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<center>Annonce officiel de Sa Majesté la Grande-duchesse Ellen du Litzburg
CADUC</center>

[quote]Sa Majesté Ellen du Litzburg, Grande-duchesse de par sa sagesse, responsable devant Dieu, ordonne le respect sans condition de cette loi fondamentale régissant le pouvoir politique sur le territoire du Grand-duché du Litzburg dès ce 1 juin 2021.

Préambule

Le territoire du Litzburg est organisé et sera toujours organisé telle une monarchie au sommet de laquelle se tient le souverain, incontesté et incontestable.
L’Etat devra veiller à ce que, conformément à la doctrine de l’Eglise chrétienne litzburgeoise, aucune entité religieuse ou sectaire ne détienne de pouvoir politique exécutif, législatif ou juridique.
L’ensemble de l’organisation du pays est conçu dans le but de contribuer à la sécurité et au bien du pays et de ses sujets.
Cette loi fondamentale est le fruit de la sagesse du souverain.


Article 1
Le Litzburg

Le Litzburg est organisé sous la forme d’un Grand-duché, composé de trois duchés.
Ces duchés sont placés respectivement placés sous la gouvernance d’un gouverneur.
Les armes, devises et insignes de représentation du pays sont déterminés par un décret du souverain.
La capitale du pays est la ville de Litzburg.


Article 2
Le souverain

Le souverain est nommé à vie par la pairie nationale.
Il peut s'agir d'une femme, ou d'un homme. Il doit être âgé de plus de 30 ans. Il peut être exceptionnellement roturier en cas 'une sagesse hors normes et d'un investissement massif dans la vie publique du pays.
La volonté de Sa Majesté se place au-dessus de toute règle applicable sur le territoire national.
Pour veiller au respect de celle-ci et assurer la sécurité du souverain, la Garde est directement rattachée au souverain.


Article 3
La pairie nationale

La pairie nationale regroupe l’ensemble du corps noble litzburgeois. Elle désigne le souverain conformément aux procédures fixées par décret du souverain, et concoure à la modification de la présente loi fondamentale.
Sont membres de la pairie nationale à vie, les trois ducs ou duchesses, leurs conjoints respectifs, leurs enfants de plus de 20 ans, le conjoint du souverain, leurs enfants de plus de 20 ans, et toutes les personnes anoblies par le souverain.
Les ducs, ou duchesses, désignent la quelle de leurs progénitures respectives, ou petits-enfants respectifs, héritera du titre de duc, ou duchesse. Si aucun n'a été désigné du vivant du duc, ou duchesse, c'est au souverain de désigner l'héritier du titre.


Article 4
Les gouverneurs

Chaque duc, ou duchesse est gouverneur d’un des trois territoires du Litzburg. Ils veillent à la bonne organisation de la vie au sein de ces territoires ainsi qu’au respect des règles édictés par l’Etat national.


Article 5
La représentation nationale des sujets

Une représentation nationale des sujets doit être établie et organisée par décret du souverain. Cette représentation vise à améliorer la gouvernance du pays en réalisant le lien entre l’Etat et la vie quotidienne.


Article 6
La gouvernance

Afin de gouverner, le souverain dispose d’un conseil dont il établit la composition par décret.
Les modes de décision au sein de ce conseil sont réglés par décret du souverain


Article 7
La justice

Des juges sont établis, nommés par leurs paires, indépendamment du pouvoir politique. Il n’est pas du pouvoir du souverain d’impliquer sa volonté dans les affaires de justice.
Les juges n’ont pas le pouvoir de faire ou d’interpréter la loi, mais seulement de l’appliquer.


Article 8
Textes internationaux

Cette loi fondamentale est le résultat de la volonté du souverain, aucun texte international applicable au Grand-duché ne saurait donc s’y opposer.


