de la Ligue par un vote du Conseil à la majorité absolue.
Article 12. En cas de guerre directe entre plusieurs états membres le Conseil doit exclure ceux-ci.
Article 13. La Ligue organisera un Grand Congrès tous les 3 ans afin de faire un bilan et donner le calendrier des nations tournantes qui siégerons au Conseil.
Article 14. Toute modification de la présente Charte ne peut avoir lieu que lors d'une réunion du Conseil.
II - Engagements des États membres
Article 15. Les états membres s'engagent à œuvrer pour la paix et l'égalité entre les états membres.
Article 16. Les états membres s'engagent à se considérer entre eux non par leurs idéologies communes ou différentes mais comme de potentiels partenaires destinés à renforcer leurs liens mutuels.
Article 17. Les états membres s'engagent à tenter de préserver la paix en Alméra d'abord en assurant leur volonté commune de ne jamais être à l'origine d'un conflit armé.
III - Les Langues de la Ligue
Article 18. La langue de travail et officielle de la Ligue est l'Allemand.
Article 19. La ligue reconnaît le Français et l'Alémanique.
Article 20. Tout texte sera traduit en Français et Alémanique afin que chaque membre puisse comprendre les textes et que chaque décision reste transparente à tous.
Article 21. L'ajout d'une nouvelle langue à la ligue sera faite en cas d'arrivée d'un nouveau membre n'ayant aucune de ces langues comme langue officielle. L'ajout d'une langue devra être faite suite à une demande du pays souhaitant voir sa langue ajoutée à la charte. Cette décision sera prise par le Conseil.
IV- Les statuts de la Ligue
Article 22. Certaines nations peuvent obtenir le statut de membre observateur. Ce statut est valable pour une période de 6 mois et non renouvelable.
Article 23. Les nations ayant le statut d'observateur n'ont accès uniquement au partenariat économique. A la fin de cette période les pays membres auront le choix de conserver ou non le partenariat qui ne dépendra plus de la Ligue.
Article 24. Certains nations peuvent obtenir le statut de membre affilié. Ce statut est ouvert pour les nations non Almérane à culture fortement Alémanique.
Article 25. Les membres affiliés n'auront accès uniquement aux partenariats économiques sauf avis contraire du conseil.
Article 26. Seul le conseil peut attribuer le Statut de membre, de membre observateur ou de membre affilié.
Article 27. Le conseil peut attribuer un statut de membre observateur à une nation qui ne l'a pas demandé en cas de besoin afin de mieux connaître cette nation.
Fait ... , à ...
États Membres :
- Grand-Empire du Hohensteinhart
- Principauté du Viertenstein
- République d'Espérance[/quote]
Voilà la Charte que je propose, si vous avez des choses à ajouter, à dire ou à modifier je suis prêt à écouter vos idées.
En logo je propose ceci :
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/264858LogoLIAtest.png[/img]
On a l'Alméra en fond mais on a également l'acronyme de la Ligue Indépendant d'Alméra soit LIA.
[quote]<center> (Logo de la ligue) </center>
Charte de la Ligue de l'Alméra Indépendante
Introduction :
Dans un monde perpétuellement en lutte et en guerre afin qu'une nation domine les autres trois nations ont décidés de se lever afin de lutter contre cet ordre mondial. Cette ligue est une garantie d'indépendance face aux grandes puissances afin que chacune des nations d'Alméra puissent vivre de façon indépendantes sans avoir peur que leur politique ou leur économique ne dépendent des grandes puissances du continent et du monde.
I - Structure
Article 1. Chaque état membre de la Ligue se doit de créer un bâtiment réunissant les ambassadeurs provenant des autres états membres.
Article 2. Un conseil se réunira afin de prendre les décisions importantes comme l'adhésion ou la radiation d'un membre. Ce conseil sera formé de 3 membres permanents qui seront le Grand-Empire du Hohensteinhart, la Principauté du Viertenstein et la République d'Espérance. Il sera également composé de deux membres tournants qui siégerons au conseil pour une durée de un an. Le Conseil se réunira dans l'un pays fondateurs de manière tournante afin qu'aucune des nations soient supérieur aux autres.
Article 3. Afin de couvrir les frais de fonctionnement de la Ligue chaque état membre a l'obligation de verser à la Ligue une somme équivalente à 1 % de son Produit Intérieur Brut annuel. En cas de non-paiement de cette somme le Conseil peut décider des sanctions allant jusqu'à un renvoi après une sommation valable un mois.
