<center>Session d'adoption de la Loi sur les Constructions à l'Amiante
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Constructions à l'Amiante, qui vise à éliminer rapidement cet isolant ignifuge des constructions civiles et militaires, mais également dans certains accessoires ménagers (comme les planches à repasser). Toutes les anciennes constructions devront être désamiantée selon des normes de sécurité très strictes, afin d'éviter les cas de cancers broncho-pulmonaires, les plaques pleurales, l'asbestose, les mésothéliomes et les cancers digestifs. De la même façon, toutes les nouvelles constructions devront utiliser des isolants biologiques.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Constructions à l'Amiante est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 5 septembre prochain.
Le Parlement - Las Cortes
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur la Durée Minimale du Travail
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Durée Minimale du Travail. La durée légale du travail est actuellement de quarante heures dans le secteur public et de quarante-trois heures dans le secteur privé et le Premier Ministre propose une harmonisation générale à trente-neuf heures - sauf en cas de force majeure - qui permettra, sans amputer les salaires ou nuire à la productivité des employés, d'éviter les abus et de donner un repos et des loisirs aux travailleurs.
Des contrôles très stricts seront effectués dans le cadre du respect de la législation nationale mais des aménagements seront possibles au cas par cas et sur autorisation expresse et systématique du Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Durée Minimale du Travail est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 8 septembre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Durée Minimale du Travail. La durée légale du travail est actuellement de quarante heures dans le secteur public et de quarante-trois heures dans le secteur privé et le Premier Ministre propose une harmonisation générale à trente-neuf heures - sauf en cas de force majeure - qui permettra, sans amputer les salaires ou nuire à la productivité des employés, d'éviter les abus et de donner un repos et des loisirs aux travailleurs.
Des contrôles très stricts seront effectués dans le cadre du respect de la législation nationale mais des aménagements seront possibles au cas par cas et sur autorisation expresse et systématique du Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité et des Cultes.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Durée Minimale du Travail est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 8 septembre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur les Cautions Judiciaires
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Cautions Judiciaires. Ce texte de loi vise à permettre, dans le cas de délits mineurs uniquement (et notamment de délits financiers) à permettre la libération par des cautions devant être substantielles (au moins dix mille latinias), versées au ministère public et donc à la Couronne, qui les réutilisera et les redistribuera.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Cautions Judiciaires est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 12 septembre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Cautions Judiciaires. Ce texte de loi vise à permettre, dans le cas de délits mineurs uniquement (et notamment de délits financiers) à permettre la libération par des cautions devant être substantielles (au moins dix mille latinias), versées au ministère public et donc à la Couronne, qui les réutilisera et les redistribuera.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Cautions Judiciaires est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 12 septembre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur les Chiens Dangereux
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Chiens Dangereux. Ce texte de loi vise à protéger les sujets de Sa Majesté Sérénissime en créant des permis pour les maîtres et dresseurs et en classifiant les différentes races de chien en trois catégories :
- Les chiens interdits (catégorie 1) : tous les molosses et molossoïdes de type "combat" comme les bull-mastiffs, les mastiffs, les dobermans, les mâtins et les rottweillers
- Les chiens autorisés avec permis et contrôle (catégorie 2) : tous les autres molosses et molossoïdes du type dogue (bouledogues, boxers, dogues, sharpeis...) et du type montagne (chiens de berger, chiens de montagne, saints-bernards, hovawarts, cobans, terres-neuves...)
- Les chiens autorisés (catégorie 3) : tous les autres, depuis les pékinois jusqu'aux caniches en passant par les yorkshires...
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Chiens Dangereux est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 17 septembre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Chiens Dangereux. Ce texte de loi vise à protéger les sujets de Sa Majesté Sérénissime en créant des permis pour les maîtres et dresseurs et en classifiant les différentes races de chien en trois catégories :
- Les chiens interdits (catégorie 1) : tous les molosses et molossoïdes de type "combat" comme les bull-mastiffs, les mastiffs, les dobermans, les mâtins et les rottweillers
- Les chiens autorisés avec permis et contrôle (catégorie 2) : tous les autres molosses et molossoïdes du type dogue (bouledogues, boxers, dogues, sharpeis...) et du type montagne (chiens de berger, chiens de montagne, saints-bernards, hovawarts, cobans, terres-neuves...)
- Les chiens autorisés (catégorie 3) : tous les autres, depuis les pékinois jusqu'aux caniches en passant par les yorkshires...
