Archives de Simpolitique

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Saint-Siège[/center]

[quote][justify][center]Protocole d'accord sur les dispositions spéciales en vue de la cohésion
Réglant les relations entre le Saint Siège et l'Église catholique locale (Thorval)[/center]


Du Souverain pontife Urbain

Article 1. De même que, par disposition du Seigneur, sankt Peter et les autres Apôtres constituent un seul Collège, d'une manière semblable le Pontife Urbain, successeur de Peter, et les Évêques, successeurs des Apôtres, sont unis entre eux.

Article 2. L’Évêque de l'Église d'Urba, en qui demeure la charge que le Seigneur a donnée singulièrement à Peter, premier des Apôtres et qui doit être transmise à ses successeurs, est le chef du Collège des Évêques, Vicaire du Christ et Pasteur de l'Église tout entière sur cette terre; c'est pourquoi il possède dans l'Église, en vertu de sa charge, le pouvoir ordinaire suprême, plénier, immédiat et universel, qu'il peut toujours exercer librement.

Article 3. L'Église catholique au Thorval recevra et prendra note des encycliques pontificales, bulles pontificales, motu proprio ainsi que tout autre document émis par le Pape, les fera circuler librement auprès des fidèles, et accueillera les Inquisiteurs du Très Saint Père sans méfiance.

Article 4. Le primat-archevêque, les archevêques et les évêques de Thorval feront visite une fois l'an à Urba afin de vénérer les tombeaux des saints Apôtres Peter et Poul et ils se présenteront au successeur de sankt Peter, respectueux de sa primauté sur l'Église.

De la consécration épiscopale

Article 5. Le synode des évêques est une assemblée présidée par le primat de Thorval, regroupant tous les archevêques et évêques de Thorval. Le synode des évêques est un organe hérité de la Loi sur l'autocéphalie, régulant les relations entre le Saint Siège et l'Église catholique au Thorval de 1979 à 2013, et qui, en dépit de l'abrogation de la précédente Loi, a été conservé. La dite institution est non-permanente mais peut se réunir à n'importe quel moment pour délibérer sur un point regardant la Foi et la morale au Royaume de Thorval, à la convocation du Primat, sur demande d'un archevêque ou d'un évêque, ou sur réclamation d'un chapitre de chanoines lors de la vacance de son siège épiscopal.

Article 6. Le Très Saint Père délègue la tâche de la nomination des évêques et des archevêques au synode des évêques. Le processus se déroulera comme suit :
Le chapitre de chanoines concerné par la vacance épiscopale ou archiépiscopale montera une liste de trois candidats transmise au synode des évêques.
Le synode des évêques vérifiera la compétence des candidats et par ses débats internes, recommandera un nom au Souverain Pontife.
Le Très Saint Père recevra l'identité des candidats, prendra compte de la recommandation et choisira l'homme auquel il conférera l'investiture canonique, nécessaire à la consécration épiscopale ou archiépiscopale.

De la pastorale et du rite

Article 7. Le Très Saint Père et la curie Urbaine respecteront le contenu des Lettres Pastorales que les évêques et archevêques du Thorval pourront émettre, quand bien même la teneur des dits documents ne serait pas exactement identique à celle préconisée par Urba et ce aussi longtemps que les dogmes, la doctrine et les lois de l'Église sont respectés. Le clergé du Thorval s'engage à pleinement suivre la droite ligne catholique, redressant les âmes en vue de la finalité qu'est le Salut Éternel.

Article 8. Le rite usité par l'Église catholique au Thorval est celui tridentin, codifié pour la première fois par St Pius V lors du Concile de Trente, et successivement mis à jour par les Papes jusqu'en 1962. Par rite tridentin est entendu la Sainte Messe, l'Office divin, les autres sacrements, le calendrier liturgique et les autres cérémonies liturgiques. A l'avenir, l'Église catholique au Thorval acceptera les modifications supposées améliorer/enrichir la liturgie, mais ne pourrait se conformer à une hypothétique réforme liturgique profonde et déstabilisante. En ce sens, l'Église catholique au Thorval sera en droit de demander et d'obtenir une dispense afin de conserver le rite tridentin intact pour son culte.[/justify][/quote]




[quote]<center>Accord de Prestrålende


Accord entre le Saint-Siège et le Royaume de Thorval</center>


Article premier

Le Thorval reconnait et réaffirme le principe consacré dans le préambule de la Constitution Royale en date du 5 juin 2012, en vertu duquel la religion catholique, apostolique et romaine, est la seule religion de l'État.

