[center]Accord avec le Vanauha (ICS)[/center]
[quote]
Objet : Installation de l'ICS au Vanauha
Coût définitif: 9 760 000 Kars.
Date de signature : 25 Octobre 2032
Date de livraison : Octobre 2033
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/post308599.html#p308599]Vanauha[/url]; ICS.
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Archives de la Commission
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[center]Accord avec la Soverovie (ICS)[/center]
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Objet : Installation de l'ICS en Soverovie
Coût définitif: 14 240 000 Kars.
Date de signature : 18 Juin 2032
Date de livraison : Juin 2035
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/grand-office-des-registres-t13768.html#p304700]Caskar[/url]; ICS.
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[Note HRP : merci à Hobbes d'avoir précisé ses densités de populations, ce qui m'a permis d'estimer plus justement les temps de construction.
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Objet : Installation de l'ICS en Soverovie
Coût définitif: 14 240 000 Kars.
Date de signature : 18 Juin 2032
Date de livraison : Juin 2035
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/grand-office-des-registres-t13768.html#p304700]Caskar[/url]; ICS.
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[Note HRP : merci à Hobbes d'avoir précisé ses densités de populations, ce qui m'a permis d'estimer plus justement les temps de construction.
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[center]Contrat avec l'Empire du Kaiuyan (Compagnie des Cieux)[/center]
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Objet : Vente de 3 appareils de type "Yakinos 40" à l'empire pour un montant de 39 millions de Kar, à taux de change quasi-équivalent.
Date de signature : 4 Août 2032
Date de livraison : 9 Août 2032
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/gouvernement-cherche-plusieurs-appareils-t14042.html#p305255]Empire du Kaiyuan[/url]; Compagnie des Cieux.
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Objet : Vente de 3 appareils de type "Yakinos 40" à l'empire pour un montant de 39 millions de Kar, à taux de change quasi-équivalent.
Date de signature : 4 Août 2032
Date de livraison : 9 Août 2032
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/gouvernement-cherche-plusieurs-appareils-t14042.html#p305255]Empire du Kaiyuan[/url]; Compagnie des Cieux.
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[center]Contrat avec le Vryheid (Compagnie des Cieux)[/center]
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Objet : Vente de 40 appareils de type "Arinos 320" ainsi que de 10 Yakinos 40 au Vryheid pour un montant de 4 milliards 200 millions de Kar, à taux de change quasi-équivalent.
Date de signature : Début Janvier 2033
Date de livraison : Avril 2033
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/bureau-des-relations-etrangeres-t14039-30.html#p310882]Vryheid[/url]; Compagnie des Cieux.
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Objet : Vente de 40 appareils de type "Arinos 320" ainsi que de 10 Yakinos 40 au Vryheid pour un montant de 4 milliards 200 millions de Kar, à taux de change quasi-équivalent.
Date de signature : Début Janvier 2033
Date de livraison : Avril 2033
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/bureau-des-relations-etrangeres-t14039-30.html#p310882]Vryheid[/url]; Compagnie des Cieux.
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[center]Contrat avec les entreprises Kayuanaises (Compagnie des Cieux - ICS)[/center]
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Objet : Construction et lancement de 7 satellites []
Date de signature : 21 Mars 2034
Date de livraison : 1 satellites par an
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/achats-satellites-t15203.html#p324173]Entreprises Kayuanaises[/url]; Compagnie des Cieux.
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Objet : Construction et lancement de 7 satellites []
Date de signature : 21 Mars 2034
Date de livraison : 1 satellites par an
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/achats-satellites-t15203.html#p324173]Entreprises Kayuanaises[/url]; Compagnie des Cieux.
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[center]Contrat avec le Vryheid (Jioniska)[/center]
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Objet : Installation d'un réseau de tramway à Vry Haven
Coût définitif: A déterminer avec les autorités locales
Date de signature : 4 Août 2032
Date de livraison : Juillet 2036
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/chantiers-publics-t14092-15.html#p305204]Vryheid[/url]; Jioniska.
[/quote]
[center][spoiler="Plan des travaux"]Jioniska
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=779036JioniskaSymbol.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/779036JioniskaSymbol.png[/img][/url]
[quote]
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=833241VRYHAVENtram.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/833241VRYHAVENtram.png[/img][/url]
Coût total des lignes : 679 900 800 Kar
Coût des 58 rames de tramway recommandé pour un fonctionnement optimal : 74 millions Kar
(note, meilleur qualité de trams à 3 millions de Kar la rame; si vous désirez une version moins coûteuse, veuillez nous le signaler.)
Total estimé bénéfices non-compris : 753 900 800 millions.
