Assemblées et Communications officielles

Joyan · Message par **Joyan** » dim. févr. 12, 2012 6:55 pm

[center]ASSEMBLÉES ET COMMUNICATIONS OFFICIELLES
Royaume de Biturige[/center]

Le Royaume de Biturige est une Monarchie Constitutionnelle Parlementaire. Elle est composée de deux chambres, l'Assemblée Représentante, Chambre Basse, et l'Assemblée Royale, Chambre Haute.

L'Assemblée Représentante
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=863048AssembleReprsentante.jpg][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_863048AssembleReprsentante.jpg[/img][/url]
Edifiée entre 1803 et 1805 dans la précipitation de la Ière République en Biturige, elle n'a jamais réellement servi pour ce régime. Sous la Ière Monarchie, elle sert de Parlement pour le Cabinet Législatif puis est délaissée par la IIème Monarchie en 1876, qui supprime le parlement. Quand l'Empire revient, la salle est réouverte pour servir d'Assemblée Constituante, puis fermée en 1934. Elle servira alors de salle de Conseil de Guerre au Ministère de la Défense de l'Empire. Ce n'est qu'en 2016 qu'elle renoue avec sa vocation d'origine, accueillir l'Assemblée.
Aujourd'hui, elle est composée de 300 députés élus au suffrage universel direct pour 4 ans.

L'Assemblée Royale
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=198967AssembleRoyale.jpg][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_198967AssembleRoyale.jpg[/img][/url]
C'est une salle très ancienne, édifiée dès le XIVè siècle, et rénovée en 1734. Elle n'a jamais réellement servi de salle parlementaire jusqu'en 2020. Elle accueille aujourd'hui 18 Elus Royaux, élus pour les deux tiers au suffrage universel indirect. Le tiers restant est nommé par le Roi.

Joyan · Message par **Joyan** » mer. févr. 15, 2012 7:49 pm

[center]Composition du parlement[/center]

Constitution actuelle de l'Assemblée Représentante:
Parti Occitan: 1 siège
Tradition et Nature: 1 siège
Alliance Impériale: 5 sièges
Parti National: 13 sièges
Liberté, Equité, Peuple: 12 sièges
Parti Conservateur: 51 sièges
Union des Démocrates du Centre: 62
Parti Technocratique: 1 siège
Parti des Verts et Indépendants: 4 sièges
Mouvement des Monarchistes Solidaires: 93 sièges
Parti Républicain: 58 sièges

[center][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=444675Electionslgislatives2025.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_444675Electionslgislatives2025.png[/img][/url][/center]

Constitution actuelle de l'Assemblée Royale:
Nommés par le roi: 6 sièges
Parti National: 1 siège
Parti Conservateur: 7 sièges
Union des Démocrates du Centre: 4 sièges

[center][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=273774Assembleroyale.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_273774Assembleroyale.png[/img][/url][/center]

Joyan · Message par **Joyan** » mer. févr. 15, 2012 7:53 pm

[center] Principales législations en vigueur[/center]

Principales législations
Majorité citoyenne: 18 ans
Age légal de détention du permis de conduire: 18 ans
Service militaire: suspendu
Fin minimale des études: 14 ans

Droits Fondamentaux
Liberté d'opinion: garantie
Liberté d'expression: garantie
Liberté d'entreprendre: garantie
Liberté d'opinion: garantie
Liberté de la presse: garantie
Liberté de culte: garantie
Droit de réunion:garantie
Droit de manifestation: garantie
Droit de réunion: garantie

Législation des meurs
Divorce: autorisé
Mariage: autorisé
Majorité sexuelle: 16 ans
Relation sexuelle hors majorité: autorisée
Relation Sexuelle hors mariage: autorisée
Consanguinité: Interdite en dessous du 6ème degré
Polygamie: Interdite
Contraception: autorisée
Avortement: Autorisé pour des raisons de santé
Euthanasie: Interdite
Homosexualité: Autorisée
Mariage Homosexuel: Autorisé
Adoption Homosexuelle: Autorisée
Transsexualité: Tolérée
Exhibitionisme: Interdit
Prostitution: autorisée dans les lieux spécialement adaptés
Pornographie: Censurée aux mineurs
Jeux de hasard: autorisés mais contrôlés
Sectarisme: Restreint

Sécurité
Torture: Interdite
Peine de Mort: En vigueur pour les actes terroristes et crimes de masse
Espionnage domestique: Interdit sauf dans l'intérêt de l'État
Détention d'armes à feu: soumise à un permis

Éthique
Métissage: Autorisé
Clônage: interdit sauf pour expérimentations sur végétaux et animaux
Organismes génétiquement modifiés: Hautement Surveillés

Autres
Consommation d'alcool: autorisée
Consommation de Tabac: autorisé
Consommation de drogues: interdite

Joyan · Message par **Joyan** » dim. févr. 19, 2012 2:32 pm

Projet de constructions de ligne ferroviaire entre Avaric et l'est du pays.

