Archives de Simpolitique

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Projet M-008 – Organisation de l'Économie par collège corporatif

Afin de simplifié la gestion statistique de l'économie, le Secrétariat d'État demande que soit grouper en collège les différents corps de métiers et les petits exploitants. Tant pour organisé l'économie efficacement que pour protégé les petites exploitations de l'aliénation de leur métier par des revenues issue d'autre corps sociaux. De plus le groupement en corporation rendra la prédation des marché internationaux plus difficile et presque impossible la privatisation par l'étranger des moyens de production. Le secrétariat d'État est conscient que dans la réalité industrielle et capitaliste du monde le groupement par corporation de métier n'est pas le modèle le plus efficace, mais dans l'optique ou la RDA ne s'inscrit pas dans des échanges massif avec les marchés mondiaux, nous pensons que ces mesures sont les plus adaptés pour une politiques économique protectionniste ne nuisant pas aux échanges commerciaux comme le serait une politique douanière répressive.

Par l'acceptation de cette motion le Sénat autorise la création de tout les corps de métier sus-mentionner en annexe et la création du statut ''d'entité commerciale'' pour les corps de métiers précisé.

Landboukollege – Entité économique fictive regroupant l'ensemble de la production agricole de première nécessité de la République et regroupement de tout les travailleurs agricole.
Landboukoffiekollege – Regroupement de la (petite et moyenne) production de café
Landboukokoakollege – Regroupement de la (petite et moyenne) production de cacao
LandbouSitruskollege – Regroupement de la (petite et moyenne) production d'agrume
Mynboukollege – Regroupement de la petite et moyenne production minière et des mineurs en général (indépendant et employé) cependant la Mynboukollege ne publie que les productions indépendante
Mynbougoudkollege – Regroupement des mineurs d'or

[center]Pour : 59%
Contre : 40,5%
Neutre : 0,5%[/center][/quote]

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Projet M-009 – Fermeture des frontières et fortifications de la Porte Ouest

Devant l'agressivité croissante de certaines factions membre de la République Populaire et Socialiste d'Asmahane, à la demande du commandant général de la frontière Ouest, nous réclamons l'autorisation de construire, de militarisé et d'entretenir une position militaire fortifié sur le tracé exacte de nos frontières. Par soucis de légalité et de permanence du projet nous, l'armée de la République Despotique d'Asmahane, demandons aux Sénats de validé notre propositions avant de l'entreprendre. Les travaux seront entreprit par les soldats sur la frontières, comme faisant parti de leur devoir régulions, et n'aurons pour seul coup que les matériaux pour construire une structure adéquate et durable.
Par le même dépôt légal, nous demandons que le statut politique de la République passe officiellement de neutre à hostile envers les forces militaires de la RPSA en maraude près de nos lignes et que soit autorisé le retour de feu et l'élimination du personnel adverse ne respectant pas la dignité et la légitimité de la souveraineté despotique.

[center]Pour : 55%
Contre : 44%
Neutre : 1%[/center][/quote]

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Projet M-010 – Condamnation Officiel de l'action coloniale Mayongaise

Les récentes nouvelles concernant la création d'une soi-disant république Zanyanaise du Mayong au coeur même de ce qui était, il y a moins d'un ans encore, les champs de batailles pour l'ex-République Fédérative du Saâwâaliya est un affront fait à tout les combattants de toutes les factions qui furent aux prises les unes aux autres, ainsi qu'une grave menace à la sécurité intérieure et à l'intégrité du territoire des nouvelles nations qui s'élève doucement des ruines du Saâwâaliya. Encore chancelant les États nouveaux ne sauraient résister séparément à une guerre coloniale si l’intérêt internationale et la convoitise des puissances s'éveillaient pour l'entreprise coloniale en Nord-Ouest Zanyane. La participation du plus grand État du NOZ à cette acte de barbarie impérialiste est une déception jusque dans les palais sénatoriaux et par cet acte nous demandons la condamnations de la République du Mayong et de l'Union Shulu. Un embargo effectif sera déclenché sur les productions économiques et financières de ces deux nations, prenant efficience dès la ratifications du traité. De plus les ressortissants Mayongais seront arrêté à vue sur le territoire de la RDA et tout navire de guerre battant pavillon Mayongais ou étant enregistrer comme un navire de la marine Mayongaise sera intercepter s'il navigue trop près de nos eaux territoriales, sa cargaisons saisie et mit en usage par la RDA pour la lutte contre le néo-colonialisme. De ce fait la RDA rejoint la lutte contre le Mayong aux côtés de la RPSA, malgré les tensiosn et aux côtés de la RPCM malgré nos oppositions idéologiques et économiques.