[/quote][/spoiler][/center]
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Objet : Installation d'un réseau de tramway à Vry Haven
Coût définitif: A déterminer avec les autorités locales
Date de signature : 4 Août 2032
Date de livraison : Juillet 2036
Signataires: [url=http://www.simpolitique.com/chantiers-publics-t14092-15.html#p305204]Vryheid[/url]; Jioniska.
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[center][spoiler="Plan des travaux"]Jioniska
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=779036JioniskaSymbol.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/779036JioniskaSymbol.png[/img][/url]
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[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=833241VRYHAVENtram.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/833241VRYHAVENtram.png[/img][/url]
Coût total des lignes : 679 900 800 Kar
Coût des 58 rames de tramway recommandé pour un fonctionnement optimal : 74 millions Kar
(note, meilleur qualité de trams à 3 millions de Kar la rame; si vous désirez une version moins coûteuse, veuillez nous le signaler.)
Total estimé bénéfices non-compris : 753 900 800 millions.
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[quote][center]Contrat de l'Orient[/center]
01 Novembre 2034
La Commission et l'Empire d'Uhmali s'engagent sur leur honneur à respecter les termes du dit accord dans le but d'opérer un bénéfice et enrichissement mutuel.
I-Mesures concernant la commission :
Messire Nivenos, représentant de la Commission
[/quote]
01 Novembre 2034
La Commission et l'Empire d'Uhmali s'engagent sur leur honneur à respecter les termes du dit accord dans le but d'opérer un bénéfice et enrichissement mutuel.
I-Mesures concernant la commission :
- La Commission s'engage à se soumettre aux taxations impériales
- La Commission s'engage à se soumettre aux lois impériales
- La Commission s'engage à engager comme personnel principal, soit au moins 90 % de son personnel sur place, des Uhmaléen.
- Pour tout les secteurs implantés, afin de garantir sécurité de l'Empire par la neutralité de la Commission est donnée :
- Garantie officielle et sur l'honneur de l'entreprise de la chose suivante
- Que JAMAIS, ces prédispositions, ne seront utilisés contre l'Uhmali ou à l'encontre de ses intérêts. - De fait, la Commission jure sur l'honneur de ne jamais se servir de son réseau présent en Uhmali pour faire pression d'une quelque manière que ce soit ou de se servir de ses implantations pour construire de équipements de guerres destinés à opérer contre l'Uhmali ou ses alliés.
- Les compagnies donneront priorité absolue aux commandes Uhmaléennes pour leurs entreprises implantés sur le territoire impérial.
(Cela signifie que si les chantiers implantés sur place sont occupé aux moment d'une commande de l'Uhmali, cette dernière verra sa commande immédiatement prise en considération). - L'ensemble des activités et implantation de la Commission en Uhmali seront dénommé sous la désignation de Division Uhmaléenne.
- L’État Uhmaléen conserve un droit de regard permanent sur cette division par l'envoi et la représentation de ce dernier aux réunions entrepreneuriale par un commissaire d’État.
- Le dit commissaire disposera du pouvoir d'accepter ou rejeter les nouvelles dispositions voulu par la Commission au sein de la division Uhmaléenne. Il sera également en permanence informé des évolutions et assurera la liaison avec le gouvernement impériale.
- Dans les cas ou un commissaire n'est pas nécessaire, les comités entrepreneuriaux devront disposer de l'accord des localités ou de leur représentant afin de réaliser leurs intentions.
- La commission s'engage à marquer la provenance de tout produit qu'elle ferait entrer sur le territoire et à strictement interdire tout produit issus d'OGM.
II-Mesures concernant l'Empire d'Uhmali : - L'Empire autorise Scenochas à bâtir des galeries de commerce, mais celle-ci doivent respecter les us et coutûmes locales.
- Ces galeries seront des Halles dont les points de ventes seront des boutiques Uhmaléenne qui vendront des produits locaux et venu du reste du monde.
- Elles seront nommées Orientas - L'Empire autorise la construction de chantiers navals à charge (de construction et d'exploitation) de la compagnie navale.
- L'Empire autorise L'ICS :
- Au travers des orientas à commercialiser des radios et également des télévisions ainsi que des Bippers et autres produits électroniques personnels limités.
- A développer un réseau de cabines téléphoniques dont elle aura la charge (construction et exploitation)
- D'assurer un service et réseaux pour que les Bippers et autres produits électronique à faible nécessité. - L'Empire autorise la compagnie des cieux à s'implanter en Uhmali pour la circulation de passagers tant à l'échelle l'International que nationale.
- L'Empire autorise enfin, Jioniska à établir un réseau de bus à l'échelle national en vue de faciliter les déplacements de populations. .
Messire Nivenos, représentant de la Commission
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[quote][center]Contrat de la Prospérité[/center]
Date
La Commission et l'Oyestarna s'engagent sur leur honneur à respecter les termes du dit accord dans le but d'opérer un bénéfice et enrichissement mutuel.