Article 2

Le Thorval reconnait et réaffirme le principe consacré dans le préambule de la Constitution Royale en date du 5 juin 2012, en vertu duquel les confessions orthodoxes et protestantes bénéficient d’une tolérance bienveillante de la part de l’État.

Article 3

Le Thorval reconnaît la souveraineté du Saint-Siège dans le domaine international comme un attribut inhérent à sa nature, en conformité avec sa tradition et avec les exigences de sa mission dans le monde.

Article 4

Le Thorval reconnaît au Saint-Siège la pleine propriété, le pouvoir exclusif et absolu de la juridiction souveraine sur la Cité temporaire du Vatican au sein des faubourgs de la capitale, quartier de Prestrålende. Les frontières de la dite Cité s'étendant sur une superficie de 0,95 km² sont indiquées sur le plan qui constitue l'annexe I du dit traité. Il reste par ailleurs entendu que la Cité sera ouverte au public, sauf dans le cas de cérémonies particulières.

Article 5

La souveraineté et la juridiction exclusive que le Thorval reconnaît au Saint-Siège sur la Cité temporaire du Vatican implique le fait qu'aucune ingérence des autorités thorvaliennes ne pourra s'y manifester, et qu'il n'y aura pas là d'autre autorité que celle du Saint-Siège.

Article 6

Le Thorval pourvoira, par intermédiaire d’accords ultérieurs, à ce que la Cité temporaire du Vatican soit assurée d’une dotation en eau suffisante. Il pourvoira par ailleurs à relier la Cité temporaire du Vatican avec tout les autres services publics proposés par l’État.

Article 7

Le Thorval s’engage à ne pas permettre de construction sur le territoire très proche entourant la Cité temporaire du Vatican. En outre, le survol du territoire de de la Cité temporaire du Vatican est totalement défendu.

Article 8

Le Thorval, considérant comme sacrée et inviolable la personne du Souverain Pontife, déclare punissable l'attentat contre Elle et la provocation à l'attentat, sous menace des mêmes peines établies pour attentat ou provocation à l'attentat contre la personne royale. D’autre part, Les offenses et injures publiques commises sur le territoire thorvalien contre la personne du Souverain Pontife, par discours, par actes ou par écrits, sont punies comme les offenses et les injures à la personne royale.

Article 9

Sont reconnues comme assujettis à la souveraineté du Saint-Siège toutes les personnes ayant une résidence stable dans la Cité temporaire du Vatican.

Article 10

Le Thorval reconnaît au Saint-Siège le droit de légation actif et passif. Les envoyés des gouvernements étrangers auprès du Saint-Siège continuent à jouir dans le royaume de toutes les prérogatives et immunités qui concernent les agents diplomatiques et leurs résidences pourront continuer à rester sur le territoire thorvalien. Il reste entendu que le Thorval s'engage à laisser toujours libre, et dans tous les cas, la correspondance entre tous les États et le Saint-Siège, et vice-versa.

Article 11

Les agents diplomatiques, les envoyés des gouvernements étrangers auprès du Saint-Siège et les dignitaires de l'Église venant de l'étranger pour aller à la Cité temporaire du Vatican, et munis de passeports des États d'où ils viennent, pourront sans autre formalité accéder à cette Cité à travers le territoire thorvalien.

Article 12

Les marchandises provenant de l'extérieur et envoyées à la Cité temporaire du Vatican seront toujours admises, de quelque point des frontières thorvaliennes que ce soit et de n'importe quel port du royaume, à passer par le territoire thorvalien avec pleine exemption de droits de douane.

