Page 2 sur 2

Posté : lun. févr. 11, 2019 10:40 am
par Alexandre
[center]V/ POLITIQUE ET ADMINISTRATION[/center]

[center]2. Le pouvoir royal[/center]
[justify]

Depuis près de 2000 ans, le pouvoir du Roi est absolu en Flavie et de droit divin depuis près de 1000 ans. Le Roi concentre tous les pouvoirs comme le rappelle la constitution de 1822. S'il était pendant longtemps le seul à diriger le Royaume, le Roi partage et délègue ses compétences comme bon lui semble. Toutefois, les Institutions Politiques et Administratives constituent une délégation et un partage de fait. Le Roi est à la fois le Chef de l'État et le Chef des Armées.

En Flavie, la culture royale le veut très interventionniste. Ainsi, la parole royale est souvent très attendue sur de nombreux sujets. S'il est très présent et prend position sur tout, le Roi est aussi un symbole de stabilité et d'unité nationale. C'est la raison pour laquelle, à côté de ses fonctions de pouvoir, le Roi et plus largement la famille royale a aussi des prérogatives de représentation.

L'actuel souverain est le Roi Alexandre III, né le 24 juin 1999 et Roi depuis le 30 mai 2026. Depuis quelques décennies, la Couronne a une position progressiste sur les questions sociétales et libérales en matière économie. Le Roi a fait le souhait d'ouvrir de nouveau le pays à l'international, alors qu'il est fermé depuis 200 ans. Le Roi a également une culture du consensus.

Le pouvoir royal est traditionnellement catholique. Si officiellement, la famille royale et le Roi, en tant qu'entité, respecte ce point, il est assez connu qu'en tant qu'individus, ni la Reine Douairière ni le Roi ne sont de fervents pratiquants, contrairement à la Reine. Toutefois l'entité primant sur la personne, la famille royale assiste à une messe hebdomadaire dans la chapelle du Palais.

La Famille Royale obéi à des règles précises relatives à titulature. Le Roi n'a aucun titre, de même que la Reine. Chaque membre de la famille royale a un prédicat ("Majesté" pour les Rois, Reines et Douairières, "Altesse Royale" pour les membres dits directs de la famille -la lignée ainée masculine du Roi, les autres enfants du Roi et les enfants des fils du Roi-, "Altesse" pour les membres éloignés -les descendants en voix féminine de la lignée ainée du Roi, les enfants des filles du Roi et les petits enfants des fils du Roi-. Les prédicats sont perdus ensuite), une condition (Un Roi ayant abdiqué -interdit en théorie, la constitution préférant une régence à une abdication- est dit "Émérite" et une Reine veuve est dite "Douairière", tous deux conservant prédicats et absence de titre. Prince Héritier pour l'héritier directe du Roi, Prince et Princesse pour les autres descendants directs et indirects. Les conditions se perdent ensuite) et un titre (Duc, Marquis, Comte, Vicomte, Baron et Chevalier. Le Prince Héritier est traditionnellement titré Duc d'Adelis et la première fille du Roi est titrée Duchesse de Iremis).

En cas de Régence, celle-ci est couramment assurée par la Mère d'un Roi mineur (en dessous de 13 ans). Toutefois, il existe des exceptions à cette règle. Un Roi peut à n'importe quel moment de sa vie demander une régence (en raison d'un déplacement à l'étranger, d'une guerre ou autre -préféré à une abdication). Elle est dans ce cas généralement assurée par un homme -sauf exception, par exemple dans le cas d'une Reine en vie si le motif de régence est l'incapacité du Roi). Celui-ci devient alors connu sous le titre de "Monsieur le Régent", Monsieur étant un prédicat que la personne gardera à vie, même après la fin de la régence. Dans le cas où la régence provient d'une incapacité du Roi (maladie notamment), le Conseil Royal est apte à statuer pour demander pour le compte du Roi une régence. Il procède alors à l'élection du Régent. Traditionnellement, il vote pour la Reine si elle est en vie. Dans le cas contraire, elle revient à un homme. Si elle ne provient pas d'une incapacité mais d'une volonté du Roi, il est apte à choisir son régent, homme comme femme.

La famille royale possède deux résidences principales
  • Le Palais Royal d'Adelis, résidence officielle et principale, construit au XVIIe siècle par la Régente Marguerite, il est situé au cœur de l'actuelle ville d'Adelis. Il possède des jardins, écuries et une grande place appelée "Place Royale" devant ses grilles côté ville. C'est le siège des Institutions royales (Roi, Maison du Roi, Cour, …).
  • Le Château d'Adelis, résidence officielle et secondaire, construit au moyen-âge sur les hauteur de la ville. Il fut la résidence principale jusqu'au XVIIe siècle. Aujourd'hui encore la famille royale y vit régulièrement et il est le siège de l'Armée Royale et de l'État-Major.
La forteresse d'Iremis est la prison royale dirigée par un Gouverneur dans laquelle le Roi peut, sur lettre de cachet, faire enfermer sans autre procès un individu.
La citadelle de Prassac est le lieu de conservation des Joyaux de la Couronne et des regalia.

L'abdication est théoriquement interdite en Flavie depuis la désastreuse abdication du Roi Jean IV en 1314 à qui succéda son frère Henri Ier. Jean eut des enfants légitimes avec son épouse (l'ancienne Reine, morte en couche) et cela conduisit à une crise dynastique entre les pro-abdication et les anti-abdications, chaque camp revendiquant la couronne. La mort à 3 ans du fils de Jean IV (en raison d'une maladie infantile) ainsi que la mort suspecte du Jean IV en 1319 (probablement empoisonné par son frère ou un partisan de ce dernier) met fin à la crise. Les prénoms Jean et Henri n'ont plus jamais été portés par un Roi par la suite.

Les pouvoirs du Monarques :

Si le monarque à tous les pouvoirs, traditionnellement, il n'use que très peu de son pouvoir arbitraire et consulte beaucoup ou se repose sur un pouvoir délégué. Ses principaux pouvoirs sont (liste non exhaustive) :

En matière exécutive :
  • Nommer, révoquer le Président du Conseil / un (des) Ministre(s) responsable(s) devant Lui.
  • Participer au Gouvernement et aux décisions exécutives du Conseil des Ministres
  • Prendre des dispositions règlementaires pour les administrations qui relèvent directement de Lui.[*list]

    En matière législative :
  • Sanctionner les textes pour les promulgués
  • Participer au travail législatif du Parlement. Le Roi fait aussi partie du Parlement et peut siéger au Parlement pour participer aux travaux ou en tant que simple spectateur. Traditionnellement, il ne participe pas au vote. Toutefois, il peut forcer le vote d'un texte.
En matière judiciaire :
  • Théoriquement, toute justice émane du Roi. En pratique, le Roi ne rend plus la justice (comme au moyen âge) et le Parlement (qui était un organe législatif et juridique à l'époque moderne) n'a plus de fonctions juridiques. Celles-ci sont dévolues aux tribunaux.
  • Le Roi, dans la pratique, n'intervient plus que pour des appels de dernier ressort, des grâces, des commutations de peines, des réhabilitations, …
--> Pour aller plus loins : [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=349420#p349420]Mais quels sont et d'où proviennent les revenus du Roi ?[/url]
[/justify]

Posté : lun. févr. 11, 2019 11:35 am
par Alexandre
[center]V/ POLITIQUE ET ADMINISTRATION[/center]

[center]3. Les IPA sous l'autorité directe du Roi[/center]
[justify]

Parmi toutes les institutions politiques et administratives du Royaume de Flavie, certaines d'entre elles sont placées sous l'autorité directe de Roi. Ce sujet ne traitera volontairement pas du Gouvernement et du Parlement, qui feront l'objet du chapitre "pouvoirs partagés". Il est possible de considérer que toutes les administrations peuvent être placées sous le pouvoir directe du Roi. Toutefois, certaines administrations ne dépendent pas uniquement et directement du Roi. Les administrations si dessous n'ont donc pas d'autres hiérarchie que le Roi.

A/ Le Conseil Royal

C'est la plus haute Institution du Royaume après le Roi. Il est surnommé le "Conseil d'en haut". Composé d'un nombre de membre non déterminé ou fixe, le Roi est placé à sa tête. Les autres membres sont nommés par le Roi. Sont membres de droit la Reine, le Prince Héritier, le Président du Conseil, le Président de la Chambre des Pairs, le Chancelier et le Général Militaire. Les membres de droit sont souvent ceux qui siègent le moins (en raison de leurs autres fonctions), le gros du travail étant effectué par les membres nommés (qui n'ont en général pas d'autres fonctions).

