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Traité du 25 mars 2024 entre le Royaume de Biturige et l'Empire deu Kayuan

[quote]A compter de ce jour, le [url=http://www.simpolitique.com/rencontre-biturige-kayuan-t10751.html]25 mars 2024[/url], le traité signé à Avaric entre Monsieur Arnaud Pelletier, représentant le Royaume de Biturige, et Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, représentant l'Empire de Kayuan, établit les clauses suivantes:

Volet diplomatique

• Organisation d'un échange d'ambassades et de consulats

Volet économique et commercial

• Fixation des droits de douanes à 20% pour les produits spéciaux, à 10% pour les produits normaux et à 1% pour les produits privilégiés entre les deux pays
• Achat de 2 millions de tonnes de charbon par le Royaume de Biturige à un prix inférieur de 10% à celui du marché.
• Vente de 50 tonnes de mercure à l'Empire du Kayuan pour un prix inférieur de 12% au prix du marché
• Vente de 200 000 mètres cubes de bois précieux à l'Empire du Kayuan pour un prix de 780$RAK bloqué sur 10 ans.
• Accord de coopération entre les banques centrales Biturigeoises et Kayuanaises

Volet culturel et scolaire

• Organisation d'échanges scolaires et étudiants
• Création d'un visa "étudiant"
• Organisation de programmes d'intégration linguistiques
• Ouverture d'une école Kayuanaise en Biturige et Biturgeoise au Kayuan
• Création d'un visa "artiste et professionnel de la culture"
• Création d'un Organisme Kayuano-Biturigeois de Tourisme Culture afin d'organiser des circuits touristiques culturels. Accords avec les compagnies de transport.
• Organisations d'expositions culturelles sur chacun des deux pays.

Militaire et Stratégique

• Signature d'un Traité de reconnaissance mutuelle et de non-agression
• Signature d'un traité de Coopération sécuritaire

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[spoiler="Traité de non agression et de reconnaissance mutuelle"][quote]Traité de non-agression entre le Royaume Démocratique de Biturige et l'Empire de Kaiyuan

Par la présente, les nations du Royaume Démocratique de Biturige, ci-après désignée comme la Biturige, et l'Empire du Kaiyuan ci-après désigné comme le Kaiyuan , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• La Biturige reconnaît le Kaiyuan comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. La Biturige s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants de la Biturige reconnaissent les lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Kaiyuan.
• La Biturige s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan sans l'accord préalable de ce dernier.
• La Biturige s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaiyuan ou à l'étranger.
• La Biturige s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaiyuan et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Biturige, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Biturige

• Le Kaiyuan reconnait la Biturige comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Kaiyuan reconnaissent les lois de la Biturige lorsqu'ils se rendent sur le territoire de la Biturige .
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Biturige sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Biturige sans l'accord préalable de ce dernier.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Biturige et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Biturige ou à l'étranger.
• Le Kaiyuan s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants de la Biturige et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaiyuan, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaiyuan .

Les deux pays s'engagent à procéder à un échange d'ambassades et de consulats afin de maintenir des relations diplomatiques et d'officialisé ce traité.
Ce traité aura une durée de dix ans renouvelable.



Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Arnaud Pelletier, Premier-Ministre du Royaume Démocratique de Biturige[/quote][/spoiler]

[spoiler="Traité de Coopération Sécuritaire"][quote][center]Traité de coopération sécuritaire entre l'Empire du Kaiyuan et le Royaume Démocratique de Biturige [/center]

Chapitre Militaire

• Organisation d'un exercice militaire annuel entre les forces militaires Biturigeoises et Kaiyuanaises
• Accord d'accessibilité des ports Biturigeois et des ports Kaiyuanais pour les réparations ou le ravitaillement des navires de guerres de Biturige ou du Kaiyuan.
• Accord d'accessibilité de certains aéroports civils, voir militaires, pour les réparations ou le ravitaillement d'avions militaires de la Biturige et du Kaiyuan non destiné à des opérations militaires directes.
• Accord d'assistance mutuelle en cas de catastrophe naturelle ou humanitaire.
• Coopération militaire sur la problématique de la piraterie moderne.

Chapitre Judiciaire

• Signature d’un traité d’extradition entre le Kaiyuan et la Biturige impliquant;
  • L’extradition rapide de tout individu recherché dans le cadre d’une enquête ou devant être jugé devant une cour de justice.
  • L’extradition rapide de tout individu condamné à une peine de prison et désirant purger sa peine dans son pays d’origine.
  • La reconnaissance respectives des jugements et peines accordés par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.
  • La considération respective de la durée des peines émises par l’une ou l’autre des instances judiciaires des deux pays signataires.