Article 13

Le présent traité, dans un délai qui ne dépassera pas deux mois à partir de la signature, sera soumis à la ratification du Souverain Pontife et de la Reine de Thorval, et entrera en vigueur dès l'acte même de l'échange des ratifications.


-- SIGNATAIRES --

18 janvier 2015

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Pie XIII[/quote]

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Hondias</center>

[quote]
Le Hondias s'engage à ne jamais prendre partie pour ou contre le Royaume du Thorval

Le Royaume du Thorval reconnait la neutralité absolue de la République du Hondias Libre, de ses territoires et possessions maritimes, comme de ses zones d'influences.
Le Royaume du Thorval s'engage à ne pas mettre en péril la neutralité du Hondias et s'engage à appliquer un cessez le feu total quand ses Flottes et troupes se situent sur les territoires du Hondias.
Le Royaume du Thorval se réserve cependant le droit de soutenir le Hondias au cas où la neutralité de celui-ci serait mis en péril par une autre nation les moyens et modes d'actions revenant au choix du Royaume du Thorval.

Les signataires reconnaissent n'avoir subies aucunes pressions lors de la signature de ce pacte.


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Jan Paktk, Porte parole officiel du Président Gontlk
[/quote]

[quote]Partenariats entre le Royaume du Thorval et la République du Hondias Libre.

Par la présente, le Royaume de Thorval et la République du Hondias Libre établissent les partenariats suivants, qui prendront effet le 20 février de l'an 2018.

• Chapitre diplomatique
• Établissement d'une ambassade Hondusienne à Adursted.
• Établissement d'une ambassade Thorvalienne à Aryatlk et un consulat à Fuerte Romancia

• Chapitre économique et commercial
• L'Hondias s'engage à exporter 38 000 barils de pétrole par jour au prix de 160 USP$ /baril pendant trois mois.
• Le Thorval s'engage à exporter pour 3 107 600 000 $USP d'engins de chantier vers le Hondias.
• Le Thorval s'engage à exporter pour 16 640 000 $USP de machines agricoles vers le Hondias.
• Intérêt Hondusien pour les futurs modèles de méthaniers de Kongenskib Uld.
• Implantation de l'entreprise Ikelk au Thorval.

• Chapitre sécuritaire
• Participation de l'Hondias au système SÉCURITAS.
• Coopération entre la Terrorbekæmpelse Kraft af de Kongelige Politi (Thorval) et la Guardia Republicana (Hondias)

• Chapitre culturel
• Rapprochement général entre les musées des deux pays dans une optique d'échange d'objets et d'œuvres d'art.
• Rapprochement général entre les universités des deux pays dans une optique d'échange d'étudiants.

<center>Signataires


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</center>

[/quote]

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Océania</center>

[quote]Traité d'Amitié entre le Royaume du Thorval et la République Démocratique d'Oceania.

Par la présente, les nations du Royaume du Thorval et de la République Démocratique d'Oceania, ci-après désignées comme Thorval et Oceania, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

• Le Thorval reconnaît l'Oceania comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants du Thorval reconnaissent les lois de l'Oceania lorsqu'ils se rendent sur le territoire de l'Oceania.
• Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Oceania sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes militaires en Oceania sans l'accord préalable de cette dernière.
• Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Oceania et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Oceania ou à l'étranger.
• Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Oceania et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Thorval, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Thorval.

• L'Oceania reconnait le Thorval comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. L'Oceania s'engage à respecter cette souveraineté.
• Les ressortissants de l'Oceania reconnaissent les lois du Thorval lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Thorval.
• L'Oceania s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes militaires au Thorval sans l'accord préalable de ce dernier.
• L'Oceania s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Thorval et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.
• L'Oceania s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Oceania , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Oceania.
  
  le 26 septembre 2018
  
  <center>Clark Johnson
  
  [url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
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[/quote]

[quote]<center>Traité d'Adursted

Accord entre le Royaume du Thorval et la République Démocratique d'Océania</center>

Désireux de renouer contact en vertu de leur passé historique commun, ainsi que de former des liens d’amitiés bénéfiques à leurs deux nations, les autorités du Royaume du Thorval et les autorités de la République Démocratique d'Océania ont résolu de conclure l'accord suivant, prenant le nom de Traité d'Adursted


Chapitre Généralités


Article 1 – Le présent accord est conclu pour une durée indéfinie.

