<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=335115172.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_335115172.jpg[/img][/url]</center>
[quote]Abby Venternen:Les sanctions peuvent être valable pour un pays fautif mais cela n'engendrerai-t-il pas un cercle vicieux pour l'ensemble de nos nations. Il va de soit que le dits pays fautif n'appréciera pas de telles sanctions de notre part et sa contre-attaque, si je puis dire, peut être tout aussi nocif pour nous, notamment s'il a le soutient de certains pays ne voyant pas d'un bon oeil cette organisation. Ce point est tout de très discutable.
Pour ce qui est du formulaire d'entrée, je pense que nous pouvons entrer ce point dans le traité et suivre la démarche très clairement énoncés par nos amis raksasans. Nous sommes donc également d'accord sur le fait que ce "membre neuf" ne puisse voter mais participer aux débats et travaux de notre organisation sur le principe du droit de regard.
Enfin, concernant le Secrétaire Général de l'Organisation, je plancherai sur une période d'un an afin que ce dernier puisse accompagner les pays désirant entrer au sein du Traité, et dont la période d'attente est déjà de six mois, et mener à bien ses travaux et projets. L'idée d'une présidence tournante en fonction de l'ordre alphabétique des pays n'est pas a exclure n'ont plus et si cela permet d'éviter toutes divergences et conflits d'intérêt, je pense que nous serons tous d'accord.[/quote]
[quote]<center>Préambule:</center>
En qualités de nations souveraines, la République Fédérale des États Unis de Pelabssa, l'Empire du Raksasa, la République du Shmorod, la République Souveraine du Wapong et la République Fédérale du Quantar s'unissent par le nécessaire intérêt de protéger leurs intérêt économiques communs, de défendre leur souveraineté et de protéger les valeurs de démocratie, de liberté et de justice aux yeux du monde.
Dans un climat mondial instable, marqué par l'expansion de l'anti-libéralisme et le totalitarisme de la Sainte Alliance et de la chute du communisme sanguinaire rostov au profit du gakisme, il est du devoir des nations souveraines, libérales et démocratiques de s'allier ensemble dans un but commun de développement, de sécurité et de défense des idéaux démocratiques et des valeurs fondamentales. Les pays du Traité d'Hellington sont résolus à affermir les sauvegardes de la paix mondiales et la libertés en appelant les autres peuples du monde qui partagent leur idéal de s'associer à leurs efforts.
<center>Chapitre I: Fondements et Principes</center>
1°/Les membres fondateurs du Traité d'Hellington sont la République Fédérale des États Unis de Pelabssa, l'Empire du Raksasa, la République du Shmorod, la République Souveraine du Wapong et la République Fédérale du Quantar.
2°/Il n'y a aucune préférence quelconque, ni aucune hiérarchie des Nations au sein du Traité d'Hellington. Les membres rejoignant l'organisation ont les mêmes droits que les membres fondateurs
3°/Si une nation désire rejoindre le Traité d'Hellington, celle-ci devra transmettre un dossier de candidature officiel comportant une description précise des points suivants:
-respect des principes et fondements de l’organisation
- principes institutionnels
- modèle économique
- politique intérieure
- liberté des médias
- relations internationales
Ce dossier sera accompagné d'une lettre de motivation expliquant les raisons de cette candidature.
4°/Tout pays désirant intégrer le Traité d'Hellington devra déposer une demande au secrétariat générale.
5°/La Candidature sera débattue par l'ensemble des pays membres et y découlera un vote. Un pays ne peut intégrer le Traité d'Hellington en tant que membre à l'essai que s'il obtient l'unanimité des votes.
6°/En cas d'avis défavorable, le pays en question aura trois mois pour mettre à jours des critéres ou bien les réglementations exigés par le Traité. A l'issue de ces trois mois, les pays membres se réunissent une nouvelle fois et donnent leurs avis définitif.
7°/Tout nouveau pays membre adhérant à l'Organisation du Traité d'Hellington sera considéré comme un membre provisoire pendant six mois. Lors de ce délai, le pays pourra participer aux débats, aux travaux en commissions et aux actions de l’organisation dans le Monde mais n'obtiendra pas certains priviléges. Si son comportement correspond aux idéaux et aux valeurs de l'organisation, il deviendra, lors d'un second vote et à l'unanimité des membres votants, membre permanent avec tous les droits et avantages qui s'en suivent.
8°/Chaque pays de l'Union pourra, s'il le souhaite et à tout moment, quitter le Traité d'Hellington sans qu'aucune contrepartie soit demandées. Seules les liens et priviléges accordés par l'Union seront suspendus. [Sanctions?]
9°/Un membre de l'Union pourra se faire exclure du Traité grâce à une motion de censure déposée par l'un des membres où l'ensemble des pays composant l'organisation seront amenés à voter démocratiquement, après que celui-ci se soit légitemment défendu, auprès de ses confréres, l'exclusion ou non du pays visé par la motion.