[center]Pour : 72,5%
Contre : 27,5%
Neutre : 0[/center][/quote]

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Débat du Sénat – Législation de l'espace Aérien

(...)

Andé Fraust, Parti Sécuritaire – Vous voudriez que nous laissiez des compagnies étrangères opérées sans contrôle des autorités officiels, les espaces aériens civils de la République ? Dites plus simplement que vous préparé l'affaissement de notre nation et que vous voulez, comme Jakarta la vendre toutes ficellé a l'étranger.

Mieke Mamata, Parti Libérale – Nous pourrions utilisez ceci à notre avantage, cela donnerait un élan à notre commerce internationale et permettrait à de nombreux touristes et passager étrangers de s'intéressé à notre nation et permettrait de développer une économie moderne. De plus les Makarans n'ont ils pas proposé de payer un loyer ? Nous ne perdons riens.

Andé Fraust, Parti Sécuritaire – Nous ne perdons riens sauf la sécurité et l'intégrité de notre nation, pauvre imbécile les industries de cette nations sont le vrai pouvoir politique ce serait comme installé une base de renseignement étrangère sur notre sol et lui laisser contrôlé tout notre réseau de communications.

Namina Samsabba, Parti Socialiste – Si nous pouvons bénéficier grandement du revenu, je suis d'accord que nous devrions point cédé sur le plan internationale à une entité Archi-capitaliste. Ce sont ce genre de partenaire qui ont créer des situations ayant mener à la guerre civile et au démembrement de l'ex-Saâwâaliya.

Reyner Garka, Parti Capitaliste – Malgré que nous voyons de bon œil l'ouverture à un marché plus large, n'oublions pas le plus important. Où est l'intérêt direct de la classe entrepreneuriale de la Répubique si nous cédons l'exploitations aériennes à des étrangers ? Les industriels et les entrepreneurs de la république ne saurais rester silencieux si ont les privent de l'égalité des chances dans un nouveaux marchés !

(...)

Mawa N'Kata, Parti Militariste – Nous pouvons sans doutes modifier cette offres de manière à obtenir un avantage certains sur les autres nations du Nord-Ouest Zanyane, je ne penses pas que nous puissions simplement rejetter cette offre sans l'analysé pleinement. Ceci est du ressort du gouvernement actuel de prendre cette décision, nos infrastructures légale nous protèges de la pérénités de telles mesures et nous permettent des les détruires dès qu'elles deviennent incommodantes.







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Projet M-011 – Législation Spéciale de l'espace Aérien

Le présent projet de loi vise à ouvrir un éventail plus large de gestion du trafic aériens civile autour des aéroports privé gérée par des entreprises étrangères. Le présent projet de loi souhaite exclure tout contrôle des aéronefs et de leur cargaisons tant que ceux-ci reste en vol et sur le territoire défini par l’aérodrome. Cependant toutes marchandises souhaitant passé ces frontières corporative sera soumit à un contrôle de douane et ce qui ne veut peu pas entrer sera retourner dans les entrepôts et le reste dûment taxé. Ces douanes seront installer sur toute les routes primaires ou secondaire à une distance d'un kilomètre des aérodromes opérés par l'étranger et des patrouilles de la police douanières patrouilleront les alentours afin de s'assurer que la contrebande reste à un niveau acceptable pour notre image public.
Ainsi donc, nous entérinons la volonté du parti militariste et du Despote d'accordé libre franchise aux opérations étrangère en manière de transport aériens dans notre ciel et nous protégeons nos populations des effets secondaires que ce genre de traité peu engager dans une société.