Article 2 – Le présent accord peut être dénoncé à tout moment par voie diplomatique, entraînant sa renégociation ou son annulation pure et simple.

Article 3 – Le présent accord est rédigé en deux exemplaires, en langue thorvalienne, anglaise et française (langues diplomatiques de référence), chacun de ces textes faisant également foi.

Chapitre diplomatique


Article 4 – Il y aura paix et amitié perpétuelle entre le Royaume du Thorval et la République Démocratique d'Oceania.

Article 5 – Les relations bilatérales sont régies par le Traité d'Amitié entre le Royaume du Thorval et la République Démocratique d'Oceania.


Chapitre culturel


Article 6 – En conformité à leurs législations, le Royaume du Thorval et la République Démocratique d'Oceania s’engagent à :

• établir une coopération universitaire stable et prospère, qui se traduira par la reconnaissance réciproque des diplômes universitaires, la facilitation des échanges étudiants et la fondation d'une université catholique binationale en Océania.
• faciliter l'échange d’œuvres et d'objets d'art par le rapprochement de leurs musées respectifs.
• faciliter les échanges cinématographiques en autorisant réciproquement l'exportation des productions cinématographiques.
• faciliter les échanges musicaux par l'intermédiaire de l'Orchestre Royal du Thorval et le Conservatoire Royal d'Adursted.
• faciliter les échanges théâtraux en autorisant les représentations théâtrales respectives.

Chapitre recherche


Article 7 – Le Royaume du Thorval et la République Démocratique d'Oceania s’engagent à mettre en place une large coopération entre le Centre Royal de Recherche Scientifique et Technologique et le Centre Scientifique Océanien Bristone.

Article 8 – Le Royaume du Thorval s’engage à mettre à disposition de l'Océania une équipe d'ingénieurs, dans le but de transmettre le savoir-faire basique dans le domaine ferroviaire (chemins de fer et train). Le service est gracieusement offert par Sa Majesté Sérénissime la Reine Annabelle II, du Thorval.


Chapitre économique et commercial


Article 9 – Le Royaume du Thorval s’engage à promouvoir le modèle OT 01T de trolley-bus de la société Ocean Trans auprès de ses collectivités territoriales.

Article 10 – La République Démocratique d'Oceania s’engage à commander un modèle d'avion Heng-3 à Hengluft Uld.

Article 11 – Le Royaume du Thorval s’engage, par l'intermédiaire de sa compagnie nationale aérienne Thorval Airways, à établir des vols commerciaux réguliers reliant Adursted et Wellington.

Article 12 – Le Royaume du Thorval s’engage à encourager les agences de voyage du Royaume à inclure l'Océania parmi leurs destinations.


Chapitre militaire et sécuritaire


Article 13 – La République Démocratique d'Oceania participera au plan SECURITAS.

Article 14 – Le Royaume du Thorval et la République Démocratique d'Oceania s’engagent à faire coopérer leurs services secrets.

Article 15 – Le Royaume du Thorval et la République Démocratique d'Oceania s’engagent à effectuer régulièrement des exercices militaires communs de type aéronaval, au large de l'Océania et de l'île thorvalienne du Qabar.


<center>Signataires


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</center>
[/quote]

<center>[img]http://img5.hostingpics.net/pics/960768arios_drapeau.gif[/img]
Lochlann</center>


[quote]<center>Accord de Strömsholm - Royaume du Thorval, Grand-Duché du Lochlann</center>

Foi et croyance

• Le Lochlann autorise l'implantation de missions évangélisatrices thorvaliennes sur ses territoires.
• Le Lochlann autorise le clergé catholique thorvalien à fonder des séminaires religieux sur ses territoires. En parallèle, les séminaires religieux au Thorval s'engagent à accueillir les candidats Lochlannais au sacerdoce.
• Le Thorval finance la construction de lieux de cultes chrétiens au Lochlann, et met ses plus éminents architectes religieux à disposition.