Article 4. Sur proposition des états membres devant l'Assemblée Permanente une partie du budget de l'Organisation peut être alloué à des organismes internes.
Article 5. Toute demande d'adhésion à la Ligue d'un pays non-membre doit se faire au Conseil. Les représentants ont un maximum de deux mois pour se prononcer sur l'entrée ou non d'un candidat. Les représentants qui ne se prononcent pas ne comptent pas dans le décompte du vote, de même pour les votes blancs. Un état candidat a besoin d'une approbation à l'unanimité des votants, hors abstentions et votes blancs.
Article 6. La Ligue peut se doter d'organismes internes sur l'initiative des états membres et ce dans tous les domaines qu'ils soient politiques, économiques ou militaires. Afin d'exister un organisme interne doit être approuvé par le Conseil.
Article 7. La participation des états membres aux organismes internes relève du volontariat.
Article 8. Dans le cas d'organismes à vocation militaire ceux-ci seront uniquement à but défensif et non offensif. En cas d'action offensive d'un état membre le Conseil peut soit décider d'intervenir car le conflit et jugé légitime et a un but de protection soit ne rien faire soit radier l'état membre sans sommation. Les cas 1 et 3 se feront sur vote du Conseil. Le choix devra être adopté à l'unanimité des votants sans compter les votes blancs ou les abstentions.
Article 9. En cas de crise politique ou militaire majeure le Conseil peut être investi en tant que médiateur. Se rôle est utilisable uniquement en cas de crise entre deux nations de la Ligue.
Article 10. Un état-membre peut être exclu de la Ligue par un vote du Conseil à la majorité absolue.
Article 12. En cas de guerre directe entre plusieurs états membres le Conseil doit exclure ceux-ci.
Article 13. La Ligue organisera un Grand Congrès tous les 3 ans afin de faire un bilan et donner le calendrier des nations tournantes qui siégerons au Conseil.
Article 14. Toute modification de la présente Charte ne peut avoir lieu que lors d'une réunion du Conseil.
II - Engagements des États membres
Article 15. Les états membres s'engagent à œuvrer pour la paix et l'égalité entre les états membres.
Article 16. Les états membres s'engagent à se considérer entre eux non par leurs idéologies communes ou différentes mais comme de potentiels partenaires destinés à renforcer leurs liens mutuels.
Article 17. Les états membres s'engagent à tenter de préserver la paix en Alméra d'abord en assurant leur volonté commune de ne jamais être à l'origine d'un conflit armé.
III - Les Langues de la Ligue
Article 18. La langue de travail et officielle de la Ligue est l'Allemand.
Article 19. La ligue reconnaît le Français et l'Alémanique.
Article 20. Tout texte sera traduit en Français et Alémanique afin que chaque membre puisse comprendre les textes et que chaque décision reste transparente à tous.
Article 21. L'ajout d'une nouvelle langue à la ligue sera faite en cas d'arrivée d'un nouveau membre n'ayant aucune de ces langues comme langue officielle. L'ajout d'une langue devra être faite suite à une demande du pays souhaitant voir sa langue ajoutée à la charte. Cette décision sera prise par le Conseil.
IV- Les statuts de la Ligue
Article 22. Certaines nations peuvent obtenir le statut de membre observateur. Ce statut est valable pour une période de 6 mois et non renouvelable.
Article 23. Les nations ayant le statut d'observateur n'ont accès uniquement au partenariat économique. A la fin de cette période les pays membres auront le choix de conserver ou non le partenariat qui ne dépendra plus de la Ligue.
Article 24. Certains nations peuvent obtenir le statut de membre affilié. Ce statut est ouvert pour les nations non Almérane à culture fortement Alémanique.
Article 25. Les membres affiliés n'auront accès uniquement aux partenariats économiques sauf avis contraire du conseil.
Article 26. Seul le conseil peut attribuer le Statut de membre, de membre observateur ou de membre affilié.
Article 27. Le conseil peut attribuer un statut de membre observateur à une nation qui ne l'a pas demandé en cas de besoin afin de mieux connaître cette nation.
Fait ... , à ...
États Membres :
- Grand-Empire du Hohensteinhart
- Principauté du Viertenstein
- République d'Espérance[/quote]
Voilà la Charte que je propose, si vous avez des choses à ajouter, à dire ou à modifier je suis prêt à écouter vos idées.
En logo je propose ceci :
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/264858LogoLIAtest.png[/img]
On a l'Alméra en fond mais on a également l'acronyme de la Ligue Indépendant d'Alméra soit LIA.