[center]Pour : 62,5%
Contre : 37%
Neutre : 0,5[/center][/quote]

[quote]Décret Despotique

- Modalité de recrutement du personnel Ayarayii pour le service étranger -

En l'année 2026, lors de la première année effective de son mandat despotique ; Dubuté Salam'Nga despote de la République d'Ayara, auto proclammé et reconnue par le vote des prêteurs civils ou Prêteur de la plèbe, décrète que les entreprises de sécurité étrangère dans les domaines du Mercenariat et de la Protection Privée ont désormais le droit de recruter du personnel au seins de la population de la RDA à la condition exclusive qu'ils aient acquis une licence de recrutement. En raison de l'effort nationale que requiert la conquête du territoire justement despotique de l'Ayaraiya et de la nécessité de maintenir un bassin de recrutement viable pour remplacer les morts aux combats et afin d'éviter que la productivité de la nation ne faiblisse par une saigné de sa main d'oeuvre ce recrutement de personnel devra se limité aux réfugier, aux sans emplois autorisé et aux détenues communs des prisons de la république. Les primes de recrutement des prisonniers devront être payer à l'État. Le despote autorise par avance le personnel des entreprises ayant leur licence à recruter les prisonniers de guerre de l'Opération Kriegmeister pour le coup de 1000 Rak l'Unité afin d'en faire des travailleurs non-salariés ou du personnel combattant hors territoire.

Le personnel recruter par ces entreprises sera soigneusement consigner dans les registres de l'État avec photo et arbres familiaux détaillé. La recrue renonce à sa citoyenneté Ayaraise et ne pourra pas être déployé sur le territoire de la République Despotique d'Ayara. Une licence de travail peut être acheter pour le personnel Ayarayii engagé par l'étranger afin de pouvoir travaillé sur le sol de la RDA. Cependant les modalités du paiement de ces licences devra se faire en conformité avec les lois bancaires relatives à la RDA, (toute les transactions doivent passé par une banque nationale). Tout personnel étranger n'aura pas besoin d'une licence de travail pourvue que l'entreprise soit autorisé à fournir son service sur le territoire de la RDA.

Mawa N'Kata, Secrétaire d'État de la République Despotique d'Ayara[/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Projet L-A – Législation sur les Établissements Militaires, Colonies Militaires, Thèmes, Provinces

La présente législation cherche à organisé les différents états d'organisations et de représentations légales à l'intérieur du territoire de la République Despotique d'Ayara et à différencier les unes des autres les sortes de découpages du territoire et leur administration, ainsi que leur poids politiques et les modalités d'exercices des devoirs démocratiques de ses citoyens en fonction de l'organisation politiques sous laquelle ils vivent. Dans la République Despotique d'Ayara du 21e siècles nous enregistrons quatre sortes de statut pour un ensemble géographique et des populations qui vivent sur son territoire, à savoir : l'établissement militaires, la colonies militaires, le Thèmes ou Province Militaires et la Province Civile.