Ses fonctions sont au nombre de quatre :
  • Juge Constitutionnel : le Conseil Royal est le gardien de la Constitution. Ses prérogatives en matières constitutionnelles consistent à s'assurer que la Constitution est respectée par toutes les Institutions Politiques et Administratives du Royaume. Il rend des avis de droit contraignant lorsqu'il statut relativement à la Constitution.
  • Juge Administratif : le Conseil Royal est la juridiction compétente pour statuer sur les litiges internes entre les Institutions Politiques et Administratives et externes, entre les Institutions Politiques et Administratives et les Sujets du Roi. Ces jugements sont contraignants.
  • Commission du Contrôle de Légalité et de Veille Juridique : le Conseil Royal est chargé de la veille juridique du Royaume. Le Parlement est chargé d'enregistrer les actes de droit qui sont ensuite transmis au Conseil Royal. La Commission s'occupe de vérifier la conformité des actes de droits avec les précédents et de la cohérence du droit en Flavie. Elle s'occupe aussi d'éviter l'oublie de vieilles lois désuètes en s'assurant de leur nécessité courante et propose, le cas échéant, des modifications ou abrogations nécessaires au Parlement et au Gouvernement.
  • L'Assemblée Plénière : le Conseil Royal a également une mission de conseil. L'Assemblée Plénière à a charge d'aider et de conseiller le Roi, le Gouvernement et le Parlement principalement, mais peut aussi être saisie par n'importe quelle Institution Politique et Administrative.
Chaque membre siège dans chacun des quatre collèges. Chaque collège travaille en interdépendance avec les autres.

[spoiler=membres actuels]
Parmi les 49 membres au 25 aout 2040, ont trouve :

Membres de droit :
  • Sa Majesté le Roi Alexandre III (depuis 2026)
  • Sa Majesté la Reine Isabelle (depuis 2026)
  • Son Altesse Royale le Prince Héritier Timothé (depuis 2039)
  • Sa Majesté la Reine Douairière (depuis 1990)
  • Rose Schaeffer, Premier Ministre (depuis 2040)
  • Charles-Henri de Lièvremont, Duc-Pair de Ligny, Président de la Chambre des Pairs (depuis 2040)
  • M le Chancelier (depuis 2040)
  • Philippe LOUVEL, Général de l'Armée Royale
Autres membres :
  • Bernadette de Brinvilliers, ancien Président du Conseil (2026-2032) (depuis 2032)
  • Athénaïs de Vaupensier, Duchesse de Lamiérancourt, ancienne Présidente de la Chambre des Pairs (2030-2040) (depuis 2040)
[/spoiler]

B/ La Chancellerie

La Chancellerie est une institution particulière de gestion et de coordination de l'ensemble des Institutions Politiques et Administratives du Royaume. C'est une Institution très importante. Elle est dirigée par un Chancelier (s'il n'existe aucune règne, depuis le XIX siècle, il est de tradition d'en changer tous les 10 ans). Elle comprend des prérogatives assez larges dont les principales sont :
  • Une faction économique, dirigée par un Surintendant des finances chargé d'allouer les budgets de fonctionnement à chaque IPA (il peut aussi en allouer aux AI, selon la politique définie par la Chancellerie), les dotations de la chancellerie (dont le montant résultent d'une politique de la Chancellerie dans l'aide aux institutions. Obligatoire pour les IPA et les AI, selon la politique de la Chancellerie pour les autres fonctionnaires) et rémunère les fonctionnaires des IPA (FPC IPA + FPM IPA). Le budget disponible lui vient du Ministère de l'économie et des finances. Toutefois, cette dotation est à ne pas confondre avec le budget alloué directement par ledit Ministère aux Institutions pour la réalisation de leurs politiques. Il s'agit ici d'une gestion purement administrative du fonctionnement des Institutions.
  • Une Commission Générale chargée des drapeaux, des sceaux, des armoiries et blasonnements dirigée par le Garde des Sceaux (fonction distincte du Ministère de la Justice). Ses rôles principaux consistent en une gestion des sceaux et armoiries publics et privés pour le compte des Institutions et de la noblesse. C'est aussi l'unique centre habilité à emmètre les drapeaux.
  • Une Commission Générale des Institutions Politiques et Administrative dirigée par un Commissaire comme centre de gestion logistique et de coordination administratif pour le Royaume. C'est le relai essentiel des besoins de chaque Institution. Il comprend un service de Ressources Humaines pour le recrutement général des fonctionnaires en lien avec les Institutions de destination du fonctionnaire à recruter.
  • Une Bibliothèque Royale et des Archives pour les actes administratifs
Le Chancelier est nommé par le Roi. Si aucune durée de mandat n'existe, la pratique a rendu traditionnel depuis la fin du XIXe siècle de changer de chancelier tous les 10 ans. Les autres membres de direction sont nommés par le Roi sur proposition du Chancelier. Quant au personnel, il est recruté.

C/ L'Armée

L'Armée Royale de Flavie est placée sous commandement du Roi, chef des Armées et sous la direction générale du Général de l'Armée Royale, chef du l'État-major nommé par le Roi, plus haute porte militaire après le Roi. L'Armée est représentée au sein du Gouvernement par un Ministre des Armées chargé du volet politique. Ses prérogatives sont principalement le maintien de la sécurité de l'État. De l'armée dépendent les services secrets et de renseignements. Le siège de l'Armée est le Château Royal d'Adelis, forteresse du moyen-âge et ancienne résidence principale, aujourd'hui résidence secondaire du Roi.

Les Généraux de l'Armée Royale les plus connus sont :
  • François de la Motte du Garry, sauvagement assassiné en novembre 1820 dans la Forêt de Mollet
  • Charles-Louis Perrin, Dictateur de 1982 à 1984
L'armée possède sa propre juridiction militaire. De plus, la Forteresse d'Irimis, seule prison qui échappe au contrôle de la police royale, est dirigée par un Gouverneur Militaire. Elle est la forteresse où le Roi peut, contournant toute juridiction classique des tribunaux, faire enfermer quelqu'un sur lettre de cachet.

Enfin, l'Armée assure aussi la sécurité de la Citadelle de Prassac, où sont conservés les Joyaux de la Couronne.

D/ La Maison du Roi

La Maison du Roi est l'Administration royale par excellence. Elle se décompose toutefois en plusieurs deux volets :
  • La Maison Militaire du Roi : elle comprend les Gardes Royaux affectés à la protection du Roi, des résidences royales et des membres de la famille royale. Elle dépend de l'Armée Royale.
  • La Maison Civile du Roi : elle est-elle même décomposée en deux volets :
    • La Maison Civile Privée, qui comprend le personnel en charge de l'entretien et de la vie quotidienne du Palais et du Roi (Valets, Maîtres d'Hôtel, Serviteurs, Servantes, Suivantes, Gouvernantes, personnel domestique, …)
    • La Maison Civile Politique, appelée "Cabinet du Roi", institution comprenant les délégués et conseillers qui travaillent auprès du Monarque. L'un des membres les plus importants du Cabinet du Roi est le Vice-Roi. Personnage de l'ombre, il travaille dans le même bureau que le Roi. L'actuel Vice-Roi Toussaint-Marie a notamment été engagé pour faire ce qui couterait la vie à tout autre : imiter l'écriture et la signature du Roi. C'est la personne en qui le Roi a le plus confiance et un fidèle de sa personne. C'est par contre un personnage assez peu apprécié du peuple, même s'il est rarement vu publiquement.
Il existe une Maison de la Reine et une Maison du Prince, qui comprennent uniquement le volet de la Maison Civile du Roi (dans ses deux factions -domestique et politique). Le personnel domestique et politique de la Reine Douairière ainsi que des autres membres de la famille royale dépendent pour les hommes de la Maison Civile du Roi et pour les femmes de la Maison Civile de la Reine. Le siège de ces Maisons est le Palais Royal d'Adelis, résidence principale du Roi.

D/ Le Conseil Privé

Le Conseil Privé, dit "petit Conseil" est la plus discrète et secrète des Institutions Politiques et Administratives. Elle ne fournit (contrairement au Gouvernement) aucun compte-rendu public sur ses activités et dépend entièrement du Roi. Il s'agit d'une Institution non régulière ainsi que prévue dans la constitution de 1822 en ce sens qu'elle n'est ni permanente, ni convoquer à intervalles réguliers. Le Roi est libre de convoquer un Conseil Privé lorsqu'il l'estime nécessaire et d'en nommer les membres (un membre peut être nommé pour un seul conseil, pour plusieurs, pour une période de temps, …). Tous les membres des autres Institutions (Parlement, Gouvernement et dépendances, Conseil-Royal, Chancellerie, Armée, …) en sont exclus, à l'exception de la famille royale. Le Conseil est chargé d'aider et de conseiller le Roi directement. Son siège est le Palais Royal d'Adelis, résidence principale du Roi.

À titre d'exemple, il est su dans le Royaume que le Roi Louis XX ne le convoquait que très rarement (1 à deux fois par an) alors que le Roi Alexandre III (parait-il) le convoque toutes les semaines le vendredi après-midi.

