<center>[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=951174ReichsministeriumfrWirtschaftFinanzenundIndustrie.png][img]http://img15.hostingpics.net/pics/951174ReichsministeriumfrWirtschaftFinanzenundIndustrie.png[/img][/url]
Arrêté ministériel</center> Considérant les lois en vigueur,
Considérant les traités où le Saint-Empire est partie prenante
Considérant l'arrêt Reichsverwaltungsgericht du 28 juin 1953, Greissen gegen Wirtschaftsministerium
Est pris l'arrêté ministériel qui suit.
Les entreprises du Saint-Empire concourent au développement de l'économie nationale et au commerce internationale. Elle sont à ce titre considérées comme des vecteurs stratégiques du développement du Saint-Empire. Bien que reconnaissant le fondement de la propriété privée, et n'ayant aucune intention de la remettre en question, le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie veille cependant aux intérêts stratégiques de celles-ci ainsi que de l'ensemble des acteurs économiques.
Article 1
Les entreprises du Saint-Empire voient reconnues leur droit à la propriété privée. L'ensemble des innovations et outils de production dont le développement ou la découverte leur est imputable leur appartiennent sans qu'il ne soit aucunement possible pour l'Etat, à moins que ne soit prouvé clairement l'intérêt stratégique desdits brevets, de se les approprier.
Un décret ou arrêté ministériel fixe les modalités applicables aux cas exceptionnels où l'Etat, dans l'intérêt supérieur de la nation, prend les mesures adaptées et adaptables à l’appropriation des brevets sus-cités.
Article 2
Les entreprises du Saint-Empire ont interdiction de transférer des technologies ou vendre des licences sur leurs brevets à des états ne respectant pas la législation nationale du Saint-Empire sur l'exploitation des brevets.
Sont visées la transmission des brevets au sein d'organisation internationales ou entre états appliquant des transferts automatiques de technologies au moyen d'accords bilatéraux, ainsi que la mise dans le domaine public de brevets découverts.
Article 3
Tout états ayant des liens visant à la transmission de brevets ou des accords de cette nature avec des organisations ou des nations visés à l'article 2 ont également interdiction de faire l'objet d'un transfert technologique ou de la vente de licences sur des brevets propriété d'entreprises du Saint-Empire.
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
-
Braunschweig
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Remarques d'ordre général
[url=http://img11.hostingpics.net/pics/470940Recettes2024.png]Recettes prévisionnelles pour l'année 2024[/url]
En 2024, les recettes de l'Etat devraient s'élever à 544 648 465 709 dollars raksasans, soit 3 867 004 106 533 Reichsmark. Comparativement à l'année précédente, une baisse de 4,2% des recettes fiscales et non-fiscales est à observer, malgré une croissance de 3,98% en 2023. Cela se laisse largement expliquer par les importantes réductions d'impôts ; notamment pour les ménages et les entreprises. Ainsi, l'impôt sur le revenu représente 21,58% du total des recettes fiscales nettes et l'impôt sur les sociétés 13,59%. La volonté du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie de réduire le coût du travail pour les entreprises est ainsi vérifiée, tandis que les ménages devraient voir une part de leur revenu, auparavant prélevé sous forme d'imposition, libéré. Cela devrait donc contribuer à une amélioration du pouvoir d'achat. De même, les taxes sur les produits énergétiques sont également en baisse, puisque l'augmentation de la production nordlandaise, quetelannaise et lochlannaise, ainsi que les importantes installations pétrolières de RWE petroleum en Cisplatine permettent de disposer de quantité suffisante de pétrole. Le Gouvernement ne cherchera donc pas en 2024 à trop lourdement pénaliser la consommation d'hydrocarbure, bien que d'ambitieuses politiques de développement des énergies renouvelables soient encore en cours d'application. C'est un coup de pouce sérieux donné à l'industrie pétrolière. Le taux de la taxe sur la valeur ajoutée quant à elle est restée stable à 16,35%. Les recettes dégagées grâce à cette taxation s'élèvent à 245 690 922 881 dollars raksasans, soit un équivalent en Reichsmark de 1 744 405 552 455. Cela correspond à environ 48% des recettes fiscales nettes.
