Textes fondamentaux et traités internationaux

Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Imperio de Quaiyuán - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec l'Empire du Kaiyuan

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 3 novembre 2014, le Traité Commercial signé avec l'Empire du Kaiyuan, établit les échanges suivants :


Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia
- 500 tonnes de tabac par mois pour 3 300 000€ par an - 500 toneladas de tabaco al mes por 3 300 000€ anuales

Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia
- 1 000 mètres cubes de bois par mois pour 1 320 000€ par an - 1 000 metros cúbicos de madera al mes por 1 320 000€ anuales


Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La création d'un Institut Saavedra à Fuxianji, Surin et Dak Hoa - La creación de un Instituto Saavedra en Fuxianji, Surin y Dak Hoa
- L'échange d’œuvres d'art entre les principaux musées des deux nations - El intercambio de obras de arte entre los principales museos de ambas naciones
- L'ouverture d'une ligne aérienne entre les deux nations, entre les aéroports internationaux du Numancia et celui de Fuxianji - La apertura de una línea aérea entre ambas naciones, entre los aeropuertos internacionales de Numancia y el de Fuxianji
- La signature d'un traité de non agression et d'un traité reconnaissant les deux nations dans leur existence et leurs frontières actuelles - La firma de un tratado de no agresión y un tratado que reconoce a ambas naciones en su existencia y sus fronteras actuales
- L'implantation en Kaiyuan de la plupart des entreprises publiques et privées du Numancia - La implantación en Quaiyuán de la mayoría de las empresas públicas y privadas de Numancia
- La rénovation du système ferroviaire du Kaiyuan avec l'achat de douze "Cercanías 10.3" et douze "Cercanías 11.0" ainsi que la construction de 1 170 kilomètres de voie ferrée pour 6 530 000 000€ - La renovación del sistema ferroviario de Quaiyuán con la compra de doce "Cercanías 10.3" y doce "Cercanías 11.0" así como la construcción de 1 170 kilómetros de ferrocarril por 6 530 000 000€
- L'expertise de Repsol pour la construction de dix-neuf ponts sur le trajet dudit chemin de fer - El peritaje de Repsol para la construcción de diecinueve puentes en el trayecto del susodicho ferrocarril


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec l'Empire de Kaiyuan.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT JAVAÏTE ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA BANCOS Y ASEGURADORAS DE NUMANCIA, CONGLOMÉRAT NATIONAL AUX BANQUES, ASSURANCES ET MUTUELLES

La police d'assurance proposée par Génesis couvrira le Complexe Industriel Nationa Javaïte selon les critères suivants :
- A 100% les problèmes liés aux pannes accidentelles dans les machines directement liées au complexe industriel
- A 100% les vols et dégradations partielles ou totales des machines directement liées au complexe industriel
- A 90% les indemnités aux travailleurs et ouvriers ainsi qu'à leur famille en cas d'accident, de mutilation grave ou de décès accidentel
- A 80% les dégâts directement liés aux incendies, tremblements de terre, inondations, glissements de terrain, coulées de boue, avalanches, raz-de-marée, éruptions volcaniques
- A 80% les cas de chômage technique (mauvais approvisionnement en matières premières, panne de plusieurs machines directement liées au complexe industriel et indispensables à son fonctionnement...) afin d'assurer le salaire des ouvriers et employés
- A 80% les pertes directes de matières premières (notamment les hydrocarbures)

Ces clauses seront inopérantes en cas :
- De fraude ou tentative de fraude aux assurances
- De dégradations et accidents intentionnels ou criminels
- De non respect du cahier des charges du complexe
- De non respect des seuils de tolérance des machines
- De non respect des procédures liées à la formation et au travail des ouvriers et employés
- De non respect des normes de sécurité
- De refus d'inspection de la part des experts et médecins de Génesis


Le prix de cette police d'assurance s'élèvera à 90 000€ par mois.[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT SHAWIRICOIS ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA REPSOL, CONGLOMÉRAT NATIONAL A LA CONSTRUCTION ET AUX ÉNERGIES

Commande :
- La construction complète et adéquate de 225 wagons de métro;
- La construction complète et adéquate de 25 wagons "pilote" de métro.