E/ La Cour

La Cour peut être considérée comme une Institution en elle-même puisque des courtisans vivent au Palais. Restée très dans son jus XVIIIe siècle, son rôle est principalement de vivre aux côtés du Roi. Si la Cour ne s'occupe pas des affaires publiques mais simplement de la vie domestique du Palais, les manifestations qui y sont organisées sont souvent le relai de rumeurs, parfois volontairement échappées publiquement et constitue un instrument de communication du Roi. Ce sont aussi de riches investisseurs et comme chaque noble, ils possèdent un fief local duquel ils sont les seigneurs, leur donnant ainsi un rôle de membre au Conseil Provincial de la province de son fief. La Cour est composée de 501 membres au plus, nommés et révoqués par le Roi. Il faut cependant l'autorisation du Roi pour aller séjourner ailleurs qu'au palais. Seuls 100 membres de la Cour peuvent aussi être membres du Parlement. L'un des membres est désigné Chef de la Cour par le Roi. Son siège est le Palais Royal d'Adelis, résidence principale du Roi.

D'un point de vue plus général, la noblesse occupe une fonction importante. Elle est créée et reprise par le Roi. Une concession de noblesse n'ouvre pas automatiquement les portes ni de la Cour, ni d'une Prairie du Parlement. Les titres sont ceux de Duc, Marquis, Comte, Vicomte et Baron. C'est la Haute Noblesse. La Basse Noblesse est composée quant à elle des Grand-Croix, Commandeurs et Chevaliers des Ordres Nationaux que sont l'Ordre Royal du Mérite, la Légion d'Honneur et l'Ordre du Roi.

La Cour est ouverte à la Haute et la Basse Noblesse. 351 places sont ouvertes à la Haute Noblesse (dont 100 maximum également membre du Parlement) et 150 aux membres des Ordres.

[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=353006#p353006]Pour aller plus loin : la Noblesse en Flavie (dont passage traitant de la Cour)[/url]

F/ Le Conseil des Clercs

Pas vraiment sous autorité royal et très indépendant, un Conseil des Clercs, défendant la foi et la Papauté en Flavie n'a de compte à rendre qu'au Roi. Composé d'un ecclésiaste par Archevêché (à vie) -un archevêque par province soit 50 archevêques-, il peut prendre position et emmètre des avis à destination de n'importe quelle Institution Politique et Administrative sur demande ou par pouvoir d'initiative. Dans la pratique, il conseille principalement le Parlement, le Gouvernement et le Roi (et plus largement, les institutions royales : Maison du Roi, Cabinet du Roi). Il est dirigé par l'Archevêque d'Adelis, chef de l'Eglise Flave.

[/justify]

Posté : lun. févr. 11, 2019 6:27 pm
par Alexandre
[center]V/ POLITIQUE ET ADMINISTRATION[/center]

[center]4. Les pouvoirs partagés[/center]
[justify]

Parmi toutes les institutions politiques et administratives du Royaume de Flavie, nombres d'entre elles sont dites "pouvoirs partagés" en ce sens qu'elle exerce par délégation un pouvoir du Roi. Cette partie ne traitera que des deux principales : le Parlement et le Gouvernement. Les autres Institutions, en raison de leur caractère de double supériorité hiérarchie (une du Roi et une du Gouvernement) seront traitée dans une partie dédiée aux autres Institutions Politiques et Administratives

A/ Le Gouvernement

Le Gouvernement est l'organe qui partage l'autorité exécutive, réglementaire et hiérarchique avec le Roi sur toutes les Institutions Politiques et Administratives autres que celles sous l'autorité directe du Roi. Le Gouvernement conduit la politique de la nation. Il est dirigé par un Président du Conseil nommé par le Roi et composé (dans une forme libre, non arrêtée par la constitution) de membres nommés par le Roi sur proposition du Président du Conseil. C'est l'organe politique par excellence du Royaume. Le Gouvernement n'est responsable que devant le Roi. Toutefois, la Chambre peut lui demander la destitution qu'il n'est pas tenu de suivre. L'actuel Gouvernement se compose de la façon suivante :
  • Le Président du Conseil souvent simplement appelé "Président": il est le chef du Gouvernement.
  • Le Porte-Parole du Gouvernement, chargé des relations avec le Parlement et l'Assemblée Populaire : il est chargé de la communication du Gouvernement vers l'extérieur et s'occupe des relations avec le Parlement et l'Assemblée Populaire. C'est le lien entre le Gouvernement et l'extérieur. Sous sa direction est placée l'Assemblée Populaire. Sous son autorité se trouve aussi l'Observatoire des Statistiques, un organe chargé de toutes les statistiques du pays.
  • Le Ministère des Affaires Sanitaires et Sociales (MASS) : il a a charge toutes les affaires relatives à la famille, au sociétal, à la santé, au travail, … Sous sa direction se trouve la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale (CNSS). Il comprend deux secrétariats d'État :
    • Secrétariat d'État à la Santé (SES) : chargé des affaires liées au sanitaires et à la santé publique.
    • Secrétariat d'État aux Affaires Sociétales et Sociales (SESS) : chargé des questions familiales et des acquis sociaux.
    • Secrétariat d'État au Travail (SET) : chargé du droit du travail et des affaires salariales.
  • Le Ministère de l'Écologie et de la Protection Environnementale (MEPE): il est chargé des questions liées à l'environnement, au développement durable et à la protection de la planète.
  • Le Ministère du Développement Agricole, Industriel et Technologique (MDAIT) : Il est chargé de l'agriculture, de l'industrie et des technologie comme son nom l'indique. Il comprend un Secrétariat d'État :
    • Secrétariat d'État à la Recherche et Développement, à l'Innovation et aux Transports (SERDIT) : chargé des affaires visant à moderniser le pays.
  • Ministère de l'Intérieur et de la Police Royale (MIPR) connu également sous le nom "Place Royale" en raison de sa localisation sur la place du même nom située devant les grilles du Palais Royal d'Adelis : il est chargé des affaires relatives à l'intérieur et à la police. Sous son autorité sont donc placées la Police Royales, les Conseils Provinciaux et les Communes. Il comprend deux Secrétariats d'État complémentaires qui travaillent en interdépendance :
    • Secrétariat d'État Continental pour la Cohésion des Territoires et les Relations avec les Autorités Déconcentrées (SECCTRAD) : il s'occupe des autorités déconcentrées (Conseils Provinciaux et Communes) de la partie continental du pays et des questions liées au développement, à l'attractivité et aux inégalités des territoires.
    • Secrétariat d'État Méridional pour la Cohésion des Territoires et les Relations avec les Autorités Déconcentrées (SEMCTRAD) : il s'occupe des autorités déconcentrées (Conseils Provinciaux et Communes de la partie méridionale et insulaire du pays et des questions liées au développement, à l'attractivité et aux inégalités des territoires.
  • Ministère du Droit, de la Justice et des Affaires Juridiques (MDJAJ) : il s'occupe des questions judiciaires et des affaires juridiques, de la jurisprudence et du Droit en Flavie. Sous son autorité se trouvent les Tribunaux, détenteurs délégués du pouvoir judiciaire.
  • Ministère des Armées (MA) : Il s'occupe de la partie coordination et des conseils politiques à l'action militaire mais ne dispose d'aucun pouvoir hiérarchique sur les militaires. Il conduit toutefois la politique de l'Armée.
  • Ministère de la Diplomatie et des Affaires Extérieures (MDAE) connu aussi simplement sous le nom "Ministère des Ambassades" en raison de sa localisation dans le quartier des ambassades de la capitale : Nouveau Ministère apparu sous le règne d'Alexandre III, il est chargé des affaires étrangères et de l'ouverture progressive du pays voulue par le Roi. Il se situe dans le quartier des ambassades d'Adelis, un nouveau quartier.
  • Ministère de la Culture, du Patrimoine et des Sports (MCPS) : Il est chargé de promouvoir la culture et le patrimoine flavien si particulier et d'encourager la pratique sportive. Sous son autorité est placé le média royal (papier, radio, télé)
  • Ministère de l'Instruction Nationale et de la Jeunesse (MINJ) : Il est chargé de l'éducation et de l'instruction publique et privée en Flavie ainsi que des affaires de la jeunesse. Sous sa direction est placé l'Institut Royal Universitaire.
  • Ministère de l'Économie et des Finances (MEF) connu aussi simplement sous le nom "Ministère de Chaillot" ou "Rue de Chaillot" ou "Chaillot" en raison de sa localisation dans la Rue de Chaillot à Adelis : Il est chargé des affaires liées à l'économie du Royaume et aux finances. Il est chargé de la levée de l'impôt. Sous son autorité sont placé la Banque Royale de Flavie (Banque Centrale et Cour des Comptes) et la Chambre Royale de l'Agriculture, du Commerce et de l'Industrie. Il est l'origine des dépenses publiques et gère le budget public du Royaume en allouant les dotations publiques au titre des politiques (dépenses en investissement, de politiques publiques, d'interventions et d'opérations financières). C'est lui qui rémunère les fonctionnaires des AI et les autres fonctionnaires (FPC AI + FPC A). Il comprend un Secrétariat d'État :
    • Secrétariat d'État au Commerce (SEC) : chargé des affaires commerciales internes comme externes. La Commission de Contrôle de la Concurrence et des abus Commerciaux des Entreprises (3CACE), chargée de veiller aux marchés et aux prix des ventes qu'elle peut contrôler et limiter voire geler si nécessaire ainsi qu’à la bonne santé dans le même temps des entreprises et producteurs afin qu’elles ne connaissent une perte trop importante.
B/ Le Conseil des Ministres

Le Conseil des Ministres est la réunion hebdomadaire (traditionnellement fixée le mercredi matin) du Gouvernement et du Roi au Palais Royal d'Adelis. Il est dit "Grand Conseil". A la suite du Conseil des Ministres, le Porte-Parole réalise une conférence de presse, en général le mercredi après-midi pour rendre public les discussions du Conseil (en fonction de ce que le Conseil souhaite divulguer ou non). Un compte rendu du Conseil est publié tous les mercredi soir. C'est l'une des Institutions les plus importantes, car c'est elle qui fixe la politique du Royaume et les directives qui seront ensuite conduites par chaque Ministère.