Article 9
Modification de la loi fondamentale

Cette loi fondamentale est gravée dans la pierre de la nation, seules les volontés conjuguées de Sa Majesté et de la pairie nationale ne sauraient la modifier, en dehors de son préambule.[/quote]


[quote] Décret Grand-ducal du 1 juin 2021 sur la constitution et la composition du conseil national

Conformément à l’article 6 de la loi fondamentale, Sa Majesté établit un conseil national afin de l’assister dans sa gouvernance.
Les décisions de ce conseil national sont contraignantes sur l’ensemble du territoire.
L’avis de Sa Majesté y est décisif.

Sont membres de ce conseil :
- Sa Majesté
- Le secrétaire général de Sa Majesté
- Les ministres de Sa Majesté
- Les directeurs d’agences nationales
- Le président de la chambre populaire[/quote]

[quote] Décret Grand-ducal du 1 juin 2021 sur la constitution et la composition de la chambre populaire

Conformément à l’article 5 de la loi fondamentale, Sa Majesté établit une chambre populaire.
Les décisions de cette chambre ne sont pas contraignant.
Elle est présidée par un président, élu pour 3 ans par ses membres.
Sont membres de cette chambre trois personnes par corporation de métiers, une venant de chaque duché.
Les corporations seront validées par Sa Majesté.[/quote]

[quote]Décret Grand-ducal du 12 juin sur la refonte du système scolaire du Grand-duché du Litzburg

Suite à l’étude conduite cette année parle ministre de l’éducation, Jean-Marie Bloch, il a été décidé que le système scolaire serait réformé comme suit :
- l’enseignement primaire, obligatoire, pour les enfants de 6 à 10 ans, sera dispensé en école par le corps professoral de l’Eglise Chrétienne Litzburgeoise, et visera à l’instruction élémentaire de la langue germanique (lecture, écriture, discours), des mathématiques, de la morale et de l’histoire. Le passage au secondaire est conditionné par l’obtention du certificat d’étude (contrôle continu)

- L’enseignement secondaire, obligatoire, pour les enfants de 11 à 14 ans, sera dispensé par le corps professoral de l’Eglise Chrétienne Litzburgeoise, et visera à approfondir les connaissances mathématiques en les appliquant à la technique ainsi qu’à la quantification économique, étudier la littérature, l’histoire et la géographie. Des options telles que les langues étrangères, les sciences de la vie, la chimie seront disponibles suivant le niveau de l’élève. A l’issue de ce cursus, les élèves sont invités à choisir leur voie (Agriculture, Economie/Finance/Gestion, Médecine/Sciences appliquées, Littérature/Enseignement/Religion, Commerce, etc) afin d’intégrer l’école correspondant au métier escompté. Les sélections se feront sur dossier scolaire et non sur un examen (contrôle continu national).

- L’enseignement supérieur, obligatoire, de 15 à 18 ans (minimum), se procuré par les corporations de métiers, et comportera dans son cursus un fort contact avec le monde du travail.


Rythme scolaire : 5 jours / semaines, 6 heures / jours maximum, 200 jours / an

Période de vacances : 3 semaines de trêve hivernale incluant de Noël à l’épiphanie, 2 semaines au printemps (semaine sainte et semaine suivant Pâques), 6 semaines de trêves estivales (à partir du lundi suivant le 7 juillet), 1 semaine en automne (suivant la Toussaint)

Echec scolaire : La performance des élèves est suivie trimestriellement, et en cas de difficulté handicapante, l’élève suivra des cours en petit groupe pendant la période de vacances. Si l’élève ne s’avère à la fin de l’année, pas prêt à passe au niveau supérieur, alors des cours de rattrapages en très petit groupe seront dispensés pendant la pause estivale. La décision du passage, ou non, dépendra des capacités de l’élève.
Dans l’enseignement secondaire, si l’élève n’arrive pas à suivre le programme, alors il pourra demander un allègement du programme pour pouvoir utiliser ce temps supplémentaire afin de se concentrer sur des matières fondamentales.


