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Posté : mar. déc. 30, 2014 4:26 pm
par Montcalm
Le Leader, qui paraissait déjà hésitant quant à l'instauration de taxes sur les produits importés d'Aquanox, regarda le Général Steiner, soupirant...

[img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/11/11/141111070921912673.jpg[/img]

Guide Suprême Hernst Brunschweig : Bon, vous avez raison, à quoi bon en instaurer? De toute façon, les usines et mines que vous nous proposez nous rapporterons bien assez de bénéfices. Alors allons sur un libre échange du bois, fer et acier.
Concernant l'uniforme... Nos savants sont des membres de l'Etat-Major des Hautes-Technologies, ils sont de facto militaires. Laissons les en uniforme de ville et s'ils viennent se plaindre, nous remédierons à cela.

Nous avons obtenu ce que nous voulions, si ce n'est plus. Un grand merci, Herr Président.
Si vous voulez bien passer à la mise en forme de nos engagements.

Brunschweig se retourna vers le Général qui venait de finir de taper ses documents. Le Général Steiner se leva et posa devant le Président, plusieurs documents en double, ainsi qu'un stylo.

[spoiler="Traite de reconnaissance mutuelle"][quote][center]Traité de reconnaissance mutuelle
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]


PREAMBULE:
Par la présente, la Fédération d'Aquanox et la Confédération de Valaryan s'engagent bilatéralement à reconnaître les frontières et la souveraineté desdits États en date de la signature du traité.
  • Article Ier : Les Etats signataires s'engagent à respecter ce traité pour une durée de quatre-vingt-dix-neuf (99) ans renouvelable bilatéralement.
  • Article IIème : La Fédération d'Aquanox s'engage à garantir une enclave de la Confédération de Valaryan sur le territoire de la Fédération d'Aquanox le temps du présent traité.
  • Article IIIème : La Confédération de Valaryan s'engage à garantir une enclave de la Fédération d'Aquanox sur le territoire de la Confédération le temps du présent traité.
  • Article IVème : La Fédération d'Aquanox s'engage à accueillir sur son territoire le corps diplomatique de la Confédération de Valaryan.
  • Article Vème : La Confédération de Valaryan s'engage à accueillir sur son territoire le corps diplomatique de la Fédération d'Aquanox.

Signé et scellé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025), Schloss-am-See.


[/quote][/spoiler]

[spoiler="Traite de partenariat économique"][quote][center]Traité de partenariat économique
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]


PREAMBULE:
Par la présente, la Fédération d'Aquanox et la Confédération de Valaryan s'engagent bilatéralement à s'aider économiquement dans les cadres réservés par ce dit traité.
  • TITRE PREMIER : Dispositions préliminaires
  • Article Ier : Ledit traité peut-être modifié en un seul article, en plusieurs articles ou en un ou plusieurs titres par acte de l'exécutif de l'un desdits Etats signataires et par contreseing de cet acte par l'exécutif de l'autre partie.
  • Article IIème : Ledit traité peut-être rendu caduc par acte signé par chaque Etat signataire.

    TITRE DEUXIÈME : Des investissements à l'étranger
  • Article IIIème : La Confédération de Valaryan s'engage à garantir les droits des investisseurs et investissements privés et publics de la Fédération d'Aquanox sur le territoire de la Confédération de Valaryan.
  • Article IVème : La Fédaration d'Aquanox s'engage à garantir les droits des investisseurs et investissements privés et publics de la Confédération de Valaryan sur le territoire de la Fédération de Valaryan.
  • Article Vème : Tous les investisseurs ou investissements privés ou publics des Etats signataires sont soumis à la législation du pays dans lequel ils sont accusés.
  • Article VIème : L'article Vème ne concerne que les accusations dans l'un des Etats signataires.

    TITRE TROISIÈME : Des échanges économiques
  • Article VIIème : Les Etats signataires s'engagent à assurer la libre commercialisation entre eux des produits définis à l'article VIII.
  • Article VIIIème : Le bois, le fer, l'acier, le charbon et l'uranium sont libre d'être commercialisé d'un pays signataire à un autre.