Sécurité et émigration

• Le Thorval aide le Lochlann à protéger Syrad Ö ainsi que les terres lochlannaises en général contre toute agression.
• Le Thorval aide le Lochlann dans la lutte anticriminelle et l'immigration clandestine en détachant un contingent de la police des frontières et de l'administration douanière vers la Terre des Lacs.
• Le Lochlann rejoint le programme SECURITAS.
• Le Thorval incite la communauté Lochlannaise résidant sur ses territoires à revenir sur la terre de ses origines.

Économie et commerce

• Le Lochlann et le Thorval appliquent un taux douanier de 12%. Un taux spécial de 3% est appliqué pour les produits spéciaux.
• Le Thorval encourage les acteurs de son économie à investir au Lochlann selon le principe du Bien Commun.

<center>Signataires


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</center>
[/quote]

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Stalagmanque</center>


[quote]<center>Traité primal entre le Royaume du Thorval et la Sérénissime République de Stalagmanque</center>

Considérant qu’il est du devoir de toute nation, tout royaume ou toute république chrétienne de vivre en bons rapports ;
Considérant que la parole du Christ ne peut se répandre efficacement que dans l’entente et l’entraide ;
Afin de rapprocher deux peuples différends desquels ne peut découler que de belles et bonnes choses si adéquatement menées ;
Le Royaume du Thorval et la Sérénissime République de Stalagmanque, en ce jour du 4 novembre 2018, décident et déclarent les points suivants, ratifiés après entretien entre deux hauts représentants du Royaume du Thorval et de la Sérénissime République de Stalagmanque, à savoir respectivement S.A.S. Annabelle II du Thorval et Don Mercato Parasiti :

Point I : Le Royaume du Thorval reconnaît la pleine et entière souveraineté de la Sérénissime République de Stalagmanque sur ses terres ;
Point II : La Sérrénissime République de Stalagmanque reconnaît la pleine et entière souveraineté du Royaume du Thorval sur ses terres ;
Point III : Le Royaume du Thorval et la Sérénissime République de Stalagmanque s’engagent à ouvrir des lignes permanentes aéroportées entre les principaux aéroports de leurs pays respectifs ;
Point IV : Le Royaume du Thorval et la Sérénissime République de Stalagmanque s’engagent à faciliter les échanges de personnes, notamment à vocation, cultuelle, estudiantine, intellectuelle et spirituelle, entre leurs deux nations ;
Point V : Le Musée Royal et le Muséum s’engagent sur un partenariat permettant l’échange d’artefacts et d’œuvres culturelles et historiques endémiques, visant à faire connaître les cultures respectives ;
Point VI : Un partenariat universitaire est réalisé entre les circuits universitaires respectifs du Royaume du Thorval et de la Sérénissime République de Stalagmanque, partenariat laissé à la discrétion des universités.
Point VII : Le taux de douane des marchandises en provenance du Royaume du Thorval et à destination de la Sérénissime République de Stalagmanque est de 12% de la valeur des marchandises (taux à réevaluer à l’entrée de la Sérénissime République de Stalagmanque dans la Sainte Alliance).
Point VIII : Le taux de douane des marchandises en provenance de la Sérénissime République de Stalagmanque et à destination du Royaume du Thorval est de 9% de la valeur des marchandises.
Point IX : La Guilde des Raffineurs d’hydrocarbures s’engagent à fournir, au prix du marché stalagmantin, le Royaume du Thorval en pétrole à hauteur de 10000 barils quotidiens (à réévaluer en fonction des productions stalagmantines et de la demande thorvalienne).