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Chiens Dangereux est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 17 septembre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur l'Affichage de la Composition des Produits Alimentaires
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur l'Affichage de la Composition des Produits Alimentaires, qui imposera désormais l'inscription sur toutes les étiquettes des produits alimentaires, y compris industriels. Cet affichage devra particulièrement tenir compte des additifs tels que les régulateurs de pH, les conservateurs, les colorants, les exhausteurs de goût, les édulcorants, les émulsifiants, les antioxygènes, les vitamines, les provitamines, les stabilisants, les épaississants, les gélifiants, les liants, les correcteurs d'acidité, les produits d'ensilage, les dénaturants, les oligoéléments, les acides aminés...
Par ailleurs, tous les agents allergènes, tels que l'arachide, le lactose, l'œuf, le poisson, le soja, les lentilles, les pois, les crustacés, la noisette...
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur l'Affichage de la Composition des Produits Alimentaires est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 22 septembre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur l'Affichage de la Composition des Produits Alimentaires, qui imposera désormais l'inscription sur toutes les étiquettes des produits alimentaires, y compris industriels. Cet affichage devra particulièrement tenir compte des additifs tels que les régulateurs de pH, les conservateurs, les colorants, les exhausteurs de goût, les édulcorants, les émulsifiants, les antioxygènes, les vitamines, les provitamines, les stabilisants, les épaississants, les gélifiants, les liants, les correcteurs d'acidité, les produits d'ensilage, les dénaturants, les oligoéléments, les acides aminés...
Par ailleurs, tous les agents allergènes, tels que l'arachide, le lactose, l'œuf, le poisson, le soja, les lentilles, les pois, les crustacés, la noisette...
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur l'Affichage de la Composition des Produits Alimentaires est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 22 septembre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur la Sauvegarde et l'Économie de l'Eau
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Sauvegarde et l'Économie de l'Eau, texte qui visera à réaliser de substantielles économies concernant la ressource aquatique et devrait éviter l'augmentation du prix du mètre cube s'il est suivi avec sérieux.
Ce texte prévoit entre autres :
- Le passage progressif, avec des aides de l'État, d'une irrigation agricole par aspersion à une irrigation agricole par goutte à goutte, aussi efficace, moins coûteuse et moins gourmande en eau
- La surveillance accrue, notamment en période estivale, du niveau des réservoirs, châteaux d'eau, nappes phréatiques et aquifères avec un bulletin télévisé sur la première chaîne publique chaque jour, aux heures de grande écoute, entre le 1er juin et le 30 septembre
- L'interdiction formelle de pomper dans les nappes phréatiques et aquifères pour quelque raison que ce soit sans autorisation locale ou régionale
- La création d'heures creuses où il sera formellement interdit : de laver son véhicule personnel; d'arroser sa pelouse ou les plantes de son jardin d'agrément; de remplir sa piscine personnelle ou professionnelle, même dans le cas des piscines gonflables de petite capacité; de laisser ouvert les parcs aquatiques et les piscines publiques
- La création d'un logotype, "Fluvi", avec son slogan ("L'eau est notre richesse, économisons-la !"), installés dans tous les endroits adéquats
- La collaboration accrue avec le Thorval, pays riche en eau douce, concernant la ressource
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Sauvegarde et l'Économie de l'Eau est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 25 septembre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Sauvegarde et l'Économie de l'Eau, texte qui visera à réaliser de substantielles économies concernant la ressource aquatique et devrait éviter l'augmentation du prix du mètre cube s'il est suivi avec sérieux.
Ce texte prévoit entre autres :
- Le passage progressif, avec des aides de l'État, d'une irrigation agricole par aspersion à une irrigation agricole par goutte à goutte, aussi efficace, moins coûteuse et moins gourmande en eau
- La surveillance accrue, notamment en période estivale, du niveau des réservoirs, châteaux d'eau, nappes phréatiques et aquifères avec un bulletin télévisé sur la première chaîne publique chaque jour, aux heures de grande écoute, entre le 1er juin et le 30 septembre
- L'interdiction formelle de pomper dans les nappes phréatiques et aquifères pour quelque raison que ce soit sans autorisation locale ou régionale
- La création d'heures creuses où il sera formellement interdit : de laver son véhicule personnel; d'arroser sa pelouse ou les plantes de son jardin d'agrément; de remplir sa piscine personnelle ou professionnelle, même dans le cas des piscines gonflables de petite capacité; de laisser ouvert les parcs aquatiques et les piscines publiques
- La création d'un logotype, "Fluvi", avec son slogan ("L'eau est notre richesse, économisons-la !"), installés dans tous les endroits adéquats
- La collaboration accrue avec le Thorval, pays riche en eau douce, concernant la ressource
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Sauvegarde et l'Économie de l'Eau est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 25 septembre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur le Dopage dans le Sport Professionnel et Amateur
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur le Dopage dans le Sport Professionnel et Amateur. Ce texte vise à lutter contre ce véritable fléau sportif contemporain qu'est le dopage, tant à un niveau professionnel qu'amateur, et devra systématiser les contrôles dans toutes les compétitions d'importance régionale ou supérieure.
