Archives de Simpolitique

Accords diplomatique Aiglantine-Alamut
- décembre 2029


http://www.simpolitique.com/rencontre-alamut-aiglantine-shariz-t12871.html

bonne entente diplomatique

Etat rp: En cours

Accords diplomatique Aiglantine-Wildhorn
18 février 2030


http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-wildhorn-t12910.html

bonne entente diplomatique

Etat rp: En cours

[quote][center]TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Aiglantine-Wildhorn[/center]

La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République du Wildhorn, ci dénommé Wildhorn, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure, d'accord des deux parties, ou du non respect de l'un des points du traité par l'une des deux parties.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Aiglantine reconnait le Wildhorn comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Aiglantine s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants de l'Aiglantine se soumettront dès lors aux lois de le Wildhorn lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Wildhorn.
1.3 L'Aiglantine s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wildhorn sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Wildhorn ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 L'Aiglantine s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Wildhorn, sous réserve que les intérêts de l'Aiglantine ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Wildhorn reconnait l'Aiglantine comme une nation souveraine et indépendante. Le Wildhorn s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Wildhorn se soumettront dès lors aux lois du territoire de l'Aiglantine lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Aiglantine.
2.3 Le Wildhorn s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Aiglantine sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Aiglantine sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Wildhorn s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires de l'Aiglantine, sous réserve que les intérêts du Wildhorn ne soit pas directement mis en jeux.


II. Respect et protection du ressortissant
1.1 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de Wildhorn et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Aiglantine ou à l'étranger.
1.2 L'Aiglantine s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Aiglantine, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Aiglantine.
1.3 L'Aiglantine s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Wildhorner au même titre que les citoyens Aiglantins.
1.4 En cas de non-respect des lois de l'Aiglantine, le ressortissant Wildhorner répondra de sa faute dans un tribunal Aiglantin, basé en Aiglantine, et purgera sa peine s'il y a en Aiglantine à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade Wildhorner.

2.1 Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Wildhorn ou à l'étranger.
2.2 Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Aiglantine et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Wildhorn, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Wildhorn.
2.3 Le Wildhorn s'engage à protéger pénalement les droits des ressortissants Aiglantins au même titre que les citoyens Wildhorner.
2.4 En cas de non-respect du code pénal du Wildhorn, le ressortissant Aiglantin répondra de sa faute dans un tribunal Wildhorner, basé au Wildhorn, et purgera sa peine s'il y a au Wildhorn à moins qu'une demande explicite d'extradition ne soit formulée par l'ambassade d'Aiglantine.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade d'Aiglantine à Torchwood, au Wildhorn, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Wildhorner à Balthazard, en Aiglantine. [/quote]

[quote][center]PARTENARIAT CULTUREL
Aiglantine-Wildhorn[/center]

La République Fédérale d'Aiglantine, ci dénommé Aiglantine, et la République du Wildhorn, ci dénommé Wildhorn, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple aiglantin lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux parties, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure, d'accord des deux parties, ou du non respect de l'un des points du traité par l'une des deux parties.

I. Partenariat étudiants et professionnel
1.1 L'Aiglantine s'engage à accepter des étudiants wildhorner dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires aiglantins accueilleront des étudiants wildhorner dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
1.3 L'Aiglantine s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant wildhorner désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, en Aiglantine.
1.4 L'Aiglantine établira une liste des diplômes wildhorner reconnus sur son territoire. Tous les wildhorner désireux de travailler en Aiglantine et dont le diplôme ne serait pas reconnu devront passer une formation de mise à niveau.

2.1 Le Wildhorn s'engage à accepter des étudiants aiglantins dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
2.2 Les établissements universitaires wildhorner accueilleront des étudiants aiglantins dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques;
2.3 Le Wildhorn s'engage à créer une bourse d'étude pour tout étudiant aiglantin désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, au Wildhorn.
2.4 Le Wildhorn établira une liste des diplômes aiglantins reconnus sur son territoire. Tous les aiglantins désireux de travailler au Wildhorn et dont le diplôme ne serait pas reconnu devront passer une formation de mise à niveau.

II. Échanges de biens culturels
1.1 L'Aiglantine s'engage à autoriser la tenu d’événements Wildhorner sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.2 L'Aiglantine s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites au Wildhorn.
1.3 L'Aiglantine s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques wildhorner lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire aiglantin.
1.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés aiglanaises rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

2.1 Le Wildhorn s'engage à autoriser la tenu d’événements aiglantins sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
2.2 Le Wildhorn s'engage à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites en Aiglantine.
2.3 Le Wildhorn s'engage à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques aiglanaises lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire wildhorner.
2.4 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés wildhorner rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.


Font suites aux articles I et II, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre l'Aiglantine et le Wildhorn[/quote]

Accords diplomatique Aiglantine-Rostovie
24 juin 2030


http://www.simpolitique.com/rencontre-diplomatique-aiglantine-rostovie-t12999.html

bonne entente diplomatique

Etat rp: En cours

+ mise à jour de la [url=http://www.simpolitique.com/post264721.html#p264721]carte[/url]