10°/L'union a pour but ultime de défendre les droits de l'homme, la liberté et la justice, la démocratie, et la paix. Cette dernière aspire a créer une coopération économique juste, et préférentielle, elle privilégie la liberté de création et d'entreprise, et elle protège l'idée de marché et de concurrence libre, saine et régulée au seins de l'union.
11°/Tous les membres du Traité d'Hellington s'engageront à privilégier le libéralisme économique, le respect des valeurs démocratiques et morales, et des autorités tant dans leur politique nationale qu'internationale.
12°/L’adhésion à l'Union n’est pas incompatible avec l’adhésion à d’autres alliances régionales ou internationales libérales.[/quote]
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=335115172.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_335115172.jpg[/img][/url]</center>
[quote]Abby Venternen:Voici donc le chapitre premier final. Reste le problème des sanctions, j'aimerai avoir l'avis des autres pays quant à la proposition raksasane.[/quote]
Sommet International de l'OTH à Lyöns
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Avshalom
<center>[img]http://img11.hostingpics.net/pics/248147PrsidentYossiGOSH50.jpg[/img]</center>
Yossi GOSH : - "Il est vrai qu'une nation ayant intégré l'organisation, reçu des aides, financières ou autres, et qui déciderait de quitter promptement la dite organisation aurait profité des largesses des nations membres, peut etre un délai de cinq ans pourrait il etre imposé avant qu'une nation puisse se retirer sans encourir de sanction, en deçà de ces cinq ans elle serait passible de sanction"
Yossi GOSH : - "Il est vrai qu'une nation ayant intégré l'organisation, reçu des aides, financières ou autres, et qui déciderait de quitter promptement la dite organisation aurait profité des largesses des nations membres, peut etre un délai de cinq ans pourrait il etre imposé avant qu'une nation puisse se retirer sans encourir de sanction, en deçà de ces cinq ans elle serait passible de sanction"
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Johel3007
Nute Fan :
-Il pourrait s'avérer difficile d'exiger un paiement de la part d'une nation ayant décider de rompre ses liens avec nous.
Il est à supposer qu'elle trouvera aisément des soutiens parmi nos rivaux, toujours avides d'asservir les nations isolées.
Mieux vaut donc être strict dans notre sélection à l'entrée, de manière à éviter de désagréable surprise par la suite.
Une nation au gouvernement instable ou aux allégeances trop changeantes par le passé ne saurait être acceptée sans réserve.
Ainsi, dans l'idéal, l'exclusion de l'OTH devrait en elle-même représenté déjà une sanction.
Le départ de l'organisation signifiera l'arrêt pur et simple des bénéfices qu'offrait l'organisation.
Mais peut être serait-il utile donc de d'abord définir les différents bénéfices qu'auraient des nations à rejoindre l'OTH ?
Au delà de la seule défense et promotion des valeurs qui nous sont chères, cela va de soit.
-Il pourrait s'avérer difficile d'exiger un paiement de la part d'une nation ayant décider de rompre ses liens avec nous.
Il est à supposer qu'elle trouvera aisément des soutiens parmi nos rivaux, toujours avides d'asservir les nations isolées.
Mieux vaut donc être strict dans notre sélection à l'entrée, de manière à éviter de désagréable surprise par la suite.
Une nation au gouvernement instable ou aux allégeances trop changeantes par le passé ne saurait être acceptée sans réserve.
Ainsi, dans l'idéal, l'exclusion de l'OTH devrait en elle-même représenté déjà une sanction.
Le départ de l'organisation signifiera l'arrêt pur et simple des bénéfices qu'offrait l'organisation.
Mais peut être serait-il utile donc de d'abord définir les différents bénéfices qu'auraient des nations à rejoindre l'OTH ?
Au delà de la seule défense et promotion des valeurs qui nous sont chères, cela va de soit.
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Bonaparte N
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[quote]Abby Venternen:Le Quantar serait plutôt de l'avis du Wapong à savoir une sélection strict des nouveaux membres de l'organisation. D'autant plus que ces derniers devront faire état de leur politique intérieur et extérieur. La moindre faille risquerai de nous apparaître. S'ajoutant à cela la période de six mois. Je pense que l'idée des sanctions n'est pas une nécessité. Il serait toujours envisageable de réagir face à cela lors d'un autre congrés si des difficultés se présentaient. Dans ce cas le proposition Shmorodin pourrait être discutée.
Quand à votre question concernant les bénéfices de l'organisation, Monsieur Fan, je pense que vous aurez la réponse dans les prochains chapitre du Traité.[/quote]
[quote]Abby Venternen:Le Quantar serait plutôt de l'avis du Wapong à savoir une sélection strict des nouveaux membres de l'organisation. D'autant plus que ces derniers devront faire état de leur politique intérieur et extérieur. La moindre faille risquerai de nous apparaître. S'ajoutant à cela la période de six mois. Je pense que l'idée des sanctions n'est pas une nécessité. Il serait toujours envisageable de réagir face à cela lors d'un autre congrés si des difficultés se présentaient. Dans ce cas le proposition Shmorodin pourrait être discutée.