<center>Signataires


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[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]

</center>
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<center>[img]http://www.simpolitique.com/images/avatars/2561602115204005b83ad2.jpg[/img]
Tchoconalie</center>

[quote]
Traité de non-agression entre la République populaire démocratique de Tchoconalie et le Royaume de Thorval :

Par la présente, les nations de la République populaire démocratique de Tchoconalie, ci-après désignée comme la Tchoconalie, et du Royaume de Thorval, ci-après désignée comme le Thorval, reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

La Tchoconalie reconnait le Thorval comme une nation souveraine et indépendante. La Tchoconalie s'engage à respecter cette souveraineté.

Les agents et représentants de la Tchoconalie se soumettront dès lors aux lois du Thorval lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Thorval.

La Tchoconalie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Thorval sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Thorval sans l'accord préalable de ce dernier.

La Tchoconalie s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Thorval et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Tchoconalie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de la Tchoconalie.

Le Thorval reconnait la Tchoconalie comme une nation souveraine et indépendante. Le Thorval s'engage à respecter cette souveraineté.

Les agents et représentants du Thorval se soumettront dès lors aux lois de Tchoconalie lorsqu'ils se rendront sur le territoire Tchoconalien.

Le Thorval s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Tchoconalie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Tchoconalie sans l'accord préalable de ce dernier.

Le Thorval s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de la Tchoconalie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Thorval ou à l'étranger.

Signature :

En le 29 novembre de l'an de grâce 2020, Thorval

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[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]

[/quote]

[quote]<center>Accord de Coopération - Royaume de Thorval, République populaire démocratique de Tchoconalie</center>

Diplomatie

• Le Thorval et la Tchoconalie organisent un échange d'ambassade.
• Le Thorval et la Tchoconalie signent un Traité de non-agression.

Sécurité et militaire

• Le Thorval et la Tchoconalie engagent une coopération policière dans le dessein de contrer le mouvement salafiste en Tchoconalie. Ceci implique la formation des futures unités Tchoconaliennes, l'organisation d'exercices communs grandeur nature et la réalisation d'opérations anti-criminelles communes.
• Le Thorval et la Tchoconalie organisent des exercices militaires communs dans un but de perfectionnement de leurs armées respectives.

Économie et commerce

• Le Thorval et la Tchoconalie appliquent un taux douanier global de 15%. Un taux spécial de 5% est appliqué sur les produits que les deux pays ne fabriquent pas localement.
• Le Thorval s'engage, via l'entreprise Thorvalsk Transport, à investir dans la rénovation des routes et des chemins de fer Tchoconaliens.
• Le Thorval s'engage, via l'entreprise Thorvalsk Energi, à investir dans le secteur pétrolier Tchoconalien, et à reverser 30% des bénéfices engendrés à l'État Tchoconalien. Le quota de production est fixé de manière égale entre Thorvalsk Energi et Tchoconalià Petroleum.

Éducation

• Le Thorval et la Tchoconalie organisent des échanges universitaires. Le Thorval met à disposition des professeurs de mathématiques, de droit et de lettres. La Tchoconalie met à disposition des professeurs de langue arabe.

<center>Signataires

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[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]</center>
[/quote]

<center>[img]http://www.simpolitique.com/images/avatars/1229298538512d076039b75.jpg[/img]
Franconie</center>

[quote]<center>Accord de reconnaissance mutuelle :</center>

-La République de Franconie reconnaît la souveraineté du Gouvernement thorvalien
- Le Royaume de Thorval reconnaît la légitimité du gouvernement franconien

Accord de non agression :

-La République de Franconie n'entamera aucune action militaire contre le Royaume de Thorval

-Le Royaume de Thorval n'entamera aucune actions militaire contre la République de Franconie


Cet accord est valable pour une durée de 2 ans.

[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img][/quote]

[quote]<center>Accord de Prétorus - Royaume de Thorval, République de Franconie</center>

Diplomatie

• Le Thorval et la Franconie organisent un échange d'ambassade.
• Le Thorval et la Franconie signent un Traité de reconnaissance mutuels s'étendant sur deux ans, soit jusqu'en 2022.