Signé et scellé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025), Schloss-am-See.


[/quote][/spoiler]

[spoiler="Convention relative aux échanges culturels"][quote][center]Convention relative aux échanges culturels
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]


PREAMBULE :
Par la présente, la Fédération d'Aquanox et la Confédération de Valaryan concluent d'une convention relative aux échanges culturels.
  • Article Ier : La présente convention peut-être rompue unilatéralement.
  • Article IIème : Les Etats signataires établissent un échange d'étudiants entre eux soumis à candidature des étudiants intéressés puis validée à la discrétion des autorités compétentes.
  • Article IIIème : Les Etats signataires établissent un échange d'enseignants universitaires entre les universités de la Fédération d'Aquanox et de la Confédération de Valaryan.
  • Article IVème : En cas de mobilisation décrétée par la Confédération de Valaryan des étudiants ou enseignants valaryens en Aquanox la Fédération d'Aquanox s'engage à faciliter l'accès en quarante-huit (48) heures au territoire de la Confédération de Valaryan par les mobilisés.

Signé et scellé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025), Schloss-am-See.


[/quote][/spoiler]

[spoiler="Contrat de développement économique du Valaryan"][quote][center]Contrat de développement économique du Valaryan
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]

  • La Fédération d'Aquanox s'engage à financer de moitié, par investisseurs privés ou publics, et à procurer des cadres pour l'ouverture d'une usine de fabrication de Zeppelin à Tannstadt, Etat de Helivagar, Confédération de Valaryan, d'une dizaine de mines de charbons réparties par les autorités valaryennes entre les Etats de Mjöllnir et Helheim, Confédération de Valaryan, ainsi que de plusieurs centrales à charbon afin d'alimenter la Confédération de Valaryan en électricité.
    La nomination des cadres par la Fédération d'Aquanox sera soumise au droit de véto par les autorités valaryennes.
    Les bénéfices engendrés par lesdites constructions sont de moitié versés à la Fédération d'Aquanox et de moitié à la Confédération de Valaryan.

Signé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025) à Schloss-am-See.


[/quote][/spoiler]

Posté : ven. janv. 02, 2015 1:35 pm
par Amaski
D'une manière générale, le Président de la Fédération était favorable aux accords proposés par le Valaryan. Le seul qui posait problème à ses yeux était le dernier dont le contenu semblait être un peu trop différent de ce qui avait été prévu durant la discussion.

[center][img]http://img4.hostingpics.net/pics/483542myfriendsfromtheforesthejews.jpg[/img][/center]
« Comprenez que nous ne voulons pas vous brusquer de quelconque façon. Mais à notre avis, des taxes d'importation ont peu de sens. Libre à vous de décider vu que ceci n'affecte pas véritablement notre économie.

Au sujet des accords, nous sommes disposés à signer le traité de reconnaissance mutuelle. Nous sommes aussi favorable au accord sur le partenariat économique. Nous voudrions juste ajouter l'article suivant. »

[quote]Article VIème bis : Les bénéfices faites par les entreprises sont taxés dans le territoire où ils ont été produits. [/quote]

« Ceci doit permettre de lutter contre l'optimisation fiscaler, une chose qui protège nos deux états. Nous approuvons ensuite entièrement la convention relative aux échanges culturels. Néanmoins nous pensons nécessaire de modifier le contrat de développement économique du Valaryan. Le traité ne semble pas entièrement reprendre l'esprit de notre proposition. Nous vous proposons de le changer de la manière suivante. Nous voudrions souligner que la modification se fait en votre faveur. »