Quand à votre question concernant les bénéfices de l'organisation, Monsieur Fan, je pense que vous aurez la réponse dans les prochains chapitre du Traité.[/quote]
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Siman
S.E Fares Nasser :
J'ai pris le soin de demander à mes services de rédiger ce premier chapitre en y inscrivant les modalités les plus techniques ainsi que quelques détails d'importance dans les modalités d'intégration des pays candidats. J'espère que cette initiative sera au gout de mes confrères ainsi que de Madame Venternen.
[quote]<center>PRÉAMBULE</center>
En qualité de Nations souveraines, les Etats-Unis de Pelabssa, l’Empire du Raksasa, la République de Shmorod, la République Souveraine du Wapong et la République Fédérale du Quantar s’unissent par le nécessaire intérêt de protéger leurs intérêts économiques communs, de défendre la souveraineté et de protéger les valeurs de démocratie, de liberté et de justice. Dans un climat mondial instable, marqué par l’expansion de l’antilibéralisme, du totalitarisme de la Sainte Alliance et de la chute du communisme sanguinaire slaves au profit du Gakisme, il est du devoir des Nations souveraines, libérales et démocratiques de s’allier ensemble dans un but commun de développement, de sécurité et de défense des principes et fondements démocratiques. Les pays de « organisation » sont résolus à affirmer la sauvegarde de la paix mondiale et des libertés, en appelant les autres peuples du Monde qui partagent leur idéal de s’associer à leurs efforts.
<center>CHAPITRE I : FONDEMENTS, PRINCIPES ET INTÉGRATION</center>
Article 1 :
Les membres fondateurs de « l’organisation » sont les Etats-Unis de Pelabssa, l’Empire du Raksasa, la République de Shmorod, la République Souveraine du Wapong et la République Fédérale du Quantar.
Article 2 :
Il n’y a aucune préférence quelconque ni aucune hiérarchie des Nations au sein de « l’organisation ».
Les membres qui montreront une volonté de rejoindre « l’organisation » se verront attribuer les mêmes droits et devoirs que les membres fondateurs.
Article 3 :
Une Nation souhaitant rejoindre « l’organisation » devra transmettre un dossier de candidature au Secrétariat général de « l’organisation » comportant un état des lieux précis et véritable des points suivants au sein de son territoire :
- le respect des principes et fondements de « l’organisation » au sein du pays candidat
- le modèle économique du pays candidat
- la politique intérieure du pays candidat
- la liberté des médias au sein du pays candidat
- les relations internationales du pays candidat
Ce dossier sera accompagné d’une lettre de motivation officielle, signée par le Parlement ainsi que par le représentant officiel de l’exécutif du pays candidat, expliquant les fondements et les raisons de cette candidature dans le but d’intégrer « l’organisation ».
Article 4 :
Tout pays désirant intégrer « l’organisation » devra déposer une demande au secrétariat général.
Article 5 :
La candidature sera débattue par l’ensemble des pays membres.
Le débat sera d’une durée minimale de deux semaines et d’une durée maximale d’un mois.
A l’issu de la période de débat, un vote sera organisé.
Seuls les membres permanents de « l’organisation » auront droit de vote.
Si le pays candidat obtient la majorité absolue de l’ensemble des suffrages exprimés, il deviendra alors un membre à l’essai de « l’organisation ».
Article 6 :
En cas d’avis défavorable, un commentaire, issu de la concertation des membres permanents, sera remis au pays candidat.
Le pays candidat disposera d’un délai de trois mois pour mettre à jour les critères et/ou règlementations exigées par « l’organisation ».
A l’issu de la période de trois mois, les membres permanents se réuniront à nouveau et procèderont à nouveau vote à ma majorité absolue.
Si le pays candidat subit à deux reprises un vote défavorable de la part des membres permanents, celui-ci ne pourra faire acte de candidature pour intégrer « l’organisation » pendant une durée d’un an.
Article 7 :
L’intégration d’un nouveau pays lui confère le statut de membre à l’essai de « l’organisation ».
Ce statut sera valable pour une durée de six mois. Au cours de cette période, le pays pourra participer aux débats, aux travaux en commissions et aux actions de « l’organisation » dans le Monde, mais n’obtiendra pas le droit de vote lors des sessions officielles de « l’organisation ».
A la fin de la période d’essai de six mois, le pays candidat pourra faire un choix entre deux options possibles :
1) Demander un délai supplémentaire de trois mois qui devra être accepté à l’unanimité par l’ensemble des membres permanents votants. A l’issu de ce délai supplémentaire de trois mois, un vote définitif sur son intégration devra être organisé ;
2) Demander l’organisation d’un vote requérant un avis favorable à l’unanimité des membres permanents votants dans les quinze jours suivants la fin de la période d’essai. En cas de vote défavorable, le pays se verra retirer son statut de membre à l’essai.
En cas de vote favorable, le pays se verra attribuer le statut de membre permanent de « l’organisation » et pourra ainsi disposer des mêmes droits que les autres membres permanents de « l’organisation ».
Article 8 :
Chaque membre de « l’organisation » pourra, s’il le souhaite et à tout moment, quitter « l’organisation » sans qu’aucune contrepartie ne soit demandée.