Sénat:
Pour: 85%
Contre: 15%

Consulat
Pour: 92,7%
Contre: 7,2%

Loi adoptée

Joyan · Message par **Joyan** » mar. févr. 28, 2012 6:12 pm

<center>Grande réforme sur la relance économique</center>

Premier projet: réduire le taux de chômage à 20% d'ici la fin de l'année (soit une diminution de 14 points, don environ 2 millions de citoyens)
->Exonérer de charges sociales employés les emplois de citoyens pendant 2 ans
->Exonérer de charges sociales employeurs les emplois de plus de 20 citoyens dans la même entreprise pendant 1 an
->Création d'une agence nationale d'emploi (ANE)

Résultats estimés:
Coût de 15 à 20 milliards de ß pour la première année
Hausse de la croissance de 2% à 18% du PIB
Gain de 5 à 8 milliards de ß pour 2017 grace aux rentrées d'argent des nouvelles charges sociales

<center>Sénat

Pour: 85,3%
Contre 8,5%

Consulat

Pour: 78, 9%
Contre: 15, 6%

Premier projet adopté à l'unanimité

Joyan · Message par **Joyan** » mer. févr. 29, 2012 1:45 pm

<center> Grande Réforme sur la relance économique </center>
<center> 2ème projet </center>

Deuxième projet: relance de la croissance: passage de 2 points de prévision à 35 points de croissance
-> Baisse de 5 points d'impôts sur les sociétés pour les entreprises exportant des produits fabriqués en Biturige.
-> Subventions pour la modernisation des industries pour un montant total de 80% du coût de la modernisation
-> Baisse de 7 points d'impôts sur les sociétés pour les entreprises et industries de haute technologie

Résultats Estimés
Coût de 10 à 15 Milliards de ß en perte d'impôts
Hausse de la croissance de 2% à 35%
Gain de 6 à 10 Milliards de ß pour 2017 en rentrées nouvelles d'argent

<center>Sénat
Pour: 62, 4%
Contre 26,5%

Consulat
Pour: 47,9%
Contre: 51,4%

Modification du texte</center>
-> baisse de 5 points d'impôts sur les sociétés pour les entreprises et industries de haute technologie
-> Subventions pour la modernisation des industries pour un montant total de 70% du coût de la modernisation

Cause: coute trop cher à l'État

<center>Sénat
Pour: 76, 2%
contre 21,5%

Consulat
Pour: 58,4%
Contre: 39,1%
</center>

<center>Projet adopté après révision du parlement.</center>

Joyan · Message par **Joyan** » lun. mars 12, 2012 5:55 pm

<center> Intervention du Président de la Nation au Sénat </center>

Président de la Nation, Julien Giston
Messieurs les Sénateurs, vous connaissez la situation actuelle du pays. Notre économie a connu de grosses difficultés dernièrement. Mais grâce à notre politique, celle du gouvernement, et la votre aussi, messieurs les Sénateurs, nous avons réussi à la redresser, et notre croissance économique est à présent enrayée, à 18% d'après les derniers chiffres. La situation de notre population est meilleure aussi.
Mais si je suis ici aujourd'hui, c'est que j'ai d'autre questions, tout aussi importantes, à vous poser. Elles concernent la situation internationale de notre pays, et notre diplomatie. En effet, en tant que jeune pays; enfin plus exactement nouveau pays démocratique, nous avons à choisir une voie dans le Monde international. J'ai eu connaissance, par le biais d'échanges internationaux, des différentes alliances régissant ce Monde et j'espère que vous en avez connaissance aussi, messieurs les Sénateurs. Je pense que notre pays doit rester indépendant de tout charte économique tierce, mais ne doit cependant pas rester neutre pour autant. Je vous le demande donc aujourd'hui, comme je le ferai demain aux Consuls, vers quelle voie diplomatique voulez vous vous engager ? Désirez-vous, en tant que représentants du peuple Biturigeois, faire partie d'une alliance officielle et démocratique, ce qui implique le plus souvent une perte d'autonomie en certains points, ou bien nous allier avec des pays qui suivent la même voie que nous dans ce monde et ne pas adhérer à une organisation ? Souhaitez vous des alliances stratégiques, économiques, ou un mélange des ces deux politiques ?
Ce sont ces questions que je vous pose aujourd'hui, à vous, représentants du peuple de Biturige, afin que ma politique soit menée par la volonté du peuple.
Sachez que j'envisage, en accord avec le gouvernement et en particulier Pierre de Hidre, une adhésions à l'AdE, l'Assemblée des États.