L'Établissement militaires est une implantation d'une garnisons militaires sur un territoire afin d'y former un noyau de sûreté et d'ordre duquel la république par le biais de sa force armée peut rayonné et établir l'ordre et ouvrir le territoire au peuplement par des sujets légitimes et stables de la république ou par le peuplement via les prisonniers de guerre ou les réfugier. L'Établissement militaire est commander par son officier militaire commandant la garnison, celui-ci est du rang adéquat à la taille de l'effectif et de la taille qui lui est confié. Parce que l'établissement rassemble rarement 1 % des voies politiques il n'a pas d'identité votante propre et l'on considère que ces citoyens ne peuvent pas voter à l'échelle despotique et ne possédant pas de sénateur ne peuvent pas non plus voter à l'échelle sénatoriale. De plus l'établissement militaire étant sous la férule directe du Despote, il est logique que celui-ci ne puisse voter contre son créateur. L'établissement militaire bénéficie d'une protection militaire accrue et la police y est remplacé par les patrouilles militaires, en échange les impôts sont réduit afin de ne couvrir que les services garanties par l'État offert dans la région de l'établissement. Dans les premiers temps l'Établissement militaire ne paie pas d'impôts, la garnison en est aussi exempter, ses premiers résident ne paie que le pourcentage d'impôts servant à entretenir l'armée à l'échelle nationale et ainsi de suite jusqu'à ce que l'Établissement se stabilise et que la présence civiles franchissent le quota attitré à l'établissement et ne change de statue politique.

La Colonie militaire serait sans doute l'évolution logique de l'Établissement Militaire, mais il n'en est généralement rien, la colonie militaire est une région que l'on peuple avec d'ancien soldats, des soldats actifs ou des civils ayants accomplis leur services militaires. Ces colonies militaires sont souvent loin du territoire de la République où alors sur les marches. Là où l'établissement militaire s'impose dans une région dénudé d'ordre et de pouvoir centralisé, la colonie militaire s'établit sur les territoires conquis ou les cédés par une puissances étrangères afin de fournir une force d'appuis aux garnisons et d'encadrer les populations autochtones vers les vertus de la république despotique. La Colonie militaires vote à l'échelle réduite, c'est à dire qu'elle élit son sénateur par la voie des colons-soldats, les autochtones ne pouvant voter que s'il passent six mois à l'école politiques de la RDA et sont établis depuis au moins 2 ans dans une nouvelles colonies ou s'ils peuvent prouver qu'ils étaient déjà là lors de l'arrivée de la RDA. Les citoyens-civils n'ont pas le droit de vote dans une colonie militaire sauf pour le choix du sénateur, tandis que les citoyens-soldats (les colons envoyé pour établir la ''province'') peuvent voter pour le choix du gouverneur de la colonie, généralement l'un des chefs de garnisons mais parfois l'un d'entre eux. La garnison n'est cependant commander que par un homme appointé par le Despote lui-même, le gouverneur assurant la bonne exécutions des affaires courantes et la gestion des questions civiles. Les impôts dans la colonies militaires son allégés pour les nouveaux arrivants, et s'impose aussi au autochtones que ceux-ci ait ou non acquis le droit de vote.

Le Thème est une province de plein droit avec les impôts complet mais où le gouverneur provincial est appointé par le Despote. Les gouverneurs régionaux sont appointé selon la coutume local, soit par le gouverneur ou élu parmi une sélection de militaire de carrière. La propriété foncière dans le Thème est synonyme de service militaire et chaque génération de propriétaire se doit de faire son service militaire et donc le Thème est une source majeure de recrutement pour l'armée. Bien que les institutions civiles fonctionne comme ailleurs, le Thèmes est sous l'autorité militaire pour des raisons précises, ancienne colonie devenu trop importante pour ne pas se voir conféré les pleins devoir, marche-frontière, région ethniquement étrangère ou à risque de révolte. Les thèmes paient un impôt réduit sur le financement de l'armée en raison de la participation du sang de ses citoyens. Les citoyens des thèmes votent pour le Despote mais ne peuvent le faire destitué par leur inquisiteur en raison des caprices souvent associé aux armées cantonné.

La Province civile est une province de pleins devoir politique et civique. Il s'agit généralement des territoires au coeur de la République et lui fournissant son impulsion de départ. Les citoyens des provinces civiles peuvent destitué leur gouverneur et voter pour le Despote et pour les membres du Sénat et son sujet à tout les droits et devoir politique et civile de la République. Ils sont soumit à la conscription mais n'ont pas à effectuer de service militaire pour confirmer la possession de leur bien fonciers ou commerciaux comme dans le Thème militaire. Cependant les impôts dans les provinces civiles sont plus élevés, cependant la politique est plus conciliante vis à vis du développement économique.