Économie et commerce

• Le Thorval et la Franconie appliquent mutuellement un taux douanier de 15%. Une baisse jusqu'à 12% est faisable dans les années à venir.
• Le Thorval soutient la Franconie dans le développement de son agriculture. En retour, la Franconie accepte de s'engager dans une politique agricole traditionnelle, saine et respectueuse. Le plan de développement implique : la formation des agriculteurs Franconiens aux méthodes respectueuses, la mécanisation modérée de l'agriculture Franconienne et le développement de nouvelles exploitations. Pour le dernier point, la Couronne s'engage à investir dans la structure Agricola qui regroupent toutes les coopératives agricoles Franconiennes.
• La Franconie passe une commande de 988 920 000 $USP (réduction de 10%) auprès de la société thorvalienne de machineries agricoles Landbrugs.
• La Franconie passe une commande de 145 000 000 $USP auprès des sociétés thorvaliennes d'armement Hengluft et TBS.

Culture

• Le Thorval et la Franconie coopèrent culturellement par la fondation d'un Musée de la Culture et de l'Histoire Thorvalienne en Franconie, et la fondation d'un Musée de la Culture et de l'Histoire Franconienne au Thorval. Sont aussi prévus des échanges dans le domaine de la musique savante.

Éducation

• Le Thorval et la Franconie coopèrent en matière d'enseignement par des échanges scolaires et linguistiques.

<center>Signataires

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[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
</center>
[/quote]

[quote]<center>Accord de reconnaissance mutuelle </center>

- La République de Franconie reconnait le Royaume de Thorval comme un Etat souverain.
- La République de Franconie reconnait le régime actuel du Royaume de Thorval comme légitime.
- La République de Franconie reconnait le Gouvernement actuel du Royaume de Thorval comme légitime.
- Le Royaume de Thorval reconnait la République de Franconie comme un Etat souverain.
- Le Royaume de Thorval reconnait le régime actuel de la République de Franconie comme légitime.
- Le Royaume de Thorval reconnait le Gouvernement actuel de la République de Franconie comme légitime.

Signatures des représentants de la République de Franconie et du Royaume de Thorval :
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[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
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[quote]<center>Accord de Højlandet - Royaume de Thorval, République de Franconie</center>

Diplomatie

• Le Thorval nomme un nouvel ambassadeur en Franconie, la Franconie maintient son représentant actuel près le Thorval.
• Le Thorval et la Franconie signent un Accord de reconnaissance mutuelle renouvellé et sans limite de temps.

Économie et commerce

• Le Thorval importe, via les acteurs concernés, céréales et légumes biologiques de Franconie, fruits de la coopération bilatérale en faveur de l'assainissement du monde agricole Franconien. Le Thorval se réserve, si besoin, le droit d'appliquer une taxe de 3% sur ces importations. La Franconie s'engage, de son coté, à poursuivre le processus de dépollution.
• Le Thorval et la Franconie coopèrent pour le développement d'un système d'irrigation susceptible de réduire sensiblement la consommation d'eau.
• Le Thorval et la Franconie s'engagent à connecter leurs réseaux de voies ferrées pour le transport de marchandises et de passagers. Les Cheminots (Thorval) auront le devoir de réaliser le chantier.

Sécurité

• Le Thorval et la Franconie coopèrent dans la lutte anti-criminelle, en particulier dans le domaine du trafic frontalier.
• (Secret) Le Thorval et la Franconie s'engagent à faire travailler de concert leurs services de contre-espionnage, dans le but de contrer toute intrusion du Pacte dans leurs pays respectifs et garantir ainsi la sécurité régionale.

<center>Signataires
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=1208150400379919610212722.png][img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/08/15//1208150400379919610212722.png[/img][/url]
[img]http://zupimages.net/up/16/32/nuzc.png[/img]
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<center>[img]http://www.simpolitique.com/images/avatars/148330010752de9885039d3.png[/img]
Litzburg</center>

[quote]<center>Traité de Gockelscheuer</center>


Au nom de l’amitié liant le Grand-duché du Litzburg et le Royaume de Thorval, ainsi qu’au nom de celle liant leurs souverains respectifs, les deux pays s’accordent à coopérer pour le bien de leurs sujets.