Seuls les liens et privilèges accordés par « l’organisation » au titre de membre permanent seront suspendus.
Un membre permanent souhaitant quitter « l’organisation » devra fournir un état des lieux de l’ensemble des aides perçues au titre de sa qualité de membre permanent de « l’organisation » ainsi qu’un document officiel expliquant les raisons de ce départ, signé par le représentant du Parlement et le représentant du pouvoir exécutif de la Nation concernée.
Article 9 :
Un membre permanent pourra être exclu de « l’organisation » par le dépôt d’une motion de censure de la part d’au moins un tiers des membres permanents de « l’organisation ».
A l’issu du dépôt de la motion de censure, le membre permanent visé par la motion de censure pourra prendre la parole et se défendre, auprès des autres membres permanents de « l’organisation ».
Un vote requérant l’unanimité et rassemblant l’ensemble des membres permanents, à l’exception du membre permanent visé par la motion de censure, sera ouvert.
Article 10 :
« L’organisation » à pour but ultime de défendre les droits de l’homme, la liberté et la justice, la démocratie et la paix.
Cette dernière aspire à créer une coopération économique plus juste et préférentielle entre les Etats membres et les partenaires privilégiés de « l’organisation ».
Elle privilégie la liberté de création et d’entreprise, et elle protège l’idée de marché et de concurrence libre, saine et régulée au sens de « l’organisation ».
Article 11 :
Tous les membres de « l’organisation » s’engageront à privilégier le libéralisme économique, le respect des valeurs démocratiques, morales et des autorités, tant dans leur politique nationale qu’internationale.
Article 12 :
L’adhésion à l’organisation n’est pas compatible avec l’adhésion à d’autres alliances régionales ou internationales. [/quote]
J'ai pris le soin de demander à mes services de rédiger ce premier chapitre en y inscrivant les modalités les plus techniques ainsi que quelques détails d'importance dans les modalités d'intégration des pays candidats. J'espère que cette initiative sera au gout de mes confrères ainsi que de Madame Venternen.
[quote]<center>PRÉAMBULE</center>
En qualité de Nations souveraines, les Etats-Unis de Pelabssa, l’Empire du Raksasa, la République de Shmorod, la République Souveraine du Wapong et la République Fédérale du Quantar s’unissent par le nécessaire intérêt de protéger leurs intérêts économiques communs, de défendre la souveraineté et de protéger les valeurs de démocratie, de liberté et de justice. Dans un climat mondial instable, marqué par l’expansion de l’antilibéralisme, du totalitarisme de la Sainte Alliance et de la chute du communisme sanguinaire slaves au profit du Gakisme, il est du devoir des Nations souveraines, libérales et démocratiques de s’allier ensemble dans un but commun de développement, de sécurité et de défense des principes et fondements démocratiques. Les pays de « organisation » sont résolus à affirmer la sauvegarde de la paix mondiale et des libertés, en appelant les autres peuples du Monde qui partagent leur idéal de s’associer à leurs efforts.
<center>CHAPITRE I : FONDEMENTS, PRINCIPES ET INTÉGRATION</center>
Article 1 :
Les membres fondateurs de « l’organisation » sont les Etats-Unis de Pelabssa, l’Empire du Raksasa, la République de Shmorod, la République Souveraine du Wapong et la République Fédérale du Quantar.
Article 2 :
Il n’y a aucune préférence quelconque ni aucune hiérarchie des Nations au sein de « l’organisation ».
Les membres qui montreront une volonté de rejoindre « l’organisation » se verront attribuer les mêmes droits et devoirs que les membres fondateurs.
Article 3 :
Une Nation souhaitant rejoindre « l’organisation » devra transmettre un dossier de candidature au Secrétariat général de « l’organisation » comportant un état des lieux précis et véritable des points suivants au sein de son territoire :
- le respect des principes et fondements de « l’organisation » au sein du pays candidat
- le modèle économique du pays candidat
- la politique intérieure du pays candidat
- la liberté des médias au sein du pays candidat
- les relations internationales du pays candidat
Ce dossier sera accompagné d’une lettre de motivation officielle, signée par le Parlement ainsi que par le représentant officiel de l’exécutif du pays candidat, expliquant les fondements et les raisons de cette candidature dans le but d’intégrer « l’organisation ».
Article 4 :
Tout pays désirant intégrer « l’organisation » devra déposer une demande au secrétariat général.
Article 5 :
La candidature sera débattue par l’ensemble des pays membres.
Le débat sera d’une durée minimale de deux semaines et d’une durée maximale d’un mois.
A l’issu de la période de débat, un vote sera organisé.
Seuls les membres permanents de « l’organisation » auront droit de vote.
Si le pays candidat obtient la majorité absolue de l’ensemble des suffrages exprimés, il deviendra alors un membre à l’essai de « l’organisation ».
Article 6 :
En cas d’avis défavorable, un commentaire, issu de la concertation des membres permanents, sera remis au pays candidat.
Le pays candidat disposera d’un délai de trois mois pour mettre à jour les critères et/ou règlementations exigées par « l’organisation ».
