À : M. Grayson Laz, Secrétaire d'État à l'Adélophonie
Classification : Canal diplomatique
Date : April, 3rd 2030
[center][img]http://nsm08.casimages.com/img/2016/05/12//16051211341321391214223490.png[/img]
Republic of Wildhorn
Department of International Relations and Cooperation[/center]
[justify]My Lord,
Nous vous remercions pour votre réponse favorable, et mettons tout en place pour l'accueil de votre ambassade à Torchwood.
Nous acceptons la modification au point 11.1, nous vous renvoyons donc le traité avec votre proposition de reformulation :[/justify]
[quote][center]Traité de reconnaissance, de non-agression et de non-ingérence[/center]
1. Ici the Republic of Wildhorn désignée comme le Wildhorn et la République Parlementaire et Fédérale de Cyrénanie désigné comme la Cyrénanie.
2. Le Wildhorn reconnaît la Cyrénanie comme une nation souveraine et indépendante. Le Wildhorn s'engage à respecter cette souveraineté.
3. Le Wildhorn reconnaît les autorités gouvernementales de la Cyrénanie comme légitimes. Le Wildhorn s'engage à respecter cette légitimité.
4. Le Wildhorn s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Cyrénanie et à leurs biens sur le territoire du Wildhorn ou à l'étranger.
5. Le Wildhorn s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Cyrénanie sur son propre territoire.
- 5.1 Le territoire du Wildhorn est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte suivante :
[center][img]http://nsm08.casimages.com/img/2016/05/08//16050801025521391214207962.png[/img]
(en rouge sur la carte][/center]
7. La Cyrénanie reconnaît les autorités gouvernementales du Wildhorn comme légitimes. La Cyrénanie s'engage à respecter cette légitimité.
8. La Cyrénanie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Wildhorn et à leurs biens sur le territoire de la Cyrénanie ou à l'étranger.
9. La Cyrénanie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wildhorn sur son propre territoire.
- 9.1 Le territoire de la Cyrénanie est reconnu comme s'étendant sur les territoires mis en évidence sur la carte annexe suivante :
[center][img]http://nsm08.casimages.com/img/2016/05/19//16051912510221391214238412.png[/img]
(en rouge sur la carte][/center]
11. La violation de l'une des clauses de l'une des sections du présent traité par l'une des deux parties ou les deux parties peut entraîner la nullité de l'intégralité du traité.
- 11.1 Une violation des présentes dispositions se réalisant aux dépens de l'un des deux pays signataires mènera à une compensation financière proportionnelle au préjudice causé. Le montant de la compensation financière sera établi par la plus haute juridiction nationale d'un autre État, qui se devra d'être membre de l'OIA et accepté par les deux parties signataires du traité.
11.2 Les présentes dispositions peuvent être librement renégociées en cas de consentement des deux parties.
[justify]Nous vous prions de bien vouloir nous indiquer si nous pouvons officialiser la signature de ce traité.
Nous sommes bien entendu disposés à vous rencontrer, et vous proposons de vous recevoir à la date qui vous conviendra à Torchwood.
Dans l'attente de votre réponse, nous vous exprimons notre plus profond respect.
Sincerly yours,[/justify]
Brad Freeman
Minister of International Relations and Cooperation