[quote]La Fédération d'Aquanox s'engage à financer entièrement, par investisseurs privés ou publics, et à procurer des cadres pour l'ouverture d'une usine de fabrication de Zeppelin à Tannstadt, Etat de Helivagar, Confédération de Valaryan, d'une dizaine de mines de charbons réparties par les autorités valaryennes entre les Etats de Mjöllnir et Helheim, Confédération de Valaryan, ainsi que de plusieurs centrales à charbon afin d'alimenter la Confédération de Valaryan en électricité.
La nomination des cadres par la Fédération d'Aquanox sera soumise au droit de véto par les autorités valaryennes.
Les bénéfices nettes (post-fiscale) engendrés par les dites entreprises seront réinvestis de moitié dans les dites entreprises et infrastructures et de moitié dans des projets économiques situés dans la Fédération d'Aquanox.[/quote]

Posté : ven. janv. 02, 2015 8:52 pm
par Montcalm
Le Général Steiner entreprit une nouvelle rédaction des deux textes remis en cause par le Président.

[img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/11/11/141111070921912673.jpg[/img]

Guide Suprême Hernst Brunschweig : Vous avez bien raison, instaurons donc un nouvel article en précisant tout de même

[quote]Article VIème bis : Les bénéfices réalisés par les entreprises concernées par le présent traité sont taxés dans le territoire où ils ont été produits. [/quote]

De même, nous sommes tout à fait d'accord avec votre vision du contrat de développement économique du Valaryan.

Le Général tendit alors les deux nouvelles rédactions au Président.

[spoiler="Traite de partenariat économique"][quote][center]Traité de partenariat économique
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]


PREAMBULE:
Par la présente, la Fédération d'Aquanox et la Confédération de Valaryan s'engagent bilatéralement à s'aider économiquement dans les cadres réservés par ce dit traité.
  • TITRE PREMIER : Dispositions préliminaires
  • Article Ier : Ledit traité peut-être modifié en un seul article, en plusieurs articles ou en un ou plusieurs titres par acte de l'exécutif de l'un desdits Etats signataires et par contreseing de cet acte par l'exécutif de l'autre partie.
  • Article IIème : Ledit traité peut-être rendu caduc par acte signé par chaque Etat signataire.

    TITRE DEUXIÈME : Des investissements à l'étranger
  • Article IIIème : La Confédération de Valaryan s'engage à garantir les droits des investisseurs et investissements privés et publics de la Fédération d'Aquanox sur le territoire de la Confédération de Valaryan.
  • Article IVème : La Fédaration d'Aquanox s'engage à garantir les droits des investisseurs et investissements privés et publics de la Confédération de Valaryan sur le territoire de la Fédération de Valaryan.
  • Article Vème : Tous les investisseurs ou investissements privés ou publics des Etats signataires sont soumis à la législation du pays dans lequel ils sont accusés.
  • Article VIème : L'article Vème ne concerne que les accusations dans l'un des Etats signataires.
  • Article VIIème : Les bénéfices réalisés par les entreprises concernées par le présent traité sont taxés dans le territoire où ils ont été produits.

    TITRE TROISIÈME : Des échanges économiques
  • Article VIIIème : Les Etats signataires s'engagent à assurer la libre commercialisation entre eux des produits définis à l'article VIII.
  • Article IXème : Le bois, le fer, l'acier, le charbon et l'uranium sont libre d'être commercialisé d'un pays signataire à un autre.

Signé et scellé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025), Schloss-am-See.


[/quote][/spoiler][spoiler="Contrat de développement économique du Valaryan"][quote][center]Contrat de développement économique du Valaryan
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]

  • La Fédération d'Aquanox s'engage à financer entièrement, par investisseurs privés ou publics, et à procurer des cadres pour l'ouverture d'une usine de fabrication de Zeppelin à Tannstadt, Etat de Helivagar, Confédération de Valaryan, d'une dizaine de mines de charbons réparties par les autorités valaryennes entre les Etats de Mjöllnir et Helheim, Confédération de Valaryan, ainsi que de plusieurs centrales à charbon afin d'alimenter la Confédération de Valaryan en électricité.
    La nomination des cadres par la Fédération d'Aquanox sera soumise au droit de véto par les autorités valaryennes.
    Les bénéfices nettes (post-fiscale) engendrés par les dites entreprises seront réinvestis de moitié dans les dites entreprises et infrastructures et de moitié dans des projets économiques situés dans la Fédération d'Aquanox.