Chapitre relatif à la sécurité et au crime

• Mise en place d’une coopération entre les services douaniers des deux pays pour lutter davantage contre les multiples trafics. Notamment la création d’un fichier commun des criminels recherché.
• Accord de coopération et de partages de renseignement entre les services de polices du Kaiyuan et de Biturige sur des affaires criminelles transnationales.
• Mise en place d’une collaboration dans les fichages douaniers du Kaiyuan et de Biturige.
• Mise en place d'un Congrès Kaiyuano-Biturigeois sur les forces policières;
  • Ce congrès sera organisé annuellement, à tour de rôle au Kaiyuan et en Biturige.
  • Il regroupera des conférenciers issu des milieux policier, de la sécurité, du crime et du Droit au Kaiyuan et en Biturige. Avec une participation exclusive d'acteurs de ces milieux.
  • Ce Congrès aura pour but de faire partager mutuellement l'expérience, le savoir et la méthodologie de chaque force policière.
• Mise en place de programmes d'entraînement annuel entre certaines forces policières du Kaiyuan et de la Biturige sélectionné sur le volet. Un programme d'entraînement sur une thématique spécifique évoluant chaque année.

Lu et signé par
Son Altesse Impériale, le Prince-Héritier Zhao Huan, Ministre Impérial des Affaires Étrangères de l'Empire de Kaiyuan
Son Excellence, Arnaud Pelletier, Premier-Ministre du Royaume Démocratique de Biturige

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Traité du 18 mai 2025 entre le Royaume de Biturige et la République de Franconie

[quote]A compter de ce jour, le [url=http://www.simpolitique.com/rencontre-biturige-franconie-t11152.html]18 mars 2025[/url], le traité signé à Avaric entre Monsieur Louis Gasté, représentant le Royaume de Biturige, et Monsieur Victor Karkaman, représentant la République de Franconie, établit les clauses suivantes:

Volet économique et commercial

• La Biturige commande 2 millions de rations agricoles basiques à la coopérative Agricola
• Accord d'échange commercial de spécialités locales

Militaire et Stratégique

• [clause secrète]Coopération scientifique sur un projet de drone d'attaque furtif.
• Construction d'une station de renseignements commune en Franconie, sur un emplacement convenu et gardé secret
• Installation de deux chaînes de production de Naxter en Franconie pour une production sous licence de matériel et commande de matériel militaire

[/quote]

[quote][spoiler="commande militaire"]La Franconie commande à Naxter Armements:

• 1100 véhicules de transport de troupes S3
• 360 véhicules de ravitaillement R1
• 10 hôpitaux de campagne
• 200 stations SOUFFLE DCA équipées
• 1865 missiles SOUFFLE DCA

Montant de la commande: 329 775 000$RAK[/spoiler][/quote]

Traité de Shariz entre la République islamique d'Alamut et le Royaume démocratique de Biturige



[quote]A compter de ce jour, , [url=http://www.simpolitique.com/sommet-republique-islamique-alamut-biturige-t11781.html]le traité signé à Shariz[/url] par Monsieur Mohammad Rohani, Président de la République Islamique d'Alamut, et Monsieur Lysandre Maladier, Ministre des Affaires Extérieures du Royaume de Biturige, établit les clauses suivantes:

Chapitre diplomatique

• Signature d’un traité de reconnaissance mutuelle. Les deux états reconnaissent leurs frontières en leur état actuel.
• Convention d’échange d’ambassade mutuelle.
• Etablissement d’un pacte de non-agression. Les deux états s’engagent à ne pas lancer de manœuvres militaires, directes ou indirectes, l’un contre l’autre.

Chapitre économique

• La République Islamique d’Alamut vendra 5 millions de mètres cube de gaz naturel par an à la Biturige.
• La Biturige exportera vers la RIA des produits de son terroir : huîtres, fraises et fois gras.
• La RIA exportera vers la Biturige des produits agricoles divers tels les arachides, les oranges, le sésame, les oignons, les poivrons et le coton.
• Différents produits et composants électroniques alamiens seront sous-traités à l’entreprise biturigienne Electron.
• La RIA importera du bois biturigeois, notamment du chêne.
• Une cellule est ouverte en RIA, afin de discuter des possibles importations de mercure.
• Des accords seront passés entre l’entreprise biturigeoise Vilstom et l’état alamien.
  
  Paragraphe douanier
• La Biturige et la RIA abaissent leurs droits de douane à 7%.

Chapitre judiciaire

• Signature d’une convention d’extradition des criminels vers leurs pays d’origine.

Chapitre culturel

• Ouverture en RIA d’un musée sur la culture biturigeoise.
• Ouverture en Biturige d’un musée sur la culture alamienne.

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