La Voûte Céleste et communiqué officiel

Akura Nihoto

Message par Akura Nihoto »

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[center]Mesure sécuritaire sur le transport de marchandises Civiles.[/center]

Par la présent la Sankakkei Corporation et par la signature unanime de la voûte céleste ratifie cette procédure sur le transport de marchandises civiles.



[quote]En raison d'un développement dans les eaux internationales, les troubles sous-jacentes dans certains pays et une législation internationale comportant des inégalités en droit sécuritaires . Tous appareils qui transportent des marchandises qui transissent au sein de la Sankakkei Corporation doivent se prémunir d'un manifeste de vol et de bord.

Le présent document comportera toutes les denrées et matériel transporter, ainsi que leur composition chimique et organique. Le manifeste doit impérativement être fourni lors du passage à la douane ou transmis à celui-ci lors de la traverser sur ZEE et l'espace aérien de la Sankakkei Corporation. En cas de manquement du présent document le transport peut être arrêté dans l'attente du document et contrôler . Si l'entreprise ne peut fournir de document la marchandise peut-être confisquée dans le cadre de la lutte contre la fraude, le transport illégal des marchandises à risques, et la non-réglementation de transports environnementaux.
[/quote]

Texte mise en vigueur à compter de 1 avril 2033.

Signé par l'ensemble de la Voûte Céleste à dater du 26 Janvier 2033
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