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[quote="Alexander Thoran"]Nous sommes d'accords, nous vous ferons transmettre par notre ambassadeur la convention de jumelage. Nous proposons la mise en place d'un programme d'échange d'étudiants entre nos trois Universités Fédérales et trois de vos principales universités dans le domaine des sciences humaines, sciences et techniques et sciences de l'ingénieur.[/quote]

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Ludwig von Ferdinand : Pourquoi ne pas aussi envoyer des professeurs de langues allemandes dans votre pays ? Nos nations sont géographiquement proches et je pense que nous devrions exploiter cette opportunité. Ainsi vos compatriotes seront mieux intégrés dans notre état. Le meilleur moyen de s'intégrer étant de connaître l'autre.

Pour accord final :

[quote]TRAITE DE NOUVELLE SPARTE
ENTRE

LES COLONIES UNIES DE KOBOL

ET

LE SAINT EMPIRE DU SCHLESSIEN



Etaient présents lors de la signature du Traité :

Pour les Colonies Unies de Kobol :

Son Excellence Alexander Thoran, Président des Douze Colonies, Son Excellence Laura Vandan, Ministre Fédérale des Affaires Etrangères.

Pour le Saint Empire de Schlessien :

Son Excellence Karl Gustav von Augsberg, Commissaire aux Affaires étrangères

Les Colonies Unies de Kobol et le Saint Empire de Schlessien

Réunis à Nouvelle Sparte, Province de Virgon aux Colonies Unies, au cours d'une visite officielle, nous avons discuté et débattu de la reconnaissance de nos deux nations au nom de nos deux peuples.
Suite à ces discussions, il semble indispensable de lier nos peuples plus avant grâce à ce Traité de Reconnaissance Mutuelle.

Titre I - De la Reconnaissance

Article 1er
Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.
Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article 2ème
Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires.

Titre II - Des engagements réciproques

Article 3ème
Les Colonies Unies de Kobol et le Saint Empire du Schlessien s'engagent à recevoir l'Ambassadeur de l’autre pays, représentant officiel, sur son territoire dans les modalités définies par chaque pays.

Article 4ème
Les deux parties s'engagent à avertir l’autre de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.

Article 5ème
Les autorités des deux Etats Signataires s’engagent à publier le texte du présent Traités et à le laisser accessibles dans ses archives diplomatiques.

Titre III : De la collaboration inter-étatique et de ses objectifs

Article 6ème
Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.

Article 7ème
Dans le domaine économique et commercial, les pays signataires s’engagent à apporter une aide pour toute société originaire de l’un des pays signataires qui souhaiterait s’établir dans un autre de ces pays. Cette aide sera avant tout sous la forme d’une explication quand aux modalités de création d’entreprise dans le pays hôte, afin que la société puisse travailler en parfait respect de la légalité. De plus cette aide comportera aussi la mention et la description de l’entreprise au même titre que les entreprises nationales sur le site du pays.

Article 8ème
Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires.
Les Etats signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise.
Dans le cas où l’Etat médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre Etat et se devra d’agir dans l’intérêt commun.

Article 9ème
Les Etats signataires s’engagent au-delà de toute frontière à accepter la venue des citoyens de l’autre état sur leur territoire dans les limites des législations des Etats signataires en matière de liberté de circulation et d’installation des personnes. Dans le cas où un ressortissant de l'autre pays demanderai une double nationalité et sous réserve que celle-ci ne soit pas interdite par l'autre état, les autorités compétentes de l'Etat concerné pourront décider du refus d'octroi de nationalité à celui-ci selon les cas prévu par leur loi en n'oubliant pas l'amitié qui les lie avant tout au gouvernement de l'autre pays.
Dans le cas où un ressortissant de l'autre pays agirait à l'encontre des lois du pays où il se trouve, ce dernier peut demander son rapatriement ou son jugement sur place. Dans les deux cas il se doit d'annoncer les faits aux autorités du ressortissant.

Titre IV - Modalités présentes et futures du Traité

Article 10ème
Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les dirigeants des peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article 11ème
Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 12ème
L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.

Titre V. Juridiction obligatoire

Article 13ème
En cas d'échec des négociations diplomatiques, les Hautes Parties contractantes peuvent soumettre leur différent au Conseil Diplomatique Bilatéral.

Article 14ème
Le CDB est composé par quatre membres travaillant de concert. Chaque partie nomme deux membres. La première tâche du CDB lors d'un litige sera de choisir la nomination d'un cinquième le temps de l'étude.

Article 15ème
Les décisions du Conseil Diplomatique Bilatéral ont un rôle de conseil indicatif, sans obligation d'application immédiate. Il est cependant fortement recommandé de suivre l'avis du conseil. Si une des Hautes Parties Contractantes décide d'observer l'avis, celui-ci aura force d'obligation pour les deux Parties.


A Nouvelle Sparte,
Le 18 octobre 2013

Pour les Colonies Unies de Kobol :

A.THORAN

Pour le Saint Empire du Schlessien:

K-G VON AUGSBERG

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CONVENTION DE NOUVELLE SPARTE

SUR

L’EXPLOITATION DES RESSOURCES EN PIERRES PRECIEUSES

DE LA COLONIE SAGITARRON


Préambule :

Pendant plusieurs dizaines d’années, les relevés géologiques effectués dans de nombreuses Colonies faisaient état de la présence d’importants gisements de pierres précieuses et notamment de diamants dans le sous-sol colonial. Si une extraction artisanale à l’aide de techniques très archaïque a permis l’émergence d’un petit marché local des pierres de valeurs, cette production n’aide en rien le développement des Colonies.