Joyan · Message par **Joyan** » dim. mars 18, 2012 2:00 pm

<center> Proposition de nationalisation des différentes sociétés de chemin de fer Biturigeois </center>

Description: Afin d'accueillir le TGV dans notre pays, il nous faut réunir les différentes sociétés en une seule commune pour permettre un transport de meilleure qualité. Cette nouvelle Société s'appellerait Biturige Réseaux Ferrés (BRF). Le coût du projet, comprenant la nationalisation, la rénovation du réseau et sa modernisation, s'élève à:
Nationalisation à 75%: 63 889 553ß (environ 18 000 000€)
Rénovation et modernsation du réseau: 7 542 854 692 ß (environ 2 milliards d'€)

TOTAL: 7 606 744 245ß

<center>Sénat:
Pour: 67%
Contre: 26,5%

Consulat:
Pour: 71,8%
Contre: 25,1%

Projet adopté à l'unanimité.
Nationalisation effectuée le 30 Août 2017.</center>

Joyan · Message par **Joyan** » dim. avr. 01, 2012 1:24 pm

<center> Projet "Contrat d'Avenir" </center>

Grace à la réforme sur la relance économique, les gains estimés sont de l'ordre de 65Mds de ß (25Mds de ß sur l'IS, 11Mds de ß sur les charges sociales employeurs, 6Mds de ß sur les charges sociales salariés, 15Mds de ß sur la TVA, 8Mds de ß sur l'IR). Ces gains seront employés à réaliser des investissements pour l'économie et la population sur moyen et long terme. ces investissements sont:

Santé 18,2 Mds de ß (soit 5,2 mds d'€)
Éducation 9,347 Mds de ß (soit 2,47 mds d'€)
Recherche 12,6 Mds de ß (soit 3,6 mds d'€)
Aménagement du territoire 14,6 Mds de ß (soit 4,17 mds d'€)

[url=http://www.imagup.com/data/1147952154.html][img]http://data.imagup.com/12/1147952154.PNG[/img][/url]

<center> Sénat
Pour: 82,4%
Contre: 8,2%

Consulat
Pour: 92,8%
Contre:2,5%

Projet adopté à l'unanimité
</center>

Détails des opérations du contrat d'avenir à venir avant le début de l'année 2018.

<center> Détails du projet "Contrat d'Avenir - Santé </center>

Le 10 Octobre 2017

Création de 10 nouveaux centres hospitaliers 8,75
Embauche de 15 000 nouveaux fonctionnaires 1,75
Rénovation de 8 centres hospitaliers 3,5
Modernisation du matériel 4,2

[url=http://www.imagup.com/data/1148209665.html][img]http://data.imagup.com/11/1148209664.PNG[/img][/url]

<center> Détails du projet "Contrat d'Avenir - Éducation" </center>

Création de 120 écoles primaires 0,21
Création de 60 collèges 2,1
Création de 15 lycées 0,787
Embauche de 15 000 nouveaux fonctionnaires 1,75
Modernisation du matériel 3
Achat de matériel scolaire 1,5

[url=http://www.imagup.com/data/1148543570.html][img]http://data.imagup.com/11/1148543570.PNG[/img][/url]

<center> Détails du projet "Contrat d'Avenir - Recherche" </center>

Construction d'un centre de recherche de 10 000 chercheurs 4,9
Construction de 2 centres de 2 000 chercheurs 1,4
Achat de matériel 3,8
Embauche de 15 000 chercheurs 2,5

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=674006budgetrecherche2018prvision.png][img]http://img15.hostingpics.net/pics/674006budgetrecherche2018prvision.png[/img][/url]

<center> Détails du Projet "Contrat d'Avenir - Aménagement du territoire" </center>

Construction de 2 barrages hydro-électriques de 900 MWH 8,4
Implantation de 150 éoliennes 1,2
Construction de 6 000 km de voies ferrées 5
TOTAL 14,6

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=121457budgetamnagementprvision2018.png][img]http://img11.hostingpics.net/pics/121457budgetamnagementprvision2018.png[/img][/url]

Joyan · Message par **Joyan** » dim. mai 06, 2012 10:40 am

<center> Projet de reconduite des lois sur la relance économique
Parlements Biturigeois </center>

-> baisse de 5 points d'impôts sur les sociétés pour les entreprises et industries de haute technologie
-> Subventions pour la modernisation des industries pour un montant total de 70% du coût de la modernisation
->Exonérer de charges sociales employés les emplois de citoyens pendant 2 ans
->Exonérer de charges sociales employeurs les emplois de plus de 20 citoyens dans la même entreprise pendant 1 an

Coût estimé
20 à 25 milliards de Livre ßiturigeois en perte d'impôts

Résultats estimés
Baisse de 5 points du taux de chômage
Croissance à 20%

<center>
Sénat
Pour: 59,4%
Contre: 35,4%

Consulat
Pour: 61,2%
Contre: 32,8%

Projet adopté à l'unanimité