[center]Pour : 60,5%
Contre : 39%
Neutre : 0,5[/center][/quote]

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[center]Sénat de la République Despotique d'Ayara

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Annonce – Avec l'annexion réussi et le contrôle des territoire Orientaux de la Péninsule Ayaraiyaise, la République Despotique d'Ayara prendra temporairement le nom de la RÉPUBLIQUE DESPOTIQUE D'AYARA AGRANDIE[/quote]

[quote][center]Sénat de la République Despotique d'Ayara (Agrandie)

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Projet M-012 – Modalité légales et constitutionnelles de la Citoyenneté dans la Nouvelle République d'Ayara agrandie.

Avec l'agrandissement de la République Despotique d'Ayara, le Sénat ainsi que le bureau du Despotat souhaite conféré la citoyenneté de la nation à l'ensemble des colons des thèmes militaires et des colonies de même types qu'il aient été au par avant réfugier ou citoyens. Les réfugier n'étant pas encore enrôler ou en cours d'installation sur un territoire en friche seront considéré comme des Sujets de la République et ne seront donc pas en mesure d'exercer les droits et privilèges des citoyens.

Le Citoyen Primitif, des Origines
Le Sénat de la République Despotique établis la citoyenneté comme suit :
« Droit de cité, c’est-à-dire la reconnaissance de la citoyenneté, réservé aux hommes libres inscrits dans les archives de la République d'Ayara et de son territoire limitrophe.»
Les conditions primitives de citoyenneté sont définis comme les suivantes :
1 ) Avoir participer à la fondation de la République Despotique et s'y être enregistré à ce moment
2 ) Être né de parent républicain (ayant au moins une maison imposable sur le territoire de la république, si né à l'extérieur)
Les droits et privilèges primitifs des citoyens de la République et du Sénat sont de nature politique et militaire et vont comme suit :
1) Le droit de vote complet incluant, l'instauration des magistratures, l'élection des Sénateurs et celles des inquisiteurs civil et du Despote
2) Le droit de faire carrière d'officier régulier dans l'Armée Nationale, de décerné des décorations et de promouvoir ses hommes ; droit d'armer ses clients et de réclamé une par de butin proportionnel
3) Le droit d'être élu comme magistrat pour une fonction sénatoriale
4) Le droit d'être désigné à une fonction par le Despote
5) Le droit de propriété
6) Le droit d'être choisi aux Sacerdoces, d'être désigné comme un représentant d'une religion de la nation au seins de celle-ci et des autres et apporte les privilèges associés.
7) Le droit de mariage, entre citoyen sans pertes de privilège (pour la femme) ou pertes d'héritage (homme, clan)
8) Le droit de léguer ses biens à ses héritiers, divisibilité de l'héritage et légation à qui de droit
Cependant le citoyen se voit contraint à ses devoirs politiques et militaires primitif sous peines de se voir retirer sa citoyenneté. Les devoirs et obligations politiques et militaires du citoyens sont établis de la façon suivante par le sénat :
«Le citoyens à le devoir de recensement, car il est de son obligation et non la charge du Sénat de déclaré son statu, celui de sa famille et de son clan s'il désir conserver ses biens, droits et privilèges. Le citoyens doit se faire inscrire sur les listes de la République à chaque recensement et ceux des siens n'étant pas en âge de le faire, sous peine de se voir saisir ses biens et peut être retirer son statut. Le recensement s'accompagne d'un rattachement volontaire à une tribus Urbaine ou rurale (organisation militaire des clans et tribus afin de préparé la conscription) et d'une évaluation de sa richesse afin d'ajuster les impôts à ses capacités.»