Signé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025) à Schloss-am-See.


[/quote][/spoiler]

Posté : ven. janv. 02, 2015 8:56 pm
par Amaski
Relisant l'accord, Renyï n'y trouvait rien à redire. C'était maintenant parfait et rien s'opposait à signer les accords proposés..

[center][img]http://img4.hostingpics.net/pics/483542myfriendsfromtheforesthejews.jpg[/img][/center]
« Ces nouvelles versions nous conviennent en tout point. Nous sommes donc prêts à signer les dits accords. »

Posté : sam. janv. 03, 2015 1:28 pm
par Montcalm
Le Général donna également les doubles originaux au Guide Suprême sur lesquels il apposa sa signature.

[spoiler="Traite de partenariat économique"][quote][center]Traité de partenariat économique
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]


PREAMBULE:
Par la présente, la Fédération d'Aquanox et la Confédération de Valaryan s'engagent bilatéralement à s'aider économiquement dans les cadres réservés par ce dit traité.
  • TITRE PREMIER : Dispositions préliminaires
  • Article Ier : Ledit traité peut-être modifié en un seul article, en plusieurs articles ou en un ou plusieurs titres par acte de l'exécutif de l'un desdits Etats signataires et par contreseing de cet acte par l'exécutif de l'autre partie.
  • Article IIème : Ledit traité peut-être rendu caduc par acte signé par chaque Etat signataire.

    TITRE DEUXIÈME : Des investissements à l'étranger
  • Article IIIème : La Confédération de Valaryan s'engage à garantir les droits des investisseurs et investissements privés et publics de la Fédération d'Aquanox sur le territoire de la Confédération de Valaryan.
  • Article IVème : La Fédaration d'Aquanox s'engage à garantir les droits des investisseurs et investissements privés et publics de la Confédération de Valaryan sur le territoire de la Fédération de Valaryan.
  • Article Vème : Tous les investisseurs ou investissements privés ou publics des Etats signataires sont soumis à la législation du pays dans lequel ils sont accusés.
  • Article VIème : L'article Vème ne concerne que les accusations dans l'un des Etats signataires.
  • Article VIIème : Les bénéfices réalisés par les entreprises concernées par le présent traité sont taxés dans le territoire où ils ont été produits.

    TITRE TROISIÈME : Des échanges économiques
  • Article VIIIème : Les Etats signataires s'engagent à assurer la libre commercialisation entre eux des produits définis à l'article VIII.
  • Article IXème : Le bois, le fer, l'acier, le charbon et l'uranium sont libre d'être commercialisé d'un pays signataire à un autre.

Signé et scellé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025), Schloss-am-See.
Hernst Brunschweig, Guide Suprême de la Confédération de Valaryan

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[spoiler="Contrat de développement économique du Valaryan"][quote][center]Contrat de développement économique du Valaryan
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]

  • La Fédération d'Aquanox s'engage à financer entièrement, par investisseurs privés ou publics, et à procurer des cadres pour l'ouverture d'une usine de fabrication de Zeppelin à Tannstadt, Etat de Helivagar, Confédération de Valaryan, d'une dizaine de mines de charbons réparties par les autorités valaryennes entre les Etats de Mjöllnir et Helheim, Confédération de Valaryan, ainsi que de plusieurs centrales à charbon afin d'alimenter la Confédération de Valaryan en électricité.
    La nomination des cadres par la Fédération d'Aquanox sera soumise au droit de véto par les autorités valaryennes.
    Les bénéfices nettes (post-fiscale) engendrés par les dites entreprises seront réinvestis de moitié dans les dites entreprises et infrastructures et de moitié dans des projets économiques situés dans la Fédération d'Aquanox.

