Archives de Simpolitique

[center][img]https://image.noelshack.com/fichiers/2019/43/5/1571994348-drapeaumoyen.png[/img][/center]

[center]ASSEMBLÉE CONSTITUANTE D'ÖLAN[/center]

[justify]Vote du Titre X de la constitution ölanaise - Capitale, devise

[spoiler="Détails des articles et des votes du Titre X - Capitale, devise"]
Titre X


Article 1
La devise de l'Union des Républiques Populaire d'Ölan est celle de la Coalition pour la Guerre populaire, qui a soudé la nation ölanaise dans la lutte commune contre le fascisme et la barbarie de 2034 à 2040 : "pas un pas en arrière". Cette devise est le symbole de la détermination des Ölanais dans toute leur diversité dans leur combat commun pour le socialisme.

Votes : 340 pour (IA, PK, 3NH, MLK, TYG, KA) - 10 contre (KEA) - 0 abstention


Article 2
La capitale de l'Union des Républiques Populaires d'Ölan est la ville de Eski.

Votes : 302 pour (IA, PK, 3NH, MLK, TYG, KA) - 10 contre (KEA) - 38 abstentions (PK, 3NH, MLK, TYG, KA)
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Approuvé le 07 Octobre 2040 par l'Assemblée constituante.
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[center][img]https://image.noelshack.com/fichiers/2019/43/5/1571994348-drapeaumoyen.png[/img][/center]

[center]ASSEMBLÉE CONSTITUANTE D'ÖLAN[/center]

[justify]Vote du Titre XI de la constitution ölanaise - Révision de la constitution

[spoiler="Détails des articles et des votes du Titre XI - Révision de la constitution"]
Titre XI


Article 1
La Constitution de l'URPO ne peut être modifiée que par décision de l'Assemblée ölanaise, adoptée à une majorité d'au moins les 2/3 des voix dans chacune de ses chambres.

Votes : 300 pour (IA, PK, 3NH, MLK, TYG, KA) - 10 contre (KEA) - 40 abstentions (3NH)
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Approuvé le 08 Octobre 2040 par l'Assemblée constituante.
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