«Le premier devoir du citoyen honnête, outre celui de clamé haut et fort son appartenance à la république, est celui de la défendre contre ses ennemis intérieurs et extérieurs quel qu'en soit le coût pour lui ou sa famille. S'impose à lui le service militaire de trois ans dans l'armée du Sénat ou celle du Despote. Le Citoyen à le devoir de servir dans l'armée nationale en cas de guerre défensive sur le territoire nationale qu'il ait déjà effectué son service militaire ou qu'il ne l'ait pas encore commencer. Le citoyen à ensuite l'obligation de la conscription si la république décrète que son aide est requise pour une guerre extérieure, cette conscription se fait d'abord en privilégiant les plus aisée et ceux ayant la descendance la plus abondante et toujours sous la forme du volontariat suivis d'une loterie. Le citoyen richissime à le devoir de servir en personne ou de faire servir l'un de ses fils chaque fois qu'il est appelé aux armes, en outre celui-ci en remerciement des bienfaits de la république qui lui ont permis de s'enrichir est abstenu de payer un impôt de guerre spéciale afin d'équiper l'armée. Cependant tout citoyen appelé au service à le droit à une solde normale en tout temps et à le droit de choisir le premier les lots en territoire conquis pour la colonisation. Tentez de se soustraire à son devoir de citoyen est passible dans le cas des pauvres à l'emprisonnement ou la déchéance et dans celui des fortunés de la confiscation et/ou de la mort, car il est jugé que les plus riches sont les plus capables de sacrifice personnel sans que cela ne paraisse sur leur vie d'après l'effort.»
«Le citoyens à le devoir de participer de manière proportionnel à l'entretiens des unités militaires pendant la guerre et doit donc payé un impôt en argent ou en nature proportionnel à sa richesse déclaré lors du recensement dernier. La participation est complémentaire à l'impôt régulier servant à l'entretiens des armées et est abolie dès que la guerre se termine. Avec remboursement possible avec dommage et intérêt pour les citoyens ayant sacrifié leur tout pour la République, afin d'encourager de tel acte.»
«Le citoyens est abstenue de payer une taxe sur la succession des biens fonciers, de production, agricole et financier. Les propriétaires possédant au total moins de quarante arpent sont abstenue de payé une taxe pour la succession de la dites terre.»
Malgré la nature militaire de la République Despotique et son environnement hostile, le Sénat à juger bon de conféré au Citoyen de la République une série de Droits dit «Civils» dans la législation de la République. Ces droits vont comme suit :
1) Réitération du droit de mariage sans pertes de statut ou de privilège pour l'un ou l'autre des parties ; une citoyenne du Sénat ne perd pas ses privilèges de Sénatrice/fille de sénateur si elle épouse un citoyens sans fonction ou distinction.
2) Droit de commercer sur le territoire de la République ; le droit d'acheter et de vendre sur le territoire romain (Thème et Province)
3) Reg Handel Militêre (Droit du Commerce Militaire) ; Le droit d'acheter des denrées de surplus à l'armée (exception des armes), ainsi que des propriétés (non foncière) et protection particulière en Colonie militaire, le droit de vendre une production agricole ou industrielle individuel (petite et moyenne quantité) à l'armée sans passer par les fournisseurs ou le Sénat.
4) Droit d'intenter seul une action juridique, sans le recours à un inquisiteur civil ; s'accompagne du droit d'être défendu ou de comparaître seul.
5) Droit de portée le bâton (matraque) signe du citoyen et l'uniforme (pour les anciens militaires)
6) Droit de faire un testament
7) Capacité de rédigé un acte juridique et légal (contrat) et conclure des actes de cette nature
Afin de marqué le statut de citoyen devant le Sénat et les tribunaux, aux citoyens sont accordé les droits juridique suivant :
1 ) Droit de demander la représentation par un magistrat, un Sénateur, un Inquisiteur ou un Procureur.
2) Droit de faire appel devant le peuple en cas de jugement considéré partiale ou inéquitable.
3) Droit de demander la Vinnige Dood (Mort rapide) en cas de peine capitale et la waardigheid(Dignité) en cas de châtiment corporelle; dans se dernier cas le châtiment doit être administré par un Citoyen représentant la république par sa magistrature ou son statut.