Signé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025) à Schloss-am-See.
Hernst Brunschweig, Guide Suprême de la Confédération de Valaryan

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Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]


PREAMBULE:
Par la présente, la Fédération d'Aquanox et la Confédération de Valaryan s'engagent bilatéralement à reconnaître les frontières et la souveraineté desdits États en date de la signature du traité.
  • Article Ier : Les Etats signataires s'engagent à respecter ce traité pour une durée de quatre-vingt-dix-neuf (99) ans renouvelable bilatéralement.
  • Article IIème : La Fédération d'Aquanox s'engage à garantir une enclave de la Confédération de Valaryan sur le territoire de la Fédération d'Aquanox le temps du présent traité.
  • Article IIIème : La Confédération de Valaryan s'engage à garantir une enclave de la Fédération d'Aquanox sur le territoire de la Confédération le temps du présent traité.
  • Article IVème : La Fédération d'Aquanox s'engage à accueillir sur son territoire le corps diplomatique de la Confédération de Valaryan.
  • Article Vème : La Confédération de Valaryan s'engage à accueillir sur son territoire le corps diplomatique de la Fédération d'Aquanox.

Signé et scellé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025), Schloss-am-See.
Hernst Brunschweig, Guide Suprême de la Confédération de Valaryan

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[spoiler="Convention relative aux échanges culturels"][quote][center]Convention relative aux échanges culturels
Fédération d'Aquanox - Confédération de Valaryan[/center]


PREAMBULE :
Par la présente, la Fédération d'Aquanox et la Confédération de Valaryan concluent d'une convention relative aux échanges culturels.
  • Article Ier : La présente convention peut-être rompue unilatéralement.
  • Article IIème : Les Etats signataires établissent un échange d'étudiants entre eux soumis à candidature des étudiants intéressés puis validée à la discrétion des autorités compétentes.
  • Article IIIème : Les Etats signataires établissent un échange d'enseignants universitaires entre les universités de la Fédération d'Aquanox et de la Confédération de Valaryan.
  • Article IVème : En cas de mobilisation décrétée par la Confédération de Valaryan des étudiants ou enseignants valaryens en Aquanox la Fédération d'Aquanox s'engage à faciliter l'accès en quarante-huit (48) heures au territoire de la Confédération de Valaryan par les mobilisés.

Signé et scellé le vingt-six (26) novembre deux-mille vingt-cinq (2025), Schloss-am-See.
Hernst Brunschweig, Guide Suprême de la Confédération de Valaryan

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Puis, le Général Steiner, rapporta ces doubles au Président de l'Aquanox, tout en demandant :

[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/11/11//141111070922221695.jpg[/img]

Général Franz Steiner : Messieurs, avons-nous tout abordé?

Posté : sam. janv. 03, 2015 2:53 pm
par Amaski
Le Président prit les doublons de l'accord et signa son nom en bas des différents accords. Ceci fait, il s'adressa au Général Steiner.

[center][img]http://img4.hostingpics.net/pics/483542myfriendsfromtheforesthejews.jpg[/img][/center]
« Pour notre part, toutes les sujets d'importance ont été abordés et discutés. Nous ne voyons pour notre part pas de besoin d'aborder une question particulière. Nous aimerions souligner que ce fut un plaisir d'avoir pu faire votre rencontre. »

Posté : dim. janv. 04, 2015 2:00 pm
par Montcalm
Le Leader se leva, tout sourire, réajustant son uniforme. Puis, il s'adressa au Président.

[img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/11/11/141111070921912673.jpg[/img]

Guide Suprême Hernst Brunschweig : Vraiment, la Confédération vous remercie d'avance pour tout ce que vous vous apprêtez à faire en ses terres.

Le Guide s'approcha alors du Président, afin de lui serrer la main, tout en lui annonçant :

Nous espérons vous revoir très bientôt et nous vous souhaitons un bon voyage de retour.

Puis, le Général Steiner se mit sur le pas de la porte, prêt à raccompagner le Président jusqu'à son appareil.