Avec le soutien du Saint Empire du Schlessien, l’exploitation des ressources en pierres précieuses du territoire colonial prend un nouveau tournant qui va permettre à terme aux Colonies de pouvoir exploiter pleinement leurs ressources dans l’intérêt des Peuples des Colonies.

Les parties sont au nombre de trois. Les Colonies Unies de Kobol et la Colonie Fédérée de Sagitarron d’une part et le Saint Empire du Schlessien d’autre part ont convenu ce qui suit :

Titre 1er : Des obligations des Colonies Unies de Kobol

Article 1er :
Le Gouvernement des Colonies Unies de Kobol ainsi que la Colonie Fédérée de Sagitarron met à disposition du Saint Empire du Schlessien deux licences d’exploitation portant sur deux parcelles de terrain situées sur le ban de la commune de Wreno pour une surface totale de 302 hectares dans lesquels les reconnaissances géologiques ont indiqué la présence de gisements de diamants.

Article 2ème :
La Colonie Fédérée de Sagitarron assure la mise à disposition des matériaux de construction utile au Schlessien pour construire les installations minières dans la limite des possibilités et des ressources de la Colonie Fédérée. Le Schlessien fournira les matériaux particuliers (métaux rares ou usinés) que ne peut produire les Colonies Unies.

Article 3ème :
Les Colonies Unies de Kobol et la Colonie Fédérée de Sagitarron mettent à disposition la main d’œuvre qui servira dans le futur complexe minier. 75% de la main d’œuvre d’exécution sera composée de citoyens sagitarrons. Les cadres, agents de maîtrise ainsi que les ingénieurs coloniaux ne sont pas astreints à ce quota.

Article 4ème :
La Colonie Fédérée de Sagitarron construit à ses frais sur l’un des deux sites concédés un centre de formation technique ou les ingénieurs du Schlessien assureront la formation de la main d’œuvre mais aussi du personnels qualifié à l’usage des machines et techniques mises en œuvre pour la construction, la sécurisation, l’extraction, la remontée, le traitement et le transport des diamants. Ce centre de formation dépend de l’Université Technique de Sagitarron.

Article 5ème :
Les Colonies Unies de Kobol prennent à leur charge les taxes et impôts dus à la Colonies Fédérée de Sagitarron généré par la présence du Schlessien sur place.

Titre 2ème : Des obligations du Schlessien

Article 6ème :
Le Saint Empire du Schlessien assure la construction de toutes les installations minières principales et annexes permettant l’exploitation optimale du gisement le tout selon les critères actuels et modernes.

Article 7ème :
Le Saint Empire du Schlessien assure le transfert des technologies de constructions, de mise en fonctionnement, d’utilisation des installations ainsi que de traitement des pierres précieuses créées sur le territoire des Colonies Unies.

Article 8ème :
Le Saint Empire du Schlessien s’engage à assurer la formation des personnels coloniaux affectés au complexe miniers à tous les domaines auxquels ils seraient susceptibles de travailler.

Article 9ème :
Le Saint Empire du Schlessien assure la construction des infrastructures de stockage et de sécurisation sur site mais également à toutes les étapes du transport des diamants y compris hors du complexe minier.

Article 10ème :
Le Saint Empire du Schlessien assure la construction des infrastructures de transport des diamants entre le site d’extraction et le port de Port-Hermann dans la Colonie Fédérée d’Aerelon. Cela implique la construction de routes, voies ferrées, gares, entrepôts et ateliers ferroviaires. Afin d’assurer une exportation des diamants dans les meilleures condition, le Schlessien s’engage également a remettre en état le port de Port Hermann pour lui permettre d’accueillir un trafic portuaire international. Le Schlessien s’engage enfin à mettre à disposition les moyens de transport des pierres entre le site d’exploitation et le port.

Article 11ème
Le Saint Empire du Schlessien s’engage à créer une agence de sécurité afin d’assurer la sécurité du site et des pierres durant leur transport. Cette agence sera composée d’agents coloniaux formés et équipés par l’Armée Impériale du Schlessien.

Titre 3ème Engagements et bénéfices réciproques

Article 12ème
Sur les deux zones d’exploitation, les pierres extraites sont mensuellement partagées entre les deux pays à la proportion de 55% des pierres pour les Colonies Unies de Kobol et 45% des pierres pour le Saint Empire du Schlessien.

Article 13ème
D’après les reconnaissances géologiques, les deux sites renferment environ 4% des réserves totales de pierres des Colonies Unies. Si cette proportion devait s’avérer fausse et devait dépasser les 5%, la présente convention deviendraient caduque et les parties contractantes s’obligeraient à négocier une nouvelle convention prenant en compte les réalités du sous sol des concessions minières et leur exploitation.

Article 14ème
La présente convention devient exécutoire dès signature par les deux parties et est conclue pour trois années.



A :

Date :

Pour les Colonies Unies de Kobol


Pour le Saint Empire du Schlessien
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<center>[img]http://img11.hostingpics.net/pics/928957Ludwig_von_Ferdinand.jpg[/img]

Ludwig von Ferdinand : Je n'ai rien à objecter à ces deux traités. Nous pouvons donc passer à leur signature.