Les recettes non-fiscales représentant pour leur part 6,11% des recettes totales. Elles sont principalement issues des dividendes et des recettes assimilées qui se chiffrent à 9 694 742 690 dollars raksasans (29,15%). Les recettes non-fiscales se répartissent cependant de manière plus équilibrées puisqu'il est à noter que diverses autres recettes représentent aussi 22,5% de ce sous-ensemble.
Contrairement à ce qui était initalement prévu, aucune cotisation sociale n'a été encore introduite. Ainsi, les programmes de sécurité sociale sont encore financés en 2024 par les impôts et taxes traditionnels. La réforme qui devait être présentée n'ayant pas encore réussie à rassembler sur elle une majorité au sein du Saint-Empire, elle devrait entrer en vigueur en 2025.
A noter que le Zanyane impérial dispose également d'un budget propre, non détaillé ici.
Dépenses des principales composantes du Saint-Empire d'Occident
Principautés schlessoises
[url=http://img11.hostingpics.net/pics/549167Dpensesdtailles2024Schlessien.png]Budget des principautés schlessoises (synthèse)[/url]
Remarque(s) : Le budget synthétisé des principautés schlessoises doit être analysé avec un certain recul. En effet, le Ministère impérial de l'Economie, des Finances et de l'Industrie n'a pas choisi de présenter un budget séparé pour chacun des 62 territoires composant l'île schlessoise. Pour des raisons de lisibilité, c'est la forme ci-dessus qui a été retenue.
En 2024, les crédits d'engagement devraient représenter 398 023 450 384 dollars raksasans, soit 2 825 966 497 726 Reichsmark. Cela équivaut à 73,1% des recettes totales du Saint-Empire d'Occident. L'importance du budget des principautés schlessoises doit être prise en considération du poids total de la population vivant au seul Schlessien (environ 80% des 141 410 933 habitants de l'empire).
Encore une fois quelques programmes se dégagent de par leur importance. La ligne "enseignements et recherche" concentre donc sur elle 19% des dépenses budgétaires. Avec 75 624 455 573 dollars raksasans elle est l'une des plus fortement dotées. Le programme "défense" est le plus fortement financé puisqu'il regroupe 20% des crédits d'engagement et se chiffre à 79 604 690 077 dollars raksasans pour les seules principautés schlessoises. Cela traduit la volonté de poursuivre les ambitions de puissances en Alméra et de se doter de forces de projection capables d'assurer la sécurité des intérêts du Saint-Empire d'Occident et de la Chrétienté. Les programmes dits sociaux (santé, travail, ville et logement, etc) concentreront en 2024 27,35% des dépenses, en faisant ainsi une grande priorité des gouvernements. Cea traduit la volonté de renforcer le confort des ménages tout en sortant du modèle ultra-étatiste. Enfin, le programme "agriculture, pêche, alimentation et affaires rurales" disposera de l'équivalent de 17 911 055 267 dollars raksasans en crédit d'engagement. De quoi donc poursuivre les politiques rurales et de promotion de la terre déjà entamées il y a quelques années.
Royaume du Lochlann
[url=http://img11.hostingpics.net/pics/822439Dpensesdtailles2024Lochlann.png]Budget Royaume du Lochlann[/url]
Remarque(s) : Le Royaume du Lochlann est l'autre grande composante d'un point de vue budgétaire du Saint-Empire d'Occident puisqu'il dispose de 100 317 152 926 dollars raksasans en crédits d'engagement. Cela équivaut à 18,4% des dépenses budgétaires totales. La "faiblesse" de ce chiffre doit être mise en relation avec la population lochlannaise. En opérant cette comparaison, il apparaît qu'un équilibre entre poids démographique et poids budgétaire émerge.