Exigences et contraintes :
- Les métros doivent être conçu sur système de roues pneumatiques;
- Chaque wagon passager doit pouvoir;
- 2,5 mètres de largeur par mètre de long;
- 4 portes coulissantes à deux battants de chaque côté;
- 40 sièges et place pour 60 passagers debout;
- Barres de soutien efficaces
- Capacité totale de charge minimale de 160 passagers

Délai de construction et livraison : sept mois
Prix total : 483 millions de dollars pelabssiens[/quote]
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la Federación de Naciones Unidas de Shawiricia - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la Fédération des Nations Unies de Shawiricie

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 21 novembre 2014, le Traité Commercial signé avec la Fédération des Nations Unies de Shawiricie, établit les échanges suivants :


Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'ouverture de sièges régionaux et de stations-service de Repsol en Shawiricie, à raison de deux millions de barils par jour - La apertura de sedes regionales y gasolineras de Repsol en Shawiricia, a razón de dos millones de barriles diarios
- L'ouverture de concessions de la SNAT en Shawirice - La apertura de concesiones de concesiones de la SNAT en Shawiricia
- L'ouverture d'Altatiendas en Shawiricie - La apertura de Altatiendas en Shawiricia
- La création d'un bouquet par câble et satellite de TV Numancia en Shawiricie - La creación de una suscripción televisiva por cable y satélite de TV Numancia en Shawiricia


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la Fédération des Nations Unies de Shawiricie.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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Fac-similé du Troisième Traité Général de la Sainte Alliance

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 23 novembre 2014, le Troisième Traité Général de la Sainte Alliance établit les points suivants :

Volet politique et institutionnel :
- La création d'un fichier de sécurité et police commun, SECURITAS
- La création d'une force police de commune rassemblant les meilleurs éléments des forces de l'ordre des différentes nations-membres dans tous les domaines (trafic de drogue, contrefaçon, contrebande, terrorisme...), qui œuvrera en premier lieu dans le cadre de la Coupe d'Alméra de 2015, au Laagland
- La promesse solennelle de la part de tous les pays-membres d'accueillir 150 immigrés légaux ou moins par an
- La possibilité pour chaque citoyen ou sujet d'un pays-membre de trouver assistance et refuge dans une ambassade d'un pays-membre (même si ce pays n'est pas le sien), les frais liés à sa prise en charge étant assurés par le pays d'origine
- La promesse solennelle de la part de tous les pays-membres de soutenir dans leurs médias publics les quatre otages (dont trois sujets de la Sainte Alliance) enlevés récemment en Adaar

Volet culturel et sportif :
- L'envoi au Laagland de missionnaires thorvaliens et schlessois et la création de publicités d'origine numancienne pour relancer la foi dans le pays, dans le respect de ses principes législatifs
- La tenue du troisième Tournoi de la Sainte Alliance au Schlessien, à l'Allianz Arena (88 000 places) et au Sparkasse Park (64 000 places) de Laugsburg
- La création de pavillons tarnois dans les capitales des autres pays-membres le temps du premier semestre culturel tarnois
- L'extension de la chaîne de télévision commune, Allianz TV, à tous les pays-membres et la création dans le même esprit d'une fréquence radiophonique commune
- La promesse solennelle de la part de tous les pays-membres d'ajouter au moins cinq sites classés au Patrimoine Mondial de la Culture d'ici à la fin mai 2015[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT JAVAÏTE ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA RENFE, CONGLOMÉRAT NATIONAL AU TRANSPORT FERROVIAIRE

- Contenu de la commande : un train-citerne standard de fret pour hydrocarbures (pétrole et gaz liquide)


- Prix de la commande : 100 000 000€
- Délai de paiement :
- 100 000 000€ en une fois à partir du 1er janvier 2015

- Délai de fabrication, élaboration, montage, livraison et installation : six mois[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT MAELEKAN ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA REPSOL, CONGLOMÉRAT NATIONAL A LA CONSTRUCTION ET A L’ÉNERGIE

- Contenu de la commande : construction de complexes sidérurgiques et transfert de la technologie


- Prix de la commande : 3,5 milliards d'euros
- Délai de paiement :
- Acompte de 1,6 milliard d'euros
- 1,9 milliard d'euros sur trois ans

- Délai de fabrication, de l'installation et du transfert : un an[/quote]


[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT MAELEKAN ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA EROSKI, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'AGROALIMENTAIRE

- Contenu de la commande : constitution et maîtrise des engrais industriels avec transfert de technologie


- Prix de la commande : 2 milliards d'euros
- Délai de paiement :
- Acompte de 1 milliard d'euros
- 1 milliard d'euros sur deux ans

- Délai de fabrication, de l'installation et du transfert : huit mois[/quote]
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con el Reino de Maeleque - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec le Royaume du Maeleke

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 29 novembre 2014, le Traité Commercial signé avec le Royaume de Maeleke, établit les échanges suivants :


Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia
- 500 tonnes de tabac par mois pour 3 300 000€ par an - 500 toneladas de tabaco al mes por 3 300 000€ anuales

Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia
- 1 000 mètres cubes de bois par mois pour 1 320 000€ par an - 1 000 metros cúbicos de madera al mes por 1 320 000€ anuales


Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La création d'un Institut Saavedra dans la capitale du Maeleke - La creación de un Instituto Saavedra en la capital de Maeleque
- L'ouverture d'une Maison du Maeleke à Hispalis - La apertura de una Casa de Maeleque en Hispalis
- La signature d'un traité de non agression - La firma de un tratado de no agresión
- L'ouverture du programme d'échange universitaire Platon - La apertura del programa de intercambio universitario Platón
- L'ouverture d'une ligne aérienne entre les deux nations, entre les aéroports internationaux du Numancia et du Maeleke - La apertura de una línea aérea entre ambas naciones, entre los aeropuertos internacionales de Numancia y Maeleque
- L'implantation en Maeleke de la plupart des entreprises publiques et privées du Numancia, parfois via un système de franchises - La implantación en Maeleque de la mayoría de las empresas públicas y privadas de Numancia, a veces por el medio de un sistema de franquicias



Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec le Royaume du Maeleke.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con las Colonias Unidas de Seriquata - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec les Colonies du Serikat

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 29 novembre 2014, le Traité Commercial signé avec les Colonies Unies du Serikat, établit les échanges suivants :


Exportaciones desde Numancia - Exportations depuis le Numancia
- 100 kilogrammes d'or pour 3 millions d'euros - 100 kilógramos de oro por 3 millones de euros

Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia
- 1 000 mètres cubes de bois par mois pour 1 320 000€ par an - 1 000 metros cúbicos de madera al mes por 1 320 000€ anuales


Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La création d'un Institut Saavedra dans la capitale du Serikat - La creación de un Instituto Saavedra en la capital de Seriquata
- La signature d'un traité de non agression - La firma de un tratado de no agresión
- L'ouverture du programme d'échange universitaire Platon - La apertura del programa de intercambio universitario Platón
- L'ouverture d'une ligne aérienne entre les deux nations, entre les aéroports internationaux du Numancia et du Serikat - La apertura de una línea aérea entre ambas naciones, entre los aeropuertos internacionales de Numancia y Seriquata
- L'implantation en Serikat de la plupart des entreprises publiques et privées du Numancia - La implantación en Seriquata de la mayoría de las empresas públicas y privadas de Numancia
- La construction par Repsol d'une autoroute à quatre voies de 180 kilomètres entre Modal et Lesport pour 900 millions de dollars pelabssiens - La construcción por Repsol de una autopista de cuatro vías de 180 kilómetros entre Modal y Lespuerto por 900 millones de dólares pelabsianos



Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec les Colonies Unies de Serikat.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT RAVENDÉLIEN ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA AMETRALLADORAS Y COMPAÑÍA, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'ARMEMENT

Généralités

Nom du pays : Royaume Canoviste de Numancia
Nom de l’entreprise : Ametralladoras y Compañía, Conglomérat National à l'Armement, et Repsol, Conglomérat National à la Construction et aux Énergies
Nom du projet : "El monopolio de la violencia" ("Le monopole de la violence")

Détails

Coût prévisionnel du projet : 3,5 milliards d’euros
Modalités de financement et financement :
- Acompte immédiat d'un milliard d'euros
- Paiement de 2,5 milliards d'euros sur quatre ans
Nature du contrat : Industrie de l'armement - fusils et armes légères
Gages financiers : les fonds propres des consortiums
Entreprises concernées par le projet : Hermanos Hernández ainsi que Iberdrola-Ocaso pour le Numancia et les entreprises ravendélienns concernées
Origine des moyens humains : 100% d'ouvriers ravendéliens | 50% de cadres ravendéliens | 25% d'ingénieurs ravendéliens[/quote]


[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT RAVENDÉLIEN ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA REPSOL, CONGLOMÉRAT NATIONAL A LA CONSTRUCTION ET AUX ÉNERGIES

Généralités

Nom du pays : Royaume Canoviste de Numancia
Nom de l’entreprise : Repsol, Conglomérat National à la Construction et aux Énergies
Nom du projet : "Explosión de desarrollo" ("Explosion de développement")

Détails

Coût prévisionnel du projet : 600 millions d’euros
Modalités de financement et financement :
- Paiement de 600 millions d'euros sur trois ans
Nature du contrat : Industrie chimique - Explosifs simples
Gages financiers : les fonds propres du consortium
Entreprises concernées par le projet : Iberdrola-Ocaso pour le Numancia et les entreprises ravendéliennes concernées
Origine des moyens humains : 100% d'ouvriers ravendéliens | 50% de cadres ravendéliens | 25% d'ingénieurs ravendéliens[/quote]
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