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[quote]Décret Grand-ducal du 23 Juin 2021 sur la reconnaissance des corporations de métier

Conformément au décret grand-ducal du 1 juin 2021, sont reconnues officiellement en ce 18 juin les corporations suivantes :
- Corporation Nationale des Banques (CNB)
- Corporation Nationale des Profession Médicale (CNPM)
- Corporation Nationale des Artisans et Entreprises Libérales (CNAPL)
- Corporation Nationale des Medias et Télécommunications (CNMT)
- Fédération Nationale des Métiers du Secteur Primaire (FNMSP)

D’autres corporations peuvent déposer une demande auprès du secrétariat de Sa Majesté, afin d’être officiellement reconnue en 2022.
Les corporations nouvellement reconnues ont pour obligation de présenter d’ici le 31 décembre 2021, la liste de ses représentants à la chambre nationale.

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[quote]Décret Grand-ducal du 5 Août 2021 établissant la fiscalité en vigueur



Taxes sur les revenus (Bénéficiaire : Le Trésor)

Les revenus du capital sont taxés selon leur importance, jusqu’à 35%.
Les revenus de capitaux financiers sont taxés à hauteur de 7% au titre de l’utilisation des infrastructures.
Les revenus du travail sont taxés selon leur importance, jusqu’à 10%.
La surconsommation d’électricité est taxée selon le barème publié et selon l’importance du dépassement.
La surconsommation d’eau courante est taxée selon le barème publié et selon l’importance du dépassement.
Les charges sociales supportées par l’employeur sont établies de manière graduelle en fonction du nombre d’employés, les PME payants moins que les grands groupes.
Les charges sociales supportées par les employés sont établies selon le profil de l’employé.

Exception : Les fonctions libérales ne relèvent pas de la protection publique, mais de la responsabilité de leur corporation


Taxe à la consommation (Bénéficiaire : Le Trésor)

Services bancaires et financiers : 2%
Nourriture : 2,5%
Restauration : 5 %
Biens et Services divers : 25%
Loisirs : 30%
Alcools et boissons sucrés gazeuses : 30%
Carburant : 35%
Biens immobiliers à fins professionnelles : 10%
Biens immobiliers à fins non-professionnelles : 35%


Budget et récolte

L’année fiscale commence le 1juillet, et se termine le 30 juin.
Les taxes sont collectées à la source, et directement au bénéfice du Trésor grand-ducal.
Le budget national est établi en année civile, les recettes de celui-ci sont les taxes récoltées au 30 juin de l’année précédente.

Rappel : Le Trésor grand-ducal est propriété de la Couronne, sous administration du souverain.
L'actuel Ministre du Trésor de Sa Majesté, en charge des questions budgétaires et fiscales est M. Franck Schmitt.
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[quote]Décret Grand-ducal du 1 Octobre 2021 relatif à la lutte contre le danger kiroviste

1. Embargo commercial
Le Grand-duché du Litzburg s'engage officiellement et pour une durée indéterminée à interdire et lutter contre tout type d'importation, d'achat ou de consommation de biens en provenance des pays suivants : Rostovie, Juvna, Impériak, Delphiné Oriental, Kasovie, Viek Koing, Mahaji & Haturu.

Le Grand-duché du Litzburg s'engage officiellement et pour une durée indéterminée à interdire et lutter contre tout type d'importation, d'achat ou de consommation de biens en provenance des pays entretenant des relations commerciales avec les pays précités.

2. Lutte contre le financement du terrorisme
Le Grand-duché s'engage à mettre en place, notamment au sein de ses banques, des mesures de contrôle et de rétorsion envers les actions de financement du terrorisme comme le blanchiment d'argent.

3. Sanctions
Toute société ou individus qui contrevient à ce décret s'expose à de lourdes peines financières et de prison.