A l’issu de la période de trois mois, les membres permanents se réuniront à nouveau et procèderont à nouveau vote à ma majorité absolue.
Si le pays candidat subit à deux reprises un vote défavorable de la part des membres permanents, celui-ci ne pourra faire acte de candidature pour intégrer « l’organisation » pendant une durée d’un an.
Article 7 :
L’intégration d’un nouveau pays lui confère le statut de membre à l’essai de « l’organisation ».
Ce statut sera valable pour une durée de six mois. Au cours de cette période, le pays pourra participer aux débats, aux travaux en commissions et aux actions de « l’organisation » dans le Monde, mais n’obtiendra pas le droit de vote lors des sessions officielles de « l’organisation ».
A la fin de la période d’essai de six mois, le pays candidat pourra faire un choix entre deux options possibles :
1) Demander un délai supplémentaire de trois mois qui devra être accepté à l’unanimité par l’ensemble des membres permanents votants. A l’issu de ce délai supplémentaire de trois mois, un vote définitif sur son intégration devra être organisé ;
2) Demander l’organisation d’un vote requérant un avis favorable à l’unanimité des membres permanents votants dans les quinze jours suivants la fin de la période d’essai. En cas de vote défavorable, le pays se verra retirer son statut de membre à l’essai.
En cas de vote favorable, le pays se verra attribuer le statut de membre permanent de « l’organisation » et pourra ainsi disposer des mêmes droits que les autres membres permanents de « l’organisation ».
Article 8 :
Chaque membre de « l’organisation » pourra, s’il le souhaite et à tout moment, quitter « l’organisation » sans qu’aucune contrepartie ne soit demandée.
Seuls les liens et privilèges accordés par « l’organisation » au titre de membre permanent seront suspendus.
Un membre permanent souhaitant quitter « l’organisation » devra fournir un état des lieux de l’ensemble des aides perçues au titre de sa qualité de membre permanent de « l’organisation » ainsi qu’un document officiel expliquant les raisons de ce départ, signé par le représentant du Parlement et le représentant du pouvoir exécutif de la Nation concernée.
Article 9 :
Un membre permanent pourra être exclu de « l’organisation » par le dépôt d’une motion de censure de la part d’au moins un tiers des membres permanents de « l’organisation ».
A l’issu du dépôt de la motion de censure, le membre permanent visé par la motion de censure pourra prendre la parole et se défendre, auprès des autres membres permanents de « l’organisation ».
Un vote requérant l’unanimité et rassemblant l’ensemble des membres permanents, à l’exception du membre permanent visé par la motion de censure, sera ouvert.
Article 10 :
« L’organisation » à pour but ultime de défendre les droits de l’homme, la liberté et la justice, la démocratie et la paix.
Cette dernière aspire à créer une coopération économique plus juste et préférentielle entre les Etats membres et les partenaires privilégiés de « l’organisation ».
Elle privilégie la liberté de création et d’entreprise, et elle protège l’idée de marché et de concurrence libre, saine et régulée au sens de « l’organisation ».
Article 11 :
Tous les membres de « l’organisation » s’engageront à privilégier le libéralisme économique, le respect des valeurs démocratiques, morales et des autorités, tant dans leur politique nationale qu’internationale.
Article 12 :
L’adhésion à l’organisation n’est pas compatible avec l’adhésion à d’autres alliances régionales ou internationales. [/quote]
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Bonaparte N
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=335115172.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_335115172.jpg[/img][/url]</center>
[quote]Abby Venternen:Je ne vois aucun inconvénient à ce que vos services embellissent ce traité que ne demande que cela. Bien, je pense que l'ensemble des délégation est d'accord sur le Chapitre premier, nous pouvons donc passer au deux suivants qui sont plus ou moins liés. [/quote]
[quote]<center>Chapitre II: Politique</center>
1°/Tout les pays membres du Traité d'Hellington s'engageront à protéger et à garantir les idéaux de l'Union, dans leur pays respectif.
2°/En vue d'assurer la réalisation des objets fixés par le présent Traité et dans les conditions prévues par celui-ci, est instauré le Conseil du Traité d'Hellington. Ce dernier:
*assurera la coordination dans les domaines prévus (économie, politique, militaire et culturel)
*coordonnera les grandes orientations des politiques économiques et sociales des Etats membres.
*définira les orientations de la politique étrangère du Traité d'Hellington.
*disposera du pouvoir de décision.
3°/Le Conseil est formé par les représentants des États membres. Chaque gouvernement y délégue un de ses membres. La présidence est exercée à tour de rôle par chaque membre du Conseil pour une durée d'un an, suivant l'ordre Alphabétique des États membres.
4°/Chaque pays de l'union, peut, en sa qualité de membre à part entière, refuser d'appliquer une motion voté de l'union, si cette dernière contredit les fondements constitutionnels ou judiciaires de sont pays, il devra cependant en avertir les autres membres impérativement.