De nouveaux moyens scientifiques et techniques devraient par ailleurs être mis en place au Numancia pour détecter tous les types d'hormones de croissance, la créatine, les stéroïdes anabolisants, le salbutamol, les perfluorocarbures, les amphétamines, les béta-bloquants, les euphorisants, les antalgiques, l'insuline, les analeptiques, les diurétiques... La vente et la fabrication de ses produits sur le territoire doivent par ailleurs être soit interdites, soit strictement règlementées.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur le Dopage dans le Sport Professionnel et Amateur est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 29 septembre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur le Dopage dans le Sport Professionnel et Amateur. Ce texte vise à lutter contre ce véritable fléau sportif contemporain qu'est le dopage, tant à un niveau professionnel qu'amateur, et devra systématiser les contrôles dans toutes les compétitions d'importance régionale ou supérieure.
De nouveaux moyens scientifiques et techniques devraient par ailleurs être mis en place au Numancia pour détecter tous les types d'hormones de croissance, la créatine, les stéroïdes anabolisants, le salbutamol, les perfluorocarbures, les amphétamines, les béta-bloquants, les euphorisants, les antalgiques, l'insuline, les analeptiques, les diurétiques... La vente et la fabrication de ses produits sur le territoire doivent par ailleurs être soit interdites, soit strictement règlementées.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur le Dopage dans le Sport Professionnel et Amateur est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 29 septembre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur la Campagne de Vaccination Nationale
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Campagne de Vaccination Nationale, qui vise à systématiser l'emploi de vaccins tant pour les sujets numanciens ne désirant pas voyager que pour ceux se rendant à l'étranger.
Tous les sujets âgés d'au moins de dix-huit ans devront se faire vacciner dans l'année à venir contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite ainsi que contre la tuberculose. Pour les Numanciennes, il faudra ajouter à cette liste le vaccin contre le papillomavirus, désormais obligatoire.
Par ailleurs, la Ministre du Sport et de la Santé, Ana Griñán Salgado, a dressé une liste des vaccins obligatoires et recommandés pour l'ensemble des destinations autorisées en dehors du Numancia, liste consultable dans toutes les pharmacies ainsi que sur Internet et chez les médecins généralistes.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Campagne de Vaccination Nationale est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 2 octobre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Campagne de Vaccination Nationale, qui vise à systématiser l'emploi de vaccins tant pour les sujets numanciens ne désirant pas voyager que pour ceux se rendant à l'étranger.
Tous les sujets âgés d'au moins de dix-huit ans devront se faire vacciner dans l'année à venir contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite ainsi que contre la tuberculose. Pour les Numanciennes, il faudra ajouter à cette liste le vaccin contre le papillomavirus, désormais obligatoire.
Par ailleurs, la Ministre du Sport et de la Santé, Ana Griñán Salgado, a dressé une liste des vaccins obligatoires et recommandés pour l'ensemble des destinations autorisées en dehors du Numancia, liste consultable dans toutes les pharmacies ainsi que sur Internet et chez les médecins généralistes.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Campagne de Vaccination Nationale est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 2 octobre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur la Régulation de la Chasse et de la Pêche
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Régulation de la Chasse et de la Pêche. Ce texte vise à encadrer de manière plus importante et efficace ces deux activités afin d'éviter la pêche sauvage ou le braconnage et de protéger le biotope numancien.
Il définit d'abord les différents types de chasses individuelles (devant soi, à l'affût, à l'approche), en groupe (aux chiens courants, de battue, en poussée silencieuse, en altitude), mais également la vénerie, le déterrage, le piégeage, la chasse au vol, la chasse au leurre, la chasse au collet, la fauconnerie, le furetage... Il encadre également les différents types de pêches sportives ou de loisir (pêche au coup, au toc, à la mouche, au lancer, à la carpe, à la traîne, aux engins, à la main, aux gros et sous-marine) et professionnelle (pêche à la palangrotte, à la traîne, au cormoran et sous-marine).