4. Aide au développement
Le Grand-duché s'engage à contribuer à l'aide au développement des pays pauvres en proie, ou potentiellement en proie, à la Main Noire., particulièrement à travers l'OMLP.
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[quote]Décret Grand-ducal du 25 Mars 2022 relatif aux conditions exceptionnelles de l'hiver 2022

Il est décidé que la fiscalité portant sur cette période et jusqu'à nouvel ordre est suspendue. La couronne compensera ce manque dans la campagne de récolte de juin 2022 par ses propres deniers.

Le financement des grands projets continuera à être assuré dans la mesure de l'avancement des travaux. Des retards dans la livraison des travaux seront tolérés dans la mesure du raisonnable, et de manière adaptée à l'évolution de la situation environnementale.

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[quote]Décret Grand-ducal du 10 Mars 2023 relatif à la direction de l'ADEL et l'ARES

L'ADEL reçoit comme nouvelle charge de veiller au respect de l'orientation économique du pays afin d'assurer un développement respectueux de la tradition litzburgeoise.
En ce sens, Michel Weiser, est nommé par ce décret au poste de directeur de l'Agence de Développement du Litzburg.

L'ARES a pour nouveau rôle de contrôler l'éthique et l'humanisme des recherches effectuées. M. Pascal Laetsch en devient le directeur.

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[quote]Décret Grand-ducal du 04 Avril 2023 relatif à la composition du cabinet de Sa Majesté

Premier Secrétaire : Heinrick Langlois
Secrétaire d'Etat à l'Economie, Président du Trésor : Franck Schmitt
Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères : Frederike Kraft
Secrétaire d'Etat à l'Education : Jean-Marie Bloch
Secrétaire d'Etat à la Justice : Astrid Heinze
Secrétaire d'Etat à la Santé et au système social : Frank Frietz


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[quote]Décret Grand-ducal du 26 Mai 2023 relatif aux produits en plastique souple

Secrétariat d'Etat à l'Economie

• Il est interdit toute production, tout usage et toute commercialisation des produits "jetables" en plastique sur le territoire du Grand-duché du Litzburg.
  Sont concernés par ce décret, notamment les bouteilles en plastiques à propos desquelles l'administration avait été saisie. Sont aussi concernés les gobelets, assiettes et couverts en plastique souple.
  
  Sont interdits tous les emballages à base de plastique.
  
  L'usage de fibres synthétiques dans les vêtements est sujette à régulation selon le type de fibre ainsi que selon le but recherché. Une autorisation doit être délivré par le secrétariat d'Etat à l'Economie.

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[quote]Décret Grand-ducal du 15 Septembre 2023 relatif à la professionnalisation du sport

Premier Secrétariat

• Le pratique du sport professionnel est autorisée et placée sous la régulation de l'Agence pour la Culture et le Sport.
  La professionnalisation du sport répond aux nécessités conjointes de gagner son pain et de s'entraîner longuement pour atteindre les plus grandes performances. En aucun cas, le sport professionnel ne doit devenir un moyen lucratif. Ainsi, un plafond de rémunération équivalent à l'occupation d'un emploi d'encadrement en banque sera fixé. Des primes sont autorisées tant que leurs montants annuels ne dépassent pas 30% de la rémunération annuelle fixe et qu'elles sont formellement liées à des critères de performance.
  Un sportif professionnel n'est pas une marchandise, il est un travailleur, il dispose d'un contrat de travail, et ne peut être "vendu".
  Tout sportif professionnel doit résider dans le canton, ou dans un canton voisin, de celui du club qui l'embauche.
  La moitié des effectifs rémunérés doit être née, ou vivre depuis plus de 5 ans, dans la région d'influence du club. Au maximum 10% des sportifs rémunérés pourront être non-litzburgeois de naissance.
  Afin de pouvoir bénéficier de ces mesures, le club devra obtenir le statut de club professionnel auprès de l'ACS.

Note de service annexe [confidentielle]: des mesures restrictives quant à la sortie du territoire des sportifs professionnels sont prises pour éviter la fuite de nos meilleurs éléments.[/quote]