Le citoyen élargi
Le Sénat reconnaît qu'avec la croissance constante de la population de la république et dans un soucis de conservé l'équilibre des forces politiques de la République et l'équité de ses institutions, l'accessibilité à la citoyenneté ne peu plus être réserver à une seule élite fondatrice. Aussi la citoyenneté est-elle rendu accessible de plusieurs manière pour les sujets et nouveaux arrivant au seins de la République Despotique. La citoyenneté prend désormais trois corps légaux distincts : la citoyenneté par passation (Lègue), la Citoyenneté par le mérite et la Citoyenneté Ad Vitam.
Les moyens de la citoyenneté sont les suivants :
1) Être fils ou fille de citoyens fondateurs (Passation)
2) Être adopté dans une famille citoyenne (Passation)
3) Épousé un membre de la citoyenneté (Passation) ; le mariage confère le statut de citoyen limité et celui-ci n'est pas passable à la descendance.
4) Service Militaire au Seins des Despotischen Korps (Ad Vitam) ; Citoyenneté unique pour le temps de la vie du citoyen.
5) Installation dans une Colonie Militaire (Ad Vitam)
6) Service rendu à la République (Mérite) ; inclus la famille immédiate du Citoyen et peu être passé à la descendance.
Aux droits et devoir primitifs du citoyen s'ajoute les droits et devoirs élargis. Ces droits sont principalement de nature économique et vont comme suit :
1) Le droit de s'incorporer en collège de travail
2) Le droit de possédé des établissements bancaire
3) Le droit de faire du commerce international
4) Le droit d'exil sans consultation du Sénat
Ces devoirs élargis sont de nature partagé :
1) Obligation de payé ses impôts
2) Obligation de participer au processus politique et judiciaire
3) Obligation de se présenter si invoquer par le Sénat


Le Sujet de la République
Le Sénat reconnaît une autre identité politique, autre que le citoyen, dans la structure de sa société. Bien que les premiers soit inégaux en biens et en puissance, même le citoyen le plus pauvre possède plus de privilège que le Sujet de la République. Le sujet est considéré comme libre dans les limites de la République mais appartient en bien et en personne à celle-ci. Les sujets répondent aux critères suivants :
1) Né de parent ne possédant pas la citoyenneté ou d'un parent possédant une citoyenneté limité
2) Être une personne nouvelle et sans mérite, ni renommé au seins de la république