5°/Le garant de l'organisation est le secrétaire générale. Il a pour rôle de représenter l'organisation à l'étranger, dialoguer avec ses membres et les pays tiers, d'appliquer la politique décider par le Conseil du Traité et gérer le Secrétariat Générale. Le secrétaire général entre en fonction pour une durée d'un an non renouvelable suivant l'ordre alphabétique des États membres. Il n'a aucun pouvoir décisionnel sur cette dernière, seul les représentants des membres l'ont.
<center>Chapitre III: Économie</center>
1°/Chaque membres de l'union doit garantir une politique économique commune, et de ce fait protégé une concurrence équitable, saine et régulée entre états membres dans leur pays respectifs.
2°/Les membres de l'union concèdent a faciliter les échanges de biens et de marchandises entre les états membres, sans pour autant, que leur sécurité ou leurs intérêts soient menacés.
3°/Les membres de l'union, devront, dans les moyens qui leur sont propre, privilégier le soutient, et le développement économique, des pays de l'union, les plus en difficulté économiquement. Il est par ailleurs institué une Banque d'Investissement qui a pour mission, en faisant appel aux budgets alloué au Ministère des Affaires Étrangère a hauteur de 0.5-1%, de contribuer au développement équilibré des pays en difficulté. A cette fin, elle facilite, par l'octroie de prêts et de garanties, sans poursuivre de but lucratif, le financement des projets ci-après dans tous les secteurs de l'économie.
a) projets envisageant la mise en valeurs des régions moins développés.
b)projets visant la modernisation ou la conversion d'entreprises ou la conversion d'entreprises ou la création d'activités nouvelles appelés par l'établissement progressif du marché commun, qui, par leur ampleur ou par leur nature, ne peuvent être entièrement couverts par les divers moyens de financement existant dans chacun des États membres.
c) projets d'intérêt commun pour plusieurs États membres qui, par leur ampleur ou par leur nature, ne peuvent être entièrement couverts par les divers moyens de financement existant dans chacun des États membres.
4°/Les membres de l'union, en qualité de pays souverains, auront droit, de tenir une politique économique propre, à l'étranger et hors des frontières théorique de l'union
5°/Les membres de l'union, pourront jouir pleinement des accords et des motions adoptée par l'union, et ce, dans tout les autres pays de l'union sans exception.
6°/Les pays membres s'engage a faciliter les déplacements des ressortissants de chaque pays membre sur son territoire, sans pour autant avoir à supprimer ses mesures de sécurité
7°/Les États membres s'abstiennent d'introduire entre eux de nouveaux droits de douane à l'importation et à l'exportation ou taxes d'effet équivalent, et par conséquent, d'instaurer des tarifs douanier préférentiels.[/quote]
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=335115172.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_335115172.jpg[/img][/url]</center>
[quote]Abby Venternen:Dans la même optique, discutons de possible changements à apporter sur ces deux chapitres. Pour ma part, je serais d'avis que le Secrétaire Général préside le Conseil du Traité, et non un président quelconque nommé par les membres délégués au conseil, afin d'être plus efficace dans l'application des mesures.[/quote]
[quote]Abby Venternen:Je ne vois aucun inconvénient à ce que vos services embellissent ce traité que ne demande que cela. Bien, je pense que l'ensemble des délégation est d'accord sur le Chapitre premier, nous pouvons donc passer au deux suivants qui sont plus ou moins liés. [/quote]
[quote]<center>Chapitre II: Politique</center>
1°/Tout les pays membres du Traité d'Hellington s'engageront à protéger et à garantir les idéaux de l'Union, dans leur pays respectif.
2°/En vue d'assurer la réalisation des objets fixés par le présent Traité et dans les conditions prévues par celui-ci, est instauré le Conseil du Traité d'Hellington. Ce dernier:
*assurera la coordination dans les domaines prévus (économie, politique, militaire et culturel)
*coordonnera les grandes orientations des politiques économiques et sociales des Etats membres.
*définira les orientations de la politique étrangère du Traité d'Hellington.
*disposera du pouvoir de décision.
3°/Le Conseil est formé par les représentants des États membres. Chaque gouvernement y délégue un de ses membres. La présidence est exercée à tour de rôle par chaque membre du Conseil pour une durée d'un an, suivant l'ordre Alphabétique des États membres.
4°/Chaque pays de l'union, peut, en sa qualité de membre à part entière, refuser d'appliquer une motion voté de l'union, si cette dernière contredit les fondements constitutionnels ou judiciaires de sont pays, il devra cependant en avertir les autres membres impérativement.
5°/Le garant de l'organisation est le secrétaire générale. Il a pour rôle de représenter l'organisation à l'étranger, dialoguer avec ses membres et les pays tiers, d'appliquer la politique décider par le Conseil du Traité et gérer le Secrétariat Générale. Le secrétaire général entre en fonction pour une durée d'un an non renouvelable suivant l'ordre alphabétique des États membres. Il n'a aucun pouvoir décisionnel sur cette dernière, seul les représentants des membres l'ont.
<center>Chapitre III: Économie</center>
1°/Chaque membres de l'union doit garantir une politique économique commune, et de ce fait protégé une concurrence équitable, saine et régulée entre états membres dans leur pays respectifs.