Des permis, des zones, des horaires, des quotas et des périodes sont également fixés selon les cas et les spécificités de chaque type de pêche et de chasse, avec les contraventions et peines afférentes pour tous les resquilleurs.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Régulation de la Chasse et de la Pêche est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 5 octobre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur la Régulation de la Chasse et de la Pêche. Ce texte vise à encadrer de manière plus importante et efficace ces deux activités afin d'éviter la pêche sauvage ou le braconnage et de protéger le biotope numancien.
Il définit d'abord les différents types de chasses individuelles (devant soi, à l'affût, à l'approche), en groupe (aux chiens courants, de battue, en poussée silencieuse, en altitude), mais également la vénerie, le déterrage, le piégeage, la chasse au vol, la chasse au leurre, la chasse au collet, la fauconnerie, le furetage... Il encadre également les différents types de pêches sportives ou de loisir (pêche au coup, au toc, à la mouche, au lancer, à la carpe, à la traîne, aux engins, à la main, aux gros et sous-marine) et professionnelle (pêche à la palangrotte, à la traîne, au cormoran et sous-marine).
Des permis, des zones, des horaires, des quotas et des périodes sont également fixés selon les cas et les spécificités de chaque type de pêche et de chasse, avec les contraventions et peines afférentes pour tous les resquilleurs.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur la Régulation de la Chasse et de la Pêche est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 5 octobre prochain.
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Ramiro de Maeztu
<center>Session d'adoption de la Loi sur les Permis de Conduire Spécifiques
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Permis de Conduire Spécifiques, qui vise à compléter la mise en place du permis à points sous la législature du Front Large.
Les permis de conduire seront désormais classifiés de la façon suivante :
A1 - les motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas cent vingt-cinq centimètres cubes, accessibles par permis à partir de dix-huit ans
A- les motocyclettes de toutes cylindrées, accessibles par permis à partir de vingt-et-un ans.
B1- les tricycles et quadricycles à moteur, accessibles par permis à partir de vingt-et-un ans.
B- les véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas trois mille cinq cent kilogrammes et comportant au maximum neuf places assises (conducteur compris). Ce permis, accessible à partir de vingt-et-un ans, permet aussi de tracter une remorque de moins de sept cents cinquante kilogrammes.
C- les véhicules isolés de transports de marchandises dont le PTAC est supérieur à trois mille cinq cents kilogrammes, accessibles par permis à partir de vingt-deux ans.
D- les véhicules isolés de transports en commun comportant plus de neuf places assises, accessibles par permis à partir de vingt-deux ans.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Permis de Conduire Spécifiques est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 7 octobre prochain.
[url=http://le-monde-de-selenia.xooit.com/image/48/6/d/9/parlement-16a3626.jpg.htm][img]http://img48.xooimage.com/files/d/6/c/parlement-16a3627.jpg[/img][/url]</center>
Aujourd'hui, le Président du Gouvernement, Don Enrique Bahamonde, présente à l'Assemblée Législative la Loi sur les Permis de Conduire Spécifiques, qui vise à compléter la mise en place du permis à points sous la législature du Front Large.
Les permis de conduire seront désormais classifiés de la façon suivante :
A1 - les motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas cent vingt-cinq centimètres cubes, accessibles par permis à partir de dix-huit ans
A- les motocyclettes de toutes cylindrées, accessibles par permis à partir de vingt-et-un ans.
B1- les tricycles et quadricycles à moteur, accessibles par permis à partir de vingt-et-un ans.
B- les véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas trois mille cinq cent kilogrammes et comportant au maximum neuf places assises (conducteur compris). Ce permis, accessible à partir de vingt-et-un ans, permet aussi de tracter une remorque de moins de sept cents cinquante kilogrammes.
C- les véhicules isolés de transports de marchandises dont le PTAC est supérieur à trois mille cinq cents kilogrammes, accessibles par permis à partir de vingt-deux ans.
D- les véhicules isolés de transports en commun comportant plus de neuf places assises, accessibles par permis à partir de vingt-deux ans.
<center>POUR : 361 voix
CONTRE : 90 voix</center>
La Loi sur les Permis de Conduire Spécifiques est adoptée à la majorité absolue à l'Assemblée Législative et entrera en vigueur le 7 octobre prochain.