C/ Le Parlement

Le Parlement dit "Conseil des 500", est l'organe qui partage le pouvoir législatif avec le Roi. Il est composé d'une Chambre des Pairs de 501 membres dont 125 Prairies héréditaires, 125 Prairies à vie, 250 Prairies temporaires et 1 Président toutes octroyées et retirées par le Roi, tous nobles et par conséquent également membre du Conseil Provincial de la province de leur fief. Jusque 100 d'entre eux peuvent aussi être membres de la Cour. Seules la Haute Noblesse peut-être membre du Parlement car seuls les fiefs peuvent être constitués en Prairie. Il est chargé de faire et voter les propositions et projets de Loi et à obligation d'enregistrer les Ordonnances Royales. Toutefois, dans la pratique, le Parlement peut s'opposer au Roi sur une Ordonnance ou une Loi. Si le Roi peut forcer le Parlement à enregistrer une Ordonnance Royale qu'il refuse, la pratique a fait qu'il ne le force jamais à voter une proposition ou un projet de loi qu'il a refusé. En effet, une Législature s'étend de septembre à juin et il est remanié chaque année par le Roi, souvent à son avantage pour repasser à la législature suivante le texte de loi en difficulté. La composition du Parlement détermine la facilité qu'aura le Roi à faire voter des Lois ou à se les voir refuser. Le Roi ouvre la législature par un discours afin de donner ses directives et la clôture par un discours afin d'évoquer sa satisfaction sur la législature accomplie. Les deux discours sont diffusés publiquement.

Le Parlement peut émettre des recommandations et des avis sur toutes les Institutions du Royaume et demander au Roi des changements (par exemple, demander le changement de Gouvernement), que le Roi est libre de suivre ou non. Il possède également un pouvoir d'initiative.

[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=353006#p353006]Pour aller plus loin : la Noblesse en Flavie (dont passage traitant des Prairies)[/url]


[/justify]

Posté : lun. févr. 11, 2019 10:43 pm
par Alexandre
[center]V/ POLITIQUE ET ADMINISTRATION[/center]

[center]5. Les autres IPA et les AI[/center]
[justify]

Parmi toutes les institutions politiques et administratives et les autres institutions du Royaume de Flavie, nombres d'entre elles sont dites placées sous une double hiérarchie : celle du Roi et du Gouvernement. Ce sont ces Institutions qui font l'objet de ce chapitre.

Partie 1 : les autres IPA

A/ Les Tribunaux

La place des tribunaux est un peu particulière. S'ils possèdent une double hiérarchie, ils sont aussi des Institutions aux pouvoirs partagés en ce sens qu'ils sont la délégation du pouvoir judiciaire depuis le Roi, qui constitue le dernier recours. Les tribunaux sont sous l'autorité du Ministère du Droit et de la Justice. Le Roi nomme les juges et possède un droit de véto et de grâce sur une décision judiciaire. Les dernières échelles du recours sont le Ministère puis le Roi. Deux juridictions spéciales ne dépendent cependant ni des tribunaux, ni du Ministère du Droit et de la Justice : la juridiction administrative, qui est une prérogative du Conseil Royal et la juridiction militaire, qui est une prérogative de l'Armée Royale.

B/ La Banque Royale de Flavie

La Banque Royale est la Banque centrale du Royaume, chargée du monopole de l'émission monétaire ainsi que des politiques monétaires et budgétaires du Royaume. Elle est dirigée par un Gouverneur et placée sous la direction du Ministère de l'Économie et des Finances. Elle comprend une Cour des Comptes. C'est à partir d'elle que les Institutions Politiques et Administratives peuvent percevoir les dotations publiques au titre de la réalisation de leurs politiques.

C/ L'Assemblée Populaire

L'Assemblée Populaire est l'unique Institution sans véritable pouvoir. Héritée du XIXe siècle, elle est constituée d'élus du peuple, au nombre de 501 (dont un Président élu par les membres) pour une durée de 5 ans et rémunérés par l'État comme fonctionnaires. Il existe des Partis Politiques. Elle est sous l'autorité du Ministère de l'Intérieur et du Porte-Parole du Gouvernement, chargé des relations avec le Parlement et l'Assemblée Populaire. Si elle n'a aucun pouvoir, elle possède toutefois de larges prérogatives. Ainsi, l'Assemblée est avant tout la voie de remontrée privilégiée des volontés populaires (le droit de grève et de syndicat existe en Flavie, mais est très peu utilisé). L'assemblée peut être saisie par une pétition ayant atteint les 150 000 signatures ou s'auto-saisir sur une question donnée. Elle peut aussi être saisie par n'importe quelle autre Institution Politique et Administrative. Elle peut fournir un rapport pour avis, une prise de position ou une proposition législative ou exécutive qui sera ensuite transmise soit au Gouvernement, soit au Parlement, soit aux deux. Elle dialogue souvent avec les autres Institutions et occupe dans la pratique une place centrale dans la vie politique de la Flavie. Le Roi prend souvent soin de la consulter et d'entendre son avis, qu'il est libre de suivre ou non.
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?f=1344&t=17499&p=348311#p348311]Guide des prérogatives, procédures et rôles de l'Assemblée Populaire[/url]
C/ Les Conseils Provinciaux

Bien qu'étant une monarchie absolue, l'état est aussi déconcentré. Ainsi, le pays est organisé autour de provinces avec à leur tête un noble nommé par le Roi. Le Conseil Provincial composé du chef de la province reproduit un gouvernement provincial (uniquement les Ministères). Chaque membre du Conseil provincial est dit Préfet ou sous Préfets. Chacun dépend du chef de province, du Ministère ou du Secrétariat d'Etat correspondant et du Roi. Dans son ensemble et en tant qu'entité, le Conseil Provincial dépend du Ministère de l'Intérieur et de la Police Royale. Chaque préfet comprend les mêmes prérogatives que le Gouvernement général au niveau de leur province. Le Conseil Royal est chargé de surveiller l'activité des provinces d'un point de vue juridique, et le Gouvernement d'un point de vue politique. Le Conseil Provincial se compose du Conseil (le Président + les Préfets et Sous-Préfets) et d'une Assemblée délibérative (composée de l'ensemble des Nobles de la Provinces exception faite de ceux qui siègent au Conseil).

[url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=353006#p353006]Pour aller plus loin : la Noblesse en Flavie (dont passage traitant des Conseils Provinciaux)[/url]

D/ Les Communes

Les Communes sont les plus petites divisions territoriales. Elle est représentée par un Maire nommé par le Conseil Provincial. Ses pouvoir sont aussi déléguées au niveau de la commune et il dépend aussi bien du Conseil Provincial, du Ministère de l'Intérieur en tant qu'entité et du Gouvernement plus largement, ainsi que du Roi. Il peut s'entourer d'un Conseil Municipal qui répond à la même hiérarchie. Le Conseil Royal est chargé de surveiller l'activité des Communes d'un point de vue juridique et le Gouvernement d'un point de vue politique.

E/ Le Peuple

Le peuple peut aussi être considéré comme une Institution. Bien que dépourvu de pouvoir, ses deux principales entrées dans le domaine politique pour revendiquer ses idées sont, en plus du droit de grève et de syndicats, peu utilisés, le peuple considérant avoir d'autres moyens de faire entendre sa voix, la pétition de plus de 150 000 signatures pour saisir l'Assemblée Populaire et l'adresse d'une lettre aux services du Cabinet du Roi.