2°/Les membres de l'union concèdent a faciliter les échanges de biens et de marchandises entre les états membres, sans pour autant, que leur sécurité ou leurs intérêts soient menacés.
3°/Les membres de l'union, devront, dans les moyens qui leur sont propre, privilégier le soutient, et le développement économique, des pays de l'union, les plus en difficulté économiquement. Il est par ailleurs institué une Banque d'Investissement qui a pour mission, en faisant appel aux budgets alloué au Ministère des Affaires Étrangère a hauteur de 0.5-1%, de contribuer au développement équilibré des pays en difficulté. A cette fin, elle facilite, par l'octroie de prêts et de garanties, sans poursuivre de but lucratif, le financement des projets ci-après dans tous les secteurs de l'économie.
a) projets envisageant la mise en valeurs des régions moins développés.
b)projets visant la modernisation ou la conversion d'entreprises ou la conversion d'entreprises ou la création d'activités nouvelles appelés par l'établissement progressif du marché commun, qui, par leur ampleur ou par leur nature, ne peuvent être entièrement couverts par les divers moyens de financement existant dans chacun des États membres.
c) projets d'intérêt commun pour plusieurs États membres qui, par leur ampleur ou par leur nature, ne peuvent être entièrement couverts par les divers moyens de financement existant dans chacun des États membres.
4°/Les membres de l'union, en qualité de pays souverains, auront droit, de tenir une politique économique propre, à l'étranger et hors des frontières théorique de l'union
5°/Les membres de l'union, pourront jouir pleinement des accords et des motions adoptée par l'union, et ce, dans tout les autres pays de l'union sans exception.
6°/Les pays membres s'engage a faciliter les déplacements des ressortissants de chaque pays membre sur son territoire, sans pour autant avoir à supprimer ses mesures de sécurité
7°/Les États membres s'abstiennent d'introduire entre eux de nouveaux droits de douane à l'importation et à l'exportation ou taxes d'effet équivalent, et par conséquent, d'instaurer des tarifs douanier préférentiels.[/quote]
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=335115172.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_335115172.jpg[/img][/url]</center>
[quote]Abby Venternen:Dans la même optique, discutons de possible changements à apporter sur ces deux chapitres. Pour ma part, je serais d'avis que le Secrétaire Général préside le Conseil du Traité, et non un président quelconque nommé par les membres délégués au conseil, afin d'être plus efficace dans l'application des mesures.[/quote]
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Johel3007
Sur le même ton solennel que lors de sa première intervention, le Directeur Exécutif prit la parole :
Nute Fan :
"-Le Wapong n'a aucune objection aux points 1°, 3°, 4°et 5°du chapitre II.
Nous demandons une clarification quant au point 2°.
Qu'entendez-vous par "assurera la coordination dans le domaine culturel" ?
Ce point excepté, nous sommes entièrement disposés à valider ce deuxième chapitre.
J'attends votre réponse avant de faire d'éventuels commentaires quant au chapitre III."
Nute Fan :
"-Le Wapong n'a aucune objection aux points 1°, 3°, 4°et 5°du chapitre II.
Nous demandons une clarification quant au point 2°.
Qu'entendez-vous par "assurera la coordination dans le domaine culturel" ?
Ce point excepté, nous sommes entièrement disposés à valider ce deuxième chapitre.
J'attends votre réponse avant de faire d'éventuels commentaires quant au chapitre III."
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Bonaparte N
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=335115172.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_335115172.jpg[/img][/url]</center>
[quote]Abby Venternen:Assurer une coordination culturel, Monsieur Fan, est développer un partenariat culturel entre les nations membres afin que l'organisation puisse être vu autrement qu'une organisation purement politique, militaire et économique. Nos peuples bénéficeront de découvertes mutuelles et se sentiront pleinement intégrer à l'union. La culture, monsieur Fan, peut être parfois vecteur d'unité et je tenais a ajouter un tel partenariat dans le cadre de l'OTH. Bien entendue, cela est discutable.[/quote]
[quote]Abby Venternen:Assurer une coordination culturel, Monsieur Fan, est développer un partenariat culturel entre les nations membres afin que l'organisation puisse être vu autrement qu'une organisation purement politique, militaire et économique. Nos peuples bénéficeront de découvertes mutuelles et se sentiront pleinement intégrer à l'union. La culture, monsieur Fan, peut être parfois vecteur d'unité et je tenais a ajouter un tel partenariat dans le cadre de l'OTH. Bien entendue, cela est discutable.[/quote]
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Johel3007
Nute Fan :
"-Votre volonté est appréciée.
Des échanges culturels sont envisageables.
Mais ils ne devront être que cela, bien entendu : des échanges.
Hors de question pour nous d'imposer ou de préparer la mise en œuvre artificielle d'un modèle culturel uniforme.
Je suis convaincu que ce n'est pas là votre intention et ne presserai donc pas ce point : le texte peut rester tel qu'il est."
Il vide dans son gosier desséché le contenu d'un verre d'eau avant de relire rapidement le chapitre III.
