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Posté : mar. avr. 15, 2014 5:00 pm
par Orès
O.A. Neville (traduit)
Merveilleux. D'autres points à aborder, votre Excellence ? Relatifs à Beauport, par exemple ?

Posté : mar. avr. 15, 2014 5:23 pm
par Arios
Gaston Mauyon : Rien qui puisse se décider d'État à État, mais la réouverture de votre diplomatie et nos relations médiocres avec l'Océania assureront à cette ville un afflux de touristes riches, à condition qu'elle puisse les recevoir et qu'ils soient satisfaits des prestations.
La phrase sonnait comme une caresse de classe.

Posté : mar. avr. 15, 2014 8:02 pm
par Orès
O.A. Neville
Merveilleux. Voici donc le traité original que nous apporte l'huissier.

[quote]<center>Traité entre le gouvernement des Adélaïdes et le Royaume de Fiémance
Issues relatives à l'exploitation pétrolière, à la fluidité et la liberté des échanges, à la coopération universitaire et à la reconnaissance politique bilatérale
</center>

Section 1 : Issues relatives à l'exploitation pétrolière
1. Le gouvernement des Adélaïdes donne l'autorisation au Royaume de Fiémance d'accréditer certaines de ses entreprises à exploiter les ressources pétrolières adélaïdiennes à raison de 35,000 barils par jour.
1.1. Le Royaume de Fiémance sera soumis à la législation fiscale adélaïdienne en matière de forage et de production pétrolières, à savoir 9% de la valeur ajoutée de la production pétrolière.
1.1-1. Le Royaume de Fiémance payera chaque année la taxe sur la valeur ajoutée pétrolière sur la production de l'année suivante.
1.2. La construction des installations fiémançaises devra respecter un quota de 30% au minimum d'ingénieurs et de techniciens adélaïdiens et de 15% d'ouvriers moriori.
1.3. Le gouvernement des Adélaïdes n'impose aucune restriction sur la destination ou l'utilisation de la production pétrolière fiémançaise aux Adélaïdes.
2. Au moins 18% des bénéfices issus de la production pétrolière fiémançaise devront être réinvestis au sein de l'archipel des Adélaïdes.
3. Au moins 70% du pétrole extrait devra être raffiné dans les raffineries adélaïdiennes dans la mesure de leurs capacités et de leurs priorités commerciales.

Section 2 : Issues relatives à la fluidité des échanges
1. Le Royaume de Fiémance établit la zone franche d'Opemont en faveur des Adélaïdes.
1.1. Les entreprises adélaïdiennes profitent de l'absence de taxes sur la commercialisation de produits financiers, tertiaires et industriels.
1.2. Les entreprises adélaïdiennes bénéficient d'une détaxe intégrale des biens et services commercialisés à Opemont.
1.3. Les services financiers relatifs au prêt ne pourront être commercialisés aux Fiémançais. Les assurances pourront être librement commercialisées aux Fiémançais.
2. La Fiémance finance l'aménagement d'un salon permanent des Adélaïdes à Opemont contribuant au rayonnement économique des Adélaïdes à travers Opemont.
3. En termes de contentieux, les gouvernements des deux pays nommeront une cour de justice réunissant quatre juges : deux en provenance de cours fiémançaises, deux en provenance des cours adélaïdiennes.
4. Pour se rendre aux Adélaïdes en provenance de la Fiémance, un visa ne sera pas nécessaire en-deçà de trois mois de séjour.
5. Pour se rendre en Fiémance en provenance des Adélaïdes, un visa ne sera pas nécessaire en-deçà d'un mois de séjour.

Section 3 : Issues relatives à la coopération universitaire
1. Le gouvernement adélaïdien n'imposera aucune barrière à la coopération des universités adélaïdiennes avec des universités fiémançaises.
2. Le gouvernement fiémançais n'imposera aucune barrière à la coopération des universités fiémançaises avec des universités adélaïdiennes.
3. Le gouvernement adélaïdien n'imposera aucune barrière à la publicité et à la promotion des universités fiémançaises aux Adélaïdes.
4. Le gouvernement fiémançais n'imposera aucune barrière à la publicité et à la promotion des universités fiémançaises aux Adélaïdes.
5. En matière de mobilité des étudiants, les deux gouvernements s'engagent à privilégier les intérêts de l'internationalisation des universités et des étudiants avant les intérêts nationaux.
6. Le gouvernement fiémançais s'engage à réduire les frais de scolarité de ses universités pour les étudiants adélaïdiens au même prix que les tarifs nationaux en vigueur.

Section 4 : Issues relatives à la reconnaissance mutuelle et aux relations diplomatiques
1. Le gouvernement adélaïdien ouvrira une ambassade à Opemont, en Fiémance, bénéficiant de toutes les dispositions diplomatiques légales internationales en tant qu'établissement diplomatique à l'étranger.
2. Le gouvernement fiémançais ouvrira une ambassade à Adélaïde, aux Adélaïdes, bénéficiant de toutes les dispositions diplomatiques légales internationales en tant qu'établissement diplomatique à l'étranger.
3. Les deux pays signataires reconnaissent mutuellement leur souveraineté territoriale au sein de leurs frontières au moment de la signature du présent traité.

Section 5 : Dispositions annexes relatives au présent traité
1. La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.
2. Les dispositions du présent traité sont valables jusqu'au 1er janvier 2030 où elles pourront être renégociées.
2.1. Avant cette date, les deux parties signataires sont tenues de respecter chacune des clauses du traité.
2.2. Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé.
3. Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.

Winnifred Paranga, Secrétaire d'État (Department of Foreign Affairs) pour le gouvernement des Adélaides.
Gaston Mauyon, Ministre des Affaires Étrangères (Ministère des Affaires Étrangères) pour le gouvernement royal de Fiémance.
Fait à Fayette, île de Beauport, Adélaïdes, le 15 novembre 2023.


[/quote]

Posté : mer. avr. 16, 2014 11:19 am
par Arios
Gaston Mauyon : Bien, bien.

Il ne prit pas vraiment le temps de lire mot pour mot la feuille et la signa.