Les AI

A/ La Police Royale

La Police Royale assure la sécurité et la paix civile. Elle est sous l'autorité du Ministère de l'Intérieur et de la Police Royale. Les affaires militaires et des services secrets et de renseignements échappent cependant à son contrôle ainsi que celles du Roi et de la famille royale. L'ensemble des prisons du Royaume sont sous la direction de la Police Royale, à l'exception de la Forteresse d'Iremis, placée sous commandement militaire. La police peut aussi, dans ses factions locales, être placée sous la direction du Préfet à l'Intérieur et à la Police Royale d'un Conseil Provincial.

B/ Caisse Nationale de la Sécurité Sociale

La Caisse Nationale de la Sécurité Sociale est dépendante du Ministère de l'Economie et des Finances et est chargé de protéger les individus à travers quatre volets : maladies, accidents du travail, retraite et famille.

C/ L'Observatoire des Statistiques

L'Observatoire des Statistiques est dépendant du Porte Parole du Gouvernement et chargé de faire toutes les statistiques nationales.

D/ La Chambre Royale de l'Agriculture, du Commerce et de l'Industrie

La CRACI, dépendante du Ministère de l'Économie et des Finances est chargée du développement économique, agricole, commercial et industriel du royaume via des politiques de conseils ou des politiques impératives.

E/ L'Institut Royal Universitaire

L'IRU est dépendant du Ministère de l'Instruction Nationale et de la Jeunesse qui nomme son directeur. C'est l'Institut de formation classique de l'administration et des hommes politiques flaves ainsi que les militaires. Elle forme les personnels politiques et administratifs du Palais et des principales institutions, de la noblesse ainsi que les personnels employés du Palais (du simple serviteur à la Gouvernante) et les personnels militaires de la maison militaire du Roi ainsi que pour toute l'armée. C'est la plus prestigieuse des écoles de l'enseignement supérieur Flave.




[/justify]

Posté : mar. févr. 12, 2019 5:17 pm
par Alexandre
[center]VI/ SITUATION LEGISLATIVE ET DU DROIT[/center]

[center]1. Présentation Générale[/center]
[justify]