Nute Fan :
"-Le Wapong n'a aucune objection aux points 1°, 2°, 4°, 5° et 6° du chapitre III.
Nous demandons une clarification quant aux points 3° et 7°.
Les moyens proposés au point 3° pour divers projets de développement semblent selon moi dérisoires.
Le Ministère des Affaires Étrangères n'a, typiquement, qu'un budget limité au fonctionnement des ambassades et aux déplacements internationaux.
Peut être serait-il bon de nous accorder sur une somme plus substantielle ?
Mon gouvernement peut pour sa part contribué à hauteur de 17 millions $USP par an.
Soit un peu plus de 1 $USP par Wapongais.
C'est ce que nous avions jadis promis à l'UTM.
En ce qui concerne le point 7°, j'estime que la question manque de clarté.
Avant de bloquer nos tarifs douaniers les uns vis à vis des autres, il serait bon de s'accorder sur les tarifs déjà en vigueur.
Voir d'adopter des tarifs communs, si tarifs il doit y avoir, afin d'éviter une compétition fiscale entre nous.
Si nous ne le faisons pas, nous verrons des milliers de navires Raksasiens faire escale à Wapong-City.
Tout ça parce que leurs clients, Pelabssiens ou Raksasiens, ne veulent pas payer de taxes d'importation aux USP.
Ceci n'est là qu'un exemple d'une ingénierie fiscale qui ne doit pas avoir lieu d'être.
Car, si elle profitera aux entreprises sur le plan microéconomique, elle nuira gravement à l'économie sur le plan macroéconomique."
"-Votre volonté est appréciée.
Des échanges culturels sont envisageables.
Mais ils ne devront être que cela, bien entendu : des échanges.
Hors de question pour nous d'imposer ou de préparer la mise en œuvre artificielle d'un modèle culturel uniforme.
Je suis convaincu que ce n'est pas là votre intention et ne presserai donc pas ce point : le texte peut rester tel qu'il est."
Il vide dans son gosier desséché le contenu d'un verre d'eau avant de relire rapidement le chapitre III.
Nute Fan :
"-Le Wapong n'a aucune objection aux points 1°, 2°, 4°, 5° et 6° du chapitre III.
Nous demandons une clarification quant aux points 3° et 7°.
Les moyens proposés au point 3° pour divers projets de développement semblent selon moi dérisoires.
Le Ministère des Affaires Étrangères n'a, typiquement, qu'un budget limité au fonctionnement des ambassades et aux déplacements internationaux.
Peut être serait-il bon de nous accorder sur une somme plus substantielle ?
Mon gouvernement peut pour sa part contribué à hauteur de 17 millions $USP par an.
Soit un peu plus de 1 $USP par Wapongais.
C'est ce que nous avions jadis promis à l'UTM.
En ce qui concerne le point 7°, j'estime que la question manque de clarté.
Avant de bloquer nos tarifs douaniers les uns vis à vis des autres, il serait bon de s'accorder sur les tarifs déjà en vigueur.
Voir d'adopter des tarifs communs, si tarifs il doit y avoir, afin d'éviter une compétition fiscale entre nous.
Si nous ne le faisons pas, nous verrons des milliers de navires Raksasiens faire escale à Wapong-City.
Tout ça parce que leurs clients, Pelabssiens ou Raksasiens, ne veulent pas payer de taxes d'importation aux USP.
Ceci n'est là qu'un exemple d'une ingénierie fiscale qui ne doit pas avoir lieu d'être.
Car, si elle profitera aux entreprises sur le plan microéconomique, elle nuira gravement à l'économie sur le plan macroéconomique."
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Bonaparte N
<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=335115172.jpg][img]http://img4.hostingpics.net/thumbs/mini_335115172.jpg[/img][/url]</center>
[quote]Abby Venternen:Ne vous inquiéter pas Monsieur Fan, nous ne voulons pas "germanophiser" le monde. La culture quantarienne est adaptée aux Quantariens et seulement aux Quantariens [sourire].
Concernant la close 3°, si j'ai bien compris, Monsieur Fan, vous préconiser une subvention vis à vis de la population du pays contributeur à hauteur d'environ 1 USP$ par habitants?
Pour ce qui est de la close 7°, nous ne sommes pas contre l'idée d'instaurer des tarifs communs mais il va de soit que ces tarifs doivent satisfaire l'ensemble des pays autour de cette table. Quels sont les éventuels avis des autres pays ici présent? [/quote]
[quote]Abby Venternen:Ne vous inquiéter pas Monsieur Fan, nous ne voulons pas "germanophiser" le monde. La culture quantarienne est adaptée aux Quantariens et seulement aux Quantariens [sourire].
Concernant la close 3°, si j'ai bien compris, Monsieur Fan, vous préconiser une subvention vis à vis de la population du pays contributeur à hauteur d'environ 1 USP$ par habitants?
Pour ce qui est de la close 7°, nous ne sommes pas contre l'idée d'instaurer des tarifs communs mais il va de soit que ces tarifs doivent satisfaire l'ensemble des pays autour de cette table. Quels sont les éventuels avis des autres pays ici présent? [/quote]