Si dans l'ensemble, le budget lochlannais est également réparti comme celui des principautés schlessoises, quelques différences émergent. En effet, l'enseignement et la recherche y sont plus important, puisque 21,4% du budget y est consacré. La défense y est également moins fortement dotée, puisque seulement 18 759 307 597 dollars raksasans y seront alloués. Le Royaume du Lochlann disposera donc des moyens de se doter progressivement d'une armée nationale sans pour autant gréver trop lourdement ses caisses. L'armée impériale continuera donc d'assurer un rôle déterminant dans la défense du pays, jusqu'à ce qu'une garde nationale suffisamment puissante puisse y prendre le relais. En outre, avec 7 573 945 046 dollars raksasans (7,55% du budget total), le programme "agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales" sera grandement mis à contribution, alors même que celui destiné à la "ville et logement" est en hausse à 6,25% pour poursuivre la reconstruction et la modernisation des zones urbaines détruites lors du Blodbad. Les victimes survivantes disposeront d'ailleurs des ressources pour continuer leurs traitements puisque la "santé" représente 7 373 310 740 dollars raksasans.
Royaume du Quetelann
[url=http://img11.hostingpics.net/pics/802014Dpensesdtailles2024Quetelann.png]Budget Royaume du Quetelann[/url]
Remarque(s) : Enfin le Royaume du Quetelann disposera de 38 657 862 399 dollars raksasans, là aussi en rapport avec son poids démographique total au sein du Saint-Empire d'Occident. Le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie a ainsi eu pour volonté de permettre une juste répartition des ressources budgétaires entre toutes les composantes de la Confédération. De quoi surement calmer quelque peu les ardeurs souverainistes dans certaines parties du pays. 7,1% des crédits d'engagement totaux reviennent donc au Royaume du Quetelann. Pour la première fois depuis très longtemps, le pays est indépendant budgétairement parlant.
Un important travail de collaboration a tout de même été effectué avec les services des différents ministères des finances de chaque pays. Ainsi, la composition budgétaire du projet de loi de finances reflète une volonté de coopération renforcée avec le voisin lochlannais. Le palais royal a ainsi accepté de voir à la baisse ses ressources financières, puisque "seulement " 24 779 690 dollars raksasans seront consacrés à la Cour. A titre d’anecdote, la Cour de Lietzen est mieux dotée. Le Ministère de la Défense disposera de 5 085 615 759 dollars raksasans pour équiper annuellement ses nouvelles forces. De quoi permettre d’assurer dès 2024 un premier plan pour garantir la sécurité du pays. Selon des sources proches du ministre royal, ce sont les équipements légers et les véhicules blindés qui devraient faire l’objet des premières commandes. Les moyens de lutte antiaérienne seront également particulièrement concernés. Du point de vue de l’écologie, près de deux milliards de dollars raksasans viendront renforcer le "programme écologie, développement et aménagements durables". Cela confirme la volonté de faire du Quetelann une terre plus respectueuse de la planète, alors que de par le monde la pollution ne cesse d’augmenter. L’amélioration de la qualité de vie des Quetelannais devraient s’en ressentir.