A/ Informations Générales
  • Majorité civile : 18 ans (sauf pour la famille royale - 13 ans)
    • L'âge de la majorité est souvent sujette à débat en Flavie. Longtemps fixée à 21 ans, elle a été abaissée à 18 ans au début des années 2000. Toutefois, elle est régulièrement discutée aujourd'hui encore. La majorité fixe le droit de vote aux élections de l'Assemblée Populaire et de la plupart des droits civils et militaires.
  • âge de retraite : 65 ans (sauf pour la famille royale - aucune)
    • Aucune différence entre l'âge légal et l'âge à taux plein. Toutefois, l'Assemblée Populaire se saisit régulièrement de questions relative à une différenciation de l'âge de retraite.
  • âge minimal de conduite : 16 ans (conduite accompagnée), 18 ans avec permis.
    • Les permis sont délivrés par le Ministère de l'Intérieur. Les auto-écoles sont privées mais doivent être reconnues par le Ministère pour pouvoir être autorisées.
  • Service Militaire : suspendu
    • La question du service militaire fait grandement débat en Flavie. Obligatoire, il est cependant suspendu le temps que les autorités statuent sur son sort.
B/Droits fondamentaux :
  • Liberté d’expression : Garantie
    • Aussi étonnant que cela puisse paraitre, la liberté d'expression est garantie en Flavie. Chaque sujet est libre d'exprimer ses opinions. Il existe cependant une pression sociale contre les avis républicains.
  • Liberté de la presse : Garantie
    • Toujours très étonnant, la liberté de la presse est un droit constitutionnel. Toutefois, il existe un média royal qui bénéficie du titre de premier média du Royaume.
  • Liberté de culte : Garantie.
    • Le Royaume de Flavie à beau avoir pour religion d'Etat et de la famille royale le catholicisme, la liberté de culte est garantie et chaque sujet du Roi peut croire et exercer le culte qu'il souhaite.
  • Liberté de rassemblement : Garantie
    • Là encore, la liberté de rassemblement est garantie. Toutefois, la pratique a montré qu'elle était surtout utilisée pour des rassemblement spontanés sur la Place Royale devant le Palais Royal d'Adelis, souvent des manifestations en soutien au Roi.
  • Liberté d’association : Garantie
    • Si cette liberté est garantie, toute association se doit cependant d'être déclarée auprès des autorités locales. Les ONG sont aussi autorisés. Enfin, il existe des partis politiques en Flavie pour l'Assemblée Populaire.
  • Droit de grève : Garanti
    • Le droit de grève est garanti mais un préavis d'une semaine doit-être déposé. Toute dégradation, sabotage, opérations illégales ou non autorisés sont toutefois condamné. Chaque individu est responsable à titre individuel ou collectif, selon l'organisation de la manifestation. Dans la pratique, ce droit est très peu utilisé par la population.
  • Droit d’entreprendre : Garanti Limité
    • Depuis de nombreuses années, des Lois sur les performances de l'administration et des impôts simplifient ce droit. Attention toutefois, si ce droit est garanti et total à l'intérieur et pour les flaviens, il est limité pour les l'étrangers, ceci afin de protéger l'économie nationale.
  • Droits de l'Homme : Officiellement protégés
    • L'une des plus grandes particularité du Royaume est de protéger les droits de l'Homme. Ainsi, la torture (sauf pour les juridictions militaires), les pratiques dégradantes, les discriminations, les attaques physiques et psychologique et les autres formes d'attaque à l'intégrités des Hommes sont officiellement proscrites. La Flavie est un Etat de Droit (depuis la Révolution, le Droit est au centre du fonctionnement de l'Etat). Dans la pratique, les juridiction militaires (pour des questions de sécurité de l'Etat) échappent à ce Droit.
  • Droits des femmes : Garantis
    • Depuis le XVIIe siècle, de nombreuses avancées en la matière ont été faites. Mais les dernières avancées datent de ces dernières décennies. Les hommes et les femmes jouissent des mêmes droits et les différences et discriminations sont interdites. Si le sommet de l'Etat reste très patriarcal, le société semble plus égalitaire désormais, bien que la Reine Douairière se batte pour mettre fin aux dernières inégalités (2.5% de différence de salaire en moyenne, accès à certaines professions).
  • Droits des enfants : Garantis
    • Les enfants sont protégés par la législation. Ainsi, il existe des prises en charge en cas d'incapacité parentale par l'Etat et ce, jusqu'à la majorité de l'enfant. Il existe aussi un système allocataire et de prestations sociale qui reste toutefois assez faible suite à l'apparition de trappes à chômage dans les années 1970 et l'administration fiscale peut les diminuer ou les retirer dans certains cas.
  • Droits des étrangers : très limités et contrôlés
    • En tant normal, l'immigration est interdite. Toutefois, de nombreuses dérogations existent, notemment pour des titres de séjour temporaires obtenus selon les lois auprès du Ministère de la Diplomatie et des Affaires Extérieures. Néanmoins, les étranger ont un nombre de droits limités et une protection moins importante.
  • Immigration/Emmigration : Théoriquement interdites
    • En tant normal et afin de protéger autant le peuple flave que son économie nationale, l'émigration et l'immigration sont interdites. Toutefois, il existe de très nombreuses exceptions, notamment pour les pays ayant un traité avec la Flavie et il est possible d'obtenir un titre de séjour ou un autorisation de sortie auprès du Ministère de la Diplomatie et des Affaires Extérieures.
  • Double nationalité : Interdite
    • Si les étrangers binationaux sont reconnus, il est impossible pour un flaviens d'avoir une autre nationalité.
  • Droits des animaux : Limités
    • Les animaux sont principalement protégés depuis la création d'un Ministère pour l'écologie. Ainsi, la protection est essentiellement une protection visant à éviter les trop grandes pression sur les espèces pour ne pas menacer leur survie.
  • Esclavagisme : Interdit
    • Cela l'a toujours été. Toutefois, après la découvertes de certaines pratiques, le Roi Louis XVII a décidé de faire une législation spécifique..
  • Droits de l'héritage : Garanti
    • En Flavie, toute personne décidée peut répartir ses biens comme bon lui semble sans qu'aucune clause de protection des enfants et des proches n'existe. L'héritier devra toutefois obligatoirement être une personne physique ou morale de droit privé ou public flavienne. Toutefois, un héritage qui serait litigieux ou non conforme au droit, invalide ou incomplet sera par défaut donné au membre familial le plus proche (conjoint, enfant(s), parent(s), …). En cas de d'impossibilité en raison d'un défaut d'héritier familial, l'Etat récupère l'héritage. Les dettes sont aussi transmises aux héritiers. Il est impossible de faire hériter un animal ou une personne externe au pays.
C/ Législation sur les mœurs :
  • Mariage civil : Reconnu
    • Les Maires sont l'autorité compétente pour marier les couples. Le mariage avec un étranger (personne n'ayant pas la nationalité flavienne) est toutefois interdit. Les mariages mixtes sont autorisés.
  • Mariage religieux : reconnu
    • Bien qu'ils ne se substituent pas au seul mariage obligatoire (le mariage civil), les mariages religieux de toute religion sont reconnus par l'Etat. Ils ne confèrent cependant aucun droit particulier.
  • Divorce : Reconnu
    • Uniquement pour les mariages civils, les mariages religieux relevant des autorités compétences. Si les relations extra conjugales ne sont pas condamnables ou interdites, elles sont toutefois un motif pour que l'un des époux demande le divorce
  • Majorité sexuelle : 16 ans
    • C'est l'âge à partir duquel les individus sont considérés comme responsable juridiquement et non plus leur parents. Les relations sexuelles hors-mariages sont autorisées et non réglementées, sauf au respect du consentement des partenaires. La contraception est autorisé et largement recommandée (gratuite pour les mineurs)
  • Consanguinité : Limitée
    • Les relations consanguines sont soumises à une règlementation qui détermine le degré de parentalité au-dessus duquel elles sont autorisées.
  • Polygamie : Interdite.
    • Si cette législation ne concerne pas les pratiques sexuelles polygames, le mariage polygame est quant à lui interdit.
  • Homosexualité : autorisée, Protection partielle
    • L’homosexualité n’est plus pénalisée depuis 1987 par une Loi de la Reine Adelaïde. Si une autre Loi sur les discriminations vient protéger les homosexuels, celle-ci n'est pas complète pour le moment.
  • Mariage homosexuel : Non reconnu
    • Ni le mariage civile, ni le mariage religieux entre deux personnes de même sexe ne sont ncore reconnus. Toutefois, l'action de la Reine Douairière tend à faire évoluer le droit.
  • Adoption homosexuelle : Absence de législation
    • L’adoption homosexuelle ne fait l'objet d'aucune législation. Ce vide juridique est très souvent utilisé.
  • Procréation médicalement assistée : Limitée
    • Seuls les couples mariés hétérosexuels bénéficient de la procréation médicalement assistée.
  • Gestation pour autrui : Interdite
    • Les mères porteuses sont interdites en Flavie. En effet, de nombreux problèmes sont encore non résolus relativement à la gestation pour autrui qui fait débat et reste donc interdite.
  • Procréation médicalement assistée : partiellement autorisée
    • La procréation médicalement assistée n'est ouverte qu'aux couples hétérosexuels dont l'infertilité d'au moins un des partenaires est prouvée médicalement.
  • Homophobie : Partiellement interdite
    • L'homophobie est en partie interdite par les Lois anti discrimination des années 2000 qui restent incomplète, en particulier sur les questions des orientations sexuelles et de genre non reconnues et couvertes.
  • Transsexualisme : Aucune législation
    • C'est l'une des orientations sexuelles et de genre non encore reconnues et couvertes.
  • Exhibitionnisme : Interdit
    • La législation interdit les pratiques exhibitionniste et nudiste (à l'exception de certaines zones expressément dédiée à la pratique du nudisme et qui restent très encadrées).
  • Prostitution : Limitée
    • L'acte de se prostitué n'est pas interdit (à condition d'être majeur) mais l'acte d'avoir recours à un/une prostitué(e) est condamnable. Cela soulève de nombreux problèmes et débats sur le risque qui est reporté sur les personnes prostituées, prêtes à prendre de plus en plus de risque pour contourner la législation, accusée d'être l'une des causes de la précarisation des personnes protituées.
  • Pornographie : Limitée
    • Les contenus pornographiques sont interdits au moins de 16 ans (majorité sexuelle) et contrôlés par le Ministère de la Culture. La diffusion de contenus à caractère pornographique par une personne de droit non déclarée et autorisée à le faire est condamnable.
  • Pédophilie : Interdite
    • Toute relation sexuelle d’une personne majeure avec un individu n’ayant pas atteint la majorité sexuelle est totalement interdite.
  • Zoophilie : Aucune législation
    • La société cependant condamne de tels actes qui ne font l'objet d'aucune législation en raison de leur marginalité.
  • Contraception : légale
    • Les moyens contraceptifs masculins et féminins sont légaux en Flavie. Ils sont gratuits pour les mineurs (16 ans -âge légal de majorité sexuelle- à 18 ans -âge de la majorité-)
  • Avortement : autorisé
    • L’avortement est autorisé pour toutes les femmes mineures comme majeures et quel qu'en soit le motif. Toutefois, une limite au nombre de semaine est fixée. Cette législation a fait l'objet d'un scandale entre l'Eglise et la Reine Adelaïde qui en est responsable.
  • Euthanasie : Interdit
    • L’euthanasie est actuellement interdite en Flavie. Toutefois, la Reine Adelaïde se bat pour la création d'un droit à la dignité de la fin de vie.
  • Jeux de hasard : Réglementés
    • Tolérés, les jeux de hasard sont toutefois réglementés de façon à éviter abus.
D/ Législation sécuritaire :
  • Sectarisme : Interdit
    • Le sectarisme est non seulement interdit, mais il est de plus violemment puni.
  • Armes à feu : Interdites
    • L'achat, la détention et l'utilisation d'armes à feu est interdites aux particuliers. Certaines situations professionnelles (notamment la Police Royale ou l'Armée Royale) ont droit à une dérogation. Les chasseurs peuvent demander une dérogation mais devront passer un permis de port d'arme, qui ne pourra être utilisée qu'au titre de la chasse (et dans le respect des législations relatives à la chasse et à la protection des espèces).
  • Torture : Interdite
    • La torture est interdite et sévèrement punie. Seule l'Armée Royale et les services secrets, au motif de la sécurité de l'Etat peuvent déroger à cette législation.
  • Offense à l’Etat ou au chef de l’Etat : Controlée
    • Si la liberté d'expression est reconnue, toute critique de l'Etat ou du chef de l'Etat se devra d'être constructive. Tout propos haineux et insultants sont interdits.
  • Peine de mort : En vigueur
    • La peine capitale est en vigueur et pratiquée. Elle divise l'opinion public depuis 2038 suite à une pétition visant à la réduire.
  • Espionnage : Interdit
    • L'espionnage, y compris l'espionnage industriel est interdit. Seuls les services secrets et de renseignements sont habilités à utiliser ces pratiques.
E/ Autre législation :
  • Clonage : Partiellement interdit
    • Le clonage est en principe interdit mais peut faire l'objet d'une demande d'autorisation à titre expérimentale et encadrée auprès du Gouvernement.
  • Organismes génétiquement modifiés : Théoriquement interdite
    • Si la recherche expérimentale en matière OGN peut être, au même titre que le clonage, demandée à titre expérimentale et encadrée, la culture, l'achat et la vente de produits issus d'OGN est interdite.
  • engrais et pesticides non biologiques : Controlés
    • S'ils sont autorisés à l'utilisation, des quantités maximales sont fixées.
  • Darwinisme : Aucune législation
    • L'absence de législation sur ce domaine est volontaire. En effet, deux parties s'oppose : l'Eglise, qui défend le créationnisme et la communauté scientifique, le darwinisme. Les deux théories sont enseignées à l'école, mais l'Etat a souvent affiché son intention d'être la plus inclusive possible, en dépit de la religion d'état, considérant que la théorie du créationnisme ne devrait être enseignée que par l'Eglise, par exemple lors de cours de catéchisme. Toutefois, rien n'a jamais été fait officiellement en ce sens et de nombreux débats ont lieu.
  • Vente et consommation d’alcool : Encadrée
    • La vente d’alcool et la consommation d'alcool pour et par un individu mineur est interdite. La vente et la consommation d'alcool dans les espaces publics, à l'exception des établissements titulaires d'une licence, est interdite.
  • Vente et consommation de tabac : Réglementées
    • La législation est la même que pour l'alcool.
  • Vente et consommation de drogues: Interdites
    • La drogue est interdite à la vente et à la consommation pour tous et est également interdite à la production.