I-Mesures concernant la commission :
Dwijendralal Sekhar, Eugène Marakes
Chancelier des Etats Princiers d'Oyestarna, Représentant de la Commission des Entreprises Caskar
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Date
La Commission et l'Oyestarna s'engagent sur leur honneur à respecter les termes du dit accord dans le but d'opérer un bénéfice et enrichissement mutuel.
I-Mesures concernant la commission :
- La Commission s'engage à se soumettre aux taxations locales
- La Commission s'engage à se soumettre aux lois locales
- La Commission s'engage à engager comme personnel principal, soit au moins 90 % de son personnel sur place, des Oyestarnais.
- Pour tout les secteurs implantés, afin de garantir sécurité de l'Oyestarna par la neutralité de la Commission est donnée :
- Garantie officielle et sur l'honneur de l'entreprise de la chose suivante
- Que JAMAIS, ces prédispositions, ne seront utilisés contre l'Oyestarna ou à l'encontre de ses intérêts. - De fait, la Commission jure sur l'honneur de ne jamais se servir de son réseau présent en Oyestarna pour faire pression d'une quelque manière que ce soit ou de se servir de ses implantations pour construire de équipements de guerres destinés à opérer contre l'Oyestarna ou ses alliés.
- Les compagnies donneront priorité absolue aux commandes Oyestarnaises pour leurs entreprises implantés sur le territoire national.
(Cela signifie que si les chantiers implantés sur place sont occupé aux moment d'une commande de l'Oyestarna, cette dernière verra sa commande immédiatement prise en considération dans un autre chantier). - L'ensemble des activités et implantations de la Commission en Oyestarna seront dénommés sous la désignation de Division Oyestarnaise.
- Toute les entreprises opérées en Oyestarna par la commission seront faîtes en liaisons avec les autorités locales.
II-Mesures concernant l'Oyestarna : - L'Oyestarna autorise Scenochas à bâtir des galeries de commerce, mais celle-ci doivent respecter les us et coutumes locales.
- Elles seront nommées Orientas. - L'Oyestarna autorise la construction de chantiers navals à charge (de construction et d'exploitation) de la compagnie navale.
- L'Oyestarna autorise L'ICS :
- Au travers des orientas à commercialiser du matériel électronique et informatique..
- A développer un réseau de câbles internets souterrains (construction et exploitation) - L'Oyestarna autorise la compagnie des cieux à s'implanter pour la circulation de passagers tant à l'échelle l'International que nationale, construire des aéroports et usines d'avions.
- L'Oyestarna autorise enfin, Jioniska à établir un réseau de bus à l'échelle national en vue de faciliter les déplacements de populations. .
Dwijendralal Sekhar, Eugène Marakes
Chancelier des Etats Princiers d'Oyestarna, Représentant de la Commission des Entreprises Caskar
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[quote][center]Contrat des 6 Milliards[/center]
Par la présente,
Le Gänsenberg entend acquérir auprès de la Commission des Entreprises Caskar un total de cent appareils de classe Yakinos-42 en vue de renforcer sa flotte nationale.
La Commission des Entreprises Caskar est prête à vendre les dits appareils au dit client pour une somme totale de 6 milliards de Kars sur une période de 10 ans, soit, un versement annuel de 600 millions de Kars de la part des autorités Gänsenbergeoise.
Le présent accord ayant été entendu et approuvé par les deux partis, celui-ci est ratifié et prend effet de manière immédiate, soit le 19 Janvier de l'Année 2037 et durera jusqu'à livraison totale des devoirs de chaque parties pour l'échéance du 19 Janvier 2047.
Par la présente ratifié par Eugène Marakes, représentant de la Commission.
Par la présente ratifié par, Bernhardt Sachs, ministre de l'Industrie en qualité de représentant du Gänsenberg.
[/quote]
Par la présente,
Le Gänsenberg entend acquérir auprès de la Commission des Entreprises Caskar un total de cent appareils de classe Yakinos-42 en vue de renforcer sa flotte nationale.
La Commission des Entreprises Caskar est prête à vendre les dits appareils au dit client pour une somme totale de 6 milliards de Kars sur une période de 10 ans, soit, un versement annuel de 600 millions de Kars de la part des autorités Gänsenbergeoise.
Le présent accord ayant été entendu et approuvé par les deux partis, celui-ci est ratifié et prend effet de manière immédiate, soit le 19 Janvier de l'Année 2037 et durera jusqu'à livraison totale des devoirs de chaque parties pour l'échéance du 19 Janvier 2047.
Par la présente ratifié par Eugène Marakes, représentant de la Commission.
Par la présente ratifié par, Bernhardt Sachs, ministre de l'Industrie en qualité de représentant du Gänsenberg.
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