Le Sujet possède les droits militaires et politique suivant :
1) Droit de vote pour les inquisiteurs civils et le Despote
2) Droit d'épousé des citoyens avec pertes de privilèges
3) Le droit d'être désigné à une fonction par le Despote
4) Droit de service comme officier auxiliaire/irrégulier avec solde dans les Despotischen Korps
5) Droit d'être élevé au rang de sous officier dans l'Armée Nationale.
6) Droit de possédé une terre en Province, une entreprise
7) Droit de légué ses biens personnels à ses héritiers ; les biens fonciers et économiques sont saisi par l'État mais peuvent être racheter par les héritiers à faible prix
8) Droit de subvenir à ses besoins par soi-même ou de travaillé ; Le sujet reçoit une allocation de l'État, une terre ou un emplois s'il n'en à pas par le gouvernement. La première option est une occurance rare.
9) Droit d'officier de manière régionale dans une religion
10) Droit d'être adopté par un citoyenne
Les devoirs militaire et politique du sujet sont les suivants :
«Le sujet, parce qu'il n'a pas tout l'honneur et le respect du citoyen, voit ses devoirs amoindri en face du Péril. Il n'a pas le devoir de se présenté lui et ses fils devant le Despote pour la défense de la République, mais il à l'obligation de se présenté à la conscription du Sénat ou du Despote. Le service militaire par la conscription ne peu conféré la citoyenneté au sujet, afin d'encourager le volontariat, car celui-ci est contraint légalement de servir. Cependant sa bravoure peu lui mérité la citoyenneté par le mérite.»
«Le Sujet est abstenu de se faire recenser en tant que tel afin de préparé et facilité une possible transition vers le statut de citoyen. Le sujet doit s'affilier à un clan ou une tribu en tant que client afin d'obtenir une personnalité juridique et doit identifié ses possessions et richesses, ainsi que se faire attribué une tribus urbaine ou rurale pour l'organisation militaire en vue de la conscriptions. Le sujet omettant de créer une clientèle avec une tribu ou un clan de la République devra faire pétition devant un inquisiteur civil ou du Sénat chaque fois qu'il sera appeler à une action ou une défense devant la justice et ne pourra pas être membre (par intermédiaire) d'un collège de travail.»
«Le Sujet est tenu de montrer son attachement à la république par une participation au processus lui étant ouvert.»
Les droits économiques et juridiques du Sujet sont plus limités et vont comme suit :
1) Le sujet à droit de contracter une relation de client à patron avec un citoyen et sa famille ; en faisant ainsi, il obtient la possibilité de faire rédiger ses contrats et ses actes juridiques par son ''patron'', de commercer par son patronage. Il obtient en outre une personnalité juridique et peu s'incorporer dans un collège en invoquant le non de son patron.
2) Le Sujet peut entamé une action juridique avec l’appui d'un patron.
3) Le sujet à le droit de légué ses biens fonciers à sa relation de patronage, ceux-ci ne seront saisi par l'État tant qu'il se maintiendra la relation de patronage.
4) Droit de faire appel seul devant le peuple pour obtenir justice.
Le sujet possède les devoirs et limitations suivantes face à la République :
«Le Sujet à le devoir de répondre, seul ou avec tout les siens, à l'ordre de colonisation émis par la république»
«Le sujet contractant une relation de patronage avec un citoyen est son débiteur et doit fidélité et service à celui-ci et doit se présenter en arme si le citoyen décide d'armé une unité pour la guerre»
«Le sujet doit se faire représenter par un patron lors de son inscription devant le tribunal et doit être défendue par celui-ci ou un inquisiteur car il ne saurait être entendu par la digne assemblée des juges»
«Doit payer ses impôts avec promptitude et exactitude sous peine de sévère sanction»
«Ne peut entamer une action légale contre un citoyen sans patronage»
(…)

[center]Pour : 68
Contre : 32
Neutre : 0[/center][/quote]

[quote]
[center]Sénat de la République Despotique Ayaraiyaise

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Annonce – Le Sénat de la République Despotique d'Ayara Agrandie annonce que la République prendra officiellement le Nom de République Despotique Ayariyaise et que ses citoyens seront désormais dénommé Ayaraiyois. Cette décision fait suite à la non-viabilité du nom précédemment octroyer à la république dans l'urgence par les Sénateurs. Ceux-ci décide donc qu'en raison de la Fraternité des populations de l'Est Ayaraiya avec celle de l'ouest, il n'y a pas dénigrement de leur culture et que l'Île des Eaux Chaudes Étant colonisé par des citoyens de la Ville-Mère n'a pas à prendre ombrage de ce nouveau qualificatif. Le Sénat ajoute que malgré l'officialisation de la nationalité Ayaraiyaise pour les Ayaraiyois et Ayaraiyoise, les populations intérieures peuvent continué à ce dénommé en fonction de la région d'où ils viennent à l'intérieur des frontières tant que cela n'affecte, ni leur loyauté, ni leur patriotisme.

Citoyenneté Donnée aux :
Ayarayi(Ayara)
Ostraberger (Ostraberg)
Reichberger (Reichberg)
Verresuider (Île du Sud Loitain)
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