[/justify]

Posté : lun. févr. 18, 2019 4:59 pm
par Alexandre
[center]VII/ CONNAISSANCES ACTUELLES[/center]

[center]1. Personnalités connues[/center]

A/ La Famille Royale
  • Sa Majesté le Roi : Alexandre III, 41 ans (né en 1999)
  • Sa Majesté la Reine : Isabelle, 41 ans (née en 1999)
  • Sa Majesté la Reine Douairière : Adelaïde, 84 ans (née en 1956)
  • Son Altesse Royale le Prince Héritier : Timothé, Duc d'Adelis, 15 ans (né en 2025)
  • Son Altesse Royale la Princesse Louise : Duchesse d'Iremis, 13 ans (née en 2027)
B/ Les Institutions Politiques et Administratives
  • Premier Ministre : Rose SCHAFFER
  • Porte Parole du Gouvernement : Clarisse DE LIEVREMONT
  • Ministre de l'Economie et des Finances : Alexis HACHETTE
  • Ministre de la Diplomatie et des Affaires Extérieures : Josepha DEVIGNES
  • Ministre de la Ministre du Développement Agricole, Industriel et Technologique : Catherine DUVAL
  • Secrétaire d'Etat à la Recherche et au Développement, à l'Innovation et aux Transports : François THIERS
  • Ministre de la Culture, du Patrimoine et des Sports : Robin AUGUSTE
  • Président de la Chambre des Pairs : Charles-Henri DE LIEVREMONT, Duc-Pair de Ligny
  • Général de l'Armée Royale : Philippe LOUVEL
  • Président du Parti Conservateur : Stefano MANCINI
  • Président du Parti Social-Libéral : Rose SCHAEFFER
  • Membres du Groupe Nationaliste de l'Assemblée Populaire : Mme LAFARGE
  • Membres du Groupe Conservateur à l'Assemblée Populaire : Mme BLAISE-GIRARD
  • Membres du Groupe Social-Libéral à l'Assemblée Populaire : M LARGARDE

    Autres :
  • Ex Présidents du Parti Conservateur : Nicolas PREVERT (…- 10 janvier 2039), (vacant) - Comité de Direction Provisoire (Jean-Charles Lémery, Gisèle Blaise-Girard et Emilien Pernet) intérim (10 janvier 2039 - 9 janvier 2040)
  • Ex Président du Conseil : Bernadette de Brinvilliers (2026-2032), Louis Antoine DU PLESSYS (2032-2040)
  • Ex Ministre de l'Economie et des Finances : Anne Elizabeth LECORBUSIER (2032-2038), Gérald ARDOUIN (2038-2039), Anne-Elizabeth LECORBUSIER (2039-2040)
  • Ex Ministre de la Diplomatie et des Affaires Extérieures : Pierre DE BAU
  • Ex Ministre de la Culture, du Patrimoine et des Sports : Mathis Brochard (…-2040)
  • Ex Chancelier : Marie-Amélie DE ROCHEFORT (2030-2040)
  • Président de la Chambre des Pairs : Athénaïs de VAUPENSIER, Duchesse de Lamiérancourt

    International :
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=349481#p349481]Liste de la représentation flave à l'international[/url]
C/ Autres personnalités
  • Président-Directeur-Général de Flavia Investment Fund : Gérald ARDOUIN
  • Président-Directeur-Général de Ponant Industries : Patrice de CARRELL
  • Président-Directeur-Général de la Société Anonyme des Mines : Antoine-Claude DURET-CHARPENTIER DE CHAUMONT
  • Famille à la tête de Ponant Industries : famille GEOFFREY DE BEAUMONT
  • Archevêque de la Province d'Adelis : Mgr WALDECK
  • Professeur à l'Université d'Adelis, Spécialiste politique : Marc BAILLON
  • Professeur d'économie à l'Université d'Adelis : Isabelle VARNIER
  • Professeur d'histoire à l'Université d'Adelis : Rémy ARSENAULT
  • Juriste : Arnaud QUESLEN
  • PDG MédiaSphère : Bruno CHARDIN-PELETIER
  • Présentateurs de l'Interview Politique sur Flavie TV : Claire LATTAT et Denis RODIER
  • Simples Sujets : M THILLEUL, Garielle TRUDEAU (propriétaire d'un bar à Adelis), Lucien ALLARD, Grégoire CHAVAU, Laetitia PASCALE

Posté : mar. févr. 19, 2019 1:49 pm
par Alexandre
[center]VII/ CONNAISSANCES ACTUELLES[/center]

[center]2. Partis Politiques connus[/center]
[justify]

Cela peut sembler étrange, mais il existe en Flavie des partis politiques qui se battent pour l'Assemblée Populaire (seule élection du pays). Durant les années 1980, avec la dictature et le règne d'Alexandre II, véritablement conduit par la très progressiste Reine Adelaïde, il s'est opéré une inversion des puissances héritées du XIXe siècle. Ainsi, les partis de la majorité (c’est-à-dire ceux qui soutiennent traditionnellement le Roi, la Monarchie et les Institutions) sont devenus des partis d'opposition et inversement. Ce nouvel ordre politique domine encore aujourd'hui.

A/ Le Parti Conservateur

Le Parti Conservateur est le plus ancien parti politique du pays puisqu'il a été créé peu après l'instauration de l'Assemblée Populaire. Traditionnellement, c'est un parti de soutient monarchiste et il fut longtemps le premier parti du pays. Mais suite au revers progressiste de la Couronne dans les années 1980, le parti est devenu un parti d'opposition. Depuis le début du règne d'Alexandre III, il est également contre l'ouverture du pays.

B/ Le Parti Royaliste

Le Parti Royaliste est le second parti historique du pays. Il a été fondé au XIXe siècle. A l'origine proche du Parti Conservateur, il réunissait une part plus libérale et progressiste qui s'est détachée du parti au milieu du XXe siècle, lorsque le parti social-libéral a été fondé. Il est le soutien du pouvoir et de la Couronne. Dans les années 1980, le parti suit le changement de paradigme de la monarchie et s'éloigne du Parti Conservateur tout en se rapprochant de son ancienne frange.

C/ Le Parti Social-Libéral

Fondé au milieu des années 1950 à partir de la frange moins conservatrice du parti royaliste, le Parti Social-Libéral connait de grandes heures dans les années 1980. A l'origine parti d'opposition, il devient un soutien de la monarchie lorsque celle-ci devient plus progressiste, s'opposant aux anciens majoritaires devenus opposition : les conservateurs. Le parti à l'origine opposé au Parti Royaliste est devenu l'un de ses alliés aujourd'hui.

D/ Le Parti Nationaliste

C'est le dernier parti en date encore existant. Il a été fondé en 2026 à la montée d'Alexandre III sur le trône pour s'opposer à son projet d'ouverture du pays. Il est issu d'une branche du parti royaliste qui n'a pas accepté le changement de paradigme des années 1980 et qui se positionne contre l'ouverture. Le Parti National est proche du Parti Conservateur.


[/justify]

Posté : mar. févr. 19, 2019 2:12 pm
par Alexandre
[center]VII/ CONNAISSANCES ACTUELLES[/center]

[center]3. Presse connue[/center]
[justify]

A/ La Gazette Royale

[center][url=http://zupimages.net/viewer.php?id=19/07/zg2h.png][img]https://zupimages.net/up/19/07/zg2h.png[/img][/url][/center]

La Gazette Royale est le quotidien écrit public dépendant du Ministère de la Culture, du Patrimoine et des Sports. Elle est le premier quotidien du pays. Souvent très bien informée, il a l'exclusivité (avec ses collègues de radio et de télé) sur les communications du pouvoir. Malgré le parti prit évident du journal en faveur du pouvoir, il lui arrive cependant de donner son avis en vertu du principe de liberté de la presse. Bien que dépendant du pouvoir, il reste une source d'information fiable.

B/ L'Indépendant

[center][url=http://zupimages.net/viewer.php?id=19/07/joyj.png][img]https://zupimages.net/up/19/07/joyj.png[/img][/url][/center]

L'Indépendant est comme son nom l'indique, un journal indépendant du pouvoir royal. Principal concurrent de la Gazette, il est le second quotidien écrit le plus lu du Royaume. L'Indépendant se distingue par un temps plus léger et humoristique mais volontiers plus conflictuel et n'hésite pas à critiquer ou à déguiser des critiques subtiles derrières ces écrits. Il n'hésite pas à se positionner contre les Institutions et profite souvent des polémiques pour faire sa une s'il ne les divulgue pas lui-même.

C/ Le Courrier Flavien

[center][url=http://zupimages.net/viewer.php?id=19/08/0aei.png][img]https://zupimages.net/up/19/08/0aei.png[/img][/url][/center]

Le Courrier Flavien est un hebdomadaire écrit indépendant du pouvoir dont la ligne éditoriale se veut neutre. Il met en avant des sujets aussi bien politiques, sociaux, économiques ou culturels. A lui seul, il est une fenêtre sur le pays. Le Courrier Flavien a une image de sérieux en raison des régulières enquêtes approfondies sur un sujet particulier par ses journalistes professionnels et dénonce régulièrement certains scandales. De manière générale, lorsque le Courrier Flavien avance quelque chose, l'information est toujours vérifiée et s'avère souvent vraie. Par ailleurs, chaque semaine, le Courrier Flavien consacre une partie de son édition à un dossier qui porte sur un sujet spécifique et qui permet de mettre en lumière un fait politique, économique, social ou culturel.

D/ RELIEF

[center][url=http://zupimages.net/viewer.php?id=19/19/69mv.png][img]https://zupimages.net/up/19/19/69mv.png[/img][/url]
[/center]

RELIEF est le principal réseau social du pays. Créé en 2031 il appartient au groupe MédiaSphère
  • [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=350985#p350985]Présentation de RELIEF[/url]
E/ La Voix de l'International

[center][url=http://zupimages.net/viewer.php?id=19/19/lxtf.png][img]https://zupimages.net/up/19/19/lxtf.png[/img][/url][/center]

La Voix de l'International (LVI) est un journal numérique traitant exclusivement de l'actualité externe au pays et internationale créé en 2039. Le journal appartient au groupe MédiaSphère.

