Posté : mar. oct. 22, 2013 9:33 pm
<center>[img]https://lh6.googleusercontent.com/-IAyYOvxEnag/UmPoKAUqylI/AAAAAAAADBw/V3t_7F9HbNM/w158-h287-no/Premier+repr%25C3%25A9sentant+%25C3%25A9x%25C3%25A9cutif.jpg[/img]
Premier Représentant Exécutif, Drew Woje </center>
D.Woje : Permettez-moi donc de vous proposer le traité Fédéral. L'Armée Menovienne étant sauf dérogation rattachée à la Fédération Technocratique.
[quote]Traité de non-agression entre la Fédération Technocratique et le Commonwealth of Kaldia :
Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération Technocratique, et le Commonwealth of Kaldia, ci-après désignée comme le Kaldia reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
Premier Représentant Exécutif, Drew Woje </center>
D.Woje : Permettez-moi donc de vous proposer le traité Fédéral. L'Armée Menovienne étant sauf dérogation rattachée à la Fédération Technocratique.
[quote]Traité de non-agression entre la Fédération Technocratique et le Commonwealth of Kaldia :
Par la présente, le Représentant des Pays-Membres de la Fédération Technocratique, et le Commonwealth of Kaldia, ci-après désignée comme le Kaldia reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.
- La Fédération Technocratique et ses membres reconnaissent le Kaldia comme une nation souveraine et indépendante. La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants de La Fédération Technocratique et de ses membres se soumettront dès lors aux lois du Kaldia lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaldia.
- La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kaldia sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaldia sans l'accord préalable de ce dernier.
- La Fédération Technocratique et ses membres s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Kaldia et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique ou à l'étranger.
- La Fédération Technocratique s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Kaldia et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Fédération Technocratique, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du territoire-membre de La Fédération Technocratique.
- Le Kaldia reconnaît les Nations membres de la La Fédération Technocratique comme des nations souveraines et indépendantes. Le Kaldia s'engage à respecter cette souveraineté.
- Les agents et représentants du Kaldia se soumettront dès lors aux lois du territoire du pays-membre de la La Fédération Technocratique lorsqu'ils se rendront sur les territoires des pays-membres de La Fédération Technocratique.
- Le Kaldia s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de La Fédération Technocratique sur ses territoire-membres ou des pays-membres sur leur propre territoire et à ne pas envoyer de troupes dans la La Fédération Technocratique sans l'accord préalable de cette dernière.
- Le Kaldia s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la La Fédération Technocratique et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Kaldia ou à l'étranger.
- Le Kaldia s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants la La Fédération Technocratique et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Kaldia, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Kaldia.
- Ce traité ne peut être rompu qu'avec l'accord mutuel de représentants de la Fédération Technocratique et du Kaldia.