1. De la coopération diplomatique

1.1_La Couronne litzburgeoise reconnait à la maison Arstedienne des Østlandet, ainsi qu’à tous les descendants légitimes et directs dans l’ordre de succession au trône thorvalois le privilège exclusif de jouissance de la dignité royale du Thorval. A défaut de successeurs directs, c’est à l’héritier choisi légitimement qu’est reconnue la dignité royale. Le Royaume du Thorval est reconnu dans ses frontières actuelles, considérées comme légitimes, ainsi qu’étant la seule autorité valable au sein de ces frontières.
La Couronne thorvaloise reconnait à l’héritier désigné légitimement selon les traditions litzburgeoise, l’exclusivité de la dignité grand-ducale du Litzburg. Le Grand-duché du Litzburg est reconnu dans ses frontières actuelles, considérées comme légitimes, ainsi qu’étant la seule autorité valable au sein de ces frontières.

1.2 Les pays s’accordent pour organiser de manière régulière des sommets.


2. De la coopération culturelle et éducative

2.1_ Les bibliothécaires s’accordent pour organiser l’échange d’œuvres littéraires entre les deux pays.

2.2_ Les conservateurs s’accordent pour organiser l’échange d’œuvres d’art entre les deux pays.

2.3_ Les villes Litzburg et Voksted sont jumelées par cet accord.

2.4_ La langue thorvalienne sera inscrite aux programmes scolaires dès la rentrée 2022.

2.5_ Les administrations des deux pays s’entendent pour faciliter l’obtention de visas étudiants aux ressortissants des deux pays.

2.6_ Les administrations des deux pays s’entendent pour faciliter l’obtention de visas touristiques dans la limite de quotas fixés à l’avance.

2.7_ Les orchestres royaux et grand-ducaux des deux pays bénéficient de facilités pour leurs représentations aux seins de l’autre pays.


3. De la coopération scientifique.

3.1_ Le Litzburg et le Thorval s’accordent pour coopérer dans les domaines scientifique et technologique.

3.2_ Le Litzburg coopère à la concrétisation du réseau LAMNET en vue de son implantation future sur le territoire du grandduché.


4. De la coopération sécuritaire

4.1_ Le Thorval s’engage à porter militairement secours au Litzburg en cas d’attaque contre son territoire.

4.2_ Le Litzburg s'engage à suspendre ses relations commerciales, et notamment à geler les avoirs financiers des pays attaquant le Thorval.

4.3_ Le Thorval et le Litzburg s’accordent sur l’installation d’un bureau des services secrets thorvaliens au Litzburg, dont la mission première sera le contre-espionnage en coopération avec les services secrets litzburgeois.


5. De la coopération commerciale, économique et financière

5.1_ Les droits de douanes suivants sont appliqués :
0% pour les matières premières absentes du territoire et les biens non-produits dont le besoin est réel.
3% pour les biens produits insuffisamment sur le territoire.
12% pour les biens produits en quantité suffisante sur le territoire.

5.2_Le Litzburg autorise les bâtiments sous pavillon thorvalois à accoster et mouiller dans les ports litzburgeois, ainsi qu’à bénéficier d’une fiscalité avantageuse.

5.3_Le Litzburg et le Thorval établissent une route commerciale pour chacune des denrées suivantes :
- Produits de la mer à destination du Litzburg
- Etain à destination du Thorval

5.4_Le paiement des échanges précités s’effectuera via la Banque Internationale du Litzburg.

5.5_Le Thorval autorise l’implantation d’une succursale de la BIL sous réserve du respect des conditions d’établissement locales (entrée dans la corporation correspondante).

5.6_ Les pays autorisent l’ouverture de lignes aériennes et ferroviaires commerciales entre eux.

5.7_ Les pays s’accordent pour faciliter l’obtention de visas professionnels dans le cadre des activités commerciales entre le Thorval et le Litzburg, dans la limite des quotas fixés à l’avance

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