E/ Les autres médias
  • Radio Libre : Radio Libre est une radio indépendante du pouvoir et première radio du pays.
  • Flavia TV : Flavia TV est la première chaîne de télévision du pays. Elle dépend du pouvoir.

[/justify]

Posté : jeu. mars 07, 2019 10:12 pm
par Alexandre
[center]VII/ CONNAISSANCES ACTUELLES[/center]

[center]4. Entreprises connues[/center]
[justify]

Partie 1 : Les entreprises dans lesquels l'Etat détient des parts et investit

A/ La Société Anonyme des Mines (SAM)

Fondée au XIXe siècle, la société anonyme des mines est l'exploitant historique des mines d'argent du nord du pays. Au court du XXe siècle, elle se lance dans l'exploitation des terres rares à l'ouest du pays. Elle devient, grâce à cela, le fleuron de l'économie flave ce qui permet au pays de développer un excellent niveau dans l'exploitation de cette ressource. Par la suite, elle fini par entrer sur le marché de l'exploitation des mines de fer des Monts du Levant à l'est du pays. L'industrie minière est très développée en Flavie.

Participation de l'Etat au capital : 55%

B/ La Compagnie Nationale des Chemins de Fer (CNCF)

Fondée au XIXe siècle, la CNCF est l'exploitant monopolistique des chemins de fer flaves.

Participation de l'Etat au capital : 25%
Siège Social : Adelis

C/ Air Flavia (AF)

Air Flavia est l'unique compagnie aérienne du pays. Créée à la fin du XXe siècle, elle exploite tous les aéroports du pays (en particulier les 3 principaux).

Participation de l'Etat au capital : 20%
Siège Social : Adelis

D/ La Compagnie Agricole et Production Agroalimentaire Flave (CAPAF)

La Compagnie Agricole et Production Agroalimentaire Flave est la principale entreprise du pays dans le secteur primaire. Elle possède des filiales nombreuses (notamment des fermes pour la production agricole et des entreprises de transformation agroalimentaire). Créée au début du XIXe siècle comme une coopérative agricole de fermiers flaves, elle s'est largement développée depuis et notamment avec l'essor de l'agroalimentaire dans la seconde moitié du XXe siècle.

Participation de l'Etat au capital : 51%

E/ La Flave industrie Entreprise (FIE)

La FIE est une des nombreuses entreprises dans le secteur industriel et de biens manufacturés.

Participation de l'Etat au capital : 30%

F/ Postes et Télécommunications Flaves (PTF)

C'est l'une des plus vieilles entreprises du pays. Créée au XIV siècle par ???, les PTF sont chargés du courrier postal (monopole) mais également plus récemment de l'internet et du numérique ainsi que de la téléphonie (avec d'autres entreprises)

Participation de l'Etat au capital : 35%
Siège Social : Adelis

G/ Le Groupe Flavia Energy

Le Groupe Flavia Energy fut fondé à la fin du XIXe siècle sous le nom de la SEFA (Société Electrique de Flavie et de l’Aurora). A la suite de la catastrophe du barrage de l'Artinois, la SEFA, entièrement privée, est démantelée et le Groupe Flavia Energy est construit, en partie sous propriété de l'Etat. Il est le leader flave de l'énergie (principalement électrique).

Participation de l'Etat au capital : 40%
Siège Social : Adelis

-> Pour aller plus loin : [url=https://simpolitique.net/viewtopic.php?p=355223#p355223]la catastrophe du barrage de l'Artinois[/url]

H/ Flavia Compagny

La Flavia Compagny, dont la Compagnie Maritime Flave est l'ancêtre du XVIe siècle, a été fondée dans sa situation actuelle au XIXe siècle. C'est la principale compagnie maritime du pays. Elle possède une filiale de chantier naval : Chantier Naval de Flavie.

Participation de l'Etat au capital : 30%
Siège Social : Adelis

I/ Banque Nationale de Flavie (BNF)

La BNF est la première banque secondaire de Flavie. Fait également assureur. Représente 40% du secteur bancaire et 10% de celui des assurances.

Participation de l'Etat au capital : 49% pour exploiter le puit de pétrole revendiqué par la Flavie en mer de Cérulée et construit par le Caskar. Elle est une émanation de la SAM et travaille avec le Groupe Flavie Energy. 20% de sa production est reservée à l'Archavêne.

Participation de l'Etat au capital : 49%
Siège Social : Prassac

J/ Flave Oïl Compagny

La Flave Oil Compagny a été fondée en 2040

Partie 2 : Les entreprises indépendantes

A/ La Société du Levant

Fondée au XIXe siècle, cette entreprise est l'exploitant historique des mines de fer des Monts du Levant, à l'est du pays. Mais au court d'une vague de libéralisation durant le XXe siècle, elle commence à s'implanter sur les sites d'argent au nord et de terres rares à l'ouest, qui lui assurent un excellent développement. A l'inverse, elle reçoit la concurrence de la Société Anonyme des Mines pour les mines de fer. Bruno Chardin-Peletier a été PDG de la Société du Levant entre 2025 et 2029 et a démissionné en raison d'accusations de corruption. Il possède toujours des parts dans la société.

B/ Cochet Automobile

Fondée au début du XIXe siècle, l'entreprise à l'origine familiale est le leader de l'automobile flave. Appartenant toujours à la famille Cochet, elle est aussi le fournisseur officiel des véhicules de fonction pour les fonctionnaires ainsi que pour la Famille Royale. Elle est même parfois impliquée dans la construction des carrosses selon les commandes du Palais.

Siège Social : Louxerre

C/ Fouchet Entreprises

Ancienne manufacture royale au XVIIe siècle, puis privatisée au XVIIIe siècle avant de devenir une véritable entreprise après la révolution flave du XIXe siècle, Fouchet Entreprises est l'une des grandes entreprises du large secteur de la production industrielle et des biens manufacturés.

D/ Ponant Industrie

C'est L'entreprise par excellence en Flavie. Créée au début du XXIe siècle, les industries Ponant sont une fierté nationale et un fleuron dans le secteur de la technologie et de la haute technologie. Ponant est rapidement devenu l'entreprise la plus connue et la plus emblématique du pays et tous les flaves la connaissent. Souvent partenaire des projets Gouvernementaux, les industries Ponants sont aussi fournisseur de nombreuses entreprises. L'Etat aurait bien aimé mettre la main sur cette entreprise et a tenté de participer au capital mais a échoué. C'est la famille Geoffrey de Beaumont qui en est à la tête.

E/ La Compagnie de Louxerre

Elle emprunte son nom au principal fleuve qui traverse le pays et ses deux plus grandes villes. La Compagnie de Louxerre est le concurrent direct de la CAPAF. Elle exploite les riches et fertiles terres agricoles autour du fleuve pour la production agricole et possèdes des filiales dans l'agroalimentaire.

F/ La Flavia Telecom

Fondée à la toute fin du XXe siècle, la Flavia Telecom est l'une des entreprises du domaine de la télécommunication dans le pays. Elle propose des services de l'internet et du numérique ainsi que de la téléphonie. Bruno Chardin-Peletier, le PDG de MédiaSphère, est l'actionnaire majoritaire de la Flavia Telecom.

Siège Social : Adelis

G/ Le Groupe Aurora

Seule des principales entreprises à avoir son siège social sur l'île d'Aurora (à Prassac), le Groupe Aurora est la seconde entreprise (oligopole avec le Groupe Flavia Energy dans le domaine énergétique, notamment électrique).

H/ MédiaSphère

[center][url=http://zupimages.net/viewer.php?id=19/19/hwov.png][img]https://zupimages.net/up/19/19/hwov.png[/img][/url][/center]

Fondée en 2031 par Bruno Chardin-Peletier (PDG), un homme d'affaire et industriel flave, ancien PDG de la Société du Levant, MédiaSphère est un groupe médiatique moderne qui promeut l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Le groupe, côté en bourse, comprend notamment les médias RELIEF (le premier réseau social du pays, créé en 2031) et La Voix de l'International (journal numérique qui traite de l'actualité internationale, créée en 2039).

Siège Social : Adelis

I/ Crédit du Louxerre

Seconde banque secondaire entièrement privée du pays. Fait également assureur. Représente 10% du secteur bancaire et 20% de celui des assurances.

J/ Crédit du Ponant

Première banque secondaire et assurance entièrement privée du pays. Représente 15% du secteur bancaire et 30% de celui des assurances.

K/ Flavia Ferries Fret (dite FFF)

La FFF est une entreprise du secteur maritime concurrente de la Flavia Compagny. Elle possède une filiale de chantier naval : Chantier Chaufourier-Choquet


[/justify]