Remarques d'ordre général
[url=http://img11.hostingpics.net/pics/470940Recettes2024.png]Recettes prévisionnelles pour l'année 2024[/url]
En 2024, les recettes de l'Etat devraient s'élever à 544 648 465 709 dollars raksasans, soit 3 867 004 106 533 Reichsmark. Comparativement à l'année précédente, une baisse de 4,2% des recettes fiscales et non-fiscales est à observer, malgré une croissance de 3,98% en 2023. Cela se laisse largement expliquer par les importantes réductions d'impôts ; notamment pour les ménages et les entreprises. Ainsi, l'impôt sur le revenu représente 21,58% du total des recettes fiscales nettes et l'impôt sur les sociétés 13,59%. La volonté du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie de réduire le coût du travail pour les entreprises est ainsi vérifiée, tandis que les ménages devraient voir une part de leur revenu, auparavant prélevé sous forme d'imposition, libéré. Cela devrait donc contribuer à une amélioration du pouvoir d'achat. De même, les taxes sur les produits énergétiques sont également en baisse, puisque l'augmentation de la production nordlandaise, quetelannaise et lochlannaise, ainsi que les importantes installations pétrolières de RWE petroleum en Cisplatine permettent de disposer de quantité suffisante de pétrole. Le Gouvernement ne cherchera donc pas en 2024 à trop lourdement pénaliser la consommation d'hydrocarbure, bien que d'ambitieuses politiques de développement des énergies renouvelables soient encore en cours d'application. C'est un coup de pouce sérieux donné à l'industrie pétrolière. Le taux de la taxe sur la valeur ajoutée quant à elle est restée stable à 16,35%. Les recettes dégagées grâce à cette taxation s'élèvent à 245 690 922 881 dollars raksasans, soit un équivalent en Reichsmark de 1 744 405 552 455. Cela correspond à environ 48% des recettes fiscales nettes.
Les recettes non-fiscales représentant pour leur part 6,11% des recettes totales. Elles sont principalement issues des dividendes et des recettes assimilées qui se chiffrent à 9 694 742 690 dollars raksasans (29,15%). Les recettes non-fiscales se répartissent cependant de manière plus équilibrées puisqu'il est à noter que diverses autres recettes représentent aussi 22,5% de ce sous-ensemble.
Contrairement à ce qui était initalement prévu, aucune cotisation sociale n'a été encore introduite. Ainsi, les programmes de sécurité sociale sont encore financés en 2024 par les impôts et taxes traditionnels. La réforme qui devait être présentée n'ayant pas encore réussie à rassembler sur elle une majorité au sein du Saint-Empire, elle devrait entrer en vigueur en 2025.
A noter que le Zanyane impérial dispose également d'un budget propre, non détaillé ici.
Dépenses des principales composantes du Saint-Empire d'Occident
Principautés schlessoises
[url=http://img11.hostingpics.net/pics/549167Dpensesdtailles2024Schlessien.png]Budget des principautés schlessoises (synthèse)[/url]
Remarque(s) : Le budget synthétisé des principautés schlessoises doit être analysé avec un certain recul. En effet, le Ministère impérial de l'Economie, des Finances et de l'Industrie n'a pas choisi de présenter un budget séparé pour chacun des 62 territoires composant l'île schlessoise. Pour des raisons de lisibilité, c'est la forme ci-dessus qui a été retenue.
En 2024, les crédits d'engagement devraient représenter 398 023 450 384 dollars raksasans, soit 2 825 966 497 726 Reichsmark. Cela équivaut à 73,1% des recettes totales du Saint-Empire d'Occident. L'importance du budget des principautés schlessoises doit être prise en considération du poids total de la population vivant au seul Schlessien (environ 80% des 141 410 933 habitants de l'empire).
Encore une fois quelques programmes se dégagent de par leur importance. La ligne "enseignements et recherche" concentre donc sur elle 19% des dépenses budgétaires. Avec 75 624 455 573 dollars raksasans elle est l'une des plus fortement dotées. Le programme "défense" est le plus fortement financé puisqu'il regroupe 20% des crédits d'engagement et se chiffre à 79 604 690 077 dollars raksasans pour les seules principautés schlessoises. Cela traduit la volonté de poursuivre les ambitions de puissances en Alméra et de se doter de forces de projection capables d'assurer la sécurité des intérêts du Saint-Empire d'Occident et de la Chrétienté. Les programmes dits sociaux (santé, travail, ville et logement, etc) concentreront en 2024 27,35% des dépenses, en faisant ainsi une grande priorité des gouvernements. Cea traduit la volonté de renforcer le confort des ménages tout en sortant du modèle ultra-étatiste. Enfin, le programme "agriculture, pêche, alimentation et affaires rurales" disposera de l'équivalent de 17 911 055 267 dollars raksasans en crédit d'engagement. De quoi donc poursuivre les politiques rurales et de promotion de la terre déjà entamées il y a quelques années.
Royaume du Lochlann
[url=http://img11.hostingpics.net/pics/822439Dpensesdtailles2024Lochlann.png]Budget Royaume du Lochlann[/url]
Remarque(s) : Le Royaume du Lochlann est l'autre grande composante d'un point de vue budgétaire du Saint-Empire d'Occident puisqu'il dispose de 100 317 152 926 dollars raksasans en crédits d'engagement. Cela équivaut à 18,4% des dépenses budgétaires totales. La "faiblesse" de ce chiffre doit être mise en relation avec la population lochlannaise. En opérant cette comparaison, il apparaît qu'un équilibre entre poids démographique et poids budgétaire émerge.
Si dans l'ensemble, le budget lochlannais est également réparti comme celui des principautés schlessoises, quelques différences émergent. En effet, l'enseignement et la recherche y sont plus important, puisque 21,4% du budget y est consacré. La défense y est également moins fortement dotée, puisque seulement 18 759 307 597 dollars raksasans y seront alloués. Le Royaume du Lochlann disposera donc des moyens de se doter progressivement d'une armée nationale sans pour autant gréver trop lourdement ses caisses. L'armée impériale continuera donc d'assurer un rôle déterminant dans la défense du pays, jusqu'à ce qu'une garde nationale suffisamment puissante puisse y prendre le relais. En outre, avec 7 573 945 046 dollars raksasans (7,55% du budget total), le programme "agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales" sera grandement mis à contribution, alors même que celui destiné à la "ville et logement" est en hausse à 6,25% pour poursuivre la reconstruction et la modernisation des zones urbaines détruites lors du Blodbad. Les victimes survivantes disposeront d'ailleurs des ressources pour continuer leurs traitements puisque la "santé" représente 7 373 310 740 dollars raksasans.
Royaume du Quetelann
[url=http://img11.hostingpics.net/pics/802014Dpensesdtailles2024Quetelann.png]Budget Royaume du Quetelann[/url]
Remarque(s) : Enfin le Royaume du Quetelann disposera de 38 657 862 399 dollars raksasans, là aussi en rapport avec son poids démographique total au sein du Saint-Empire d'Occident. Le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie a ainsi eu pour volonté de permettre une juste répartition des ressources budgétaires entre toutes les composantes de la Confédération. De quoi surement calmer quelque peu les ardeurs souverainistes dans certaines parties du pays. 7,1% des crédits d'engagement totaux reviennent donc au Royaume du Quetelann. Pour la première fois depuis très longtemps, le pays est indépendant budgétairement parlant.
Un important travail de collaboration a tout de même été effectué avec les services des différents ministères des finances de chaque pays. Ainsi, la composition budgétaire du projet de loi de finances reflète une volonté de coopération renforcée avec le voisin lochlannais. Le palais royal a ainsi accepté de voir à la baisse ses ressources financières, puisque "seulement " 24 779 690 dollars raksasans seront consacrés à la Cour. A titre d’anecdote, la Cour de Lietzen est mieux dotée. Le Ministère de la Défense disposera de 5 085 615 759 dollars raksasans pour équiper annuellement ses nouvelles forces. De quoi permettre d’assurer dès 2024 un premier plan pour garantir la sécurité du pays. Selon des sources proches du ministre royal, ce sont les équipements légers et les véhicules blindés qui devraient faire l’objet des premières commandes. Les moyens de lutte antiaérienne seront également particulièrement concernés. Du point de vue de l’écologie, près de deux milliards de dollars raksasans viendront renforcer le "programme écologie, développement et aménagements durables". Cela confirme la volonté de faire du Quetelann une terre plus respectueuse de la planète, alors que de par le monde la pollution ne cesse d’augmenter. L’amélioration de la qualité de vie des Quetelannais devraient s’en ressentir.